Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
L'honorable Josée Verner, C.P., députée
Ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles
1.2 Déclaration de la direction
1.4 Renseignements sur l’organisation
1.5 Tableau de concordance de l’AAP
1.6 Crédits votés et législatifs dans le budget principal des dépenses
1.7 Tableau des dépenses prévues de l’organisme et équivalents temps plein
Tableau 1 : Liens de la Commission aux résultats du gouvernement
Tableau 2 : Stratégie de développement durable
Liste des tableaux figurant sur le site du Conseil du Trésor
Grâce à la contribution de communautés dynamiques d’un bout à l’autre du pays et à une créativité sans égal, les Canadiens jouissent d’un patrimoine culturel des plus riches et des plus diversifiés. Malgré la vaste étendue de notre territoire, notre culture toute particulière a grandement contribué à raffermir la fédération canadienne. Notre société sait créer et innover; elle sait aussi tirer parti des nombreuses possibilités offertes par les rapides avancées technologiques. Les organismes du Portefeuille de Patrimoine canadien veillent à ce que le secteur culturel puisse profiter de toutes les occasions qui se présentent, en plus d’assurer la vitalité de la culture et des arts canadiens et de les rendre accessibles aux gens d’ici et d’ailleurs.
Ainsi, la Commission des champs de bataille nationaux profitera de l’année 2008 pour souligner la création du premier parc historique national au Canada et célébrer son 100e anniversaire. Magnifique cadeau du gouvernement fédéral à l’occasion du tricentenaire à la ville de Québec, le parc des Champs-de-Bataille sera des plus accessibles en 2008 et sera un des sites du 400e anniversaire de la ville de Québec. Ces deux anniversaires permettront à la Commission des champs de bataille nationaux de faire connaître les richesses de son patrimoine. De plus, en 2009 et en 2010, les commémorations du 250e anniversaire des batailles historiques (1759 et 1760) expliqueront aux Canadiens et aux visiteurs du monde entier le rôle de ce parc dans l’histoire du pays.
Comme le démontre le plan de travail présenté dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009, la Commission des champs de bataille nationaux poursuivra son travail afin de préserver et de promouvoir notre patrimoine culturel, qui est au cœur de ce qui nous définit en tant que Canadiens.
L’honorable Josée Verner, C.P., députée
Je soumets, aux fins de dépôt au Parlement, le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2008-2009 de la COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX.
Le présent document a été préparé conformément aux principes de présentation des rapports énoncés dans le Guide de préparation de la Partie III du Budget des dépenses 2008-2009 : Rapports sur les plans et les priorités et Rapports ministériels sur le rendement :
André Juneau
Président
La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d’un des plus prestigieux parcs urbains au monde. |
Le mandat
Le mandat de la CCBN est d’acquérir, de conserver les grands Champs-de-Bataille historiques de Québec et de les convertir en un parc national. Elle est donc chargée de l’acquisition, de l’administration, de la gérance et de la mise en valeur desdits Champs-de-Bataille ainsi que de la gestion des fonds contribués à cette fin.
La mission
Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec. Le parc fut constitué, il y a cent ans, dans la foulée de la création des grands parcs urbains au monde et se compte parmi les plus prestigieux. Ses aspects historiques, culturels, récréatifs, naturels, voire scientifiques, en font un parc qu’on peut qualifier d’unique. La CCBN doit donc concilier l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle doit préserver cet héritage historique du Canada pour les générations futures, le mettre en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fasse connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada rattachés à ce haut lieu de notre pays.
Par ses actions et ses responsabilités, la CCBN contribue à stimuler la fierté des Canadiens et des Canadiennes à l’égard du Canada, à assurer une présence prestigieuse du gouvernement canadien, à encourager leur participation et leur contribution à notre société, à appuyer les moyens d’expressions canadiens et l’accès à nos espaces communs et à protéger notre patrimoine.
La CCBN rend compte au Parlement par l’entremise de la ministre du Patrimoine canadien, de la Condition féminine et des Langues officielles. Elle est dirigée par un conseil d’administration formé de sept commissaires nommés par la Gouverneure générale en conseil et un membre est nommé par les provinces du Québec et de l’Ontario (ce dernier poste étant vacant).
Le président et le conseil d’administration établissent les orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique et assument la surveillance générale.
Le Secrétaire, qui agit comme directeur général, est nommé par la Gouverneure générale en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN. Il œuvre donc tant pour l’atteinte du résultat stratégique que des résultats attendus de chaque programme. C’est à ce niveau que se prennent les décisions concernant l’affectation et la réaffectation des ressources à ces fins. Le Secrétaire/directeur général est appuyé d’un(e) adjoint(e) et il supervise les responsables de chaque service constituant les activités de programme.
|
Nouvelle architecture 2008-2009 |
Ancienne architecture 2007-2008 |
Écart * |
|
Conservation et mise en valeur |
Conservation |
|
|
6 768 |
6 730 |
38 |
|
Éducation et services publics |
Mise en valeur |
|
|
3 215 |
1 439 |
1 776 |
|
|
Administration |
|
|
|
5 072 |
(5 072) |
Total |
9 983 |
13 241 |
(3 258) |
* voir explications du tableau Crédits votés et législatifs inscrits dans le budget principal des dépenses
La CCBN a effectué une restructuration conformément aux demandes du Conseil du Trésor et applicable pour l’année financière 2008-2009.
Deux activités de programmes constituent la nouvelle architecture des activités de programmes de la CCBN :
Les services internes regroupent les services administratifs, les services financiers et les services des communications. Le montant prévu pour ce poste (5 980 000$) est réparti dans chacun des deux programmes mentionnés au tableau de la façon suivante : 60 % pour le programme « Conservation et mise en valeur » et 40 % pour le programme « Éducation et services publics ».
(en milliers de dollars)
Crédit voté ou législatif |
Libellé tronqué pour le crédit voté ou législatif |
Budget principal des dépenses 2008-2009 |
Budget principal des dépenses 2007-2008 |
55 |
Dépenses du programme |
8 009 |
11 208 |
(L)
|
Dépenses aux termes du paragraphe 29.1 (1) de la Loi sur la gestion des finances publiques |
1 600 |
1 600 |
(L)
|
Contributions aux régimes d’avantages sociaux des employés |
374 |
433 |
|
Total pour le ministère |
9 983 |
13 241 |
L’écart de 3 258 000 $ entre le budget principal des dépenses de 2008-2009 et celui de 2007-2008 est dû à l’acceptation en 2007-2008 de budgets spéciaux au montant de 4 216 000 $ pour la réfection des infrastructures en vue des fêtes du 400e anniversaire de la ville de Québec et du 100e anniversaire de la CCBN, en 2008. De ce montant, un transfert de 750 000 $ a été fait pour la construction des services sanitaires au centre du parc en 2008-2009. De plus, en 2008-2009, un montant de 235 000 $ a été reçu pour les festivités du 100e anniversaire de la CCBN.
(en milliers de dollars) Commission des champs de bataille nationaux |
Prévision des dépenses 2007-2008 |
Dépenses prévues 2008-2009 |
Dépenses prévues 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Activités de programme :* |
|
|||
Conservation et mise en valeur |
6 730 |
6 768 |
5 877 |
5 877 |
Éducation et services publics |
1 439 |
3 215 |
3 121 |
3 121 |
Administration** |
5 072 |
|
|
|
Total du budget principal des dépenses |
13 241 |
9 983 |
8 998 |
8 998 |
Rajustements*** |
|
|
|
|
- Transfert – partie du budget – réfection des infrastructures |
(750) |
|
|
|
Budget supplémentaire des dépenses : |
|
|
|
|
- Festivités du 100e anniversaire de la CCBN |
325 |
|
|
|
- Report du budget de fonctionnement |
343 |
|
|
|
- Ajustement relatif à la rémunération et aux bénéfices sociaux |
5 |
|
|
|
Total des rajustements |
(77) |
|
|
|
Total des dépenses prévues |
13 164 |
9 983 |
8 998 |
8 998 |
Total des dépenses prévues |
13 164 |
9 983 |
8 998 |
8 998 |
Moins : Revenus disponibles |
1 600 |
1 600 |
1 600 |
1 600 |
Plus : Coût des services reçus à titre gracieux **** |
262 |
241 |
241 |
241 |
Total des dépenses pour l’organisme |
11 826 |
8 624 |
7 639 |
7 639 |
Équivalents temps plein |
55 |
55 |
55 |
55 |
* Voir Tableau page précédente (Crédits votés et législatifs inscrits dans le budget principal des dépenses) pour expliquer l’écart.
** Pour fins de présentation seulement.
*** Les rajustements tiennent compte des approbations qui ont été obtenues depuis le budget principal des dépenses et comprennent les initiatives du Budget fédéral et le Budget supplémentaire des dépenses.
**** voir tableau (Coût des services reçus à titre gracieux) sur site Internet du SCT :
http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2008-2009/info/info-fra.asp
Ressources financières (en milliers de dollars)
2008-2009 |
2009-2010 |
2010-2011 |
9 983 |
8 998 |
8 998 |
Ressources humaines
2008-2009 |
2009-2010 |
2010-2011 |
55 |
55 |
55 |
Priorités de l’organisme
Nom |
Type |
1. Réaliser les festivités prévues en 2008 pour le 100e anniversaire de la Commission et de la création du parc. |
Déjà établie |
2. Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, culturels et naturels. |
Permanente |
3. Assurer un entretien général de première qualité et effectuer certaines réfections d’infrastructures. |
Permanente |
4. Organiser la commémoration du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 en 2009. |
Déjà établie |
Activités de programme par résultat stratégique
(en milliers de dollars) |
Résultats escomptés |
Dépenses prévues |
Contribue à la priorité suivante |
||
2008-2009 |
2009-2010 |
2010-2011 |
|||
Résultat stratégique : Le parc des champs de bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif. |
|||||
Conservation et |
Préserver et améliorer les infrastructures et les aménagements du site pour les générations futures |
6 768 |
5 877 |
5 877 |
Priorité no 3 |
Éducation et services publics |
Faire davantage connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels |
3 215 |
3 121 |
3 121 |
Priorités nos 1, 2 et 4 |
Au cours des trois prochaines années, la CCBN entend consacrer ses efforts et ses ressources à la réalisation des priorités décrites ci-après :
1. Réaliser les festivités prévues en 2008 pour le 100e anniversaire de la Commission et de la création du parc.
Pour répondre à la priorité no. 1, la CCBN entend mettre à contribution le personnel de chacun de ses services afin de réaliser avec succès l’ensemble des activités prévues en 2008. Il s’agit d’une année exceptionnelle et unique de fêter les 100 ans de la constitution de la CCBN et de la création du parc des Champs-de-Bataille, ce premier parc historique national.
Grâce à un budget spécial alloué pour ces célébrations, par le gouvernement du Canada, pour les années financières 2007-2008 et 2008-2009, la CCBN présentera différentes activités en lien avec les événements qui se sont déroulés au fil des 400 ans de la ville de Québec. Elle vise également à faire connaître son histoire et l’apport du parc depuis 100 ans pour les Canadiens, les Canadiennes et leurs visiteurs.
Pour ce faire, les divers services de la CCBN s’impliqueront, selon leur champ d’action : organisation d’activités, animation, accueil, communication, gestion de stationnement, présentation de spectacles, aménagement et horticulture, entretien, sécurité, gestion des ressources humaines, financières et matérielles. Diverses activités seront réalisées, notamment des activités festives grand public, des kiosques d’information selon diverses thématiques, des spectacles, une grande fresque historique, une exposition et ce, pour différentes clientèles, des plus jeunes aux plus âgés.
La programmation offerte vise à atteindre un public qui utilise les plaines pour diverses raisons. En effet, pique-niqueurs, sportifs, spectateurs, jeunes de terrains de jeux, employés et ex-employés, amants de la nature, ami(e)s des plaines, amateurs d’histoire, etc. démontrent que les plaines sont leur parc depuis 100 ans, le cadeau du gouvernement du fédéral à l’occasion du tricentenaire de la ville de Québec.
D’ailleurs, des efforts spéciaux seront faits au niveau des aménagements horticoles et des diverses installations pour que le visiteur puisse comprendre dès son arrivée sur le site, qu’il y a fête. La CCBN a même mis de l’avant une initiative visant à rejoindre, dans leur milieu, les personnes en perte d’autonomie.
De plus, elle entend offrir une vitrine aux organismes fédéraux intéressés par une présence sur son site au cours de l’été 2008.
En 2008, le site du parc des Champs-de-Bataille (plaines d’Abraham) sera donc de nouveau le site rassembleur par excellence à Québec, car divers organismes collaborateurs, partenaires et événements accrédités par la Société du 400e anniversaire de la ville de Québec l’auront choisi pour y tenir leur événement.
D’ores et déjà, la CCBN œuvre à s’assurer que le gouvernement du Canada, qui sera au cœur de la fête, jouisse lui aussi d’une bonne visibilité.
Pour en connaître davantage sur la programmation du 100e, visiter le site www.ccbn-nbc.gc.ca.
2. Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, culturels et naturels.
Cette priorité établie sur une base permanente vise à atteindre le résultat prévu pour l’activité de programme « Éducation et services publics » soit de faire connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels.
Pour atteindre ce résultat, la CCBN diffusera l’information au public par le biais de communiqués, dépliants, feuillets d’information, annonces dans les médias. Elle planifiera des séances d’information avec son personnel pour faire part des nouveautés et d’un rappel de la politique de la CCBN relativement aux exigences d’un service de qualité. Elle formera son nouveau personnel à l’animation et à l’accueil. De plus, des inspections périodiques seront faites sur ses équipements pour s’assurer du bon fonctionnement de ses expositions.
La CCBN entend donc poursuivre la prestation des services habituels, et ce, en maintenant le niveau de qualité de ses expositions, de ses activités d’animation, etc. On comprendra toutefois que la priorité no 1, ci-dessus mentionnée, contribue à l’atteinte de la priorité no. 2, mais s’inscrit dans le cadre d’une année toute spéciale.
3. Assurer un entretien général de première qualité et effectuer certaines réfections d’infrastructures.
Profitant d’infrastructures et de services améliorés au cours de 2007-2008, la CCBN visera, pour rencontrer cette priorité, un entretien impeccable pour 2008, année de son 100e anniversaire. Elle se mettra, comme on dit, sur son 36. Elle poursuivra l’entretien courant du territoire et complètera certaines réfections d’infrastructures pour assurer la santé et la sécurité des usagers.
Pour ce faire, une planification des travaux et des aménagements spéciaux sera élaborée en fonction des activités particulières qui auront lieu sur le territoire. Une surveillance et des inspections minutieuses seront effectuées pour s’assurer de la qualité de l’entretien. Aussi, des rencontres régulières auront lieu avec le personnel des différents services visés pour
s’assurer d’une certaine coordination entre eux et en fonction des activités prévues.
4. Organiser la commémoration du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 en 2009.
Au cours de l’année 2008-2009, la CCBN planifiera et organisera la commémoration du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 qui se tiendra à l’été 2009. Considérant le mandat de la CCBN, il est primordial que les batailles historiques soient commémorées dans le but de faire connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada, lieu où s’est joué le sort de l’Amérique.
Pour ce faire, la CCBN présentera différentes activités dont une reconstitution historique des batailles et de la vie en campement à l’époque de 1759 et 1760. À ce jour, le Corps Historique du Québec et la Société de Reconstitution Historique du Québec se sont engagés à participer et à collaborer à titre de partenaires au succès de l’événement. Des démarches sont en
cours pour organiser cet événement qui attirera un grand nombre de participants et de spectateurs.
Les trois prochaines années constitueront en soi des pages importantes de l’histoire de la CCBN. En effet, elle traversera deux événements marquants et exceptionnels en lien direct avec son mandat : le 100e anniversaire de la Commission (2008) et le 250e anniversaire des batailles historiques de Québec et de Sainte-Foy (2009 et 2010). Son personnel devra déployer des efforts pour mener à bien de tels événements, tout en s’occupant de la gestion courante des affaires. Tous contribueront au succès de ces événements, selon leurs tâches, leurs compétences et leur implication.
Dans le cadre de décisions importantes sur la gestion de ses affaires, le conseil d’administration est consulté au besoin. La CCBN s’assure que la gestion des ressources matérielles, financières et humaines est saine et conduite selon les règles administratives gouvernementales. Les responsables des services sont rencontrés par la direction afin d’assurer le suivi des projets, l’atteinte des objectifs et le respect des échéanciers du budget alloué, et s’il y a lieu, des ajustements sont apportés.
Comme la CCBN est autorisée à dépenser les recettes perçues pendant l’année financière, elle doit assurer un suivi rigoureux des revenus et demeurer à l’affût des divers facteurs pouvant influer ceux-ci de manière à planifier les dépenses et les services qu’ils rendent possibles.
En 2008, la CCBN entend également accentuer ses efforts sur la prévention fonctionnelle et finaliser l’inventaire des équipements dans le cadre de la mise en œuvre de son programme de prévention.
Ces années seront également ponctuées de certains départs à la retraite. La CCBN doit donc préparer la relève, planifier ces remplacements de personnel et procéder à certaines formations lorsque nécessaire.
- la fréquentation sur le parc
La CCBN reçoit depuis quelques années plus de 4 000 000 de visiteurs et usagers sur les plaines d’Abraham. Elle s’attend au cours des deux prochaines années à une augmentation importante de la fréquentation sur le parc en raison des événements à venir en 2008 : à l’occasion du 100e anniversaire de la CCBN et du début de la création du parc des Champs-de-Bataille, du 400e anniversaire de la ville de Québec; et en 2009 : à l’occasion des commémorations du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760.
Cette augmentation de la fréquentation devrait avoir un impact important sur les activités de programme. Tous les services publics seront fortement sollicités. La planification devra tenir compte d’une augmentation de la charge de travail. Une coordination entre les services devrait être assurée pour atteindre l’objectif d’un site urbain prestigieux, accessible et sécuritaire.
- les conditions climatiques et économiques
Les conditions climatiques et économiques peuvent avoir une incidence sur les plans et priorités de la CCBN. Elles peuvent également avoir un impact important sur l’achalandage et être un élément non négligeable dans le succès des événements à tenir.
Divers autres facteurs peuvent, selon les circonstances, avoir un impact, comme par exemple le taux de change, la fermeture d’entreprises, les virus; lesquels pourraient décourager les touristes étrangers ou les visiteurs potentiels à participer aux événements.
- le contexte relatif au 400e anniversaire de la ville de Québec
Les festivités du 400e anniversaire de la ville de Québec auront un impact majeur sur l’achalandage touristique dans la ville et le site des plaines d’Abraham. Celui-ci devrait connaître une forte augmentation de la fréquentation eu égard aux différentes activités qui s’y tiendront et qui devraient attirer des foules immenses. À titre d’exemples, mentionnons la messe de clôture du Congrès eucharistique de Québec et le spectacle de Céline Dion.
De tels événements exigent une coordination importante tant avec les autorités municipales qu’avec les divers organisateurs et entraîneront une charge de travail supplémentaire importante pour la CCBN.
De plus, la tenue de nombreuses activités de célébration à l’occasion du 400e crée inévitablement de l’ombre, de par leur envergure, sur les activités plus modestes de la CCBN pour son 100e anniversaire, bien que constituant également un anniversaire important à souligner. D’autre part, la quantité d’activités offertes oblige les
participants et visiteurs à faire des choix.
Parmi les facteurs internes pouvant affecter les opérations en 2008-2009, notons :
- la charge de travail et la disponibilité du personnel
Compte tenu de ses opérations régulières, la CCBN a recours à du personnel sur appel et à temps partiel pour l’accueil et l’animation. En 2008, l’achalandage sur le site et ses festivités du 100e obligeront la CCBN à avoir davantage recours à celui-ci. Elle peut être confrontée à un manque de disponibilité et devoir procéder à des engagements temporaires.
- la préparation de la relève
La CCBN doit prévoir que du personnel d’expérience prendra leur retraite dans les prochaines années et elle doit, d’ores et déjà, œuvrer à préparer la relève, voire à procéder à certains engagements et ce, même si l’année 2008 sera surchargée.
Pour la réalisation des priorités établies dans le cadre des activités de programme, la CCBN compte déjà sur la collaboration de partenaires clés qui lui permettront, de différentes façons, d’atteindre ses objectifs.
Indispensable partenaire, la Ville de Québec contribue annuellement à préserver et à améliorer certaines infrastructures et à effectuer quelques travaux d’entretien pour une valeur estimée à 100 000 $. Ces services seront d’autant plus appréciés et importants en 2008 et 2009, que le nombre d’événements majeurs prévus sur les plaines d’Abraham est supérieur aux années antérieures. Entre autres, la réparation de pavage, le nettoyage des rues après un événement, le prêt de divers équipements, dont des clôtures et des panneaux de signalisation, font partie des quelques services fournis. De plus, la CCBN peut compter sur la collaboration du Service de police de la Ville pour la surveillance et la sécurité des usagers et la protection des biens de la CCBN.
Aussi, la CCBN prévoit se joindre à quelques événements majeurs pour promouvoir la tenue de son 100e anniversaire et de sa programmation spéciale. Entre autres, elle s’assurera d’une visibilité lors du Carnaval de Québec, du Festival d’été de Québec, de la Fête nationale, de la Fête du Canada et lors d’autres événements qui se dérouleront sur les plaines.
La CCBN prépare un imposant spectacle, pour l’été 2008, présentant plusieurs tableaux des 400 ans du site, de l’arrivée des premiers explorateurs jusqu’au parc que l’on connaît aujourd’hui. Le spectacle constitue l’attrait majeur de la programmation spéciale du 100e anniversaire de la CCBN et présentera près de 2 000 personnages costumés. La CCBN a fait appel à la collaboration de plus de 700 bénévoles : figurants, danseurs, cavaliers et artistes de cirque. Pour contribuer au succès de cet événement, la CCBN bénéficie aussi de la collaboration de plusieurs bénévoles et partenaires, dont entre autres, 14 cercles de la Fédération 24 des Cercles de fermières du Québec et la Société Club Tissus pour la fabrication d’environ 1 600 costumes.
Dans le cadre de ses festivités, la CCBN présentera divers kiosques sous un chapiteau aménagé sur le site des plaines d’Abraham comprenant une exposition sur l’utilisation du site au fil des ans. Plusieurs partenaires fédéraux se joindront à l’événement pour faire connaître leur organisation et leurs services, comme : l’Agence canadienne de développement international, les Affaires indiennes et du Nord Canada, les Ressources naturelles Canada et l’Agence spatiale du Canada.
Toujours à l’occasion de son 100e anniversaire, des partenaires, tels que la Gendarmerie royale du Canada et le ministère de la Défense nationale, collaboreront au succès de certaines activités organisées dans le cadre des festivités. Le Morrin Centre, l’Hôtel Loews Le Concorde et le Musée national des beaux-arts du Québec sont aussi des collaborateurs, alors que d’autres devraient se confirmer dans les prochains mois.
La production d’un documentaire pour souligner les 100 ans du parc sera également le fruit d’une collaboration avec l’Office national du film. Ce documentaire pourrait être présenté dès mars 2008 et pendant plusieurs années subséquentes.
En 2009, à l’occasion du 250e anniversaire des batailles historiques de Québec, la CCBN pourra compter sur la collaboration du Corps Historique du Québec et de la Société de Reconstitutions Historiques de Québec pour une activité de reconstitution des batailles et de la vie en campement à l’époque de 1759 et 1760. Plus de 2 000 participants sont attendus pour l’événement.
Une entente a été conclue avec le Musée national des beaux-arts du Québec dans le cadre du projet d’exposition d’œuvres portant sur l’histoire des batailles historiques. De plus, un partenariat a été établi avec le Morrin Centre pour des conférences sur divers thèmes associés aux batailles et à l’époque de 1759 et 1760.
La CCBN a entrepris d’autres démarches afin d’obtenir la collaboration de partenaires supplémentaires pour la tenue des commémorations du 250e anniversaire des batailles historiques.
Confronté à des imprévus hors de son contrôle, la CCBN doit souvent faire preuve de souplesse et d’innovation pour atteindre ses objectifs et répondre à ses priorités.
Comme tout événement d’importance entraîne son lot d’imprévus, voire d’embûches, qui peuvent s’accentuer au fur et à mesure que la date approche, la CCBN devra faire preuve plus que jamais de savoir faire, d’efficacité et de rapidité d’intervention.
La CCBN devra exercer une planification des divers événements parallèlement avec l’organisation des opérations courantes. Des rencontres à l’interne seront nécessaires pour maintenir une gestion rigoureuse des affaires de la CCBN, organiser et coordonner les services et les différentes activités qui se dérouleront sur le territoire. Elle devra tenir un calendrier serré, avoir du personnel disponible puisqu’il sera fortement sollicité, considérant l’ampleur de la tâche.
En prévision de la hausse de l’achalandage et du nombre d’événements sur le territoire, la CCBN doit pouvoir assurer un site sécuritaire pour les visiteurs et usagers et maintenir le site en bon état. Elle devra augmenter la surveillance et le contrôle de façon ponctuelle et prévoir les coûts afférents pour contrer les risques associés à cette fréquentation.
Le fort achalandage de 2008 pourrait occasionner des bris sur le terrain et sur certaines infrastructures. La CCBN devra donc faire preuve d’un contrôle serré de ses exigences d’utilisation du site et d’une grande coordination de manière à minimiser le risque de poursuites en cas d’accidents ou de dommages ne pouvant être réclamés ou corrigés par les organisateurs d’événements.
Le principal défi de la CCBN pour 2008-2009 sera incontestablement de réaliser avec succès les festivités du 100e anniversaire de sa création et du parc des Champs-de-Bataille avec des effectifs plutôt restreints et de réussir à bien coordonner toutes les activités qui se dérouleront sur le parc et permettre un franc succès de l’ensemble.
Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif.
Le rôle de la CCBN est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national se comptant parmi les plus prestigieux au monde où la vocation historique et urbaine équilibrée permet son utilisation en toute sécurité et la sensibilisation aux richesses du territoire, à son histoire et à celle du pays.
Activités de programmes :
Par cette activité de programme, la CCBN vise à assurer la préservation et l’intégrité du territoire du parc des Champs-de-Bataille pour les générations futures. Pour ce faire, elle effectue l’entretien et l’amélioration lorsque requis des infrastructures, de l’aménagement paysager et horticole et offre un site sécuritaire pour tous les usagers, visiteurs canadiens et étrangers.
Ressources financières (en milliers de dollars)
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
6 768 | 5 877 | 5 877 |
Ressources humaines
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
23 ÉTP | 23 ÉTP | 23 ÉTP |
Résultats prévus :
Par cette activité de programme, la CCBN prévoit répondre à la priorité no. 3 et obtenir :
Comme indicateur de rendement pour cette activité de programme, il est prévu :
Cette activité de programme vise à faire connaître l’histoire du site ainsi que les richesses de celui-ci sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels de manière à ce que ce parc joue tant son rôle de parc historique que de parc urbain. Pour ce faire, la CCBN assure l’accueil des visiteurs, offre des expositions, des activités pédagogiques et des services publics de qualité et communique l’information à tous les usagers et visiteurs, tant canadiens qu’étrangers.
Ressources financières (en milliers de dollars)
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
3 215 | 3 121 | 3 121 |
Ressources humaines
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
17 ÉTP | 17 ÉTP | 17 ÉTP |
Résultats prévus :
Par cette activité de programme, la CCBN entend faire davantage connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels. Pour ce faire, elle prévoit satisfaire aux priorités nos 1, 2 et 4 et ainsi obtenir les résultats suivants :
Les indicateurs de rendement sont :
Résultat stratégique : Le parc des Champs-de-Bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif. | |||||
Résultats escomptés | Dépenses prévues | Harmonisation avec le secteur de résultats du gouvernement du Canada | |||
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 | |||
Conservation et mise en valeur | Préserver et améliorer les infrastructures et les aménagements du site pour les générations futures |
6 768 |
5 877 |
5 877 |
Un environnement propre et sain. Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques. |
Éducation et services publics | Faire davantage connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels |
3 215 |
3 121 |
3 121 |
Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques. |
La CCBN est grandement sensibilisée au développement durable. En tant que gestionnaire d’un parc urbain aussi prestigieux, elle considère le développement durable comme un aspect important dans ses opérations courantes. Elle s’assure d’offrir un meilleur environnement aux Canadiens et aux Canadiennes pour le présent et l’avenir.
1. Objectif du ministère en matière de SDD? Préserver l’intégrité du territoire et ses ressources naturelles Renouveler la population d’arbres Poursuivre la récupération de matières recyclables Sensibiliser le personnel et les visiteurs à l’environnement Instaurer de nouvelles mesures d’achat d’équipements plus économiques (moins énergivores) |
||
2. Objectif du gouvernement fédéral en matière de DD, dont les objectifs d’ÉOG La CCBN n’a pas établi de nouveaux objectifs en regard de la SDD. Elle entend poursuivre les initiatives établies pour la protection de l’environnement dans ses actions courantes. |
3. Mesure du rendement de la SDD en vigueur Des statistiques permettront de vérifier le nombre d’arbres abattus comparativement au nombre d’arbres plantés. Le nombre de bacs de recyclage installés aux différents points de services. L’économie obtenue avec les nouveaux équipements acquis et faisant appel aux énergies nouvelles. |
4. Résultats prévus pour le ministère pour 2008‑2009 Maintenir le couvert végétal du parc par le renouvellement de la population d’arbres en tenant compte de leur espérance de vie. Assurer une utilisation des bacs de recyclage et tenir annuellement une activité grand public visant la sensibilisation de la population à l’environnement. Économiser de l’énergie, réduire les coûts et obtenir une meilleure qualité d’environnement. |
Consultez la liste à l’adresse suivante :
http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2008-2009/info/info-fra.asp.
Achats écologiques
Services reçus à titre gracieux
Sources de revenus disponibles
Frais d’utilisation
Dans la nouvelle structure de gouvernance, les services administratifs ont été remplacés par les services internes. Ceux-ci regroupent les services administratifs, les services financiers et les services des communications. Ces services sont indispensables à une gestion saine et responsable des activités de programme de la CCBN.
L’objectif principal est d’atteindre le résultat stratégique de la CCBN et de réaliser les projets prévus au cours des prochaines années tout en respectant le mandat et la vision de la CCBN, selon le budget alloué et ce, conformément aux politiques gouvernementales.
Ressources financières (en milliers de dollars)
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
5 980 | 5 745 | 5 745 |
Ressources humaines
2008-2009 | 2009-2010 | 2010-2011 |
15 ÉTP | 15 ÉTP | 15 ÉTP |
Les ressources financières des services internes sont réparties au prorata des activités de programme représentant 60% pour « Conservation et mise en valeur » et 40% pour l’activité de programme « Éducation et services publics ».
Les revenus prévus pour les trois prochaines années sont estimés à 1 600 000 $. Une augmentation des revenus serait possible en raison d’un achalandage plus important considérant les événements à être tenus sur le parc à l’occasion du 100e anniversaire de la CCBN et du 400e anniversaire de la ville de Québec. Par contre, l’achalandage pourrait entraîner des dépenses plus importantes au chapitre du personnel temporaire et du potentiel de détérioration du site.
Cet achalandage pourrait avoir des répercussions tant au niveau de l’utilisation des aires de stationnement, de revenus relatifs au remboursement des services rendus dans le cadre d’activités sur le parc, de la fréquentation aux activités d’animation et aux expositions, etc.
D’autre part, l’élaboration d’un plan de communication permettra d’identifier les initiatives prévues pour faire la promotion de l’ensemble des activités et événements de 2008-2009 et contribuer ainsi à leur succès et à l’atteinte des objectifs de la CCBN.
Liste des lois et règlements
Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec | 1908, 7-8 Edouard VII, chap. 57 et amendements |
Règlement modifiant le Règlement concernant le parc des Champs-de-Bataille nationaux | DORS/2002-186, 9 mai 2002 |
Site Internet
Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca
Personnes ressources
Michel Leullier, secrétaire de la Commission
Courrier électronique : michel.leullier@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secrétaire adjointe
Courrier électronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe exécutive
Courrier électronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des services financiers
Courrier électronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca
Commission des champs de bataille nationaux
390 av. de Bernières
Québec (Québec)
G1R 2L7
Téléphone : (418) 648-3506
Télécopieur : (418) 648-3638
1. | Comment votre ministère prévoit-il atteindre les objectifs de la Politique d’achats écologiques? | ||
À titre d’exemple, la CCBN prévoit diminuer les déchets et promouvoir la réutilisation et le recyclage. Entre autres, plusieurs bacs à récupération (avec sigle de la récupération) ont été installés à l’intérieur des bâtiments et à l’extérieur près des bâtiments incitant les visiteurs et usagers ainsi que le personnel de la CCBN à récupérer le plastique, les canettes, la vitre et le papier. Sur le parc, les feuilles mortes sont récupérées et transformées en compost. Moins de déchets, moins de transport et une économie d’achat de compost. Au Service des communications : les dépliants, brochures, cartes de souhait sont imprimés avec du papier recyclé. 7 500 dépliants, 225 000 brochures, 410 cartes de Noël, donc une contribution pour la survie des arbres. |
|||
2. | Votre ministère s’est-il fixé des objectifs en matière d’achats écologiques? | ||
![]() |
![]() |
![]() |
|
3. | Décrivez les objectifs en matière d’achats écologiques que votre ministère s’est fixé et indiquez les bénéfices attendus. | ||
La CCBN est en processus d’élaboration de ses objectifs en regard de la Politique d’achats écologiques. Déjà, elle a établi son premier objectif qui a pour but de favoriser la protection de l’environnement. Les décisions prises dans chaque service contribuent à rencontrer cet objectif. Étant gestionnaire d’un parc, elle effectue déjà des
achats qui sont bénéfiques pour l’environnement et favorisent un milieu de travail plus sain pour les employés et les citoyens en général. La CCBN envisage ainsi un meilleur environnement en offrant de l’air pur, de la verdure, des jardins aménagés, des arbres; donc un immense espace vert, le poumon au cœur de la ville de Québec aux usagers et visiteurs du parc. |
(en milliers de dollars) |
2008‑2009 |
Services reçus par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (secteur de la rémunération) | 2 |
Contributions de l’employeur aux primes du régime d’assurance des employés et dépenses payées par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada (à l’exception des fonds renouvelables) | 185 |
Traitements et dépenses connexes liés aux services juridiques fournis par le ministère de la Justice Canada | 20 |
Bureau du Vérificateur général du Canada | 34 |
Total des services reçus à titre gracieux 2008-2009 | 241 |
(en milliers de dollars) |
Prévisions des revenus 2007-2008 |
Revenus prévus 2008-2009 |
Revenus prévus 2009-2010 |
Revenus prévus 2010-2011 |
Commission des champs de bataille nationaux | ||||
Stationnements | 970 | 980 | 980 | 980 |
Activités pédagogiques et accueil | 387 | 395 | 395 | 395 |
Location de locaux | 203 | 183* | 183 | 183 |
Autres revenus | 40 | 42 | 42 | 42 |
Total des revenus disponibles | 1 600 | 1 600 | 1 600 | 1 600 |
* Fin d’un revenu locatif |
Nom de l’activité d’imposition de frais | Type de frais | Pouvoir d’établissement des frais | Raison de l’imposition ou de la modification prévue des frais | Date d’entrée en vigueur du changement prévu | Processus de consultation et d’examen prévu |
Stationnement |
(A) |
Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec |
Générer des revenus pour offrir des services à la clientèle Établis en fonction du marché |
Changement prévu en 2009-2010 | Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada |
Activités pédagogiques et accueil | (R) | Pouvoir contractuel en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec |
Remboursement des frais relatifs à la prestation du service Établis en fonction du marché |
Changement prévu en 2009-2010 | Avis dans les journaux et publication dans la Gazette officielle du Canada |
Tarification disponible sur le site Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca |