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Activité de programme : Toutes
Nom du programme de paiements de transfert : Subventions et bourses
Date de mise en œuvre : 1978
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 octobre 2011.)
Description : Le programme de paiements de transfert du CRSNG, Subventions et bourses, appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche dans les universités ainsi que les projets de recherche dans les collèges, offre des bourses aux étudiants et aux stagiaires postdoctoraux et facilite la création de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et le secteur public.
Résultats escomptés :
Activité de programme : (en millions de dollars) |
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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LES GENS | ||||
Activité de programme 1.1 – Promouvoir les sciences et le génie | ||||
Total des subventions | 6.53 | 5.60 | 5.48 | 5.48 |
Activité de programme 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux | ||||
Total des subventions | 100.03 | 94.53 | 96.77 | 90.45 |
Activité de programme 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral | ||||
Total des subventions | 164.29 | 161.93 | 159.33 | 159.33 |
Total pour LES GENS | 270.85 | 262.06 | 261.58 | 255.26 |
LA DÉCOUVERTE | ||||
Activité de programme 2.1 – Financer la recherche fondamentale | ||||
Total des subventions | 359.29 | 350.50 | 347.00 | 346.32 |
Activité de programme 2.2 – Appuyer l'achat d'appareils et l'accès aux ressources majeures de recherche | ||||
Total pour LA DÉCOUVERTE | 398.57 | 387.92 | 382.48 | 371.39 |
L'INNOVATION | ||||
Activité de programme 3.1 – Financer la recherche dans des domaines stratégiques | ||||
Total des subventions | 121.56 | 131.73 | 133.35 | 133.35 |
Activité de programme 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement | ||||
Total des subventions | 37.86 | 53.17 | 50.57 | 58.99 |
Activité de programme 3.3 – Appuyer la commercialisation | ||||
Total des subventions | 28.04 | 6.21 | 6.22 | 6.22 |
Total pour L'INNOVATION | 187.46 | 191.11 | 190.14 | 198.56 |
Total des paiements de transfert | 856.88 | 841.09 | 834.20 | 825.21 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
Activité de programme : 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada
Date de mise en œuvre : 2003
Date de clôture : Aucune date
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) qui relève du CRSNG offre un appui financier à des étudiants de fort calibre qui sont inscrits à un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 56,58 | 56,58 | 42,58 | 42,58 |
Total de paiements de transfert | 56,58 | 56,58 | 42,58 | 42,58 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
Activité de programme : 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 juillet 2013.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier qui relève du CRSNG offre un appui financier à des étudiants canadiens et étrangers qui ont connu un succès exceptionnel dans leurs études et qui poursuivront des études dans le cadre d'un programme de doctorat en sciences naturelles ou en génie dans une université canadienne.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 2,80 | 5,55 | 8,35 | 8,35 |
Total de paiements de transfert | 2,80 | 5,55 | 8,35 | 8,35 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
Activité de programme : 1.2 – Appuyer les étudiants et les stagiaires postdoctoraux
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de stages en R et D industrielle
Date de mise en œuvre : 2007
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de stages en R et D industrielle qui relève du CRSNG offre un appui financier à des organismes à but non lucratif admissibles en vue de jumeler des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux avec des entreprises du secteur privé afin d'y effectuer un stage qui nécessite des connaissances spécialisées en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur directeur de travaux à l'université.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 6,88 | 6,88 | 6,88 | |
Total de paiements de transfert | 6,88 | 6,88 | 6,88 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 1.0 Les gens : des professionnels hautement qualifiés en sciences et en génie au Canada
Activité de programme : 1.3 – Attirer et garder en poste des membres du corps professoral
Nom du programme de paiements de transfert : Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada
Date de mise en œuvre : 2008
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 31 juillet 2013.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) qui relève du CRSNG vise à attirer au pays des chefs de file canadiens et étrangers de la recherche qui peuvent contribuer de façon positive à la compétitivité du Canada sur la scène mondiale et à la prospérité et au bien-être futurs des Canadiens. Il permet aussi d'aider à mieux comprendre la dimension humaine du changement technologique dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | - | 12,69 | 17,08 | 17,12 |
Total de paiements de transfert | - | 12,69 | 17,08 | 17,12 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
*Les fonds affectés dans le cadre financier au Programme des CERC sont de 12,69, 17,08 et 17,12 millions de dollars pour les exercices 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 respectivement. Le CRSNG, le CRSH et les IRSC prévoient préparer une présentation conjointe au Conseil du Trésor pour demander le déblocage de ces fonds. Le montant alloué à chaque organisme sera déterminé en fonction des résultats des prochains concours. Par conséquent, des estimations sont fournies.
Résultats stratégiques : 3.0 L'innovation : l'utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie au Canada
Activité de programme : 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Nom du programme de paiements de transfert : Programme des Réseaux de centres d'excellence
Date de mise en œuvre : 1997
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 19 septembre 2013.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des Réseaux de centres d'excellence qui relève du CRSNG mobilise les meilleurs chercheurs canadiens du milieu universitaire et des secteurs privé, public et sans but lucratif en vue de développer l'économie canadienne et d'améliorer la qualité de vie des Canadiens.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 40,2 | 40,2 | 40,2 | 40,2 |
Total de paiements de transfert | 40,2 | 40,2 | 40,2 | 40,2 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 3.0 L'innovation : l'utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie au Canada
Activité de programme : 3.2 – Financer des partenariats universités-industrie-gouvernement
Nom du programme de paiements de transfert : Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise
Date de mise en œuvre : 2007
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 13 juin 2012.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise qui relève du CRSNG établit des réseaux de recherche dans les domaines prioritaires pour procurer un avantage concurrentiel à des consortiums d'entreprises canadiennes appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires et gouvernementaux en sciences naturelles et en génie. Ce programme est inclus dans les subventions globales du Programme des Réseaux de centres d'excellence.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 7,41 | 8,41 | 8,41 | |
Total de paiements de transfert | 7,41 | 8,41 | 8,41 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 3.0 L'innovation – l'utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie au Canada
Activité de programme : 3.3 – Appuyer la commercialisation
Nom du programme de paiements de transfert : Programme d'innovation dans les collèges et la communauté
Date de mise en œuvre : 2007
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 novembre 2012.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté qui relève du CRSNG accroît l'innovation à l'échelle communautaire ou régionale en permettant aux collèges canadiens de renforcer leur capacité de travailler avec des entreprises locales, en particulier les PME, dans les domaines des sciences naturelles et du génie. ll appuie la recherche appliquée et les collaborations qui favorisent la commercialisation, le transfert de technologie ainsi que l'adaptation et l'adoption de technologies nouvelles dans des domaines d'importance stratégique pour le Canada.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 14,55 | 14,55 | 14,55 | 14,55 |
Total de paiements de transfert | 14,55 | 14,55 | 14,55 | 14,55 |
Sommaire du plan triennal : : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
Résultats stratégiques : 3.0 L'innovation – l'utilisation productive des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie au Canada
Activité de programme : 3.3 – Appuyer la commercialisation
Nom du programme de paiements de transfert : Programme de centres d'excellence en commercialisation et en recherche
Date de mise en œuvre : 2007
Date de clôture : Aucune date (Les modalités actuelles expireront le 29 juin 2012.)
Description : Le volet des subventions globales des trois organismes subventionnaires du Programme de centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) qui relève du CRSNG appuie financièrement le fonctionnement des centres de commercialisation ou de recherche qui réunissent des gens, des services et l'infrastructure afin de maximiser les retombées des sommes investies par le gouvernement dans le savoir-faire et la recherche et d'encourager le secteur privé à investir davantage dans les sciences et la technologie dans les domaines des sciences naturelles et du génie.
Résultats escomptés :
Prévisions de dépenses 2009-2010 |
Dépenses prévues 2010-2011 |
Dépenses prévues 2011-2012 |
Dépenses prévues 2012-2013 |
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Total des subventions | 19,12 | 17,80 | 18,02 | 18,75 |
Total de paiements de transfert | 19,12 | 17,80 | 18,02 | 18,75 |
Sommaire du plan triennal : Plan triennal pour les programmes de paiements de transfert du CRSNG
*Les fonds affectés dans le cadre financier au Programme des CECR sont de 17,80, 18,02 et 18,75 millions de dollars pour les exercices 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 respectivement. Le CRSNG, le CRSH et les IRSC prévoient préparer une présentation conjointe au Conseil du Trésor pour demander le déblocage de ces fonds. Le montant alloué à chaque organisme sera déterminé en fonction des résultats des prochains concours. Par conséquent, des estimations sont fournies.