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2010-2011
Rapport sur les plans et les priorités
Statistique Canada
Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Table des matières
- Achats écologiques
- Initiatives horizontales
- Vérifications internes et Évaluations à venir (trois prochains exercices)
- Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
- Sommaire des dépenses en capital par activité de programme
Achats écologiques
| Activité | Niveau de 2008-2009 | Cible pour 2010-2011 | Description/Commentaires |
|---|---|---|---|
| % | |||
| Formation des employés responsables des achats et de la gestion du matériel | 80 | 100 | La plupart des employés responsables des achats et de la gestion du matériel ont reçu une formation en achats écologiques. Le reste de ces employés suivront la même formation durant l'année financière à venir. |
| Formation des titulaires d'une carte d'achat | Non disponible | Année repère | La formation en achats écologiques donnée aux employés responsables des achats et de la gestion du matériel sera également suivie par plus de 100 titulaires d'une carte d'achat au sein de l'organisme. Même s'ils sont éparpillés aux quatre coins de l'organisme, les titulaires d'une carte ont facilement accès à cette formation en format électronique. |
| Évaluations du rendement | 25 | 100 | Des clauses sur le rendement en matière d'achats écologiques seront ajoutées aux évaluations du rendement du personnel de la Section des services du matériel et des contrats. |
| Processus et contrôles des achats | Non disponible | Année repère | Statistique Canada établira des repères pour ces processus et contrôles, et ajoutera des clauses de rendement écologique aux principaux processus et contrôles. |
| Bien/ Service | Niveau de 2008-2009 | Cible pour 2010-2011 | Description/Commentaires | |
|---|---|---|---|---|
| $ | % | |||
| Tous les instruments d'achats écologiques consolidés | Non disponible | Non disponible | Année repère | En 2008-2009, ces données n'étaient pas disponibles dans le système de dossiers sur la gestion des biens de Statistique Canada. Ce système a été modifié depuis, dans le cadre du programme d'achats écologiques de l'organisme, pour permettre aux agents responsables des marchés et des achats de désigner les achats considérés comme « écologiques ». Cela permettra à l'organisme de mesurer les niveaux et d'établir des cibles. |
| Produit consommable/ Bien | Niveau de 2008-2009 | Cible pour 2010-2011 | Description/Commentaires |
|---|---|---|---|
| nombre par ETP | % | ||
| Fournitures de bureau | 373 | Année repère | Statistique Canada a pris des mesures énergiques en matière d'achat de fournitures de bureau. Depuis le ler avril 2009, tous ces achats doivent être faits au magasin de Statistique Canada. |
| Imprimantes | Non disponible | Année repère | Des plans sont actuellement à l'étude pour centraliser la gestion des imprimantes et des photocopieuses. Si cette initiative est approuvée, elle aura un effet bénéfique considérable, entraînant une réduction du nombre d'imprimantes et de photocopieuses et une augmentation de fournitures « vertes » pour ces machines. Cela aura non seulement des retombées positives en matière d'environnement, mais également en termes d'incidence budgétaire. |
| Papier à photocopier | 11 531 | Année repère | Une hausse considérable de la consommation de papier est prévue pour 2010-2011 puisque le Recensement de la population et le Recensement de l'agriculture seront menés. Cette hausse sera néanmoins beaucoup moins importante qu'elle ne l'aurait été en l'absence des initiatives de réduction du papier qui sont actuellement en vigueur. |
| Note : Les ETP représentent des équivalents temps plein. | |||
Initiatives horizontales
Titre de l'initiative horizontale :
Ministères responsables :
Activité de programme du ministère responsable :
Date de mise en œuvre de l'initiative horizontale :
Date de clôture de l'initiative horizontale :
Total des fonds fédéraux affectés (de la mise en œuvre à l'échéance) :
Description de l'initiative horizontale (y compris de l'accord de financement) :
Résultats partagés :
Structures de gouvernance :
Faits saillants de la planification :
| Activités de programme (AP) des partenaires fédéraux | Titre des programmes des partenaires fédéraux | Total des fonds affectés (de la mise en œuvre à l'échéance) | Dépenses prévues pour 2010-2011 |
Résultats prévus pour 2010-2011 |
|---|---|---|---|---|
| Total | ||||
Résultats prévus :
| Total des fonds affectés pour tous les partenaires fédéraux (de la mise en œuvre à l'échance) | Total des dépenses prévues pour tous les partenaires fédéraux durant l'exercice 2010–2011 |
|---|---|
Résultats à atteindre par les partenaires non fédéraux (le cas échéant) :
Personne-ressource :
Vérifications internes
| Nom de la vérification interne | Type de vérification interne | État d'avancement | Date prévue d'achèvement |
|---|---|---|---|
| Confidentialité des renseignements statistiques de nature délicate | Programme | Terminée | Déposée au CMV en septembre 2009 |
| Protection des biens et gestion du cycle de vie | Financière | Terminée | Déposée au CMV en septembre 2009 |
| Accord de partage de données | Programme | En cours | Mai 2010 |
| Dépenses reliées au cadre informatique et aux services à contrat en TI | Cadre de responsabilisation en gestion | En cours | Mai 2010 |
| Centre de données de recherche | Programme | En cours | Septembre 2010 |
| Notes : CMV représente le Comité ministériel de vérification. La mise à jour du plan pluriannuel de vérification en fonction du risque (2010-2011 à 2012-2013) est en cours d'élaboration. Plusieurs vérifications y sont proposées et recevront l'approbation finale du CMV en avril 2010. |
|||
Évaluations
Statistique Canada possède un système unique d'évaluation continue de tous les programmes statistiques et de services de l'organisme. Chaque groupe à Statistique Canada prépare un examen quadriennal de programme approfondi qui précise les réalisations, les défis et les priorités futures, ainsi que la satisfaction des utilisateurs en ce qui concerne les services fournis. Un rapport biennal de programme est destiné à mettre à jour les examens quadriennaux de programme à mi-chemin. Le tableau cidessous contient une liste des examens de programme prévus au cours des trois prochains exercices financiers.
| Programme | Date prévue de réalisation | ||
|---|---|---|---|
| 2010-2011 | 2011-2012 | 2012-2013 | |
| Type d'évaluation | |||
| 1 Statistique économique | |||
| 1.1.1 Comptes des revenus et des dépenses | RBP | ... | EQP |
| 1.1.2 Comptes et statistique de l'environnement | EQP | ... | RBP |
| 1.1.3 Balance des paiements | ... | EQP | ... |
| 1.1.4 Statistique des institutions publiques | ... | EQP | ... |
| 1.1.5 Comptes des industries | RBP | ... | EQP |
| 1.2.0 Études analytiques | RBP | ... | EQP |
| 1.3.1 Statistique de la fabrication, de la construction et de l'énergie | EQP | ... | RBP |
| 1.3.2 Statistique du commerce | ... | EQP | ... |
| 1.3.3 Statistique des industries de service | RBP | ... | EQP |
| 1.4.1 Statistique des prix | ... | RBP | ... |
| 1.4.2 Statistique du commerce international | ... | RBP | ... |
| 1.4.3 Statistique de l'investissement et du stock de capital | ... | EQP | ... |
| 1.4.4 Statistique de l'organisation et des finances de l'industrie | RBP | ... | EQP |
| 1.5.1 Statistique de l'agriculture | ... | RBP | ... |
| 1.5.2 Petites entreprises et enquêtes spéciales | EQP | ... | RBP |
| 1.5.3 Statistique des sciences, de l'innovation et de l'information électronique | ... | RBP | ... |
| 1.5.4 Statistique des transports | RBP | ... | EQP |
| 2 Statistique sociale | |||
| 2.1.1 Statistique juridique | ... | EQP | ... |
| 2.1.2 Statistique culturelle | EQP | ... | RBP |
| 2.1.3 Statistique du tourisme | EQP | ... | RBP |
| 2.1.4 Statistique de l'éducation | EQP | ... | RBP |
| 2.2.0 Statistique de la santé | EQP | ... | RBP |
| 2.3.0 Statistique des caractéristiques sociales générales | ... | RBP | ... |
| 2.4.1 Enquêtes spéciales | ... | EQP | ... |
| 2.4.2 Statistique du revenu | ... | RBP | ... |
| 2.4.3 Analyse des enquêtes auprès des ménages et sur le travail | EQP | ... | RBP |
| 2.4.4 Statistique du travail | ... | EQP | ... |
| 2.5.0 Analyse socio-économique | ... | EQP | ... |
| 3 Statistique du recensement, de la démographie et autochtone | |||
| 3.2.0 Démographie | ... | RBP | ... |
| 3.3.0 Statistique autochtone | ... | RBP | ... |
| 4 Services internes | |||
| 4.1.1 Services de gestion et de surveillance | RBP | ... | EQP |
| 4.1.2 Services de communications | EQP | ... | RBP |
| 4.2.1 Services de gestion des ressources humaines | ... | RBP | ... |
| 4.2.2 Services de gestion financière | ... | EQP | ... |
| 4.2.3 Services de gestion de l'information | EQP | ... | RBP |
| 4.3.1 Services du matériel | EQP | ... | RBP |
| 4.3.2 Services d'acquisition | RBP | ... | EQP |
| 5 Services d'infrastructure de l'organisme1 | |||
| Méthodologie | ... | RBP | ... |
| Normes | EQP | ... | RBP |
| Géographie | ... | EQP | ... |
| Collecte et Services régionaux | RBP | ... | EQP |
| Systèmes et infrastructure de collecte | RBP | ... | EQP |
| Élaboration de systèmes | RBP | ... | EQP |
| Systèmes de technologie de l'information | EQP | ... | RBP |
| Opérations et Intégration | ... | RBP | ... |
| Données fiscales | EQP | ... | RBP |
| Registre des entreprises | RBP | ... | EQP |
| Statistiques des entreprises | ... | EQP | ... |
| 1. Les services d'infrastructure
de l'organisme représentent des coûts qui ne peuvent être associés à une sous-activité de programme particulière. … n'ayant pas lieu de figurer |
|||
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
| Activité de programme | Revenus projetés |
Revenus prévus | ||
|---|---|---|---|---|
| 2009-2010 | 2010-2011 | 2011-2012 | 2012-2013 | |
| Statistique économique | ||||
| Produits et services statistiques | 24 498 | 23 162 | 23 162 | 23 162 |
| Statistique sociale | ||||
| Produits et services statistiques | 59 871 | 52 892 | 52 892 | 52 892 |
| Statistique du recensement, de la démographie et autochtone |
||||
| Produits et services statistiques | 29 439 | 30 055 | 30 055 | 30 055 |
| Services internes | ||||
| Produits et services statistiques | 6 192 | 13 891 | 13 891 | 13 891 |
| Total des revenus disponibles | 120 000 | 120 000 | 120 000 | 120 000 |
| Activité de programme | Revenus projetés |
Revenus prévus | ||
|---|---|---|---|---|
| 2009-2010 | 2010-2011 | 2011-2012 | 2012-2013 | |
| Statistique sociale | ||||
| Produits et services statistiques | 800 | 800 | 800 | 800 |
| Total des revenus non-disponibles | 800 | 800 | 800 | 800 |
| Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles | 120 800 | 120 800 | 120 800 | 120 800 |
Note : Les totaux peuvent différer d'un tableau à l'autre et à l'intérieur d'un même tableau en raison de l'arrondissement des chiffres.
Sommaire des dépenses en capital
| Activité de programme | Dépenses projetées |
Dépenses prévues | ||
|---|---|---|---|---|
| 2009-2010 | 2010-2011 | 2011-2012 | 2012-2013 | |
| Statistique économique | 9 439 | 11 007 | 11 087 | 9 570 |
| Statistique sociale | 12 811 | 13 898 | 14 000 | 12 084 |
| Statistique du recensement, de la démographie et autochtone | 6 547 | 7 313 | 7 366 | 6 359 |
| Services internes | 944 | 1 280 | 1 289 | 1 113 |
| Total | 29 741 | 33 498 | 33 742 | 29 126 |