ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux

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2007-2008
Rapport ministériel sur le rendement

Commission des champs de bataille nationaux

La version originale a été signée par
L'honorable James Moore, C.P., député
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

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Table des mati�res

Section I – Survol

1.1 Message du Ministre
1.2 D�claration de la direction
1.3 Renseignements sommaires
1.4 Rendement global de la Commission

Section II – Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

2.1 Conservation
2.2 Mise en valeur

Section III – Renseignements suppl�mentaires

Lien du minist�re avec les r�sultats du gouvernement
Tableau 1 : Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)
Tableau 2 : Cr�dits vot�s et l�gislatifs
Tableau 3 : Frais d’utilisation
Tableau 4 : �tats financiers des �tablissements publics et des mandataires du Parlement
Liste des tableaux sur le site Internet du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor

Section IV – Autres sujets d’int�r�t

4.1 Administration
4.2 Autres renseignements

� titre de ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, je suis heureux de pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement de la Commission des champs de bataille nationaux pour l’exercice 2007-2008. Ce rapport met en relief les r�alisations de la Commission au cours du dernier exercice financier, tout en pr�cisant comment elle continue de remplir son mandat.

Au cours de l’ann�e 2007-2008, les principales r�alisations de la Commission ont �t� ax�es sur la r�fection d’infrastructures majeures afin de r�pondre aux besoins urgents en mati�re de sant� et de s�curit� des usagers et des visiteurs du parc des Champs-de-Bataille ainsi que pour assurer l’int�grit� de son programme en pr�vision des festivit�s pr�vues en 2008, � savoir le 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec et le 100^e anniversaire de la Commission, et des comm�morations du 250^e anniversaire des batailles historiques qui auront lieu en 2009. Ces actions lui ont permis d’atteindre les priorit�s pr�vues, de conserver et de mettre en valeur le parc, ainsi que d’offrir au public des sites historiques et urbains prestigieux, accessibles, �ducatifs et s�curitaires.

En tant qu’organisme du portefeuille de Patrimoine canadien, la Commission contribue � cr�er un Canada prosp�re, o� les citoyens de tous les �ges et de toutes les origines ont l’occasion de participer � la riche vie sociale, culturelle et �conomique de notre pays.

La version originale a �t� sign�e par
L’honorable James Moore, C.P., d�put�

 

1.2 D�claration de la direction

Je soumets, aux fins de d�p�t au Parlement, le Rapport minist�riel sur le rendement (RMR) de 2007‑2008 de la COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX. Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�sentation des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2007-2008 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement : Il est conforme aux exigences pr�cises de d�claration figurant dans les lignes directrices du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor; Il repose sur le(s) r�sultat(s) strat�gique(s) et sur l’architecture des activit�s de programme du minist�re approuv�s par le Conseil du Tr�sor; Il pr�sente une information coh�rente, compl�te, �quilibr�e et fiable; Il fournit une base pour la reddition de comptes � l’�gard des r�sultats obtenus avec les ressources et les autorisations qui lui sont confi�es; Il rend compte de la situation financi�re en fonction des montants approuv�s des budgets des d�penses et des Comptes publics du Canada. La version originale a �t� sign�e par Nom:    Andr� Juneau Titre:    Pr�sident

1.3    Renseignements sommaires

Raison d’�tre - La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de b�n�ficier du premier parc historique national au Canada et d’un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Le mandat
Le mandat de la CCBN est d’acqu�rir, de conserver les grands Champs-de-Bataille historiques de Qu�bec et de les convertir en un parc national. Elle est donc charg�e de l’acquisition, de l’administration, de la g�rance et de la mise en valeur desdits Champs-de-Bataille ainsi que de la gestion des fonds contribu�s � cette fin.

La mission
Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Il est le berceau de l’histoire du pays. Commun�ment appel� � Les plaines d’Abraham �, ce site forme le plus important parc urbain � Qu�bec. Le parc fut constitu�, il y a 100 ans, dans la foul�e de la cr�ation des grands parcs urbains au monde et se compte parmi les plus prestigieux. Ses aspects historiques, culturels, r�cr�atifs, naturels, voire scientifiques, en font un parc qu’on peut qualifier d’unique. La CCBN doit donc concilier l’importance historique du parc avec son r�le de parc urbain. Elle doit donc pr�server cet h�ritage historique du Canada pour les g�n�rations futures, le mettre en valeur de fa�on � ce que la population b�n�ficie pleinement de ses richesses, y d�couvre l’histoire du Canada et la place que ce parc y occupe.

Par ses actions et ses responsabilit�s, la CCBN contribue � stimuler la fiert� des Canadiens et des Canadiennes � l’�gard du Canada, � encourager leur participation et leur contribution � notre soci�t�, � appuyer les moyens d’expression canadiens et l’acc�s � nos espaces communs et � prot�ger notre patrimoine.

Ressources financi�res (en milliers de dollars)

Ressources humaines

Priorit�s de la Commission

Activit�s de programme par r�sultat strat�gique

1.4    Rendement global de la Commission

Dans l’ensemble, la Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) est satisfaite du rendement atteint au cours de l’ann�e 2007-2008. Les priorit�s qu’elle s’�tait fix�es ont �t� r�alis�es comme pr�vu, � l’exception d’un projet qui a d� �tre modifi�.

Priorit� no.1 – Effectuer des r�fections d’infrastructures et l’entretien courant – Pour r�pondre � cette priorit�, la CCBN a obtenu, pour l’ann�e financi�re 2007-2008, un budget total de 4 216 000 $ du Conseil du Tr�sor pour effectuer des r�fections d’infrastructures majeures et ainsi r�pondre au besoin urgent en mati�re de sant� et s�curit� pour les usagers et visiteurs du parc des Champs-de-Bataille et pour assurer l’int�grit� du programme de la CCBN. La d�t�rioration importante des infrastructures et le risque associ� � une demande accrue en 2008, en pr�vision des festivit�s pr�vues dans le cadre du 400^e anniversaire de la Ville de Qu�bec et du 100^e anniversaire de la CCBN, ont n�cessit� ces interventions.

Le budget a �t� allou� pour les projets suivants :

1. R�fection des routes, trottoirs et �gout pluvial (ex. : avenues Garneau et George VI);
2. B�timents – Services sanitaires et bureaux;
3. Am�nagement du site des grands �v�nements;
4. R�fections diverses sur le parc (ex. : cl�ture, drainage);
5. Besoins op�rationnels.

Au 31 mars 2008, les travaux pr�vus �taient compl�t�s � 100 %, � l’exception du b�timent sanitaire et bureaux.

Le projet � B�timents – Services sanitaires et bureaux � comprenait l’agrandissement du 390, avenue de Berni�res. Diverses situations ont influ� sur le projet d’agrandissement du 390, avenue de Berni�res en vue d’avoir des toilettes publiques et des bureaux suppl�mentaires : d�lai pour la production des plans et devis, d�lai pour leur traduction, charge de travail des professionnels et des entrepreneurs en construction, situation �conomique dans le march� de la construction (augmentation des co�ts), etc. Devant l’avis que l’estimation des co�ts d�passait le budget, la CCBN a d� opter pour une alternative. Au m�me moment, le minist�re de la D�fense nationale avisait la CCBN que le transfert de l’immeuble connu sous le nom de Maison du Commandant et contigu � ses bureaux pourrait �tre envisageable. Celle-ci ayant �t� convoit�e, il y a 5 ans, pour r�soudre les probl�mes de bureaux de la CCBN, cette derni�re opta alors pour entreprendre le processus de transfert de l’immeuble et faire construire un b�timent abritant que les toilettes publiques, de fa�on � ce que ce service soit disponible pour l’�t� 2008. Devant le retard du projet initial, la CCBN fit transf�rer la somme de 750 000 $ � l’ann�e financi�re 2008-2009 afin de compl�ter le b�timent de toilettes publiques et d’effectuer des r�parations � la Maison du Commandant, advenant que le transfert de celle-ci se concr�tise. Le d�nouement quant � la Maison du Commandant devrait �tre connu au cours de l’ann�e financi�re 2008-2009.

Pour l’ann�e 2007-2008, les d�penses relatives aux travaux s’�l�vent � 3 331 352 $. Les travaux ont pu �tre r�alis�s � l’int�rieur de l’enveloppe budg�taire allou�e laissant un solde de 134 648 $ utilis� au transfert de 351 500 $ � l’ann�e financi�re suivante. Certains projets ont �t� r�alis�s � l’interne ce qui a permis des �conomies par rapport aux estimations initiales (ex. : terrain des sports), contribuant ainsi � pallier certains d�passements et impr�vus dans d’autres cas (ex. : terrasse Grey).

L’entretien courant du territoire s’est �galement poursuivi avec le budget d’op�rations pr�vu. Ceci comprend entre autres, la tonte du gazon sur le territoire, l’entretien des arbres, l’am�nagement paysager, l’entretien g�n�ral des b�timents, des v�hicules et du mobilier, tels que poubelles, lampadaires, bancs.

Le r�sultat pr�vu dans le cadre de l’activit� de programme � Conservation � a �t� atteint. La CCBN a de beaucoup am�lior� les infrastructures sur le parc, assurant sa pr�servation � long terme ainsi que la s�curit� des usagers.

Priorit� no.2 – Offrir des services publics de qualit� sous les aspects �ducatifs, culturels et naturels – Pour r�pondre � cette priorit�, la CCBN offre des services publics � une client�le diversifi�e : �coliers, adultes, familles, visiteurs �trangers. Celle-ci peut b�n�ficier d’une trentaine d’activit�s d’animation p�dagogique diff�rentes, de visites guid�es, d’activit�s sp�ciales th�matiques et de spectacles culturels. On y retrouve �galement des postes d’accueil o� diff�rents services sont offerts, tels que des expositions sur l’histoire des plaines d’Abraham et du Canada et une boutique souvenirs. Consid�rant la participation et la satisfaction d�montr�es dans les sondages maisons compil�s et les statistiques relev�es, la CCBN consid�re avoir atteint les objectifs qu’elle s’�tait fix�s, c’est-�-dire d’offrir des services de qualit� et de faire davantage conna�tre l’histoire du premier parc historique national du Canada.

Priorit� no.3 – Organiser les festivit�s du 100^e de la Commission et du parc en 2008 – Pour r�aliser cette priorit�, la CCBN a form� des comit�s, tenu des r�unions et impliqu� des partenaires en vue d’organiser les festivit�s du 100^e anniversaire de la CCBN et du d�but de l’am�nagement du parc des Champs-de-Bataille.

Comme elle organisait une exposition � �tre pr�sent�e sous un chapiteau � l’�t� 2008 sur le parc, la CCBN a offert � divers organismes f�d�raux de se joindre � elle. Regrouper dans � Espace Canada �, ces organismes pourraient y faire conna�tre les services qu’ils offrent � la population, en profitant de l’achalandage que conna�traient les plaines. Elle a donc entrepris cette organisation et �tabli les bases de ce partenariat. Elle a collabor� avec l’Office national du film pour la r�alisation d’un documentaire qui serait lanc� � l’occasion du 100^e anniversaire. Divers kiosques d’information permettront de d�couvrir des facettes m�connues de l’histoire du site. Parall�lement, divers articles ont �t� pr�par�s et publi�s pour l’occasion. Un cahier sp�cial pr�sentant l’histoire de la CCBN et du site a �t� distribu� le 15 mars 2008 par les journaux de Qu�bec. Un article concernant la cr�ation de la CCBN et l’am�nagement du parc a �t� publi� dans une revue de prestige d�di�e au patrimoine, soit la revue Continuit�.

En raison de situations hors de son contr�le, la CCBN a d� apporter des modifications � la programmation initialement pr�vue pour le lancement des festivit�s du 100^e anniversaire. La CCBN a d� annuler la tenue du grand bal pr�vu en partenariat avec le minist�re de la D�fense nationale. D’autres changements ont d� �tre apport�s aux festivit�s du 100^e, �tant donn� l’impossibilit� d’utiliser le Man�ge militaire en raison des travaux majeurs en cours � cette p�riode. Pour tenir l’�v�nement de la F�te populaire du 100^e, tel que pr�vu les 15 et 16 mars 2008, elle a d� am�nager un chapiteau derri�re la Maison de la d�couverte. Ces changements ont modifi� le budget initialement pr�vu, consid�rant la surcharge pour la consommation d’�lectricit� et la location de cette grande tente.

D’autres projets ont �galement �t� planifi�s et organis�s au cours de 2007-2008 pour �tre pr�sent�s en 2008. Entre autres, la Grande f�te de la nature (13e �dition), dont l’�v�nement a �t� rehauss� pour le 100^e anniversaire, ainsi que la pr�paration des monuments pour comm�morer la m�moire de trois personnalit�s marquantes dans l’histoire des plaines d’Abraham dont Abraham Martin qui a donn� son nom au parc, l’architecte paysagiste Frederick G. Todd qui a con�u le plan d’am�nagement du parc, et finalement, Lord Grey qui a contribu� � la naissance du parc et aux c�l�brations du tricentenaire de Qu�bec. La CCBN a œuvr� aux pr�paratifs des activit�s � offrir en juillet et ao�t 2008 : le grand pique-nique d’Abraham, l’atterrissage du petit-fils de Charles Lindberg (en souvenir de l’�v�nement de 1928), les retrouvailles de ses employ�s et membres du conseil d’administration, l’activit� � Plaines en action �, le 200e anniversaire des tours Martello et la fresque vivante � Plaines lunes �, spectacle imposant pr�sentant plusieurs tableaux des 400 ans du site. Une �dition sp�ciale pour l’Halloween a �t� pr�par�e dans le cadre du 100^e anniversaire et diverses activit�s seront pr�sent�es tout le mois d’octobre.

En mati�re de partenariat et d’implication, il est � noter que dans le cadre de l’organisation de la fresque historique � Plaines lunes �, la CCBN a pu compter sur la participation de nombreux b�n�voles et partenaires. Plusieurs couturi�res de 13 cercles de la F�d�ration 24 des Cercles de Fermi�res du Qu�bec se sont affair�es � pr�parer environ 1300 costumes que porteront pr�s de 600 figurants. Les costumes pour la fresque �taient r�alis�s � 89 % � la fin de mars 2008. Un grand nombre d’accessoires vestimentaires ont �t� pr�par�s par des b�n�voles. Ceux-ci ont �galement �t� appel�s � fabriquer plusieurs objets qui serviront durant le spectacle. La majorit� des d�cors a �t� fabriqu�e par le personnel de la Commission. La Maison patrimoniale Louis S.-St-Laurent et la Maison du Commandant ont servi de locaux pour les bureaux des b�n�voles et pour la pr�paration et l’entreposage des costumes et des d�cors.

Pour planifier, organiser et tenir les festivit�s pr�vues dans le cadre du 100^e anniversaire, la CCBN a obtenu une somme de 560 000 $ de Patrimoine canadien, r�partie sur deux ann�es financi�res, soit 325 000 $ en 2007-2008 et 235 000 $ en 2008-2009. Elle a �galement proc�d� � l’engagement de personnel suppl�mentaire pour aider dans certains domaines particuliers, soit l’organisation, la recherche, les communications, le Service � la client�le et le Service de l’entretien.

Ces festivit�s permettront aux visiteurs d’en apprendre davantage sur l’histoire du premier parc historique national du Canada et d’en comprendre toute l’importance.

Priorit� no.4 – Planifier et organiser la comm�moration du 250^e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 – Pour r�aliser cette priorit�, la CCBN a tenu des rencontres pour la planification et l’organisation des comm�morations du 250^e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 qui auront lieu en 2009. �v�nement incontournable et directement reli� au mandat de la CCBN, ces comm�morations permettront aux Canadiens et visiteurs �trangers d’en apprendre davantage sur ces �v�nements historiques qui se sont d�roul�s sur son territoire et conna�tre l’enjeu mondial d’alors.

Des activit�s ont �t� planifi�es en ce sens et plusieurs partenaires se sont montr�s tr�s int�ress�s. Le 250^e anniversaire de la bataille des plaines d’Abraham est un �v�nement fortement attendu par plusieurs reconstituteurs historiques de partout dans le monde. La CCBN a d’ailleurs n�goci� une entente de partenariat avec le Corps Historique de Qu�bec pour pr�senter un �v�nement majeur � Qu�bec en 2009 et mettre sur pied un site Internet � ce sujet (www.quebec09.com).

� ce jour, des recherches ont �galement �t� entreprises pour la r�alisation d’une base de donn�es regroupant tous les noms des soldats britanniques lors de la guerre de 1759 et 1760. Du personnel d’appoint a �t� engag� pour aider dans la recherche. �galement, un partenariat �tabli avec la Soci�t� de g�n�alogie canadienne fran�aise s’est poursuivi en vue de la publication en 2009 d’un livre sur les noms de soldats fran�ais qui ont particip� � la guerre de Sept Ans.

D’autres d�marches sont en cours avec divers partenaires en vue d’offrir des conf�rences, des publications sur le sujet et des activit�s publiques relatives au 250^e anniversaire. Un projet d’exposition est en pr�paration suivant une entente de partenariat avec le Mus�e national des beaux-arts du Qu�bec pour pr�senter des peintures repr�sentatives de l’�v�nement.

Priorit� no.5 – Augmenter et, � la limite, maintenir le niveau de revenus actuels – La CCBN consid�re avoir d�pass� ses attentes pour cette priorit�. En effet, les revenus g�n�r�s ont atteint 1 703 696 $, soit une augmentation de 103 696 $ par rapport � l’objectif pr�vu (1 600 000 $) pour l’ann�e 2007-2008. Elle a m�me d�pass� les revenus obtenus en 2006-2007 qui �taient de 1 623 040 $. Entre autres, l’augmentation de la tarification pour le stationnement explique cette hausse des revenus, ainsi qu’une plus grande participation aux activit�s offertes dans le cadre des programmes scolaires, des services de garde et des terrains de jeux.

Priorit� no.6 – Assurer la planification et l’organisation des op�rations et g�rer de fa�on rigoureuse de mani�re � atteindre les r�sultats escompt�s – Afin d’atteindre les r�sultats escompt�s pour cette priorit�, la CCBN a assur� la planification et l’organisation des op�rations de fa�on responsable en faisant preuve de transparence. Elle s’est entour�e d’experts conseils et de professionnels lors de la r�alisation de certains travaux et a �mis des communiqu�s afin de tenir la population au courant de l’�tat de la situation (ex. : routes ferm�es). Elle a effectu� un suivi rigoureux aupr�s de chacun des services de la CCBN, pr�sent� des comptes rendus lors des s�ances du conseil d’administration de la CCBN et respect� les r�gles administratives gouvernementales.

En f�vrier 2008, la CCBN a obtenu le r�sultat final de l’�valuation r�alis�e par le Conseil du Tr�sor aupr�s des organismes f�d�raux dans le cadre de la mise en œuvre du Cadre de responsabilisation de gestion. Les commentaires obtenus en regard des divers crit�res analys�s (ex. : g�rance, ressources humaines, orientations strat�giques) ont g�n�ralement �t� tr�s positifs.

Au cours de cette p�riode, la CCBN a entrepris la n�gociation de la convention collective avec le syndicat de l’Alliance de la fonction publique. Un accord de principe est intervenu sur les clauses normatives au cours des derniers mois.

De plus, comme la CCBN l’avait planifi�, les ressources humaines ont effectivement �t� augment�es afin de r�aliser les priorit�s 1, 3 et 4.

Par ailleurs, la premi�re �tape du guide de pr�vention des risques, selon le Code canadien du travail – partie II, a �t� r�alis�e, comme pr�vu. Quelques ajustements mineurs ont �t� apport�s dans certains services pour r�pondre aux exigences en sant� et s�curit�, conform�ment aux r�glements applicables.

L’environnement op�rationnel et le contexte

A. Gestion courante

La CCBN est un organisme de petite taille qui g�re un immense parc (108 hectares) au cœur de la ville de Qu�bec. Ce parc constitue LE lieu par excellence, le site rassembleur, le poumon au cœur de la ville pour les usagers et visiteurs qui d�sirent profiter d’un parc urbain comprenant des espaces verts, o� ils peuvent pratiquer des activit�s sportives, culturelles et historiques. Pour atteindre son r�sultat strat�gique, elle a ax� ses actions sur l’entretien des b�timents, des espaces verts (am�nagements floraux, arbres et arbustes) et du mobilier (bancs, tables de pique-nique, lampadaires, poubelles, etc.). Elle s’est occup�e de l’accueil des usagers et visiteurs, de l’animation p�dagogique et la production de spectacles. De plus, dans le cadre de ses actions, des avis, des communiqu�s et des annonces ont �t� diffus�s au public afin de les renseigner sur les attraits, les activit�s offertes et les travaux en cours. Pour qu’il puisse b�n�ficier du parc en toute s�curit�, une surveillance a �t� assur�e 24/24 heures sur le parc. Tous les services de la CCBN ont �t� sollicit�s dans la gestion du parc, soit l’administration, les finances, l’entretien, les espaces verts, l’animation et l’accueil, la production de spectacles, la recherche et les archives, les communications et la s�curit�.

Les activit�s de programme � Conservation et Mise en valeur �, ont �t� g�r�es de fa�on rigoureuse afin de respecter les d�penses planifi�es et le budget allou�. Le budget total pour 2007-2008 de 14 028 000 $ inclut les revenus g�n�r�s (1 703 696 $) que la CCBN est autoris�e � d�penser pendant l’exercice financier. La g�n�ration de revenus est tr�s importante pour r�aliser les priorit�s vis�es, principalement au Service � la client�le, puisque plusieurs services offerts au public en d�pendent, comme la tenue d’activit�s d’animation p�dagogique incluant le salaire du personnel.

L’ann�e 2007-2008 a aussi �t� ax�e sur la r�fection d’infrastructures et l’am�nagement de certains secteurs du parc en vue d’assurer la s�curit� des installations pour les usagers et visiteurs et d’embellir le parc en pr�vision des festivit�s � venir en 2008. Les �v�nements majeurs entourant les festivit�s du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec et du 100^e anniversaire de la CCBN ainsi que les pr�paratifs pour les comm�morations du 250^e anniversaire des batailles ont �galement occup� une place importante dans la gestion des affaires de la CCBN et ont entra�n� une pression suppl�mentaire pour le personnel. En vue de r�aliser tous ces projets, la CCBN a effectu� une r�organisation du travail pour s’acquitter de l’imposante charge suppl�mentaire et continuer d’offrir ses activit�s et services de fa�on satisfaisante. Du personnel a �t� engag� pour le service de l’entretien, � la client�le, aux communications et pour la recherche. �galement, une r�organisation du personnel a �t� effectu�e pour assumer les t�ches relatives aux festivit�s.

B. Contexte

Le contexte des festivit�s � venir en 2008 et en 2009 constituait le moment id�al pour r�aliser les travaux de r�fection d’infrastructures tant attendus depuis plusieurs ann�es. Ces travaux assurent la conservation et la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille pour plusieurs ann�es et �galement, ils assurent la s�curit� des usagers et visiteurs. L’arriv�e de 2008, ann�e exceptionnelle pour la CCBN (100^e anniversaire) et la Ville de Qu�bec (400^e anniversaire), a engendr� beaucoup de pression et n�cessit� beaucoup de temps pour la r�alisation de l’ensemble des travaux dans les d�lais requis. La CCBN a donc d� �tre vigilante et planifier de fa�on tr�s serr�e pour atteindre les r�sultats escompt�s.

Pour r�pondre � la priorit� no. 1, des d�penses de l’ordre de 3 331 352 $ ont permis la r�fection d’infrastructures, tels que routes, trottoirs, parties de terrains, la construction d’un b�timent sanitaire au centre du parc et divers travaux visant � augmenter la sant� et la s�curit� des usagers sur le parc et, en m�me temps, am�liorer les installations pour les festivit�s � venir � l’�t� 2008.

Par ailleurs, un budget suppl�mentaire total de 560 000 $ a �t� allou� sur deux ans par Patrimoine canadien pour la tenue des festivit�s dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN. En 2007-2008, une somme de 325 000 $ a �t� d�pens�e pour la planification, l’organisation et la tenue de certaines activit�s, alors que la somme de 235 000 $ �tait allou�e pour l’ann�e financi�re 2008-2009.

La CCBN, poursuivie � la suite d’une forte pluie survenue le 2 ao�t 2000 qui a occasionn� des dommages aux propri�t�s avoisinantes en bas de la falaise, a d� mettre beaucoup de temps et d’�nergie � la pr�paration de la cause qui a �t� entendue en Cour sup�rieure, en f�vrier 2008.

Facteurs externes et internes

Certains facteurs externes et internes ont eu une incidence sur la mise en œuvre des programmes et activit�s de la CCBN au cours de l’ann�e 2007-2008.

Externes

• la fr�quentation sur le parc a oblig� la CCBN, principalement pour les services de l’entretien et de la s�curit�, � exercer plus de vigilance au cours de l’ann�e 2007-2008, consid�rant que plus de 4 000 000 de visiteurs et usagers visitent le parc durant la saison estivale, selon une �valuation globale. Les travaux effectu�s au cours de cette m�me p�riode limitaient l’acc�s � des secteurs du parc � certains moments. Un contr�le des acc�s touch�s et une coordination serr�e ont d� �tre planifi�s pour offrir en tout temps un parc s�curitaire et agr�able � visiter. Malgr� l’ensemble des travaux effectu�s, la charge de travail et l’acc�s limit� au parc, la CCBN a pu r�pondre � 218 demandes d’utilisation; celles-ci repr�sentent une l�g�re baisse par rapport � l’ann�e pr�c�dente (232). De plus, la CCBN a r�ussi � g�n�rer plus de revenus que pr�vu, gr�ce � la fr�quentation sur le parc. Les mesures prises par la CCBN dans la gestion de ses op�rations ont permis d’atteindre les objectifs fix�s.

• les conditions climatiques et �conomiques. Les conditions climatiques n’ont pas eu d’impacts n�gatifs sur les priorit�s de la CCBN au cours de l’ann�e 2007-2008. Elles n’ont pas affect� les revenus, m�me qu’il y a eu un d�passement (103 696 $) par rapport aux objectifs fix�s. Par contre, les conditions �conomiques ont n�cessit� des modifications dans l’atteinte de la priorit� no. 1, en raison de l’�valuation des travaux relatifs au b�timent sanitaire qui s’est av�r�e plus �lev�e que pr�vu, consid�rant entre autres, la p�riode des travaux et l’augmentation du co�t du bois et d’autres mat�riaux. Ce facteur a oblig� la CCBN � revoir le projet initial et � y apporter des changements pour respecter le budget allou�.

• le contexte relatif au 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec a exig� de la CCBN qu’elle consacre beaucoup de temps et d’efforts � l’�tablissement d’un calendrier d’�v�nements qui soit potentiellement r�alisable et satisfaisant pour l’ensemble des organismes, utilisateurs des plaines d’Abraham en 2008. Ce qui a occasionn� une charge de travail suppl�mentaire pour le personnel. Plusieurs r�unions ont �t� tenues en regard des �v�nements � venir sur les plaines � l’occasion du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec, en plus des activit�s r�guli�res tenues annuellement sur le parc.

• Le projet du transfert de gestion du Bassin Brown � la CCBN, l’un des legs du gouvernement du Canada � l’occasion du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec, ne s’est pas concr�tis�. Toutefois, une entente est intervenue avec l’Administration portuaire de Qu�bec (APQ) (propri�taire du site) pour que la CCBN pr�sente une animation portant sur l’histoire du site et en lien avec l’histoire des plaines d’Abraham, un documentaire produit par l’Office national du film et l’accueil des visiteurs du b�timent, moyennant une contribution de l’APQ. En plus des pr�paratifs entourant le 100^e anniversaire de la CCBN et des affaires courantes � g�rer, ce projet a n�cessit� l’implication du personnel de la CCBN dans l’am�nagement et l’animation de ce b�timent, le tout dans un tr�s court laps de temps afin de respecter les �ch�anciers.

• l’�volution ou l’�mergence de nouvelles politiques ou priorit�s gouvernementales. La CCBN a tent� de r�pondre du mieux qu’elle pouvait aux nouvelles politiques ou priorit�s gouvernementales. Par ailleurs, compte tenu de son importance, l’ann�e 2007-2008 n’a pas �t� trop exigeante, puisqu’il n’y a pas eu de pr�sentation ou de nouveau processus particulier demandant des changements dans la gestion de la CCBN.

Facteur interne

• la r�organisation interne a �t� indispensable, au cours de l’ann�e 2007-2008, afin de rencontrer les priorit�s. La CCBN a r�organis� le travail dans certains services pour aider les gestionnaires, principalement au service de l’entretien et de la s�curit�, surcharg�s en raison des travaux majeurs de r�fection d’infrastructures. De plus, de l’aide a �t� apport�e au service des communications et une personne a �t� d�sign�e pour s’occuper des activit�s organis�es dans le cadre du 100^e anniversaire. �galement, un assistant � la recherche a �t� engag� pour les pr�paratifs relatifs aux �v�nements pr�vus en 2008 et en 2009.

Partenaires

Plusieurs partenaires cl�s ont contribu� � la r�alisation des priorit�s de la CCBN et ainsi � lui permettre de r�aliser son r�sultat strat�gique.

Encore cette ann�e, la CCBN a pu compter sur la collaboration de la Ville de Qu�bec, partenaire indispensable dans la conservation et l’entretien du parc et contribuant pour divers travaux, comme le d�neigement, la r�paration du pavage, la vidange des puisards et divers projets d’immobilisations. En 2007-2008, la Ville de Qu�bec a vers� une somme d’environ 75 000 $ pour la r�alisation de travaux dans le secteur du kiosque �dwin-B�langer. Par ailleurs, une entente est intervenue entre les parties pour l’am�nagement, � la terrasse renomm�e Terrasse Pierre Dugua de Mons (anciennement nomm�e la terrasse Saint-Denis), situ�e � l’est de la Citadelle, du monument Pierre Dugua de Mons, cofondateur de la Ville de Qu�bec.

La CCBN a �galement obtenu la collaboration du Service de police de la ville de Qu�bec dans le cadre d’�v�nements majeurs sur les plaines en vue d’assurer la s�curit� des usagers ainsi que la protection des biens de la CCBN. Cette collaboration a aussi �t� obtenue lorsque le Service de s�curit� des plaines avait besoin d’assistance dans certains cas particuliers, entre autres lors de certaines interventions relatives � diverses infractions ou incidents en regard de l’application du Code criminel.

�galement, la CCBN a �tabli les bases d’un partenariat avec quelques organismes f�d�raux : le Minist�re de la d�fense nationale, l’Agence spatiale canadienne, Services Canada, l’Agence canadienne de d�veloppement international, le R�seau canadien d’information sur le patrimoine, les Affaires indiennes et du Nord Canada, le Commissariat aux langues officielles et la Gendarmerie Royale, l’Office national du film et Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (Exposition Canada) afin de pr�senter les services qu’ils ont � offrir � la population, dans le chapiteau, � Espace Canada �, am�nag� pour l’�t� 2008 dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN.

La CCBN a collabor� avec l’Office national du film pour la production d’un documentaire sur les plaines intitul� � Mon parc, mes plaines � qui a �t� lanc� lors de la F�te populaire du 100^e anniversaire en mars et pr�sent� tout l’�t� au chapiteau � Espace Canada � et au Bassin Brown.

En 2007-2008, la CCBN a obtenu un cadeau de la Capitale nationale du Canada, pour son 100^e anniversaire, soit 4000 bulbes de tulipes qui ont �t� mises en terre � l’automne afin d’embellir les jardins au printemps 2008. �galement, la production du rosier Abraham-Martin (soit 1500 plants pour 2008 et 600 pour 2009) s’est poursuivie. Une centaine de rosiers ont �t� plant�es dans le parc en 2007. Le lancement du rosier a �t� fait lors la Grande f�te de la nature en mai 2008.

Par ailleurs, des discussions ont �t� amorc�es avec Radio-Canada pour la r�alisation, � l’�t� 2008, du potager de la Nouvelle-France dans le cadre de l’�mission La semaine verte. Ce projet pr�senterait un jardin sem� de graines de l�gumes et d’�pices de l’�poque.

D’autres discussions ont �t� entreprises avec le Mus�e national des beaux-arts du Qu�bec, dans le cadre de leur 75e anniversaire et du 100^e de la CCBN, pour la r�alisation d’une reproduction d’une toile (artiste peintre H�riot) repr�sentant les plaines d’Abraham vers 1789.

�galement, en vue de faire davantage conna�tre l’histoire du premier parc historique national au Canada, et aussi de r�aliser les priorit�s nos 2, 3, et 4, le Service � la client�le a obtenu la collaboration et conclu des ententes de partenariat avec des commissions scolaires, des professeurs d’histoire, l’�cole d’architecture de l’Universit� Laval, l’Office du tourisme et les Compagnons de l’�re m�di�vale pour permettre la tenue d’activit�s et d’�v�nements.

Gr�ce � des partenaires m�diatiques, tels que Le Soleil, le journal de Qu�bec, CITF Rock D�tente, TQS et le Quebec Chronicle Telegraph, la CCBN a aussi b�n�fici� de visibilit� et de la promotion pour diverses activit�s et �v�nements offerts, comme la Grande f�te de la nature, les spectacles pr�sent�s au kiosque �dwin-B�langer, le Conseil de guerre � la tour Martello et les activit�s d’Halloween.

Risques et D�fis

Au cours de l’ann�e 2007-2008, la CCBN a rencontr� quelques d�fis et impr�vus qui ont eu un impact dans la r�alisation des priorit�s fix�es et occasionn� des changements dans les d�penses pr�vues.

La CCBN a pu r�aliser l’ensemble des travaux de r�fection dans les d�lais pr�vus afin de pouvoir �tre pr�te � l’�t� 2008. Mais cela ne s’est pas fait sans emb�che et a entra�n� une pression suppl�mentaire sur le personnel de la CCBN. Le budget allou� a �t� respect� et un montant a �t� transf�r� � l’ann�e 2008-2009. Toutefois, l’estimation des co�ts relatifs � la construction du b�timent sanitaire et des bureaux ayant �t� plus �lev�e que pr�vu, la CCBN a d� revoir son projet et effectuer des changements, tel que mentionn� � la priorit� no. 1.

Pendant les travaux de r�fection sur le parc, la CCBN a d� faire face � certaines contraintes tout en maintenant ses services. Entre autres, elle devait permettre l’utilisation du parc, g�n�rer les revenus pr�vus et maintenir les activit�s organis�es sur le parc. Elle a d� assurer la coordination des travaux en lien avec les activit�s et �v�nements qui s’y d�roulaient et planifier la fermeture de certaines rues et de certains secteurs pour effectuer les travaux et ce, afin de s’assurer que le site demeure tout de m�me accessible et s�curitaire pour les usagers et visiteurs du parc.

La CCBN avait une crainte r�elle de ne pouvoir atteindre les objectifs de revenus pr�vus en raisons des travaux effectu�s sur le parc, mais finalement, elle a d�pass� les objectifs de revenus d’un montant de 103 696 $.

Pour r�aliser les festivit�s pr�vues lors de l’inauguration du 100^e anniversaire les 15 et 16 mars 2008, la CCBN a d� faire am�nager un chapiteau derri�re la Maison de la d�couverte, vu l’impossibilit� d’utiliser le Man�ge militaire o� des travaux majeurs au b�timent �taient alors en cours. Des co�ts suppl�mentaires ont d� �tre d�bours�s pour la tente et la consommation d’�lectricit�.

Par ailleurs, l’organisation de la fresque, attrait majeur du 100^e anniversaire de la CCBN, a demand� beaucoup d’�nergie et d’efforts. La recherche de b�n�voles en nombre suffisant, la coordination des couturi�res pour la confection des costumes et la gestion de cet apport de ressources humaines suppl�mentaires sont en soit un grand d�fi pour une petite organisation comme la CCBN. �galement, la recherche d’h�bergement pour les figurants dont environ 150 proviendront de la France n’�tait pas compl�t�e au 31 mars 2008. La CCBN a b�n�fici� d’espaces � la Maison du Commandant et la Maison patrimoniale Louis S.-St-Laurent pour la pr�paration et l’entreposage des costumes et d�cors. Les repr�sentations du spectacle portant sur les 400 ans du site, de l’arriv�e des explorateurs jusqu’au parc que l’on conna�t aujourd’hui, auront lieu du 13 au 17 ao�t 2008.

� ce jour, l’organisation et la planification des festivit�s pour le 100^e de la CCBN et le 250^e des batailles vont bien. La CCBN croit pouvoir relever le d�fi d’offrir des festivit�s de prestige qui rel�vent de son mandat.

Le souhait de g�rer le Bassin Brown, l’un des legs du f�d�ral dans le cadre du 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec, n’a pas �t� r�alis�. Toutefois, la CCBN s’est entendue avec l’Administration portuaire de Qu�bec pour assurer une pr�sence et une visibilit� en offrant des services d’animation et d’interpr�tation du site en lien avec son histoire et par le fait m�me, diffuser de l’information sur les activit�s qui se d�roulent en 2008.

SECTION II – Analyse des activit�s de programme

R�sultat strat�gique :
Sites historiques et urbains prestigieux, accessibles, s�curitaires et �ducatifs.

Le r�le de la CCBN est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Qu�bec un parc national se comptant parmi les plus prestigieux au monde o� la vocation historique et urbaine �quilibr�e permet son utilisation en toute s�curit� et la sensibilisation aux richesses du territoire, � son histoire et � celle du pays.

Activit�s de programme :

2.1 Conservation

Par cette activit�, la CCBN vise � assurer la pr�servation et l’int�grit� du parc des Champs-de-Bataille pour les g�n�rations futures. Pour ce faire, elle effectue l’entretien des infrastructures et de son am�nagement horticole et offre un site s�curitaire pour tous les usagers, visiteurs canadiens et �trangers.

Cette activit� permet d’offrir un des plus prestigieux parcs au monde et la jouissance et l’utilisation en toute s�curit� d’un parc � vocation historique et urbaine.

Contexte

La CCBN doit assurer le respect du plan d’am�nagement du parc r�alis� au d�but du XXe si�cle par le premier architecte paysagiste du Canada, M. Frederick G. Todd, et entrepris dans la foul�e de la cr�ation des grands parcs urbains au monde. Elle doit pr�server les aires naturelles, poursuivre l’am�nagement de certaines zones de mani�re � r�pondre aux besoins du XXIe si�cle et assurer l’embellissement de certains secteurs du parc pour qu’il demeure attrayant et esth�tique. Les am�nagements horticoles et arboricoles doivent �tre entretenus et maintenus pour prot�ger le couvert v�g�tal, conserver le caract�re champ�tre et sa renomm�e de joyau patrimonial.

Consid�rant que le parc a 100 ans en 2008, l’av�nement des festivit�s sur son territoire pour le 400^e anniversaire de la ville de Qu�bec et du 100^e anniversaire de la CCBN et de la cr�ation du parc des Champs-de-Bataille, l’augmentation pr�vue des activit�s et de l’achalandage obligent la CCBN a effectu� des r�fections majeures d’infrastructures pour assurer la sant� et la s�curit� des visiteurs et usagers. Ceci permet �galement d’embellir le parc.

Toutes ces actions contribuent � maintenir des am�nagements de qualit�, � pr�server la notori�t� de ce parc et � offrir � la population canadienne l’un des plus prestigieux parcs au monde.

Un des d�fis de la CCBN est de maintenir l’�quilibre entre ses vocations historique et urbaine sur son territoire, c’est-�-dire entre son r�le d’interpr�tation de l’histoire et l’utilisation de celui-ci pour des activit�s publiques populaires. Elle doit aussi assurer le maintien du caract�re paisible et s�curitaire du parc tout en en faisant un endroit dynamique et accessible � la population.

Ressources financi�res (en milliers de dollars)

Ressources humaines

R�sultats pr�vus :
Au cours de l’ann�e 2007-2008, la CCBN pr�voyait avoir am�lior� les infrastructures sur le parc des Champs-de-Bataille pour assurer sa pr�servation � long terme et ainsi assurer la s�curit� des usagers.

Mesures et indicateurs de rendement :

R�sultats obtenus :
Pour assurer la pr�servation � long terme et ainsi assurer la s�curit� des usagers, la CCBN a am�lior� les infrastructures sur le parc des Champs-de-bataille. Ses am�nagements sont plus fonctionnels et s�curitaires : par exemple, le terrain des sports et divers secteurs du parc.

Elle a notamment r�alis� les projets suivants :

• R�fection des routes, soit une partie de l’avenue Garneau, une partie de l’avenue George VI, le rond-point de l’avenue Wolfe et l’avenue De Laune;
• R�fection des trottoirs et sentiers en asphalte ou en interbloc, selon l’endroit;
• R�fection des �gouts pluviaux et installation de syst�mes de drainage � certains endroits sur le parc;
• Am�nagement du site des grands �v�nements pour am�liorer le drainage et la surface du site en pr�vision des spectacles pr�sent�s � l’�t� 2008;
• R�fections diverses, tels que le rehaussement des bases de canons et des bancs, le remplacement d’une cl�ture au parc des Braves, engazonnement de pentes du Cap-aux-Diamants, etc.
• Construction d’un b�timent sanitaire derri�re le 390, avenue de Berni�res.

Un budget total de 4 216 000 $ a �t� obtenu du Conseil du Tr�sor. De ce montant, une somme de 3 331 352 $ a �t� d�pens�e pour l’ann�e 2007-2008 et a permis la r�alisation des travaux mentionn�s pr�c�demment. Un montant de 750 000 $ a �t� report� � l’ann�e financi�re 2008-2009, �tant donn� le retard au projet de construction du b�timent sanitaire et bureaux.

Ces travaux permettront la conservation du parc � long terme et assureront la s�curit� des usagers du parc. De plus, ces travaux am�liorent et embellissent le parc en pr�vision des festivit�s pr�vues dans le cadre du 400^e anniversaire de la Ville de Qu�bec, du 100^e anniversaire de la CCBN et en 2009, du 250^e anniversaire des batailles historiques.

L’ensemble de ces travaux a n�cessit� une r�organisation du travail, une planification serr�e et plusieurs r�unions ont d� �tre tenues pour assurer la coordination avec les diff�rents services, les entrepreneurs pour la r�fection de travaux et les utilisateurs du parc.

La CCBN a proc�d� � quelques embauches afin de combler les besoins de gestion et de suivi des projets et assurer un bon fonctionnement g�n�ral des op�rations. Dans certains cas, il y a eu compensation pour du temps suppl�mentaire et prime pour la prise en charge de responsabilit�s sup�rieures pour certaines personnes.

Le Service de l’entretien est subdivis� en 5 secteurs d’activit�s afin d’assurer la conservation du parc. Il comprend la menuiserie, la ma�onnerie, la soudure et m�canique, la peinture et l’entretien m�nager. Ce qui repr�sente une �quipe de 21 travailleurs dont 8 permanents et 13 saisonniers. 3 �tudiants ont �galement travaill� � l’entretien du parc durant l’�t�.

Malgr� le nombre important de travaux sur le parc, la CCBN a quand m�me r�ussi � le rendre accessible et s�curitaire pour les visiteurs et usagers. Aucun incident majeur n’a �t� constat�, ni aucune r�clamation n’a �t� re�ue � cet �gard.

La s�curit� a �t� assur�e 24hrs/24 par les agents du Corps canadien des commissionnaires (agents de s�ret�) supervis�s par le responsable du Service de s�curit�. Les agents patrouillent sur le site en motoneige, en skis de fond, � pied et en voiture. Une surveillance a aussi �t� effectu�e lors des spectacles au kiosque �dwin-B�langer et dans le cadre d’�v�nements majeurs (ex. : F�te nationale, f�te du Canada, Festival d’�t� de Qu�bec). Dans l’ensemble, les mesures prises pour assurer la s�curit� des usagers du parc ont �t� respect�es, comme l’application du nouveau plan de circulation. Quelques interventions ont �t� n�cessaires lors des travaux, tels que l’ajout de tr�teaux, la fermeture de rues et l’ajout de nouvelles signalisations. Quelques constats d’infraction ont �t� �mis pour le stationnement (1155 constats en 2007-2008 par rapport � 1229 l’ann�e pr�c�dente) et pour la circulation (541 constats en 2007-2008 par rapport � 620 l’ann�e pr�c�dente). Une baisse qui pourrait s’expliquer par la fermeture de certaines rues et des d�tours, ce qui a entra�n� moins de circulation sur le parc.

Des efforts ont �galement �t� d�ploy�s pour des am�nagements horticoles de qualit�, au jardin Jeanne d’Arc, � la plate-bande Ontario et divers secteurs sur le parc par l’�quipe du Service des espaces verts. Celle-ci comprend 9 horticulteurs et 1 arboriculteur et elle assure les am�nagements horticoles et arboricoles sur l’ensemble du parc.

�galement, la production du rosier Abraham-Martin s’est poursuivie et 100 rosiers ont �t� plant�s sur le parc. La CCBN s’est aussi occup�e de la plantation d’arbres (70), �tant donn� que cela constitue une priorit� pour la CCBN pour la diversification des essences plant�es afin d’att�nuer les risques de perte massive d’arbres. La CCBN a d’ailleurs particip� pour une 3e ann�e au concours Collectivit�s en fleurs et a obtenu la cote la plus �lev�e, soit 5 fleurs pour la gestion de la for�t urbaine. Collectivit�s en fleurs est un organisme canadien � but non-lucratif engag� � promouvoir la fiert� civique, la responsabilit� environnementale et l’embellissement par l’engagement communautaire et le d�fi d’un concours national.

Plusieurs autres travaux ont �t� effectu�s sur le parc, entre autres, la r�fection de la toiture et le changement des portes aux serres pour l’int�grit� des b�timents et l’�conomie d’�nergie. Des am�nagements pour l’installation des monuments pour Todd, Grey et Abraham, ainsi que l’am�nagement du sentier et du verger Louis-H�bert, incluant la plantation des pommiers (11 arbres), ont aussi �t� faits. �galement, des travaux ont �t� effectu�s � la terrasse Grey pour am�liorer l’acc�s, la s�curit� et la protection de la structure.

De plus, sept bancs et trois arbres du parc ont �t� retenus par des donateurs pour comm�morer un �v�nement ou rappeler la m�moire d’une personne ch�re. Les gens int�ress�s peuvent faire apposer une plaquette comm�morative pour souligner un �v�nement sp�cial moyennant un don. Au cours de l’ann�e 2007-2008, ceux-ci ont rapport� � la CCBN la somme de 12 000 $. Ces contributions aident la CCBN � poursuivre la conservation du mobilier et l’entretien des arbres.

La CCBN consid�re avoir rencontr� les r�sultats escompt�s en regard de l’activit� de programme � Conservation �. Les travaux effectu�s permettront d’assurer la pr�servation et l’int�grit� du parc des Champs-de-Bataille pour les g�n�rations futures.

2.2 Mise en valeur

Cette activit� vise � faire conna�tre l’histoire du site ainsi que les richesses de celui-ci sous ses aspects culturels, r�cr�atifs et naturels de mani�re � ce que ce parc joue aussi bien son r�le de parc historique que de parc urbain. Pour ce faire, la CCBN effectue certains am�nagements, assure l’accueil des visiteurs, offre des expositions, des activit�s et des services publics de qualit� et diffuse l’information � tous les usagers et visiteurs, tant canadiens qu’�trangers.

Contexte
Dans le cadre de la mise en valeur de son territoire, la CCBN doit faire conna�tre son histoire, devenir une r�f�rence en mati�re d’histoire des batailles et de la Conqu�te comme elle doit offrir des services permettant de bien s’y divertir. Elle doit donc �tre dynamique et assurer la prestation d’activit�s et de services de qualit� pour la sensibilisation � ses richesses, � son histoire et celle du pays.

Ses moyens sont : des expositions, des activit�s d’animation, des tours guid�s, la pr�sentation de spectacles et d’activit�s promotionnelles et publicitaires et la diffusion d’information par divers supports.

Consid�rant les �v�nements pr�vus en 2008 dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN et en 2009, dans le cadre du 250^e anniversaire des batailles historiques, le personnel de la CCBN a d�ploy� les efforts en vue d’organiser et de planifier des festivit�s sp�ciales et m�morables et ainsi d�montrer que le parc des Champs-de-Bataille constitue un joyau historique important � faire conna�tre � travers le monde.

Ressources financi�res (en milliers de dollars)

Ressources humaines

R�sultats pr�vus :
Pour l’activit� de programme � Mise en valeur �, la CCBN pr�voyait faire davantage conna�tre l’histoire du premier parc historique national au Canada, les �v�nements historiques qui s’y sont d�roul�s et l’enjeu mondial d’alors.

Mesures et indicateurs de rendement :

R�sultats obtenus :
La CCBN a pu offrir au cours de l’ann�e 2007-2008 plusieurs activit�s � caract�re historique, �ducatif, culturel et naturel. Pour les activit�s individuelles, entre autres les expositions, les tours guid�s du Bus d’Abraham et les Conseils de guerre � la tour Martello, la CCBN d�nombre 72 418 visiteurs, soit une diminution de 9 % par rapport � l’ann�e pr�c�dente (79 196 visiteurs). Elle explique la baisse du nombre de visiteurs par une fr�quentation moins importante d’Am�ricains au Qu�bec. Toutefois, la CCBN d�note une augmentation de 26 % pour la participation de la client�le lors des activit�s d’animation dans le cadre de programmes scolaires, des services de garde et des terrains de jeux, soit 68 013 participants en 2007-2008 par rapport � 54 052 participants en 2006-2007.

Le Service � la client�le comptait 36 employ�s affect�s � l’accueil des visiteurs, � l’animation, � la recherche, au soutien et � la gestion des activit�s et services offerts aux visiteurs et usagers. Certains sont permanents et d’autres saisonniers. Quelques-uns sont sur appel et � temps partiel. Quant au service des communications, deux personnes ont travaill� � la promotion et � la publicit� des activit�s et des services afin d’assurer la visibilit� de la Commission et du gouvernement canadien.

Pour une 7^e ann�e, la CCBN a pr�sent� diverses activit�s dans le cadre de l’Halloween, tout le mois d’octobre. Le jardin Jeanne d’Arc a �t� d�cor� myst�rieusement et relatait des histoires �tranges en lien avec le parc. Plus de 670 personnes ont particip� aux visites � la lanterne dans le parc et plus de 4500 personnes (une augmentation de plus de 50 % par rapport � l’ann�e pr�c�dente) ont pris part � la journ�e familiale, entre autres pour visiter la tour hant�e et participer au rallye fantastique.

La CCBN est fi�re du r�sultat obtenu suite au lancement des festivit�s en vue de c�l�brer le 100^e anniversaire de la CCBN et la cr�ation du parc des Champs-de-Bataille. Ces deux jours de festivit�s (les 15 et 16 mars) ont attir� environ 5000 personnes. Sous un grand chapiteau am�nag� derri�re la Maison de la d�couverte, plusieurs animations historiques, spectacles, activit�s dont la venue de la coupe Stanley et de l’information sur les activit�s � venir en 2008 dans le cadre du 100^e ont �t� pr�sent�s. D’ailleurs, suite � cet �v�nement, une motion de f�licitations a �t� d�cern�e au Comit� organisateur (la CCBN) par le Conseil de la Ville de Qu�bec lors de la s�ance tenue en mars 2008, motion qui soulignait l’excellence du travail effectu� et pour la programmation diversifi�e, empreinte de faits historiques et de divertissements.

Une autre activit� d’importance qui m�rite d’�tre soulign�e a �t� pr�sent�e, pour une 2^e ann�e, au cours de la p�riode. Entour�s d’une �quipe de professionnels sous la supervision d’un arch�ologue, des volontaires (105) ont pu participer � de v�ritables fouilles arch�ologiques au Cap-aux-Diamants. Ils ont investigu� le sol � la recherche de vestiges du pass�. Un budget d’environ 35 000 $ a �t� allou� pour r�aliser ces fouilles.

Toutes ces activit�s enrichissantes et dynamiques permettent de faire davantage conna�tre l’histoire de ce site et d’en apprendre davantage sur les �v�nements qui s’y sont d�roul�s.

La CCBN a �galement pr�sent� une programmation musicale des plus divertissantes au kiosque �dwin-B�langer pour sa 15^e saison estivale. 34 spectacles gratuits offerts sous diff�rents th�mes, tels que jazz et blues, grand public, musique du monde et art vocal ont pu �tre pr�sent�s � une foule �valu�e � environ 60 000 personnes (une augmentation de 20 % par rapport � l’ann�e pr�c�dente). Un seul spectacle a d� �tre annul� en raison de la mauvaise temp�rature. La CCBN pr�sente des spectacles vari�s qui permettent aux artistes de toutes origines de faire d�couvrir leur talent. Le Service culturel et technique �tait assur� par 9 employ�s attitr�s � la gestion, � la technique, � la pr�sentation et pour diverses t�ches cl�ricales (certains postes � temps partiel et sur appel).

Au cours de l’ann�e 2007-2008, les efforts du personnel de la CCBN ont �t� concentr�s �galement sur la r�alisation du programme de festivit�s du 100^e anniversaire de la CCBN et du d�but de la cr�ation du parc.

La CCBN consid�re avoir eu du succ�s lors du lancement des festivit�s du 100^e anniversaire en mars 2008, malgr� les emb�ches rencontr�es, comme mentionn� pr�c�demment. Au 31 mars, d’autres activit�s �taient en cours de pr�paration, dont la f�te de la nature, l’am�nagement de monuments, la semaine de festivit�s en juillet, la fresque � Plaines lunes � et l’Halloween. Pour plus de d�tails, consultez notre site Internet au www.ccbn-nbc.gc.ca.

D’autres r�alisations ont �t� accomplies, entre autres, la publication d’un tir�-�-part portant sur l’histoire du parc dans la revue Continuit�, la production d’un documentaire � Mon parc, mes plaines � en collaboration avec l’Office national du film et l’ajout de textes relatifs � l’histoire sur notre site Internet.

Les d�marches en vue de signer un protocole d’entente pour g�rer le site du Bassin Brown avaient �t� entreprises, mais les r�sultats n’ont pas �t� concluants. Toutefois, comme mentionn� pr�c�demment, l’Administration portuaire de Qu�bec, gestionnaire du site, a conclu une entente de partenariat avec la CCBN pour assurer l’animation et l’accueil du site.

La CCBN a �galement �tabli les jalons importants pour la tenue des comm�morations du 250^e anniversaire des batailles de Qu�bec et a confirm� certains partenaires pour l’�v�nement.

Des d�marches ont �t� effectu�es en collaboration avec le Corps Historique de Qu�bec pour la tenue de l’�v�nement � Qu�bec 2009 � et le d�veloppement d’un site Internet � propos de la reconstitution historique qui sera pr�sent�e en 2009. Des rencontres ont �t� tenues avec le Comit� d’histoire et celui des activit�s. Un projet d’exposition portant sur la guerre de Sept Ans a �t� conclu avec le Mus�e national des beaux-arts du Qu�bec.

SECTION III – Renseignements suppl�mentaires

Lien du minist�re avec les r�sultats du gouvernement du Canada

Ces montants incluent les d�penses relatives � l’administration et les finances.

Tableau 1 : Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)

Explications : La diff�rence de 787 000 $ entre les d�penses pr�vues et le total des autorisations s’explique comme suit :

Quant � la diff�rence entre les autorisations totales et celui des d�penses r�elles, elle se justifie par :

Tableau 2 : Cr�dits vot�s et l�gislatifs

(en milliers de dollars)

Pour l’explication des diff�rences entre les d�penses pr�vues et le total des autorisations, se r�f�rer au Tableau 1

Tableau 3 : Aux fins du rapport sur les frais d’utilisation pour 2007-2008 : Loi sur les frais d’utilisation  (en milliers de dollars)

Tableau 4 : �tats financiers des �tablissements publics et des mandataires du Parlement

Note :
Les �tats financiers sont pr�par�s conform�ment aux principes de la comptabilit� d’exercice plut�t que la comptabilit� de caisse. Les renseignements suppl�mentaires pr�sent�s dans les tableaux financiers du RMR rel�vent de la comptabilit� de caisse pour respecter les cr�dits allou�s par le gouvernement.

COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX �TATS FINANCIERS 31 mars 2008

COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX
�tat de la situation financi�re
Exercice termin� le 31 mars

COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX
�tat des r�sultats et de l'avoir du Canada
Exercice termin� le 31 mars

COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX
�tat des flux de tr�sorerie
Exercice termin� le 31 mars

COMMISSION DES CHAMPS DE BATAILLE NATIONAUX
Notes compl�mentaires aux �tats financiers
Exercice termin� le 31 mars 2008

1. Mandat et objectifs

   La Commission a �t� constitu�e en 1908 en vertu de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec.

   La Commission est un �tablissement public inscrit � l'annexe II de la Loi sur la gestion des finances publiques.

   La mission de la Commission est de s'assurer que toutes les richesses culturelles, r�cr�atives, naturelles et scientifiques du parc des Champs-de-Bataille soient d�velopp�es dans le meilleur int�r�t des Canadiens et Canadiennes et que l'image du gouvernement canadien soit renforc�e sans compromettre le caract�re historique du site. Pour se faire, elle doit acqu�rir, pr�server et am�nager les grands champs de bataille historiques de Qu�bec.

   Le territoire du parc des Champs-de-Bataille administr� par la Commission comprend :

   Les Plaines d'Abraham, site de bataille de 1759 opposant Wolfe et Montcalm;
   Le Parc des Braves, t�moin de la bataille de Sainte-Foy en 1760;
   La Terrasse Pierre-Dugua-de-Mons � l'est de la Citadelle de Qu�bec surplombant le Cap-aux-Diamants;
   La maison de la d�couverte des Plaines d'Abraham sise sur l'avenue Wilfrid-Laurier;
   La maison Louis St-Laurent sise au 201-203 Grande-All�e Est � Qu�bec;
   Les voies de circulation limitrophes, deux tours Martello sur le site m�me et une tour dans la Ville de Qu�bec.

2. Sommaire des principales conventions comptables

   Les �tats financiers ont �t� pr�par�s conform�ment aux conventions comptables du Conseil du Tr�sor, qui sont conformes aux principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada pour le secteur public. Les principales conventions comptables sont les suivantes :

   a) Cr�dits parlementaires

   La Commission est financ�e par le gouvernement du Canada au moyen de cr�dits parlementaires. Les cr�dits consentis � la Commission ne correspondent pas � la pr�sentation des rapports financiers en conformit� avec les principes comptables g�n�ralement reconnus au Canada �tant donn� que les cr�dits sont fond�s, dans une large mesure, sur les besoins de tr�sorerie. Par cons�quent, les postes comptabilis�s dans l'�tat des r�sultats et de l’avoir du Canada et dans l'�tat des flux de tr�sorerie ne sont pas n�cessairement les m�mes que ceux qui sont pr�vus par les cr�dits parlementaires. La note 3 pr�sente un rapprochement g�n�ral entre les deux m�thodes de rapports financiers.

   b) � recevoir du Tr�sor

   La Commission exerce ses activit�s � m�me les fonds du Tr�sor. Le Tr�sor est administr� par le receveur g�n�ral du Canada. Toutes les sommes re�ues sont d�pos�es dans le Tr�sor et tous les montants d�bours�s par la Commission proviennent du Tr�sor. Le solde � recevoir du Tr�sor repr�sente le montant d'encaisse que la Commission a le droit de tirer du Tr�sor, sans d'autres cr�dits parlementaires, afin de s'acquitter de ses obligations.

   c) Encaisse nette fournie par le gouvernement

   L’encaisse nette fournie par le gouvernement est la diff�rence entre toutes les rentr�es de fonds et toutes les sorties de fonds, y compris les op�rations entre les minist�res au sein du gouvernement f�d�ral.

   d) Revenus

   Les revenus sont constat�s dans les comptes en fonction des services fournis au cours de l'exercice.

   e) Charges

   Les charges sont comptabilis�es selon la m�thode de la comptabilit� d’exercice :

   • Les indemnit�s de vacances et de cong�s compensatoires sont pass�es en charges au fur et � mesure que les employ�s en acqui�rent le droit en vertu de leurs conditions d'emploi respectives.
   • Les services fournis gratuitement par d'autres minist�res sont comptabilis�s � titre de charges de fonctionnement � leur co�t estimatif.

   f) Avantages sociaux futurs

   a)   Prestations de retraite:

   Les employ�s admissibles participent au R�gime de retraite de la fonction publique, un r�gime multi employeurs administr� par le gouvernement du Canada. Les cotisations de la Commission au r�gime sont pass�es en charges dans l'exercice au cours duquel elles sont engag�es et elles repr�sentent l'obligation totale de la Commission d�coulant du r�gime. En vertu des dispositions l�gislatives en vigueur, la Commission n'est pas tenue de verser des cotisations au titre de l'insuffisance actuarielle du r�gime.

   b)   Indemnit�s de d�part:

   Les employ�s ont droit � des indemnit�s de d�part, pr�vues dans leurs conventions collectives ou les conditions d'emploi. Le co�t de ces indemnit�s s'accumule � mesure que les employ�s fournissent les services n�cessaires pour les gagner. Le co�t de ces indemnit�s est imput� aux r�sultats de l’exercice au cours duquel elles sont gagn�es par les employ�s. La direction utilise des hypoth�ses et ses meilleures estimations pour calculer la valeur de l’obligation au titre des indemnit�s de d�part tel que les ann�es de service et le statut des employ�s.

   g) Passif �ventuel

   Le passif �ventuel repr�sente des obligations possibles qui peuvent devenir des obligations r�elles selon que certains �v�nements futurs se produisent ou non. Dans la mesure o� l'�v�nement futur risque de se produire ou non et si l'on peut �tablir une estimation raisonnable de la perte, on comptabilise un passif estimatif et une charge. Si la probabilit� ne peut �tre d�termin�e ou s'il est impossible de faire une estimation raisonnable du montant, l'�ventualit� est pr�sent�e dans les notes compl�mentaires aux �tats financiers.

   h) Immobilisations corporelles

   Toutes les immobilisations corporelles dont le co�t initial est d'au moins 2 500 $ sont comptabilis�es � leur co�t d'achat. La Commission n'inscrit pas � l'actif les biens incorporels et les tr�sors historiques ayant une valeur culturelle, esth�tique ou historique.

   Les immobilisations corporelles sont amorties selon la m�thode lin�aire sur la dur�e de vie utile estimative de l'immobilisation, comme suit :

   

   i) Frais report�s

   Les frais de r�fection relatifs � des actifs non d�tenus par la Commission sont comptabilis�s au co�t et amortis lin�airement sur la dur�e du contrat d’exploitation.

   j) Incertitude relative � la mesure

   La pr�paration de ces �tats financiers conform�ment aux conventions comptables du Conseil du Tr�sor du Canada, qui sont conformes aux principes comptables g�n�ralement reconnus du Canada pour le secteur public, exige de la direction qu'elle fasse des estimations et pose des hypoth�ses qui influent sur les montants d�clar�s des actifs, des passifs, des revenus et des charges pr�sent�s dans les �tats financiers. Au moment de la pr�paration des pr�sents �tats financiers, la direction consid�re que les estimations et les hypoth�ses sont raisonnables. Les principaux �l�ments pour lesquels des estimations sont faites sont le passif pour les indemnit�s de d�part et la dur�e de vie utile des immobilisations corporelles. Les r�sultats r�els pourraient diff�rer des estimations de mani�re significative. Les estimations de la direction sont examin�es p�riodiquement et, � mesure que les rajustements deviennent n�cessaires, ils sont constat�s dans les �tats financiers de l'exercice o� ils sont connus.

3. Cr�dits parlementaires

   La Commission re�oit la plus grande partie de son financement au moyen de cr�dits parlementaires annuels. Les �l�ments comptabilis�s dans l'�tat des r�sultats et de l’avoir du Canada et l'�tat de la situation financi�re d'un exercice peuvent �tre financ�s au moyen de cr�dits parlementaires qui ont �t� autoris�s dans des exercices pr�c�dents, pendant l'exercice en cours ou qui le seront dans des exercices futurs. En cons�quence, les r�sultats de fonctionnement nets de la Commission diff�rent selon qu'ils sont pr�sent�s selon le financement octroy� par le gouvernement ou selon la m�thode de la comptabilit� d'exercice. Les diff�rences sont rapproch�es dans les tableaux suivants :  

   a) Rapprochement du co�t de fonctionnement net et des cr�dits parlementaires de l’exercice en cours :

   

   b) Cr�dits fournis et utilis�s

   

   c) Rapprochement de l’encaisse nette fournie par le gouvernement et des cr�dits de l’exercice en cours utilis�s

   

4. D�biteurs et avances

   

5. Immobilisations corporelles

   Le solde des immobilisations corporelles sous la responsabilit� de la Commission se ventile comme suit :

   
   
   

   La charge d’amortissement pour  l’exercice termin� le 31 mars 2008 s’�l�ve � 770 814 $ (727 246 $ en 2007).

6. Compte en fiducie de la Commission des champs de bataille nationaux

   D�s la cr�ation de la Commission des champs de bataille nationaux, un compte en fiducie a �t� �tabli pour recevoir les fonds d'individus, de corporations municipales, de gouvernements provinciaux et autres dans le but d'acqu�rir et de conserver les grands champs de bataille historiques de Qu�bec. Depuis septembre 1984, le compte en fiducie est r�gi conform�ment aux dispositions de l'article 9.1 de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Qu�bec, lequel pr�voit son utilisation aux fins pour lesquelles les sommes re�ues ont �t� mises � la disposition de la Commission. Les produits et les charges sont inclus dans l’�tat des r�sultats de la Commission et se d�taillent comme suit :

   

7. Information sur les charges de fonctionnement

   Les activit�s de la Commission sont regroup�es en trois secteurs qui sont reli�s � son mandat.

   La conservation des Plaines regroupe les services suivants :

   • Les services d'entretien qui voient � la maintenance du site, de son mobilier, de ses b�timents et de ses infrastructures, � assurer un environnement s�r et stable, � att�nuer l'usure et la d�t�rioration et � retarder ou � pr�venir les dommages sur le site;

   • Les services d'entretien qui voient � la maintenance du site, de son mobilier, de ses b�timents et de ses infrastructures, � assurer un environnement s�r et stable, � att�nuer l'usure et la d�t�rioration et � retarder ou � pr�venir les dommages sur le site;

   • Les services d'entretien qui voient � la maintenance du site, de son mobilier, de ses b�timents et de ses infrastructures, � assurer un environnement s�r et stable, � att�nuer l'usure et la d�t�rioration et � retarder ou � pr�venir les dommages sur le site;

   La mise en valeur  regroupe les services suivants :

   • Le service � la client�le qui offre l'accueil des visiteurs et usagers du parc, la diffusion d'information au public et la r�servation des activit�s d'animation � caract�re �ducatif pour la client�le scolaire et le grand public;

   • Le service de communication voit � la promotion et � la publicit� des activit�s et des services de la Commission et assure la visibilit� de celle-ci et du gouvernement du Canada;

   • Le service culturel et technique.

   Le service corporatif regroupe la direction, les services administratifs, les services financiers et les stationnements. Le service corporatif est r�parti dans la conservation des Plaines (60%) et la mise en valeur (40%) mensuellement.

   R�SUM� DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT VENTIL�ES PAR TYPE

   

8. Avantages sociaux

   1. Prestations de retraite : Les employ�s de la Commission participent au R�gime de retraite de la fonction publique, qui est parrain� et administr� par le gouvernement du Canada. Les prestations de retraite s'accumulent sur une p�riode maximale de 35 ans au taux de 2 % par ann�e de services valables multipli� par la moyenne des gains des cinq meilleures ann�es cons�cutives. Les prestations sont int�gr�es aux prestations du R�gime de pensions du Canada et du R�gime de rentes du Qu�bec et sont index�es � l'inflation.

      Tant les employ�s que la Commission versent des cotisations couvrant le co�t du r�gime. En 2007‑2008 les charges s'�l�vent � 323 655 $ (302 304 $ en 2006‑2007), soit environ 2,20 fois les cotisations des employ�s.

      La responsabilit� de la Commission relative au r�gime de retraite se limite aux cotisations vers�es. Les exc�dents ou les d�ficits actuariels sont constat�s dans les �tats financiers du gouvernement du Canada, en sa qualit� de r�pondant du r�gime.

   2. Indemnit�s de d�part : La Commission verse des indemnit�s de d�part aux employ�s en fonction de l'admissibilit�, des ann�es de service et du salaire final. Ces indemnit�s ne sont pas capitalis�es d'avance. Les prestations seront pr�lev�es sur les cr�dits futurs. Voici quelles �taient les indemnit�s de d�part au 31 mars :
      
   
   
   
   

9. Passif �ventuel

   Depuis l’exercice 200l, la Commission �tait d�fenderesse dans une cause pour des dommages pr�sum�s dus, � l’�boulement dans la falaise du Cap-aux-Diamants lors d’une forte pluie survenue en ao�t 2000. La cour sup�rieure du Qu�bec a entendu la cause en f�vrier 2008 et a rendu un verdict d�favorable � la Commission le 17 avril 2008. En vertu du jugement, la Commission a l’obligation de payer une somme de 489 019 $ pour des dommages caus�s � des propri�t�s avoisinantes. Le total de l’obligation a �t� comptabilis� dans les �tats financiers de 2008.

   Le 16 juin 2008, la Commission a demand� au Secr�tariat du Conseil du tr�sor d’�tudier son admissibilit� pour une demande d’acc�s � la R�serve de gestion du Conseil du Tr�sor de 2008-2009, pour une somme de 400 000 $ afin de couvrir la majeure partie de ces d�penses extraordinaires.

10. Op�rations entre apparent�s

    En vertu du principe de propri�t� commune, la Commission est apparent�e � tous les minist�res, organismes et soci�t�s d'�tat du gouvernement du Canada. La Commission conclut des op�rations avec ces entit�s dans le cours normal de ses activit�s et selon des modalit�s commerciales normales. De plus, au cours de l'exercice, la Commission re�oit gratuitement des services d'autres minist�res. Voici le d�tail de ces services :

    
    
    
    

11. Op�rations non mon�taires

    La Commission a accord� des droits d’exclusivit� et de visibilit� � certains de ses commanditaires principalement en �change de publicit�. Ces op�rations non mon�taires ont eu lieu avec des parties non apparent�es. Le montant de ces op�rations non mon�taires a �t� enregistr� � la fois dans les revenus et dans les charges. Ces op�rations non mon�taires ont �t� �valu�es � 83 210 $ en 2007-2008 (69 535 $ en 2006-2007), ce qui repr�sente la juste valeur attribu�e aux biens et services re�us.

Liste des tableaux sur le site Internet du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor :

Sources de revenus disponibles
Politique sur les Frais d’utilisation
V�rifications et �valuations internes

Consultez la liste � l’adresse suivante :
http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/estimf.asp

SECTION IV – Autres sujets d’int�r�t

4.1 Administration (services administratifs)

Cette activit� vise � administrer le territoire conform�ment � son mandat et � la vision de la CCBN. Outre la direction de tous les services couverts par les autres activit�s du programme, cette activit� assume tous les services administratifs, la g�n�ration des revenus de stationnement et la gestion des biens immobiliers.

Ressources financi�res (en milliers de dollars)

Ressources humaines

Il est � noter que les ressources financi�res comprennent les paiements en remplacement d’imp�ts.

R�sultats pr�vus :
La CCBN pr�voyait assurer une saine gestion en faisant preuve de transparence et de responsabilisation.

Mesures et indicateurs de rendement :

R�sultats obtenus :
La CCBN a g�n�r� les revenus projet�s. Elle les a m�me d�pass� de 103 696 $. L’augmentation de la tarification pour les espaces de stationnement ainsi que l’augmentation de la fr�quentation aux activit�s d’animation p�dagogique explique le surplus des revenus.

La CCBN consid�re avoir fait preuve d’une gestion saine et rigoureuse � l’�gard de tous ses projets sp�ciaux, et ce, �galement pour le projet d’agrandissement du 390, avenue de Berni�res, puisque aucune autre solution valable n’�tait concevable. Le budget allou� a �t� respect� et un transfert a �t� n�cessaire pour compl�ter les travaux.

Diff�rentes annonces ont �t� faites pour aviser la population des travaux pr�vus sur le parc et faire preuve de transparence. Dans tous les cas, la CCBN s’est assur�e de respecter les exigences du programme d’identit� f�d�rale, entre autres, une conf�rence de presse a �t� faite pour annoncer l’investissement du gouvernement du Canada et annoncer les travaux � �tre faits sur le parc en 2007-2008. De plus, des communiqu�s de presse ont �t� envoy�s aux m�dias pour aviser des dates des travaux, leur dur�e et les inconv�nients possibles et pour indiquer que ces travaux visent � assurer la sant� et s�curit� et b�n�ficient aux usagers et visiteurs du parc ainsi que le budget global pr�vu. De plus, des panneaux d’information ont �t� install�s aux entr�es du parc pour donner cette information. �galement, les r�sidents ou organismes directement concern�s ont �t� avis�s pr�alablement et des mesures ont �t� �tablies pour limiter les inconv�nients.

Comme autre r�sultat atteint, la CCBN a �tabli la premi�re �tape du Guide de pr�vention des risques conform�ment au Code canadien du travail – partie II. L’ensemble des risques de chacun des services a �t� r�pertori�, la conformit� aux lois/r�glements/normes en regard des mesures de pr�vention a �t� v�rifi�e et des recommandations ont �t� soumises pour d�terminer les priorit�s d’action. Un contrat avait �t� soumis � l’externe, �tant donn� la charge de travail � rencontrer pour les autres priorit�s de la CCBN.

La CCBN a d� faire face � une surcharge de travail � la fin de l’ann�e financi�re 2007-2008. Plusieurs heures de travail ont �t� n�cessaires pour le personnel, les avocats et experts et les repr�sentants de la CCBN, pour la pr�paration de la cause qui a �t� entendue en Cour sup�rieure en f�vrier 2008 concernant une poursuite, contre la CCBN, d’une somme de pr�s de 500 000 $. Elle faisait suite � une pluie diluvienne survenue le 2 ao�t 2000 et qui avait occasionn� un �boulis dans la falaise et des dommages � des propri�t�s en bas de celle-ci.

L’�quipe de l’administration et du Service des finances �tait compos�e de 11 personnes plus une �tudiante et 4 pr�pos�s au stationnement. Entre autres, le personnel s’occupe de la planification, de la gestion et des op�rations de l’ensemble des programmes de m�me que de la gestion des paies, des cong�s et vacances, des indemnit�s, de l’informatique, de l’approvisionnement et des achats ainsi que des espaces de stationnement.

4.2    Autres renseignements

Adresse Internet : www.ccbn-nbc.gc.ca

Michel Leullier, secr�taire de la Commission
Courrier �lectronique : michel.leullier@ccbn-nbc.gc.ca
Louise Germain, secr�taire adjointe
Courrier �lectronique : louise.germain@ccbn-nbc.gc.ca
Anne Chouinard, adjointe ex�cutive
Courrier �lectronique : anne.chouinard@ccbn-nbc.gc.ca
Paule Veilleux, agente des Services financiers
Courrier �lectronique : paule.veilleux@ccbn-nbc.gc.ca

Commission des champs de bataille nationaux
390, avenue de Berni�res
Qu�bec (Qu�bec)
G1R 2L7

T�l�phone : (418) 648-3506
T�l�copieur : (418) 648-3638