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Renseignements supplémentaires (Tableaux)
Titre du programme de paiements de transfert : Programme de développement du Sud de l'Ontario
Date de mise en œuvre : 2 octobre 2009
Date de clôture : 31 mars 2014
Exercice pour les modalités : 2009-2010
Résultat stratégique : Une économie compétitive dans le Sud de l'Ontario
Activité de programme : Innovation technologique
Description : Le Programme de développement du Sud de l'Ontario (PDSO), mis en œuvre le 2 octobre 2009, est un programme de base pour appuyer l'économie du Sud de l'Ontario. Il mise sur les atouts et les forces des collectivités afin de créer un contexte propice à l'essor des entreprises et d'aider le Sud de l'Ontario à tirer pleinement parti de son potentiel pour réussir dans une économie innovatrice. Ce programme a évolué pour devenir l'Avantage du Sud de l'Ontario (ASO), dont les objectifs sont d'accélérer l'innovation et d'accroître la productivité et la compétitivité des entreprises locales et des collectivités. L'ASO comprend sept nouvelles initiatives, dont beaucoup contribuent à l'activité de programme Innovation technologique : Jeunesse en STIM (sciences, technologie, ingénierie et mathématiques), Scientifiques et ingénieurs en affaires, Initiative pour la recherche appliquée et la commercialisation, Programme de développement de la technologie et Stage en entreprise pour diplômés.
Résultats attendus : Le Sud de l'Ontario aura une solide économie innovatrice, un facteur mesuré par une hausse des sommes investies en recherche et en développement par les entreprises de l'Ontario et par une hausse du nombre d'employés dans le Sud de l'Ontario considérés comme « très compétents » et comme du « personnel hautement qualifié » (que Statistique Canada définit comme « des personnes détenant un diplôme universitaire de premier cycle et plus »).
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des contributions | 26,0 | 48,7 | 59,1 | - |
Total des paiements de transfert | 26,0 | 48,7 | 59,1 | - |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : S. O.
Décision prise à la suite de la dernière évaluation (poursuite, modification, cessation, en suspens ou S. O.) : S. O.
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : 2014-2015
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Les bénéficiaires ciblés comprennent les organismes à but non lucratif, les établissements postsecondaires et les petites et moyennes entreprises.
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les représentants de l'Agence participent à des activités de sensibilisation, dont des conférences et des réunions avec des groupes d'intervenants afin de susciter la participation des demandeurs potentiels et de collaborer étroitement avec les bénéficiaires en vue de remplir les demandes, de répondre aux exigences en matière de rapports et d'assurer un progrès opportun. Les médias sociaux offrent un forum supplémentaire pour susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires. Par exemple, l'Agence a lancé un site d'essai de collaboration virtuelle avec des bénéficiaires de l'Initiative pour la recherche appliquée et la commercialisation pour faciliter le dialogue entre l'Agence et les bénéficiaires ainsi qu'entre les bénéficiaires.
Titre du programme de paiements de transfert : Programme de développement du Sud de l'Ontario
Date de mise en œuvre : 2 octobre 2009
Date de clôture : 31 mars 2014
Exercice pour les modalités : 2009-2010
Résultat stratégique : Une économie compétitive dans le Sud de l'Ontario
Activité de programme : Développement des entreprises
Description : Le PDSO, mis en œuvre le 2 octobre 2009, est un programme de base pour appuyer l'économie du Sud de l'Ontario. Il mise sur les atouts et les forces des collectivités afin de créer un contexte propice à l'essor des entreprises et d'aider le Sud de l'Ontario à tirer pleinement parti de son potentiel pour réussir dans une économie innovatrice. Ce programme a évolué pour devenir l'Avantage du Sud de l'Ontario (ASO), dont les objectifs sont d'accélérer l'innovation et d'accroître la productivité et la compétitivité des entreprises locales et des collectivités. L'ASO comprend sept nouvelles initiatives, dont deux contribuent à l'activité de programme Développement des entreprises : l'Initiative pour la prospérité, qui fait la promotion de l'accroissement de la productivité, de la diversification régionale et de la création d'un avantage compétitif pour le Sud de l'Ontario, et Investir dans l'innovation des entreprises, qui encourage les investissements providentiels et du capital de risque dans des entreprises en démarrage.
Résultats attendus : Les entreprises du Sud de l'Ontario seront en mesure de relever les défis économiques futurs. Les indicateurs de rendement pour ce résultat nécessitent une hausse des investissements commerciaux dans les machines et l'équipement en Ontario, des salaires horaires réels dans le Sud de l'Ontario et la productivité de la main-d'œuvre dans les entreprises en Ontario.
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des contributions | 100,0 | 114,3 | 103,8 | - |
Total de paiements de transfert | 100,0 | 114,3 | 103,8 | -— |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : S. O.
Décision prise à la suite de la dernière évaluation (poursuite, modification, cessation, en suspens ou S. O.) : S. O.
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : 2014-2015
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Cette activité de programme s'adresse aux organismes à but non lucratif, y compris les réseaux d'investisseurs providentiels, les établissements postsecondaires et les petites et moyennes entreprises, dont les entreprises en démarrage.
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les représentants de l'Agence participent à des activités de sensibilisation, dont des conférences et des réunions avec des groupes d'intervenants afin de susciter la participation des demandeurs potentiels et de collaborer étroitement avec les bénéficiaires en vue de remplir les demandes, de répondre aux exigences en matière de rapports et d'assurer un progrès opportun. Les médias sociaux offrent un forum supplémentaire pour susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires.
Titre du programme de paiements de transfert : Programme de développement de l'Est de l'Ontario
Date de mise en œuvre : 12 octobre 2014
Date de clôture : 31 mars 2014
Exercice pour les modalités : 2011-2012
Résultat stratégique : Une économie compétitive dans le Sud de l'Ontario
Activité de programme : Développement économique communautaire
Description : Le Programme de développement de l'Est de l'Ontario (PDEO) est une initiative de développement économique visant à résoudre les défis économiques dans l'Est de l'Ontario et à emprunter les nouvelles avenues qui s'ouvrent dans la région. Le programme est offert par les 15 Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC) de l'Ontario. Les demandes sont sollicitées et évaluées par chaque SADC à partir de leur potentiel de stimuler le développement économique local et de créer des emplois. Les SADC examineront des propositions dans les deux domaines suivants : le développement commercial qui appuie des projets visant la croissance de nouvelles entreprises ou d'entreprises existantes dans les collectivités rurales de l'Est de l'Ontario, et l'innovation communautaire qui favorise les initiatives de développement économique dirigées par la collectivité, visant à améliorer et à diversifier les économies locales.
Résultats attendus : Les collectivités de l'Est de l'Ontario auront des économies fortes et seront en mesure de relever les défis économiques futurs. Le succès sera mesuré par le nombre d'entreprises créées, maintenues ou en essor et le nombre d'emplois créés ou maintenus dans les collectivités de l'Est de l'Ontario qui participent au PDEO, ainsi que par la proportion de fonds réunis provenant d'autres sources consacrés aux investissements fédéraux du PDEO.
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des contributions | 2,4 | 12,9 | 13,2 | — |
Total de paiements de transfert | 2,4 | 12,9 | 13,2 | — |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2010-2011
Décision prise à la suite de la dernière évaluation (poursuite, modification, cessation, en suspens ou S. O.) : Poursuite. Le PDEO a été renouvelé pour une période de trois ans et simplifié afin d'améliorer son exécution et d'obtenir les résultats qui s'harmonisent avec l'approche de l'Agence visant à promouvoir le développement d'une économie forte et diversifiée dans l'Est de l'Ontario.
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : 2012-2013
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Ce programme s'adresse à 15 SADC situées dans l'Est de l'Ontario.
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : L'Agence s'implique auprès des SADC au moyen d'une surveillance active des projets par les agents de programme, de réunions ordinaires avec chacune des SADC, de l'Association des sociétés d'aide au développement des collectivités de l'Ontario (ASADCO) et de deux réseaux régionaux. En outre, de l'aide financière est offerte pour encourager les collectivités, y compris les collectivités urbaines afin de travailler en commun dans des projets de collaboration
Titre du programme de paiements de transfert : Programme de développement des collectivités
Date de mise en œuvre : 1986
Date de clôture : S. O. (programme continu)
Exercice pour les modalités : 2010-2011
Résultat stratégique : Une économie compétitive dans le Sud de l'Ontario
Activité de programme : Développement économique communautaire
Description : Le Programme de développement des collectivités (PDC) soutient 37 Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC) du Sud de l'Ontario dans le but d'aider les collectivités rurales à concevoir et à mettre en œuvre des solutions locales à des problèmes locaux dans une optique de développement économique communautaire et d'essor des entreprises.
Résultats attendus : Les collectivités rurales dans le Sud de l'Ontario auront des économies fortes afin de relever les défis économiques futurs. Le succès sera mesuré par le nombre d'entreprises créées, maintenues ou en essor et le nombre d'emplois créés ou maintenus dans les collectivités rurales du Sud de l'Ontario, ainsi que par la proportion de fonds réunis provenant d'autres sources consacrés aux investissements fédéraux du PDC.
(en millions de dollars) | ||||
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Prévisions projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Total des contributions | 12,5 | 12,5 | 12,5 | — |
Total de paiements de transfert | 12,5 | 12,5 | 12,5 | — |
Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2009-2010
Décision prise à la suite de la dernière évaluation (poursuite, modification, cessation, en suspens ou S. O.) : Poursuite
Exercice durant lequel la prochaine évaluation est prévue : 2013-2014
Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Le Programme de développement des collectivités soutient 37 Sociétés d'aide au développement des collectivités (SADC) situées dans les collectivités rurales de l'Est et du Sud de l'Ontario.
Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : L'Agence s'implique auprès des SADC au moyen d'une surveillance active des projets par les agents de programme, de réunions ordinaires avec chacune des SADC, de l'Association des sociétés d'aide au développement des collectivités de l'Ontario (ASADCO) et de deux réseaux régionaux.
Titre du PPT | Objectif principal | Date de clôture du PPT, s'il y a lieu | Type de PT (S ou C) | Dépenses prévues pour 2012-2013 | Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée | Groupe de bénéficiaires ciblé en général |
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Initiative de développement économique | Cette initiative favorise l'acquisition de nouvelles connaissances spécialisées au moyen de l'innovation, de la diversification des activités économiques, de partenariats et du soutien accru aux petites et moyennes entreprises des communautés francophones du Sud de l'Ontario. L'Initiative de développement économique fait partie de la Feuille de route pour la dualité linguistique canadienne 2008-2013 : Agir pour l'avenir, nouvelle stratégie du gouvernement du Canada en matière de langues officielles. | 31 mars 2013 | C | 0,6 | 2011-2012 | Les collectivités minoritaires de langue officielle, y compris les organismes à but non lucratif, les associations sectorielles et les municipalités desservant une communauté francophone ainsi que les établissements postsecondaires qui offrent des programmes d'études à temps plein en français. |
Les ministères et les organismes qui sont assujettis à la Politique d'achats écologiques et non à la Loi fédérale sur le développement durable (LFDS) doivent remplir un rapport obligatoire concernant le respect des exigences de la partie 7 de la Politique d'achats écologiques, en utilisant cette section. |
Stratégies (commentaires)
Programme de paiements de transfert | (en millions de dollars) | |||
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Revenus projetés 2011-2012 |
Revenus prévus 2012-2013 |
Revenus prévus 2013-2014 |
Revenus prévus 2014-2015 |
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Le Programme de développement du Sud de l'Ontario |
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Remboursement des contributions | 2,1 | 5,5 | 8,7 | 13,3 |
Fonds d'adaptation des collectivités | ||||
Remboursement des contributions | 1,3 | 5,2 | 6,5 | 10,6 |
Total des revenus non disponibles | 3,4 | 10,7 | 15,2 | 23,9 |
Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles | 3,4 | 10,7 | 15,2 | 23,9 |
Activité de programme | (en millions de dollars) | |||
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Dépenses projetées 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
Dépenses prévues 2013-2014 |
Dépenses prévues 2014-2015 |
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Activité de programme 1.4 – Services internes | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,1 |
Total | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,1 |
Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue |
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Planification de l'effectif et dotation/Accueil et intégration (des nouveaux employés) et gestion des départs | Services internes | En cours | 2012-2013 |
Gouvernance et responsabilisation | Gouvernance et responsabilisation | En cours | 2012-2013 |
Infrastructures de loisirs Canada (ILC) | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2012-2013 |
Planification et exploitation des installations | Services internes | Planifié | 2012-2013 |
Programme de développement des collectivités | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2012-2013 |
Processus de rapports financiers et de prévisions financières | Services internes | Planifié | 2012-2013 |
Programme de développement du Sud de l'Ontario – Processus d'admission et de sélection | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2012-2013 |
Programme de développement du Sud de l'Ontario – Processus de surveillance et de présentation de rapports | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2012-2013 |
Délégations des pouvoirs (suivi) | Gouvernance et responsabilisation | Planifié | 2012-2013 |
Gestion des dossiers | Gouvernance et responsabilisation | Planifié | 2013-2014 |
Cartes d'achat | Services internes | Planifié | 2013-2014 |
Santé et sécurité au travail | Services internes | Planifié | 2013-2014 |
Programme de développement de l'Est de l'Ontario (PDEO) | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2013-2014 |
Continuité des activités et gestion des mesures d'urgence | Services internes | Planifié | 2013-2014 |
Gestion du rendement et présentation de rapports à l'externe (suivi) | Gouvernance et responsabilisation | Planifié | 2013-2014 |
Approvisionnement (suivi) | Services internes | Planifié | 2013-2014 |
Efficacité de la gestion ministérielle des risques | Gouvernance et responsabilisation | Planifié | 2014-2015 |
Accès à l'information | Services internes | Planifié | 2014-2015 |
Programme de développement du Sud de l'Ontario (PDSO) | Programme de paiements de transfert | Planifié | 2014-2015 |
Vérifications de suivi des prévisions financières, ainsi que planification de l'effectif et dotation | Gouvernance et responsabilisation et Services internes | Planifié | 2014-2015 |
Titre de l'évaluation | Activité de programme | État | Date d'achèvement prévue |
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Fonds d’adaptation des collectivités (FAC) du Sud – Évaluation finale | Innovation commerciale et développement | En cours | 2011-2012 |
Initiative de développement économique (IDE) – Rapport des résultats | Développement économique communautaire | En cours | 2011-2012 |
Programme de développement de l’Est de l’Ontario (PDEO) – Évaluation finale | Développement économique communautaire | Planifié | 2012-2013 |
Programme de développement des collectivités – Évaluation finale | Développement économique communautaire | Planifié | 2013-2014 |
Programme infrastructure Canada – Évaluation finale | Développement économique communautaire | Planifié | 2013-2014 |
Programme de développement du Sud de l’Ontario (PDSO) – Évaluation finale | Innovation technologique; Développement des entreprises | Planifié | 2014-2015 |