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Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Agence canadienne d'évaluation environnementale
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Sources des revenus disponibles
| Activité de programme | Prévisions des revenus 2009-2010 |
Revenus prévus 2010-2011 |
Revenus prévus 2011-2012 |
Revenus prévus 2012-2013 |
|---|---|---|---|---|
| Programme de soutien à l'évaluation environnementale | ||||
| Recouvrement des coûts des services d'évaluation environnementale (commissions d'examen) | 4 600 | 7 751 | 7 751 | 7 751 |
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (du gouvernement fédéral) | 138 | 100 | 100 | 100 |
| Recouvrement des coûts des publications et du matériel de formation et d'éducation (à l'externe) | 112 | 150 | 150 | 150 |
| Total - revenu disponible | 4 850 | 8 001 | 8 001 | 8 001 |
Note : Le recouvrement des coûts liés aux frais engagés dans le cadre des commissions d'examen des évaluations environnementales dépend de l'ampleur des activités des commissions admissibles au recouvrement. Ce montant peut donc être sujet à des fluctuations.
