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ARCHIVÉ - Gestion intégrée du risque - Guide de mise en oeuvre
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Introduction
Le pr�sent guide accompagne le Cadre de gestion int�gr�e du risque (CGIR) publi� par le gouvernement du Canada en avril 2001. Il est con�u pour �tre utilis� avec le CGIR pour instaurer la gestion int�gr�e du risque au sein d'une entit� f�d�rale.
Le CGIR appuie le programme gouvernemental de modernisation des pratiques de gestion et de soutien de l'innovation, gr�ce � la prise en charge plus responsable des risques. Le CGIR reprend les principes et les pratiques qui concr�tisent la vision �nonc�e dans le Rapport du groupe de travail ind�pendant charg� de la modernisation de la fonction de contr�leur dans l'administration f�d�rale du Canada de 1997 ainsi que les engagements pris dans Des r�sultats pour les Canadiens et les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada, un rapport publi� par le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (SCT) du Canada en 2000.
Le Groupe de travail ind�pendant a mis en lumi�re une nouvelle philosophie pour la fonction de contr�leur. Cette philosophie s'accompagne d'un engagement ferme � l'�gard de quatre �l�ments cl�s : les rapports (financiers et non financiers) sur le rendement, une saine gestion des risques, la mise en place d'un syst�me appropri� de contr�le et de rapports, de m�me que les valeurs et l'�thique. La vision de la fonction moderne de contr�leur repose sur le fait que les d�cisions prises � tous les niveaux de la direction doivent int�grer la gestion du risque, l'information financi�re et non financi�re sur le rendement, des contr�les appropri�s et des valeurs.
D'apr�s le rapport du Groupe de travail ind�pendant, il faut, en ce qui concerne la gestion du risque :
- sensibiliser les employ�s aux risques - ils doivent non seulement identifier les risques mais aussi les g�rer;
- allier des approches d�cisionnelles plus cr�atives et davantage ax�es sur les clients avec une bonne gestion du risque;
- cr�er un environnement o� la prise de risques et les cons�quences connexes sont trait�es dans un cadre r�fl�chi de d�l�gation, de r�compenses et de sanctions.
L'importance de renforcer la gestion du risque a �t� soulign�e dans Des r�sultats pour les Canadiens et les Canadiennes, o� l'on a promis l'�laboration d'un cadre de gestion int�gr�e du risque. Une approche int�gr�e � l'�gard de la gestion du risque appuie les quatre engagements de gestion formul�s dans le rapport (accent sur les citoyens, valeurs, r�sultats et d�penses judicieuses) en favorisant une approche plus int�gr�e et syst�matique � l'�gard de la gestion du risque, en appliquant de saines pratiques de gestion du risque et en instaurant une culture op�rationnelle qui insiste sur l'apprentissage, l'innovation, la prise de risques de fa�on responsable et l'am�lioration continue.
En juin 2003, le SCT a publi� le Cadre de responsabilisation de gestion (CRG), qui maintient l'accent sur la gestion int�gr�e du risque. L'un des principaux r�sultats escompt�s du CRG est que l'�quipe de direction d�finisse clairement le contexte de l'organisation et les pratiques de gestion proactive des risques organisationnels et strat�giques dans la poursuite de l'excellence en gestion. Le CRG pr�sente des indicateurs et des mesures de gestion du risque, de m�me que les autres attentes � l'�gard d'une gestion moderne de la fonction publique.
Le pr�sent guide reconna�t que les gestionnaires ont de nombreux r�les et responsabilit�s. L'on s'attend � ce que ces derniers obtiennent des r�sultats pr�cis, tout en tenant compte de nombreuses exigences divergentes. Le CGIR et le pr�sent guide aident les gestionnaires en insistant sur les r�sultats et l'�tablissement des priorit�s tout en faisant la promotion d'approches et d'outils qui prennent appui sur les syst�mes et les pratiques de gestion d�j� en place. En fait, l'un des principaux objectifs de la gestion int�gr�e du risque est d'am�liorer les r�sultats en permettant la prise de d�cisions strat�giques et op�rationnelles plus �clair�es qui contribuent � la r�alisation des objectifs globaux de l'organisation.
Aper�u du Cadre de gestion int�gr�e du risque
Le CGIR �tablit une d�marche pour int�grer la gestion du risque aux processus d�cisionnels d'une organisation afin de g�rer le risque de fa�on globale, tout en permettant aux minist�res et aux organismes d'�laborer leurs propres approches � l'int�rieur de param�tres communs.
La pr�sente section donne un aper�u des concepts, du but et des r�sultats escompt�s du CGIR, de sorte que le lecteur disposera d'une connaissance de base des concepts sous-jacents de la gestion du risque et des liens entre les quatre �l�ments du CGIR. Les n�ophytes sont invit�s � lire le Cadre de gestion int�gr�e du risque qui est disponible sur la page de la gestion du risque du site Web du SCT, � l'adresse suiavnte : /rm-gr/site/default.aspx. Les praticiens et les champions du risque, qui connaissent d�j� le CGIR, peuvent passer directement aux sections traitant de la mise en oeuvre de ses quatre �l�ments.
Le CGIR repose sur trois concepts n�vralgiques : le risque, la gestion du risque et la gestion int�gr�e du risque. Le CGIR a adopt� les descriptions qui suivent, lesquelles ont �t� �labor�es � l'intention de la fonction publique du Canada dans le contexte du CGIR et qui sont expliqu�es de fa�on plus d�taill�e dans le Cadre de gestion int�gr�e du risque :
Le risque se rapporte � l'incertitude qui entoure des �v�nements et des r�sultats futurs. Il est l'expression de la probabilit� et de l'incidence d'un �v�nement susceptible d'influencer l'atteinte des objectifs de l'organisation.
La gestion du risque est une approche syst�matique servant � d�terminer la meilleure voie � suivre en cas d'incertitude en identifiant, en �valuant, en comprenant, en communiquant des questions li�es aux risques et en prenant des mesures � leur �gard.
La gestion int�gr�e du risque est un processus syst�matique, proactif et continu pour comprendre, g�rer et communiquer le risque du point de vue de l'ensemble de l'organisation. Il s'agit de prendre des d�cisions strat�giques qui contribuent � la r�alisation des objectifs globaux de toute l'organisation.
Le CGIR �tablit des lignes directrices concernant l'utilisation d'une approche plus globale en mati�re de gestion du risque et met l'accent sur quatre �l�ments connexes : �laborer le profil de risque de l'organisation; cr�er une fonction de gestion int�gr�e du risque; pratiquer la gestion int�gr�e du risque; et assurer l'apprentissage continu en mati�re de gestion du risque. On trouvera des pr�cisions � cet �gard dans le CGIR et ailleurs dans le pr�sent guide.
Les r�sultats escompt�s des quatre �l�ments sont r�sum�s ci-dessous :
�l�ment 1 : �laborer le profil de risque de l'organisation
R�sum� : Les risques pour l'organisation sont identifi�s gr�ce � une �valuation et une analyse continues du contexte organisationnel; la situation actuelle en mati�re de gestion du risque dans l'organisation est �valu�e; et le profil de l'organisation est d�termin�.
�l�ment 2 : Cr�er une fonction de gestion int�gr�e du risque—Int�grer la gestion du risque aux processus d�cisionnels et aux rapports existants
R�sum� : L'orientation de la direction en mati�re de gestion du risque doit �tre communiqu�e, comprise et appliqu�e; la gestion int�gr�e du risque est mise en oeuvre par le biais des processus actuels de prise de d�cisions et de reddition de comptes; la capacit� est d�velopp�e par la mise au point de plans et d'outils d'apprentissage.
(Dans le pr�sent guide, l'�l�ment 2 a �t� pr�cis� par l'ajout du passage suivant : � Int�grer la gestion du risque aux processus d�cisionnels et aux rapports existants �.)
�l�ment 3 : Pratiquer une gestion int�gr�e du risque
R�sum� : Un processus minist�riel de gestion du risque est appliqu� de mani�re uniforme � tous les �chelons; les r�sultats des pratiques de gestion du risque ex�cut�es � tous les �chelons sont int�gr�s � un processus �clair� de prise de d�cisions et d'�tablissement des priorit�s; les outils et les m�thodes connexes sont appliqu�s; les intervenants internes et externes sont consult�s et l'on communique constamment avec eux.
Le CGIR d�crit un processus commun et continu de gestion du risque pour aider les organisations � comprendre, � g�rer et � communiquer le risque. Gr�ce � neuf �tapes compl�mentaires, le processus fournit une terminologie commune, guide la prise de d�cisions � tous les �chelons et laisse les organisations adapter leurs activit�s � l'�chelle des unit�s fonctionnelles. Les neuf �tapes couvrent l'identification du risque, l'�valuation du risque, la r�ponse au risque, de m�me que la surveillance et l'�valuation. On trouvera le sch�ma illustrant ces �tapes � l'annexe B (voir le sch�ma 1 du CGIR).
Le CGIR propose �galement un mod�le de gestion du risque qui permet aux gestionnaires de d�terminer o� un risque donn� se situe au plan de la probabilit� (faible, moyenne ou �lev�e) et de l'incidence (mineure, mod�r�e ou importante), de m�me que l'ampleur et la nature de la r�ponse n�cessaire � la gestion du risque. On trouvera l'illustration de ce mod�le � l'annexe C (voir le sch�ma 3 du CGIR).
�l�ment 4 : Assurer l'apprentissage continu en mati�re de gestion du risque
R�sum� : La direction doit instaurer un milieu de travail habilitant, o� l'apprentissage tir� de l'exp�rience est valoris� et o� les enseignements sont partag�s; o� les plans d'apprentissage sont int�gr�s aux pratiques de gestion du risque de l'organisation; o� les r�sultats de la gestion du risque sont �valu�s afin d'encourager l'innovation, l'apprentissage et l'am�lioration continue; o� les exp�riences et les pratiques exemplaires sont partag�es � l'interne et dans toute l'administration publique.
