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ARCHIVÉ - RPP 2007-2008
Ministère de la Défense nationale
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Section IV : Renseignements supplémentaires
Appendice A – Application des lois et règlements
Le ministre de la Défense nationale rend compte au Parlement de nombreuses dispositions législatives et doit assumer les responsabilités qui s’imposent quant à l’application de nombre de lois et règlements. On trouve la liste complète de ces lois et de ces règlements à l’adresse :
http://www.vcds.forces.ca/dgsp/00native/rep-pub/ddm/rpp/rpp07-08/appA-fra.pdf
Appendice B – Partenaires et intervenants clés
Le MDN et les FC travaillent avec de nombreux partenaires canadiens et étrangers à la réalisation de la mission, des programmes et des activités de la Défense. Onpeut constater toute l’ampleur du mandat de la Défense par la complexité et la diversité de ses partenaires et des intervenants. On trouve la liste complète de ces partenaires et des intervenants à l’adresse :
http://www.vcds.forces.ca/dgsp/00native/rep-pub/ddm/rpp/rpp07-08/appB-fra.pdf
Appendice C – Carte stratégique du MDN et des FC
La carte stratégique du MDN et des FC ainsi qu’une explication des liens causaux desrésultats stratégiques se trouve à l’adresse suivante :
http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/00native/rep-pub/ddm/rpp/rpp07-08/strat-map-fra.pdf
Appendice D – Personnes-ressources
Renseignements sur les plans et priorités
|
Lgén W. J. Natynczyk, CMM, CSM, CD |
Téléphone : 613-992-6052 |
Renseignements d’ordre financier
|
Contre-amiral B. M. Weadon, CD |
Téléphone : 613-992-5669 |
Renseignements généraux
|
MmeJosée Touchette |
Téléphone : 613-996-0562 |
Sites Internet
|
Ministère de la Défense nationale |
http://www.forces.gc.ca |
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Cabinet du Juge-avocat général |
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Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes |
http://www.ombudsman.forces.gc.ca/ |
|
Secrétariat national de recherche et sauvetage |
http://www.nss.gc.ca/ |
|
Recherche et développement pour la défense Canada |
http://www.drdc-rddc.gc.ca |
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Centre de la sécurité des télécommunications |
http://www.cse-cst.gc.ca/ |
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Planification et gestion de la Défense |
|
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Plan de la Défense en direct |
Appendice E – Liste des acronymes
A
AAP - Architecture d’activités de programme
ACD - Académie canadienne de la Défense
ACDI - Agence canadienne de développement international
AF - Année fiscale
ASPFC - Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes
B
BFC - Base des Forces canadiennes
BLP - Balises de localisation personnelle
C
C-IED - Projet de protection contre les dispositifs explosifs de circonstance
C2 - Commandement et contrôle
C2IS - Système d’information de commandement et de contrôle
C3IR - Commandement, contrôle, communications, informatique et renseignement
C4ISR - Commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance
CBRN - Chimique, biologique, radiologique et nucléaire
CCAFC - Commandement de la composante aérienne des Forces combinées
CED - Comité d’examen des dépenses
CEMD - Chef d’état-major de la Défense
CFIRI - Projet de capacité de fusion de l’information et du renseignement interarmées
CFLC - Conseil de liaison des Forces canadiennes
CFT - Commandement de la Force terrestre
CGD - Comité de gestion de la Défense
CGR - Cadre de gestion du rendement
CIC - Cadre des instructeur de cadets
CIRS - Comité interministériel de recherche et de sauvetage
CIS - Système d’information et de communication
COM - Canada Commandement Canada
COMFEC - Commandement de la Force expéditionnaire du Canada
COMFOSCAN - Commandement – Forces d’opérations spéciales du Canada
COMSOCAN - Commandement du soutien opérationnel du Canada
COSM - Centres des opérations de la sûreté maritime
COSPAS-SARSAT - Cosmicheskaya Sistyema Poiska Avariynich Sudov"-"Search and RescueSatellite-Aided Tracking
CPM - Chef - Personnel militaire
CPR - Cadre de la Première réserve
CRD - Chef du renseignement de la Défense
CRG - Cadre de responsabilisation de gestion
CS - Gestion des systèmes d’ordinateurs
CSEx - Chef – Service d’examen
CST - Centre de la sécurité des télécommunications
E
É.-U. - États-Unis
EECFC - École de l’électronique et des communications des Forces
Canadiennes
EICC - Équipe d’intervention en cas de catastrophe
ELRFC - École de leadership et de recrutement des Forces canadiennes
EMIS - L’État-major interarmées stratégique
EN - Génie en arpentage
ESS - Entente sur les services essentiels
Esc SM - Escadron de soutien de mission
Esc - Sout op Escadron de soutien opérationnel
ETP - Équivalent temps plein
F
FC - Forces canadiennes
FELEX - Projet de prolongation de la vie de l’équipement de frigates
FOIN - Force Opérationnelle Interarmées (Nord)
G
GC - Gestion des capacités
GI - Gestion de l’information
GIR - Gestion intégrée des risques
GL - Manœuvres et hommes de métier
GOIFC - Groupe des opérations d’information des Forces canadiennes
GOMC - Groupe opérationnel mixte de contingence
GPM - Groupe professionnel militaire
Gp GI - Groupe de gestion de l’information
GRC - Gendarmerie royale du Canada
GTA - Groupements tactiques affiliés
H
HUMINT - Étude du renseignement humain
I
IED - Dispositif explosif de circonstance
J
JAG - Juge-avocat général
JSF - Programme d’avions d’attaque de combat interarmées
L
LFC2S - Système de commandement et de contrôle de la Force terrestre
M
M - Million
MARC - Mode alternatif de règlement des conflits
MDN - Ministère de la Défense nationale
MNCH - Modernisation des navires de classe Halifax
MPO - Ministère des Pêches et des Océans
N
NBC - Nucléaire, biologique et chimique
NCNG - Projet de navire de combat de nouvelle génération
NORAD - Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord
NORTHCOM - Commandement de l’Amérique du Nord
NSI - Projet de navires de soutien interarmées
O
OI - Opérations d’information
ONU - Organisation des Nations Unies
OPANO - Organisation des pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest
OTAN - Organisation du Traité de l’Atlantique du Nord
P
PAC - Planification axée sur les capacités
PAI - Personnel en attente d’instruction
PAIM - Programme d’aide à l’instruction militaire
PARA - Projet d’analyse, de restructuration et d’adaptation de la structure des groupes professionels militaires
PD - Plan de la Défense
PDT - Programme de démonstration de technologies
PE - Protocole d’entente
PG - Achats et approvisionnements
PIIFC - Plan d’instruction intégrée des Forces canadiennes
PNRS - Programme national de recherche et de sauvetage
Q
QGDN - Quartier général de la Défense nationale
QGIFC - Quartier général interarmées des Forces canadiennes
R
R & D - Recherche et développement
RADD - Réseau automatisé de données de la Défense
RDDC - Recherche et développement pour la défense Canada
Rés supp - Réserve supplémentaire
RFID - Identification par radiofréquence
RH - Ressources humaines
RICOMAR - Réseau d’information du Commandement maritime
RJC - Rangers juniors canadiens
RPP - Rapport sur les plans et les priorités
RRFT - Restructuration de la Réserve de la Force terrestre
RSEE - Réserve stratégique d’exercice et d’expérimentation
RSR - Renseignement, surveillance et reconnaissance
S
S & T - Science et technologie
SAR - Recherche et sauvetage
SCT - Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
SDCD - Stratégie de Défense ‘Le Canada d’abord’
SGRR - Structure de gestion, de ressources et de résultats
SIC2 - Système intégré de commandement et de contrôle
SIC2FA - Système intégré de commandement et de contrôle de la Force Aérienne
SIGINT - Programme de renseignement sur les transmissions
SMA(RH-Civ) - Sous-ministre adjointe (Ressources humaines-Civils)
SNMG 1 - Groupe de la Force navale permanente de réaction de l’OTAN
SNRS - Secrétariat national de recherche et de sauvetage
SO - Officiers de navire
SR - Réparation des navires
STMM - Système de traitement des messages militaires
SVSM - Système de véhicules de soutien moyen
T
TI - Technologie de l’information
TTCP - Programme de coopération technique
U
UAE - Unité aérienne expéditionnaire
UAV - Véhicule aérien sans pilote
USN - United States Navy
UTA - Unité tactiquement autonome
V
VAT - Véhicule aérien sans pilote
VBL - Véhicule Blindé Léger
VCEMD - Vice‑chef d’état‑major de la Défense
1 Loi sur la défense nationale, paragraphe 18(1).
2 Fait référence à l'un ou l'autre des chefs d'état-major suivants : Chef d'état-major de la Force maritime, Chef d'état-major de l'Armée de terre, Chef d'état-major de la Force aérienne, qui relèvent directement du Chef d'état-major de la Défense.
3 La " force de campagne " comporte les éléments des armes de combat, du soutien au combat et du soutien logistique du combat à partir desquels on met sur pied les forces opérationnelles déployables.
4 Les Groupements tactiques affiliés seront organisés, structurés, équipés et formés en fonction de leur emploi dans le cadre d'opérations expéditionnaires. Ils seront constitués d'un agencement de compagnies d'infanterie légère et de VBL, d'un escadron blindé de reconnaissance, d'un escadron du génie, d'une batterie d'artillerie,
ainsi que d'éléments de la police militaire et du soutien logistique du combat. La restructuration de la Force régulière, conjuguée à la modernisation de l'équipement, forme un aspect clé des investissements dans les capacités de l'institution et est essentielle pour permettre à la Force terrestre de satisfaire aux exigences de mise sur pied et d'emploi de la force.
5 Le " contexte opérationnel " est une combinaison d'une conjoncture opérationnelle et tactique au sein de laquelle la Force terrestre doit vivre, agir et combattre. Il est à la fois physique et moral. Le contexte opérationnel contemporain est un champ de bataille complexe où des facteurs géographiques, environnementaux et humains
viennent compliquer considérablement le déroulement des activités.
6 L'État-major interarmées stratégique (EMIS) est l'autorité fonctionnelle dans le processus de planification de la Défense et représente les Opérations dans bon nombre des nouveaux organismes de gouvernance stratégiques au sein de la Défense.
