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Vérification interne de RHDSC Le cycle de planification annuel de RHDSC est axé sur les risques. Le plan de vérification interne de 2008-2011, qui est en voie d'élaboration, devrait être approuvé au début de 2008-2009. Le plan de vérification respectera les exigences de la Politique sur la vérification interne 2006 du Conseil du Trésor et s'harmonisera avec l'architecture des activités de programme. Voici une liste des missions de vérification internes figurant dans le plan de vérification interne de 2007-2010. Il convient de signaler que la liste des projets prévus pour 2008-2010 pourrait changer par suite du processus de planification des vérifications axé sur les risques de 2008-2009. |
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Nom de la vérification interne | Type de vérification | Situation | Date d'achèvement prévue |
Partenariats pour les compétences et l'emploi des Autochtones | Attestation de la qualité | En cours | Hiver 2008 |
Programme canadien de prêts aux étudiants - Conseils | Conseils | En cours | Été 2008 |
Gestion du risque a | Attestation de la qualité | En cours | Printemps 2008 |
Cartes d'achat | Attestation de la qualité | Prévue pour 2007-2008 | Été 2008 |
Gestion des achats et des marchés | Attestation de la qualité | En cours | Printemps 2008 |
Subventions et contributions - Surveillance financière (Phase I - Conformité) | Attestation de la qualité | En cours | Printemps 2008 |
Accessibilité | Attestation de la qualité | En cours | Printemps 2008 |
Gestion du cycle de vie et protection des actifs | Attestation de la qualité | Prévue pour 2007-2008 | Été 2008 |
Système commun des subventions et des contributions | Examen | Prévue pour 2007-2008 | Printemps 2008 |
Subvention canadienne pour études | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Stratégie emploi jeunesse | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Recherche | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Valeurs et éthiquea | Suivi | Prévue pour 2008-2009 | |
Gestion du risquea | Suivi | Prévue pour 2008-2009 | |
Détermination des résultats et mesure du rendement a | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Responsabilités relatives aux initiatives horizontales et de collaboration | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Budgets/prévisions - Réaffectation des ressources en vue de l'obtention des résultats | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Subventions et contributions - Surveillance financière (Phase II - Processus) | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Rapports financiers et non financiers | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Politiques durables en matière de RH et planification des RH | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Régie et surveillance des initiatives et des processus de collaboration | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Déplacements | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Accueil | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Inscription des opérations financières | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Subventions et contributions - Processus d'évaluation des propositions | Attestation de la qualité | Prévue pour 2008-2009 | |
Vérification d'attestation 2008-2009 des charges administratives au Compte du RPC | Attestation | Prévue pour 2009-2010 | |
Aide financière aux étudiants (PCPE) | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Stratégie de développement des ressources humaines autochtones | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Métiers et apprentissage | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Programme de protection des salariés | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Alphabétisation | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Valeurs et éthiquea | Suivi | Prévue pour 2009-2010 | |
Gestion du risquea | Suivi | Prévue pour 2009-2010 | |
Détermination des résultats et gestion du rendementa | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Autorité, responsabilité et imputabilité - Communication et compréhension | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Gestion du savoir et des talents | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Politiques, autorisations et pratiques de gestion financière | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Taxis | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Adhésions | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
Comparaison entre les résultats opérationnels et les attentes | Attestation de la qualité | Prévue pour 2009-2010 | |
a Vérification requise aux fins de l'opinion globale du dirigeant de la vérification conformément à la Politique sur la vérification interne du Conseil du Trésor : « En plus de présenter un rapport sur chaque projet de vérification axé sur les risques, les dirigeants de la vérification émettent chaque année des opinions globales à
l'intention des administrateurs généraux et des comités de vérification au sujet de l'efficacité et de la pertinence des processus de gestion des risques, de contrôle et de gouvernance au sein de leurs ministères. » Note : Une fois approuvés, les rapports de vérification interne de RHDSC sont affichés sur le site Web mentionné ci-dessous. http://www.rhdsc.gc.ca/fr/sm/sfa/psgm/tdm.shtml Vérification interne de Service Canada Service Canada continue de renforcer sa capacité de vérification interne en élaborant et en utilisant un plan systématique et une approche disciplinée pour évaluer et améliorer l'efficacité des processus de gestion des risques, de contrôle interne et de gouvernance. La Direction générale de la vérification interne met l'accent sur l'efficacité et l'efficience des opérations; la fiabilité et l'intégrité de l'information financière et opérationnelle; la protection des actifs ministériels; enfin, le respect des lois, des règlements et des obligations contractuelles. La liste qui suit est représentative des missions de vérification accomplies et en cours de la Direction générale de la vérification interne de Service Canada. |
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Nom de la vérification interne | Type de vérification | Situation | Date d'achèvement prévue |
Examen des états financiers ministériels du 31 mars 2007 de RHDSC | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Vérification annuelle des dépenses du Programme de la sécurité de la vieillesse pour l'exercice 2006-2007 | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Respect des normes de sécurité relatives aux TI (NSRTI) | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Relevé d'emploi — Web | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Séparation des tâches — a.-e. | Vérification de suivi | En cours | Novembre 2007 |
Examen des contrôles informatiques généraux | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Réalisation de l'examen de la séquence des opérations et de l'évaluation des contrôles financiers du Programme de la sécurité de la vieillesse | Attestation de la qualité | En cours | Mars 2008 |
Réception et déclaration des fonds publics | Attestation de la qualité | Pas commencée | À déterminer |
Gestion du Régime de pensions du Canada | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Suivi financier et surveillance des activités de la Stratégie de développement des ressources humaines autochtones (SDRHA) | Attestation de la qualité | En cours | Mars 2008 |
Subventions et contributions - Vérifications à l'improviste | Attestation de la qualité | En cours | Mars 2008 |
Vérification de la gestion des documents liés aux marchés et aux achats (de concert avec RHDSC) | Attestation de la qualité | En cours | Juin 2008 |
Vérification postérieure à la mise en oeuvre du Collège Service Canada | Attestation de la qualité | En cours | Juin 2008 |
Vérification postérieure à la mise en oeuvre de la Loi sur la modernisation de la fonction publique | Attestation de la qualité | En cours | Juin 2008 |
Planification de la continuité des activités | Attestation de la qualité | En cours | Mars 2008 |
État consolidé des charges administratives au Compte du Régime de pensions du Canada pour l'exercice prenant fin le 31 mars 2007 | Attestation de la qualité | En cours | Janvier 2008 |
Examen des états financiers ministériels du 31 mars 2008 de RHDSC | Attestation de la qualité | Pas commencée | Janvier 2009 |
Vérification annuelle des dépenses du Programme de la sécurité de la vieillesse pour l'exercice 2007-2008 | Attestation de la qualité | Pas commencée | Janvier 2009 |
État consolidé des charges administratives au Compte du Régime de pensions du Canada pour l'exercice prenant fin le 31 mars 2008 | Attestation de la qualité | Pas commencée | Janvier 2009 |
Examen des dépenses de programme de base du Régime de pensions du Canada | Attestation de la qualité | Pas commencée | À déterminer |
Note : Une fois approuvés par le Comité de vérification et d'évaluation, les rapports de vérification interne de Service Canada sont affichés sur le site Web mentionné ci-dessous. http://www1.servicecanada.gc.ca/fr/sm/sfa/psgm/servcan/dgvi.shtml |