Ligne Directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 4.1 – Gestion des autres immobilisations
Longue description de l'image : Figure 9 : Diagramme de niveau 3 du sous-processus 4.1.7 Traiter l'aliénation de l'immobilisation
La figure est un diagramme d’opérations comprenant des activités, des connecteurs, des intrants, des extrants, des passerelles et des points de décision.
Ce diagramme illustre les opérations de niveau 3 du sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation. Les opérations commencent à partir de connecteurs des trois sous-processus suivants :
- 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
- 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
- 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.
L’extrant ou donnée de sortie de ces trois sous-processus est l’« Information sur l’aliénation », qui mène à l’activité 4.1.7.1 – Obtenir l’autorisation d’aliéner l’immobilisation, dont l’intrant ou donnée d’entrée est une « Demande ponctuelle ».
Les opérations se poursuivent jusqu’à la décision découlant de la question « Autorisation obtenue? ». Le chemin du NON à cette question mène aux connecteurs des six sous-processus suivants :
- 4.1.1 – Créer ou mettre à jour la fiche d’immobilisation;
- 4.1.2 – Calculer l’amortissement mensuel;
- 4.1.3 – Effectuer les travaux de réparations et d’entretien, exclu de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations;
- 4.1.4 – Effectuer l’analyse périodique des immobilisations en construction;
- 4.1.5 – Effectuer le décompte périodique des immobilisations;
- 4.1.6 – Procéder à l’évaluation périodique des immobilisations.
Un ou plusieurs de ces six connecteurs peuvent être choisis.
Le chemin du OUI à la question « Autorisation obtenue? » mène à l’activité 4.1.7.2 – Donner à l’immobilisation l’état « hors service ». Les opérations se poursuivent jusqu’à la décision découlant de la question « Aliénation matérielle de l’immobilisation? ». Le chemin du OUI à cette question mène à l’activité 4.1.7.3 – Aliéner de façon matérielle l’immobilisation, exclue de la portée du processus opérationnel de la Gestion des autres immobilisations. L’activité 4.1.7.3 – Aliéner de façon matérielle l’immobilisation et la réponse NON à la question « Aliénation matérielle de l’immobilisation? » produisent l’extrant ou donnée de sortie « Information sur l’aliénation ».
Les opérations se poursuivent jusqu’aux deux activités suivantes qui sont réalisées en même temps : 4.1.7.4 – Enregistrer l’aliénation dans la fiche d’immobilisation et 4.1.7.5 – Enregistrer l’écriture de journal, qui conduit au connecteur du processus opérationnel 8.2 Gestion de la clôture financière.
Et l’activité 4.1.7.4 – Enregistrer l’aliénation dans la fiche d’immobilisation et l’activité 4.1.7.5 – Enregistrer l’écriture de journal conduisent à la décision découlant de la question « Collecte d’un produit auprès d’un tiers? » Le chemin du NON à cette question met fin au sous-processus 4.1.7 – Traiter l’aliénation de l’immobilisation. Le chemin du OUI mène à l’extrant ou donnée de sortie « Renseignements/documents justificatifs », qui aboutit au processus opérationnel 2.1 – Gestion des revenus, créances et recettes.
Le processus opérationnel 4.1 Gestion des autres immobilisations se termine ainsi.