Ligne directrice sur le processus opérationnel commun en gestion financière 1.1 – gestion de la planification et de la budgétisation

Elle présente le modèle souhaité de la gestion de la planification et de la budgétisation, qui comprend les activités de planification et de budgétisation du ministère en fonction des autorisations votées (p. ex., le crédit des dépenses de fonctionnement, le crédit des dépenses en capital et le crédit des subventions et contributions) pour l’exercice.
Modification : 2013-05-15
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Longue description de l'image : Figure 11. Diagramme des opérations du niveau 3 du sous-processus 1.1.7 Exécuter la planification et la budgétisation du cycle de vie des immobilisations

Cette figure montre des opérations consistant en un ensemble d’activités, de connecteurs, d’intrants et d’extrants.

Ce diagramme illustre le déroulement des opérations de niveau 3 du sous-processus 1.1.7 Exécuter la planification et la budgétisation du cycle de vie des immobilisations. Ce sous-processus part de connecteurs du processus opérationnel 4.1 Gestion des autres immobilisations, du processus opérationnel 4.2 Gestion des biens immobiliers et du sous-processus 1.1.1 Préparation de la répartition budgétaire théorique et des quatre intrants qui en proviennent.

Le processus opérationnel 4.1 Gestion des autres immobilisations et le processus opérationnel 4.2 Gestion des biens immobiliers fournissent le premier intrant, qui est marqué « Résultats de l’évaluation périodique des immobilisations ».

Le deuxième intrant est marqué « Plan et budget d’investissement interne approuvés (courants) ».

Le sous-processus 1.1.1 Préparation de la répartition budgétaire théorique fournit les troisième et quatrième intrants qui sont marqués « Affectations budgétaires théoriques » et « Plan intégré ».

Les quatre intrants conduisent à l’activité 1.1.7.1 – Analyser les besoins du cycle de vie des immobilisations.

Les opérations avancent jusqu’au point de décision marqué « Projet éventuel identifié? ». La réponse OUI à la question « Projet éventuel identifié? » produit l’extrant marqué « Projet potentiel », qui conduit au connecteur du sous-processus 1.1.6 – Exécuter la planification et la budgétisation des projets. La réponse NON à la question « Projet éventuel identifié? » conduit à l’activité 1.1.7.2 – Établir l’ordre de priorité des besoins du cycle de vie des immobilisations. Les opérations avancent jusqu’à l’activité 1.1.7.3 – Mettre à jour et valider le plan et le budget du cycle de vie des immobilisations.

Les opérations avancent jusqu’au point de décision marqué « Validé? ». La réponse NON à la question « Validé? » conduit à l’activité 1.1.7.4 – Réviser les besoins du cycle de vie des immobilisations en conséquence, qui se branche à l’activité 1.1.7.3 – Mettre à jour et valider le plan et le budget du cycle de vie des immobilisations. En plus, un connecteur du sous-processus 1.1.11 – Consolider et approuver les plans et les budgets conduit à l’activité 1.1.7.4 – Réviser les besoins du cycle de vie des immobilisations en conséquence.

La réponse OUI à la question « Validé? » conduit à l’extrant marqué « Plan et budget du cycle de vie des immobilisations ». Le processus avance jusqu’au connecteur du sous-processus 1.1.10 – Mettre à jour le plan et le budget d’investissement interne. L’extrant marqué « Plan et budget du cycle de vie des immobilisations » se connecte aussi à un autre extrant marqué «  Portion des services acquis dans le plan et le budget du cycle de vie des immobilisations », qui mène au connecteur du sous-processus 1.1.8 – Effectuer la planification et la budgétisation des services acquis.

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