ARCHIVÉ - Examen des dépenses et comparabilité - Volume Un - Rapport d'analyse et recommandations

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Volume Un

Rapport d'analyse et recommandations

Remerciements

Un rapport aussi complexe et exhaustif que celui‑ci n'est possible que gr�ce � l'apport et � la collaboration de nombreuses personnes, chacune ayant son domaine de sp�cialisation. Nous tenons dans la mesure du possible � remercier ici toutes les personnes ayant permis de pr�parer ce rapport. Leur g�n�rosit� et leur savoir n'ont pas de prix; en outre, ces personnes ne sauraient en aucune mani�re �tre tenues responsables des erreurs ou malentendus qui pourraient subsister.

Clients

Le pr�sent examen a �t� entam� � la demande de Jim Judd, qui �tait � ce moment secr�taire du Conseil du Tr�sor. Alex Himelfarb, qui �tait alors greffier du Conseil priv�, a �galement appuy� la tenue de l'examen. Enfin, l'honorable Reg Alcock, qui assumait la charge de pr�sident du Conseil du Tr�sor, a convenu que cette �tude devait faire partie des examens des d�penses command�s par le Conseil du Tr�sor au d�but de 2004.

L'honorable Lucienne Robillard, qui a occup� le poste de pr�sidente du Conseil du Tr�sor, n'a pas pris part directement � l'examen, si ce n'est qu'elle a donn� son appui aux examens des d�penses � titre de membre du Conseil du Tr�sor. Cela dit, sa rigueur et sa passion en faveur d'une saine gestion avaient favoris� ant�rieurement la tenue de travaux sur la planification de la r�mun�ration, lesquels ont servi de fondement au pr�sent projet.

Wayne Wouters, qui a succ�d� � Jim Judd � titre de secr�taire du Conseil du Tr�sor, a appuy� vigoureusement la r�alisation de ce projet, tout comme Linda Lizotte‑MacPherson, secr�taire d�l�gu�e du Conseil du Tr�sor.

Membres de l'�quipe

Au cours du projet, l'auteur a tir� profit de l'engagement de plusieurs membres du personnel du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor affect�s � l'�quipe � temps plein ou � temps partiel. Ces personnes ont apport� une contribution indispensable : elles ont men� des travaux de recherche, g�r� les aspects logistiques et men� des consultations aupr�s d'autres sp�cialistes. Certaines ont pris part � la planification du rapport, � sa r�daction et � l'examen critique de son contenu.

Lee Beatty a particip� au projet de f�vrier 2004 � juillet 2005; elle s'est principalement pench�e sur des aspects li�s � la comparabilit� et a aussi contribu� � la gestion de la validation externe. Monique Paquin a �t� coordonnatrice du projet depuis le tout d�but, en janvier 2004, jusqu'� l'automne de la m�me ann�e. Noomen Ketata a con�u beaucoup de figures et de tableaux durant une bonne partie de 2004. Don Booth a rempli diff�rents r�les li�s � la recherche et � la r�daction sur une base ponctuelle de la fin de 2004 au d�but de 2006. Son travail en mars et en avril 2006 a �t� crucial aux fins de l'ach�vement du rapport. Joanne Di Raimo a g�r� l'horaire de l'auteur, a tenu les dossiers relatifs au projet et a accompli de nombreuses autres t�ches utiles. Les travaux de recherche et le soutien logistique de Louise Richer et de Lucie Proulx ont �t� pr�cieux aux derni�res �tapes de la pr�paration du rapport.

David Swayze, expert‑conseil chevronn� dans les domaines des ressources humaines et de la r�mun�ration au sein de la fonction publique, a fourni des services de recherche et de r�daction; il a aussi r�dig� des diapositives � partir du rapport pour la tenue de pr�sentations. Ses critiques franches et ses encouragements chaleureux ont �t� fort appr�ci�s. Joanne Godin a r�vis� le libell� du rapport, le rendant beaucoup plus facile � lire. Souvent, ce sont ses suggestions ayant suscit� le plus de r�ticences qui se sont r�v�l�es les plus pr�cieuses, ce qui est typique de tout bon r�viseur. Ron Thibault et Randi Saunders Morry ont grandement contribu� � r�viser le texte afin d'en assurer l'uniformit�. Mary Daly, experte‑conseil en ressources humaines, nous a aid�s � examiner la r�mun�ration au sein du secteur public f�d�ral dans le contexte de la th�orie g�n�rale et des pratiques en mati�re de r�mun�ration. Terry Lister, des Services‑conseils en affaires IBM Canada, et Judy Lendvay‑Zwickl, du Conference Board du Canada, nous ont fait profiter lors des premi�res �tapes du projet de leurs connaissances approfondies sur la th�orie et les pratiques de r�mun�ration.

Le Bureau de la traduction a ex�cut� rapidement un travail de premi�re qualit�, en veillant � garantir l'unit� du style, ce qui repr�sente un v�ritable d�fi pour un travail de cette envergure. Jean Pierre Toupin et Marie Claude Faubert ont pr�par� la version finale du document et ont r�vis� le texte fran�ais en fonction des changements apport�s � la version anglaise. Je tiens � remercier le r�viseur de la version fran�aise de la qualit� de cette derni�re, compte tenu de l'adaptation rendue n�cessaire � la suite des restructurations et des r�visions de la version anglaise.

Sp�cialistes

Des dizaines d'employ�s du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor (SCT) et de l'Agence de gestion des ressources humaines de la fonction publique du Canada (AGRHFPC) ont accompli beaucoup de travail pour fournir des donn�es, expliquer la politique en vigueur et examiner des textes aux fins du rapport. H�l�ne Laurendeau, Phil Charko, David Moloney (sans oublier ses pr�d�cesseurs Kevin Page et Mike Joyce), Rick Burton et Mark Corey, qui occupent les postes de secr�taires adjoints du SCT et de vice‑pr�sidents de l'AGRHFPC, ont beaucoup contribu� � la bonne marche du projet en permettant aux membres de leur personnel d'appuyer nos travaux. H�l�neLaurendeau a aussi offert des locaux et un soutien logistique apr�s que l'auteur eut quitt� le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor � la fin de 2004; elle a �galement lu et comment� plusieurs sections du texte. Phil Charko, Rick Burton et Mark Coreyont aussi formul� des commentaires.

La contribution des employ�s du SCT dont le nom suit a �t� indispensable en ce qui touche l'emploi, les salaires et la r�mun�ration totale, sans oublier les analyses et les indicateurs �conomiques : Louis Beaus�jour, Richard Stuart, Alex Hui, Jim Plumpton, Marc Richard, Rick Hartrick, Louise Richer et Bibi Majeed. Richard Stuart et Alex Huiont �t� des coll�gues extr�mement d�vou�s, rigoureux et cr�atifs relativement � certains des aspects les plus ardus du rapport. Concernant les questions li�es � l'analyse des d�penses consacr�es aux salaires et aux avantages sociaux, Hubert S�guin a accompli un travail de pionnier qui a �t� de premi�re importance pour notre rapport.

Au sujet des pensions de retraite de la fonction publique, nous avons compt� �norm�ment sur les connaissances sp�cialis�es de Bryce Peacock et sur l'aide de Claude Gagn�, Linda Hansen, John Kay, Tony Rizzotto et Beno�t Robert. Notre principal conseiller au sur les diff�rents r�gimes d'avantages sociaux a �t� Rolf Amundsen et nous avons aussi tir� parti des conseils de Ron Kaden, Diane Filby, Kathy Jordan, Terry Ranger, Jean‑Pierre Breton et Dale De Spiegelaere.

Les commentaires de Patricia Power et Jake Hogervorst de l'AGRHFPC ainsi que de Kent Sproul et Harris Sinclair de la Commission de la fonction publique sur des aspects strat�giques et quantitatifs li�s � toute la question de la classification et de la reclassification ont �t� fort utiles.

Au sujet de la classification et de la r�mun�ration des cadres, il convient de souligner le g�n�reux apport des membres de l'AGRHFPC faisant partie du R�seau du leadership, notamment Ken Kritsch, Carolyn Guest et Lynn Lemire‑Lauzon. Wayne McCutcheon et Ginette Bougie, qui font partie du Secr�tariat du personnel sup�rieur du Bureau du Conseil priv�, ont �galement offert leurs connaissances sp�cialis�es sur la question.

En ce qui touche la parit� salariale, les commentaires de Linda Giroux ont �t� particuli�rement utiles aux fins du rapport; cette derni�re a d'ailleurs formul� les mesures faisant partie de la recommandation 17. Don Graham et Michel Lefran�ois ont fourni une aide pr�cieuse sur la question de la n�gociation collective. Myl�ne Bouzigon, avocate g�n�rale principale au Conseil du Tr�sor, a fourni des conseils tr�s appr�ci�s sur ces sujets ainsi que sur d'autres aspects juridiques pertinents aux fins du rapport.

John Morgan et Louise Breton du Bureau du contr�leur g�n�ral ont offert des conseils utiles sur des questions ayant trait aux Comptes publics et aux pratiques financi�res du gouvernement.

Statistique Canada a contribu� � certaines analyses de comparabilit� fond�es sur ses bases de donn�es; l'organisme a aussi v�rifi� l'utilisation que nous avons faite de ses donn�es du domaine public. Le statisticien en chef, Ivan Fellegi, nous a permis de profiter du soutien de son personnel, notamment Mike Sheridan et son successeur au poste de statisticien en chef adjoint, Richard Barnab�, de m�me que plusieurs employ�s, dont Peter Morrison du Secteur de la statistique sociale, des institutions et du travail.

Aux fins de pr�parer le contenu du rapport traitant des Forces canadiennes, la coop�ration du vice‑amiral G.E. Jarvis et de diff�rents membres de son �tat‑major, dont le colonel J.C. Rochette, le capitaine Chuck Garnier et le commandant G. Vandervoort, nous a permis d'obtenir des donn�es essentielles et d'apporter des correctifs. Le colonel McCarthy a fourni des renseignements sur les Services de sant� des Forces canadiennes. Au sein du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor, Rae Angus a �t� particuli�rement utile dans ce domaine.

Concernant la Gendarmerie royale du Canada, Paul Gauvin, sous�‑commissaire, Gestion g�n�rale et Contr�le, a fourni une aide constante lors de plusieurs exercices de collecte de renseignements, de r�visions et de v�rifications. Les commentaires de Marie Stewart, Roxanne No�l et Sylvain Murray ont �t� grandement appr�ci�s. Fred Drummie,pr�sident du Conseil de la solde de la GRC, a fourni des commentaires sur le texte. Michel Haddad du SCT nous a �galement �t� utile sur les questions relatives � la GRC.

� propos de l'Agence des douanes et du revenu du Canada, nous avons pu compter sur les donn�es et les commentaires �clair�s fournis par Dan Tucker,commissaire adjoint, Ressources humaines, Claude Tremblay, directeur g�n�ral, Relations de travail et r�mun�ration, et Debi Pilgrim.Concernant l'Agence canadienne d'inspection des aliments, nous avons profit� de l'aide fort utile de Fiona Spenser,vice‑pr�sidente, Ressources humaines. Mary McLaren,directrice g�n�rale, Ressources humaines, Conseil national de recherches du Canada, nous a fourni des renseignements et des points de vue fort utiles. En ce qui touche Parcs Canada, nous tenons � souligner l'aide de Chris Reny, chef d'�quipe, R�mun�ration et avantages sociaux. Pour ce qui est de la Soci�t� canadienne d'hypoth�ques et de logement, nous avons re�u le soutien de Jim Miller, vice‑pr�sident, Gestion des risques et Communications. Guy Tremblay,directeur g�n�ral, Finances, Ressources humaines et D�veloppement des comp�tences Canada, nous a fourni des commentaires utiles sur les raisons de la conversion des d�penses non salariales en d�penses salariales dans une optique minist�rielle.

En ce qui a trait aux questions associ�es � la r�mun�ration des parlementaires, nous avons tir� profit des donn�es et des commentaires fournis par Luc Desroches,directeur g�n�ral, Services corporatifs, Chambre des communes, Murielle Boucher de la Biblioth�que du Parlement ainsi que Connie Balasa et H�l�ne Lavoie, du personnel du S�nat.

Au sujet des taux quotidiens de r�mun�ration des experts‑conseils, le rapport s'appuie sur les renseignements fournis par Peter Everson et Bill McCann de Conseils et V�rification Canada ainsi que par Jos�e Touchette,sous‑ministre adjointe, Services minist�riels, Justice Canada.

Collaborateurs externes

Plusieurs sp�cialistes �minents, dont la plupart n'appartiennent pas � l'administration f�d�rale, ont offert des conseils sur les diff�rentes questions abord�es dans le rapport, et m�me dans certains cas sur des segments de la version provisoire du rapport. Leur apport a �t� de premi�re importance aux fins de conserver une juste perspective et de valider les constatations faites au cours des deux derni�res ann�es.

Nous souhaitons remercier tout particuli�rement : Gary Breen,de Gary Breen and Associates; Jean-Claude Bouchard,pr�sident de l'Agence canadienne d'�valuation environnementale; Ian Clark,pr�sident du Conseil des universit�s de l'Ontario; Fred Drummie,pr�sident du Conseil de la solde de la GRC; Jean‑Guy Fleury,pr�sident de la Commission de l'immigration et du statut de r�fugi�; Morley Gunderson,professeur � l'Universit� de Toronto; Martha Hynna,pr�sidente de la Fiducie du R�gime de soins de sant� de la fonction publique; Nitya Iyer,avocate, Heenan Blaikie, Vancouver; Alain Jolicoeur,pr�sident de l'Agence des services frontaliers du Canada; Judith Maxwell,ancienne pr�sidente des R�seaux canadiens de recherche en politiques publiques; Jim Mitchell,associ� principal, Sussex Circle; John O'Grady, de John O'Grady Consulting Inc.; Sylvie St‑Onge, des Hautes �tudes Commerciales de Montr�al; Jodi White, pr�sidente du Forum des politiques publiques; et David Zussman,vice‑pr�sident ex�cutif, Ekos.

Lors des premi�res �tapes du projet, plusieurs sp�cialistes externes ont accept� de fournir des renseignements � l'auteur au sujet des pratiques de r�mun�ration. Ces sp�cialistes �taient notamment : Gary Dobbie,premier vice‑pr�sident responsable de la r�mun�ration, des avantages sociaux et des relations avec les employ�s � la Banque Royale du Canada; David Dodge, gouverneur de la Banque du Canada; Don Drummond,�conomiste en chef de la Banque Toronto Dominion; Warren Edmondson,pr�sident du Conseil canadien des relations industrielles; Shirley Howe, commissaire de la fonction publique, gouvernement de l'Alberta; Jean‑Fran�ois Munn,associ�, Loranger Marcoux, Montr�al; Andr� Ouellet, ancien pr�sident de la Soci�t� canadienne des postes; Yvon Tarte,pr�sident de la Commission des relations de travail dans la fonction publique; Laura Thanasse,vice‑pr�sidente responsable de la r�mun�ration � la Sun Life; Roland Theriault,associ�, Mercer Consulting, Montr�al; et Kevin Wilson,sous‑ministre adjoint, Ressources humaines, Conseil de gestion de l'Ontario.

Il aurait �t� bon que des repr�sentants des syndicats de la fonction publique f�d�rale participent � ces consultations. L'auteur a transmis une invitation en ce sens aux dirigeants du Conseil national mixte, mais les syndicats ont d�cid� de ne pas y participer. Apr�s avoir pris sa retraite � titre de pr�sident de l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada en d�cembre 2004, Steve Hindle a examin� et comment� certaines parties de la version provisoire du rapport, tirant parti de sa vaste exp�rience de dirigeant syndical. Fort de sa connaissance approfondie des questions li�es � la r�mun�ration dans l'optique des syndicats, un autre expert‑conseil externe, John O'Grady, a lui aussi pr�sent� des commentaires.

Autres personnes dont nous avons re�u l'appui

De nombreuses autres personnes ont soutenu la r�alisation du projet et la r�daction du rapport, � diff�rents moments et de diff�rentes fa�ons. Au Secr�tariat du Conseil du Tr�sor, Rose Kattackal, Mary Gregory et Enza Mattioli ont constamment fourni une aide utile. Stephen Silcox et Mike Giles des Services minist�riels ont assur� un soutien en mati�re de march�s et de gestion financi�re. Bianca Bertrand a pris part aux activit�s de dotation pour la r�alisation du projet. Roxanne L�pine et Cendrine Brisson, qui font partie du bureau d'H�l�ne Laurendeau, ont toujours �t� chaleureuses et utiles.

� diff�rents moments en 2005 et au d�but de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacr� du temps � l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient � le remercier de sa patience.

� diff�rents moments en 2005 et au d�but de 2006, Michael Horgan, sous‑ministre, Affaires indiennes et du Nord canadien, a consacr� du temps � l'auteur pour lui permettre d'achever son rapport, et ce dernier tient � le remercier de sa patience.