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ARCHIVÉ - RPP 2006-2007
Bibliothèque et Archives Canada

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En tant que membre du portefeuille du Patrimoine canadien, Bibliothèque et Archives Canada (BAC) joue un rôle essentiel dans la vie culturelle et communautaire des Canadiens.

Le principal objectif de Bibliothèque et Archives Canada est de préserver le patrimoine documentaire du Canada, de le faire connaître et de le rendre accessible. Sa vaste collection multimédia, rassemblée sur une période de 130 années, constitue l'une des principales ressources en matière de savoir au Canada. Elle regroupe les collections des Archives nationales et de la Bibliothèque nationale d'autrefois. À l'heure actuelle, BAC est en voie de devenir un lieu d'apprentissage de choix en fournissant aux Canadiens un point d'accès unique à notre patrimoine documentaire et à une riche collection de fonds de recherches. BAC continuera de chercher des mécanismes afin de rencontrer les besoins d'accèssibilité moderne des Canadiens et Canadiennes.

Le Rapport sur les plans et les priorités pour 2006-2007 présente la vision et les objectifs annuels de Bibliothèque et Archives Canada. Il démontre le rôle important que BAC joue avec les autres membres du portefeuille du Patrimoine canadien afin de promouvoir la culture, le patrimoine et la participation de tous les citoyens.

Beverley J. Oda

Message du Bibliothécaire et Archiviste du Canada

Bibliothèque et Archives Canada (BAC) a été créé en 2004 à titre de nouvelle institution canadienne consacrée au savoir. Notre rapport pour 2006-2007 sur les plans et les priorités (RPP) énonce notre programme pour la deuxième année d'un plan prévu sur trois ans afin d'établir un organisme unique qui répondra aux besoins du Canada en tant que société du savoir  -  une année axée sur la progression de l'intégration de nouvelles approches et de nouveaux outils dans l'ensemble de nos opérations. Notre avancement dans notre transformation avantagera les clients de BAC par l'utilisation de nouveaux systèmes axés sur la clientèle, de processus de travail rationalisés, de l'accès aux modèles de planification intégrés pour la préservation de toute notre collection ainsi que des secteurs intégrés de référence et de consultation.

Parallèlement, nous sommes déterminés à devenir une institution véritablement numérique. Cet engagement orientera notre travail avec nos partenaires vers une stratégie canadienne sur l'information numérique afin de soutenir la gestion, la préservation et l'accès à l'information numérique. Nos actions nous permettront de maintenir et de préserver l'information numérique canadienne, telle que les sites Web, tout comme nous le faisons en ce moment pour des articles tels que des livres, des documents et des cartes. Celles-ci seront renforcées par notre nouvelle responsabilité imposée par la loi pour le dépôt légal applicable aux publications électroniques. Ces actions rendront à la fois accessible davantage de contenu numérique pour les Canadiennes et les Canadiens et préserveront l'accès au contenu numérique pour les générations futures.

La collaboration avec les partenaires constitue un autre objectif essentiel en vue de cibler les défis de gestion de l'information (GI) du gouvernement du Canada. Le but est déjà clair : obtenir la bonne information cohérente et à jour, au bon moment, à l'endroit désiré, dans le format souhaitable afin de faciliter la prise de décisions, la prestation de services de qualité, et de soutenir un gouvernement transparent, imputable, efficace et efficient. Afin d'atteindre cet objectif, nous continuerons de nous faire le champion du rôle pivot de la GI en rencontrant les résultats du gouvernement et l'amélioration continue. Nous continuerons à collaborer avec les ministères et les agences fédérales dans le but de fournir des outils, des conseils et des directives qui amélioreront la gestion de l'information en appuyant prioritairement la mise en œuvre des documents électroniques comme format de document privilégié et en améliorant l'accès des fonctionnaires fédéraux à toute information publiée. De plus, nous prendrons des mesures à l'intérieur de nos responsabilités existantes afin d'orienter le processus de disposition des documents des institutions fédérales et d'assurer le transfert des documents d'archives à BAC.

Bibliothèque et Archives Canada a une vision prenante de ce que nous pouvons réaliser pour le Canada. Au cours de 2006-2007, un examen des ressources nous permettra d'évaluer les ressources existantes se conformant à notre mandat, à nos priorités et à nos lacunes identifiées. Un des éléments clés consistera en une évaluation de la capacité de l'infrastructure à long terme à assurer la protection et l'accessibilité pour les générations futures d'un des actifs les plus précieux du peuple canadien  -  notre collection.

Ensemble, les nombreuses mesures énoncées dans ce RPP font partie d'une stratégie élargie de transformation qui continuera de nous positionner à titre de destination d'apprentissage de premier plan, une institution dotée d'une présence nationale et d'une capacité accrue pour servir les Canadiens de tous âges, de toutes appartenances culturelles et de toutes les régions du pays et un chef de file en matière de gestion de l'information au sein du gouvernement du Canada.

Ian E. Wilson

Déclaration de la direction

Je soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2006‑ 2007

de Bibliothèque et Archives Canada.

Le présent document a été préparé en fonction des principes de reddition de comptes énoncés dans le Guide pour la préparation de la partie  III du budget supplémentaire de 2006-2007 : Rapport sur les plans et priorités.

  • Il est conforme aux exigences particulières de reddition des comptes indiquées dans les lignes directrices du Secrétariat du Conseil du Trésor.
  • Il est fondé sur la structure de l'Architecture des activités des programmes de 2007-2008, qui a été approuvée par le Conseil du Trésor.
  • Il fournit une base de reddition de comptes quant aux résultats obtenus avec les ressources et les autorisations accordées.
  • Il fait état de la situation financière d'après les dépenses prévues approuvées par le Secrétariat du Conseil du Trésor.

Ian E. Wilson

Mandat de Bibliothèque et Archives Canada

Le mandat de Bibliothèque et Archives Canada, qui est énoncé dans notre loi habilitante, consiste à :

  • préserver le patrimoine documentaire du Canada pour les générations présentes et futures;
  • être une source de savoir permanent accessible à tous, qui contribue à l'épanouissement culturel, social et économique de la société libre et démocratique que constitue le Canada;
  • faciliter au Canada la concertation des divers milieux intéressés à l'acquisition, à la préservation et à la diffusion du savoir;
  • servir de mémoire permanente de l'administration fédérale et de ses institutions.

La Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada introduit un nouveau concept juridique, celui de « patrimoine documentaire », qui englobe toutes les formes de publications et de documents ayant un rapport avec le Canada. La Loi renforce le mandat de notre institution concernant la préservation de ce patrimoine documentaire en prévoyant l'extension des dispositions sur le dépôt légal aux publications électroniques et aux futurs nouveaux médias, l'archivage de sites Web présentant un intérêt pour le Canada et le transfert de tout document gouvernemental jugé en péril. De plus, la Loi nous confie expressément le mandat de faire connaître et comprendre le patrimoine documentaire de notre pays aux Canadiens et à quiconque s'intéresse au Canada.

Les ressources financières et humaines de Bibliothèque et Archives Canada sont présentées ci-dessous et la prochaine section illustre une partie de l'étendue de notre collection.

Ressources financières
(en milliers de dollars)(Total du Budget principal des dépenses)

2006-2007

2007-2008

2008-2009

109  071  $

103  799  $

100  276  $

Ressources humaines

2006-2007

2007-2008

2008-2009

1 165 ETP

1 164 ETP

1 164 ETP

Changements des rapports précédents sur les plans et priorités

Les trois résultats stratégiques et neuf activités figurant dans nos précédents rapports sur les plans et les priorités reposaient sur la structure organisationnelle résultant de la fusion de la Bibliothèque nationale du Canada et des Archives nationales du Canada formant ainsi une nouvelle institution soit Bibliothèque et Archives Canada. Même si cette approche reflète notre organisation interne, notre expérience nous a enseigné que nous pouvons présenter un rapport plus significatif au Parlement et aux Canadiens et aux Canadiennes avec un seul résultat stratégique.

À compter du présent Rapport sur les plans et les priorités, nous avons réduit considérablement le nombre de projets et de tâches, que nous appelions antérieurement des priorités mais qui étaient en réalité des activités de niveau inférieur. En se concentrant sur nos trois principales activités, le présent rapport donne aux Canadiens et aux Canadiennes un meilleur aperçu des objectifs que Bibliothèque et Archives Canada cherche à atteindre.

Bibliothèque et Archives Canada - Architecture d'activités de programme 2006

Bibliothèque et Archives Canada - Tableau de concordance Architecture d'activités de programme

Survol de la planification

Le Parlement a créé Bibliothèque et Archives Canada en 2004, reconnaissant que le savoir et le patrimoine documentaire du Canada prennent maintenant plusieurs formes et qu'un nouveau genre d'institution consacrée au savoir était nécessaire afin d'atteindre les objectifs énoncés dans la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada. Le gouvernement du Canada a appuyé cette réalisation législative par un financement temporaire (se terminant en 2005-2006) afin de soutenir la phase initiale de la transformation qui est en voie de créer le genre d'organisme que le Parlement a envisagé. Ceci se déroule dans un environnement d'information de plus en plus numérique, dans lequel nous faisons face à un besoin d'acquérir, de préserver, de décrire et de gérer des publications électroniques créés sous de nombreux formats variés, nous obligeant à conserver plusieurs types différents d'équipement. Parallèlement, nous avons identifié des défis importants que nous devons surmonter pour fournir les résultats énoncés dans ce plan, accomplir notre mandat et résoudre les questions reliées aux opérations courantes.

Terminer notre processus de transformation

Le terme de notre financement spécial de transformation en mars 2006 ouvre la voie à la mise en œuvre de la transformation au sein de nos opérations en cours. À ce stade, la mise en oeuvre sera orientée par nos gestionnaires et cadres supérieurs à l'aide d'une direction tangible et pratique.

Tenir compte de nos clients

Nous devrons tenir compte des résultats de consultations concernant nos nouvelles orientations. Nos intervenants nous ont dit que nous devons travailler en collaboration pour accomplir notre mandat, agir d'une façon plus stratégique dans nos programmes et notre rôle sur le plan national, être plus proactif en vue de préserver le patrimoine documentaire canadien et faire preuve d'un esprit plus créatif dans la prestation. Un sondage Ipsos-Reid a établi que 28  % de la population canadienne avaient entendu parler de Bibliothèque et Archives Canada, ce qui nous offre une assise à partir de laquelle nous pouvons construire, d'autant plus que 95  % des Canadiens croient qu'il est important de préserver notre patrimoine documentaire pour les générations actuelles et futures.

Vers une stratégie canadienne sur l'information numérique

La gestion de l'information numérique est l'un des défis les plus pressants auxquels font face BAC, ses partenaires et d'autres intervenants; il est à l'origine d'importants enjeux en matière de production, de collecte, de conservation et d'accès. Comme premier pas vers l'adoption d'un rôle directeur à l'échelle nationale, BAC a tenu une réunion préliminaire en octobre 2005 à laquelle ont participé 52 représentants d'organismes canadiens pour déterminer si le Canada profiterait d'une stratégie nationale en matière d'information numérique. Tous ont convenu de la nécessité de cette stratégie, demandant à Bibliothèque et Archives Canada de prendre l'initiative. Les participants ont indiqué clairement que la stratégie devra à la fois favoriser l'accès des Canadiens à un contenu numérique accru (par la numérisation et l'augmentation de la production de documents « créés en numérique ») et le maintien de cet accès au fil des ans. BAC prévoit tenir des discussions portant sur des enjeux précis, un peu partout au pays, au cours du printemps de 2006, qui aboutiront à la tenue d'un symposium national à l'automne pour en arriver à un large consensus sur la portée et les paramètres d'une stratégie nationale sur l'information numérique.

Faciliter la gestion de l'information gouvernementale

Conjointement avec la Direction du dirigeant principal de l'information du Secrétariat du Conseil du Trésor et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, notre institution est chargée de diriger un programme de gestion de l'information (GI) au sein du gouvernement du Canada. Au fur et à mesure que ce secteur évolue, il faudra s'assurer que l'information est comprise et acceptée en tant qu'actif essentiel et catalyseur des activités et des services gouvernementaux aux Canadiens. De plus, cela menera à des systèmes à l'échelle organisationnelle qui faciliteront la gestion de l'information. La mise en œuvre de systèmes capables de gérer la croissance de l'information électronique (par ex., les données, les documents et les publications) sera une tâche particulièrement cruciale.

Faire avancer notre stratégie d'infrastructure de logement à long terme

Même si nous avons accompli des progrès appréciables au cours de la dernière année, notre capacité d'infrastructure de logement n'est toujours pas suffisante pour accueillir une collection en croissance constante. Nous atteignons notre pleine capacité en vue d'accepter de nouvelles acquisitions dans certains secteurs (par ex., les documents textuels publics) et plusieurs de nos édifices ne répondent pas aux normes pour préserver nos documents.

Gérer les risques pour gérer la collection avec efficacité

Bien que la gestion des risques s'applique à tous les secteurs décisionnels, elle revêt une importance particulière pour la collection du patrimoine documentaire de Bibliothèque et Archives Canada. Nous gérons un actif composé d'information complexe et unique qui est l'un des plus vastes, des plus précieuses et, dans certains cas, des plus fragiles du gouvernement fédéral, mais aussi l'une des plus riches collections culturelles au Canada. Bien que ceci ait toujours constitué un volet essentiel de notre mandat, l'environnement en mutation rapide exige des investissements cruciaux en vue d'acquérir et de gérer l'explosion des ressources électroniques telles que les , les livres, les ressources audiovisuelles et les autres documents numériques.

Améliorer notre infrastructure de technologie de l'information (TI)

La TI est un outil indispensable pour Bibliothèque et Archives Canada. Nous avons besoin d'une infrastructure de TI sécurisée, fiable et capable de rester à la hauteur des besoins et des attentes de nos clients. Cette infrastructure doit être souple et évolutive pour faire face à la complexité accrue des renseignements de notre collection et poursuivre la tendance vers un meilleur accès numérique.

Obtenir des ressources humaines et financières durables

Nous élaborons une stratégie de durabilité pour nos ressources humaines et financières en procédant à un examen des ressources disponibles. Cet examen déterminera les possibilités et les lacunes au niveau du financement ayant trait au mandat et aux responsabilités que nous pourrons assumer avec nos partenaires. Nous anticipons des défis de taille à l'égard de la technologie de l'information, de la croissance de notre collection, de l'infrastructure et de la gestion de l'information gouvernementale. Nous savons aussi qu'il nous faut une planification stratégique des ressources humaines afin d'assurer que notre personnel est toujours capable de bien servir la population canadienne.

Être prêt à répondre à de nouvelles initiatives du gouvernement

Le gouvernement entreprend de nouvelles initiatives qui auront des conséquences sur BAC. La responsabilisation accrue du gouvernement, par exemple, est un objectif qui risque d'accroître l'importance d'améliorer la gestion de l'information, ainsi que notre responsabilité à l'égard de la conservation de documents gouvernementaux qui ne sont plus nécessaires aux activités actuelles. Nous aurons à trouver des ressources ou des stratégies nous permettant de composer avec l'augmentation des charges de travail si la Loi sur l'accès à l'information s'appliquait aux sociétés d'État et à d'autres organismes ou si les engagements visant à répondre aux demandes de réparation relatives aux pensionnats indiens nécessitaient une utilisation accrue des ressources de BAC.

Prévoir les besoins en ressources humaines

BAC reconnaît les enjeux importants liés aux ressources humaines. Bon nombre de nos employés assument des rôles ultraspécialisés, qui nécessitent des études et de l'expérience. Dans beaucoup de cas, les données démographiques relatives à notre main-d'œuvre indiquent que nous devrons nous préparer à faire face à la retraite imminente de nombreux employés au sein de BAC. Nous sommes à élaborer un plan de relève que nous espérons mettre en œuvre et surveiller afin que nous continuions de compter sur un personnel apte à assumer nos responsabilités.

Résumé des priorités

Les priorités de Bibliothèque et Archives Canada pour les trois prochaines années sont énoncées dans le tableau suivant. Elles ne représentent pas toutes les initiatives de notre institution, mais elles sont les questions stratégiques essentielles à l'obtention de nos résultats stratégiques et à l'exécution de notre mandat.

Le Conseil de direction de Bibliothèque et Archives Canada suivra de près les progrès réalisés par rapport à ces priorités, car il reconnaît que notre réussite repose sur notre capacité d'innover pour répondre aux besoins d'information des Canadiens, de mettre en œuvre une architecture et des systèmes robustes de technologie de l'information, et de mettre à exécution notre stratégie d'infrastructure de logement à long terme. Notre capacité de remplir notre mandat dépendra aussi largement de la solidité de nos ressources humaines et financières. Le respect de nos priorités nous permettra d'aider les Canadiens à satisfaire leur désir toujours grandissant de mieux connaître, comprendre et apprécier leur pays, leur société, leur famille et se comprendre eux-même.

Tel que l'exige le Secrétariat du Conseil du Trésor, les priorités sont classées sous les catégories « nouvelle » (introduite pour cette partie de la période de planification) ou « en cours » (aucune date de fin) ou « engagement antérieur » (ayant une date de fin établie). De plus amples détails sur ces priorités sont indiqués dans la section suivante.

Priorités de 2006-2007 à 2008-2009