Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Diversification de l'économie de l'Ouest Canada
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
A. Revenus disponibles
AUCUN
B. Revenus non disponibles
| Activité de programme | Prévisions de revenu 2009-2010 |
Revenu prévu pour 2010-2011 |
Revenu prévu pour 2011-2012 |
Revenu prévu pour 2012-2013 |
|---|---|---|---|---|
| Paiements de contributions remboursables | 2 189 | 1 500 | - | - |
| Redressement pour créditeurs de l'éxercice précédent | 1 220 | 500 | 500 | 500 |
| Total partiel | 3 409 | 2000 | 500 | 500 |
| Total des revenus non disponibles | 3 409 | 2 000 | 500 | 500 |
| Total des revenus disponibles et des revenus non disponibles | 3 409 | 2 000 | 500 | 500 |
Nota : Les revenus non disponibles ne sont pas inclus dans l'Architecture des activités de programme, car ces sommes sont minimes et ne sont pas prises en compte dans le tableau de dépenses prévues du ministère.
