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ARCHIVÉ - Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada

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2008-2009
Rapport ministériel sur le rendement



Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada






Renseignements supplémentaires (Tableaux)






Table des matières




Tableau 1: Sources de recettes non disponibles


Recettes non disponibles
(en millions de dollars)
      2008-2009
Activité de programme Dépenses réelles
2006-2007
Dépenses réelles
2007-2008
Budget principal des dépenses Recettes prévues Total des autorisations Dépenses réelles
Résultat stratégique nº 1 : Les gens – Des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux 0,3 0,2 s. o. 0,2 s. o. 0,1
Activité de programme 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral 0,3 0,2 s. o. 0,2 s. o. 0,1
Résultat stratégique nº 2 : La découverte – Recherche concurrentielle de haute qualité en SNG
Activité de programme 2.1 – Financer la recherche fondamentale 0,6 0,4 s. o. 0,5 s. o. 0,2
Résultat stratégique nº 3 : L’innovation – Utilisation productive des nouvelles connaissances en SNG
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 0,4 0,2 s. o. 0,4 s. o. 0,1
Total des recettes non disponibles 1,6 1,0 s. o. 1,3 s. o. 0,5



Table 2: Details of Transfer Payment Programs (TPPs)

Table 2(a): Grants and Scholarships

($ millions )


Dépenses réelles 2006‑2007 Dépenses réelles 2007‑2008 Dépenses prévues 2008‑2009 Total des autorisations 2008‑2009 Dépenses réelles 2008‑2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activités de programme :
Promouvoir les sciences et le génie 3,8 4,2 5,9 6,0 4,5 1,4
Appuyer les étudiants et les boursiers 90,5 94,2 99,5 105,4 99,9 -0,4
Attirer et garder en poste des membres du corps professoral 142,7 145,4 164,7 165,6 149,8 14,9
Financer la recherche fondamentale 422,4 435,5 363,8 364,2 357,9 5,9
Appuyer l’achat d’appareils et l’accès aux ressources majeures de recherche N/A N/A 38,7 51,4 73,3 -34,6
Financer la recherche dans des domaines stratégiques 49,4 71,4 100 111,3 79,8 20,2
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 104,4 115,2 90,2 86,6 125,1 -34,9
Appuyer la commercialisation 10,7 9,3 11 11,4 11,6 -0,5
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert 823,8 875,2 873,8 901,9 901,9 -28,1
Commentaires sur les écarts

Dans le budget de 2008, le gouvernement a accordé au CRSNG des fonds supplémentaires de 34 millions de dollars pour appuyer la réalisation de projets de recherche concertée qui contribuent directement à répondre aux besoins en matière de connaissances et d’innovation des industries canadiennes de l'automobile, de la fabrication, de la foresterie et des pêches. En outre, dans le budget de 2007, le gouvernement a accordé 7 millions de dollars au CRSNG au titre du Programme des Réseaux de centres d’excellence dirigés par les entreprises et 19 millions de dollars au titre des Centres d’excellence en commercialisation et en recherche. Enfin, le CRSNG a obtenu des fonds d’autres ministères par l’entremise des budgets supplémentaires des dépenses pour appuyer ses programmes. Le Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009 ne faisait pas état de ces fonds supplémentaires.


Table 2(b): Canada Graduate Scholarships

($ millions )


Dépenses réelles 2006‑2007 Dépenses réelles 2007‑2008 Dépenses prévues 2008‑2009 Total des autorisations 2008‑2009 Dépenses réelles 2008‑2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activités de programme :
Appuyer les étudiants et les boursiers 31,4 37,3 39,6 40,1 40,1 0
Total des subventions 31,4 37,3 39,6 40,1 40,1 0
Commentaires sur les écarts

Table 2(c) : Centres d'excellence en commercialisation et en recherche

($ millions )


Dépenses réelles 2006‑2007 Dépenses réelles 2007‑2008 Dépenses prévues 2008‑2009 Total des autorisations 2008‑2009 Dépenses réelles 2008‑2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activités de programme :
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 0,0 57,2 0,0 26,7 26,7 -26,7
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert 0,0 57,2 0,0 26,7 26,7 -26,7
Commentaires sur les écarts

Dans le budget de 2007, le gouvernement a accordé au CRSNG des fonds supplémentaires de 19.1 millions de dollars pour appuyer le Programme des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche.  Le Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009 ne faisait pas état de ces fonds supplémentaires.


Table 2(d) : Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise

($ millions )


Dépenses réelles 2006‑2007 Dépenses réelles 2007‑2008 Dépenses prévues 2008‑2009 Total des autorisations 2008‑2009 Dépenses réelles 2008‑2009 Écart entre les dépenses prévues et les dépenses réelles
Activités de programme :
Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement 0,0 0,0 0,0 7,0 7,0 -7,0
Total des subventions, des contributions et des autres paiements de transfert 0.0 0.0 0.0 7.0 7.0 -7.0
Commentaires sur les écarts

Dans le budget de 2007, le gouvernement a accordé au CRSNG des fonds supplémentaires de 7 millions de dollars pour appuyer le Programme des Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise.  Le Rapport sur les plans et les priorités de 2008-2009 ne faisait pas état de ces fonds supplémentaires.




Tableau 3 : Vérifications internes et évaluations


1. Titre de l’évaluation 2. Activité de programme 3. Type d’évaluation 4. État d’avancement 5. Date d’achèvement 6. Hyperlien au rapport
Examen à mi-parcours du programme de Centres de recherche sur l’enseignement et l’apprentissage des sciences (CREAS) 1.1 – Promouvoir les sciences et le génie Formative
/Mise en œuvre
Terminé Décembre 2008 http://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/Reports-Rapports/evaluations-evaluations_fra.asp
Examen du Programme de bourses d’études supérieures du Canada et des programmes connexes* 1.2 – Appuyer les étudiants et les boursiers Formative
/Sommative
Terminé Novembre 2008 http://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/Reports-Rapports/evaluations-evaluations_fra.asp
Examen du Programme de bourses d'études supérieures du CRSNG 1.2 – Appuyer les étudiants et les boursiers Formative
/Sommative
Terminé    
Évaluation du Programme de subventions de recherche et développement coopérative (RDC) 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative
/Incidence
En cours    
Nouvelles initiatives des RCE (NI-RCE)* 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative
/Incidence
En cours    
Initiative des partenariats internationaux (PI) des Réseaux de centres d’excellence (PI-RCE)* 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement Sommative
/Incidence
En cours    
Évaluation du Programme de mobilisation de la propriété intellectuelle (PMI)* 3.3 – Aide à la commercialisation Sommative
/Incidence
Terminé Avril 2008 http://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/Reports-Rapports/evaluations-evaluations_fra.asp
Évaluation du Programme de centres d’excellence en commercialisation et en recherche (CECR)* 3.3 – Aide à la commercialisation Formative
/Mise en œuvre
En cours    
Évaluation sommative du
Groupe consultatif interagences et du Secrétariat en éthique de la recherche*
Sans objet Sommative
/Incidence
Terminé Février 2009 http://www.nserc-crsng.gc.ca/NSERC-CRSNG/Reports-Rapports/evaluations-evaluations_fra.asp