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2009-2010
Rapport ministériel sur le rendement

Bibliothèque et Archives Canada

La version originale a été signée par
L'honorable James Moore, C.P. député
Ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles

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Table des mati�res

Message du ministre

Section I : Aperçu

Section II: Analyse des activités de programme par r�sultat strat�gique

Section III: Renseignements suppl�mentaires

Message du ministre

Le gouvernement du Canada sait que le secteur culturel joue un r�le de premier plan quand il s'agit de favoriser le dynamisme des communaut�s d'un bout � l'autre du pays et de stimuler notre �conomie. En tant qu'organisme du Portefeuille de Patrimoine canadien, Biblioth�que et Archives Canada (BAC) veille � ce que les Canadiens participent � la vie culturelle et � celle de leur communaut�, en plus de contribuer activement au fonctionnement des institutions canadiennes dans son r�le de gardien des documents du gouvernement du Canada.

BAC s'attache en particulier � la modernisation de ses activit�s, afin de t�moigner de notre �poque num�rique, o� les Canadiens se servent de nouvelles technologies pour produire plus d'information que jamais et y acc�der. Gr�ce � son nouveau Cadre de gestion du patrimoine documentaire, Biblioth�que et Archives Canada red�finit ses fonctions cl�s ainsi que ses partenariats avec d'autres institutions canadiennes de m�moire. Cette d�marche lui permet d'accro�tre sa collaboration avec les utilisateurs et les cr�ateurs, afin d'optimiser l'exploration des ressources.

En 2009-2010, les Canadiens ont �galement profit� des avantages directs que leur a procur�s BAC. Par exemple, en soutenant la mise en place d'un nouveau syst�me de tenue de documents dans l'ensemble du gouvernement du Canada, BAC a contribu� � donner aux Canadiens un meilleur acc�s � l'information. En collaborant avec ses partenaires, l'organisme a donn� � plus de Canadiens acc�s � sa collection par l'entremise d'activit�s telles que le Festival Karsh, qui s'est d�roul� � Ottawa et � Edmonton, en plus d'�tre accessible en ligne. En outre, plus de 140 000 personnes ont pu voir l'exposition Portraits dans la rue : Vancouver 2010 � l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 � Vancouver et Whistler. Ces activit�s et bien d'autres refl�tent l'engagement qu'a pris BAC de partager avec la population canadienne son patrimoine documentaire.

� titre de ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, j'ai le plaisir de vous pr�senter le Rapport minist�riel sur le rendement de 2009-2010 de Biblioth�que et Archives Canada. Ce rapport brosse un tableau d�taill� des activit�s de BAC au cours de la derni�re ann�e financi�re.

Section I : Aperçu

Raison d'�tre

Comme �nonc� dans la Loi sur la Biblioth�que et les Archives du Canada, le mandat de Biblioth�que et Archives Canada consiste � :

• pr�server le patrimoine documentaire du Canada pour les g�n�rations pr�sentes et futures;
• �tre une source de savoir permanent accessible � tous, qui contribue � l'�panouissement culturel, social et �conomique de la soci�t� libre et d�mocratique que constitue le Canada;
• faciliter au Canada la concertation des divers milieux int�ress�s � l'acquisition, � la pr�servation et � la diffusion du savoir;
• servir de m�moire permanente de l'administration f�d�rale et de ses institutions.

Responsabilit�s

Le patrimoine documentaire rev�t plusieurs formes. Les documents autrefois surtout imprim�s ou enregistr�s (livres, documents historiques, documents du gouvernement, photos, films, cartes, collection de musique, art documentaire ou autre) sont de plus en plus produits en format num�rique, en tant que sites Web, enregistrements audio ou vid�o et documents g�n�r�s � partir de r�seaux sociaux qui t�moignent de la production documentaire des Canadiens d'aujourd'hui. Peu importe le format, la source ou la taille du patrimoine documentaire cr�� par les Canadiens, BAC a trois responsabilit�s principales :

• l'acquisition
• la pr�servation
• l'exploration des ressources

BAC a �labor� une approche int�gr�e pour ces trois secteurs dans le contexte de sa modernisation, d�crite en d�tail plus loin dans cette section. Cette approche tient compte des �l�ments suivants, qui concernent chacune des responsabilit�s principales.

L'acquisition

L'acquisition est le r�sultat d'un processus d'�valuation qui consiste � trouver l'�l�ment de patrimoine documentaire le plus signifiant dans un monde o� l'information est surabondante. � l'heure actuelle, BAC dispose de trois principaux processus d'acquisition. En premier lieu, les minist�res et organismes du gouvernement du Canada transf�rent � BAC leurs documents qui ont une valeur historique ou archivistique. Deuxi�mement, en vertu des r�glements relatifs au d�p�t l�gal �nonc�s dans la Loi sur la Biblioth�que et les Archives du Canada, les �diteurs sont tenus de nous fournir des exemplaires de toute publication qu'ils font para�tre au Canada. Le troisi�me processus englobe toutes les autres acquisitions, telles que les dons, les achats et la collecte de documents en ligne. Compte tenu du nombre croissant de documents disponibles, BAC se doit d'adopter une approche de plus en plus strat�gique quant � l'acquisition; l'institution a donc surtout consid�r� des documents � valeur historique qui permettent de comprendre le d�veloppement culturel, �conomique et social du Canada, et elle a appuy� les minist�res f�d�raux en ce qui a trait � une tenue efficace de leurs documents. Cette approche plus strat�gique est aussi �tablie de telle sorte qu'on peut �valuer les r�percussions possibles d'une acquisition sur les responsabilit�s de BAC concernant la pr�servation et l'exploration des ressources.

La pr�servation

La fonction de pr�servation assum�e par BAC englobe des activit�s qui permettent d'entreposer, de pr�server et de prot�ger des dommages le patrimoine documentaire canadien au profit des g�n�rations actuelles et futures. Les mesures prises par BAC pour assurer la pr�servation � long terme des pi�ces de la collection commencent avec l'acquisition et se poursuivent dans la gestion quotidienne de la collection, y compris le moment o� les pi�ces sont pr�sent�es au public. Ces mesures sont mises en œuvre par des employ�s sp�cialis�s dans le domaine des collections analogiques et num�riques, qui utilisent un vaste �ventail de syst�mes et de technologies. Le Centre de pr�servation de BAC poss�de une bonne partie de l'infrastructure n�cessaire � la pr�servation et � la gestion de la collection. Compte tenu de la quantit� et de la diversit� des pi�ces de la collection qui doivent �tre pr�serv�es, BAC a adopt� une approche fond�e sur le risque. Ainsi, les interventions de pr�servation peuvent �tre faites d'apr�s un syst�me de priorit�s fond�es sur des param�tres de fragilit�, d'obsolescence, de valeur et de signification des documents, ainsi que sur la demande des clients.

L'exploration des ressources

BAC assure que l'exploration des ressources documentaires pr�serv�es est fond�e sur des processus ax�s sur la client�le. Cette approche permet aux Canadiens, dans la mesure du possible, d'acc�der � la collection selon leurs propres modalit�s. Par exemple, nombre d'entre eux m�nent des recherches sur la collection gr�ce au Web, explorant selon leur int�r�t l'histoire de leur famille. Aussi, le personnel de BAC organise des expositions et des activit�s �ducatives de plus en plus souvent diffus�es en ligne ou pr�sent�es dans les locaux de divers partenaires � travers le pays.

Enfin, l'exploration des ressources est li�e � l'obligation du gouvernement de rendre compte, par l'interm�diaire de l'acc�s aux documents num�riques du gouvernement canadien que g�re BAC, comme � ceux sur papier ou autres. Les responsabilit�s relatives � l'information impliquent souvent l'�tude de documents d'archives, de dossiers personnels d'anciens employ�s civils ou militaires du gouvernement, ainsi que de dossiers professionnels. Nos huit centres de services r�gionaux g�rent des documents plus contemporains produits sur diff�rents supports, par plus de 90 organismes gouvernementaux f�d�raux de tout le pays. Ces centres conservent des copies de sauvegarde au cas o� surviendrait une catastrophe ou une urgence.

Les processus que nous utilisons pour d�crire les pi�ces de la collection sont essentiels � l'exploration des ressources et servent aussi de mod�les utilis�s par d'autres institutions canadiennes. Notre d�veloppement ainsi que les normes de description efficaces et uniformes que nous utilisons aident la population canadienne � comprendre les �l�ments de la collection, � trouver les documents qui l'int�ressent et � obtenir plus d'information sur ces derniers. On aide aussi les usagers � comprendre comment on a organis� la collection et les ressources, ou � les assister dans leurs recherches.

R�sultat strat�gique et architecture des activit�s de programme

Biblioth�que et Archives Canada vise l'atteinte d'un seul r�sultat strat�gique �nonc� dans le tableau qui suit. L'institution organise actuellement son travail � partir de l'architecture des activit�s de programme (AAP) illustr�e dans ce tableau.

Soulignons que, tandis que le travail de BAC est g�n�ralement harmonis� aux r�sultats du gouvernement du Canada concernant « une culture et un patrimoine canadiens dynamiques » dans le secteur des r�sultats des Affaires sociales, les responsabilit�s de tenue de documents qui incombent � notre minist�re permettent clairement d'appuyer le secteur des r�sultats des Affaires gouvernementales.

Nous esp�rons qu'une nouvelle AAP sera mise en place en 2011-2012. Elle offrira une compr�hension plus actuelle des activit�s principales de BAC et proposera une structure organisationnelle � jour con�ue pour que notre institution remplisse ses responsabilit�s.

Sommaire – Rendement

Ressources financi�res pour 2009–2010 (en milliers de dollars)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
121 338,9	140 078,8	124 467,5

Ressources humaines pour 2009–2010 (ETP)

Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
1 132	1 140	8

R�sultat strat�gique : Les g�n�rations de Canadiens actuelles et futures ont acc�s � leur patrimoine documentaire

Indicateurs de rendement	Cibles	Rendement de 2009-2010
Mesure dans laquelle la collection de BAC est accessible aux Canadiens (r�f�re au virage vers le num�rique)	2009-2010 sert de base de r�f�rence	Une �valuation prudente indique qu'environ 15 millions d'images (0,3 % du contenu de la collection) sont accessibles en ligne1. Parmi les autres mesures facilitant l'acc�s, citons : plus de 80 % de documents publi�s et 15 % de documents d'archives (par le biais de microfilms) sont accessibles aux Canadiens gr�ce au pr�t entre biblioth�ques; 10 % des documents d'archives de BAC se trouvent en r�gion et y sont accessibles; 70 % des autres documents d'archives et 10 % des documents publi�s restants sont accessibles uniquement sur place.

L'indicateur de rendement et l'objectif �nonc�s ci-haut sont tir�s du Cadre de mesure de rendement que BAC a r�vis� une fois le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) achev�. Ils ont �t� utilis�s tout au long de 2009-2010 et ont fourni une base plus signifiante et mesurable servant � d�finir les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que celle �tablie dans le RPP.

¹ Ce r�sultat est comparable � ceux d'autres institutions nationales, notamment la National Archives and Records Administration (NARA), qui poss�de un mandat comparable � celui de BAC. Pour plus d'information sur le sujet, consultez le rapport annuel de rendement de NARA, intitul� Fiscal Year 2010-2011: Annual Performance Plan, aux pages 38-45 � : [www.archives.gov/about/plans-reports/performance-plan/2011/2011-performance-plan.pdf] (en anglais seulement)

(en milliers de dollars)

Activit� de programme	2008-2009 D�penses r�elles	2009-2010				Concordance avec les r�sultats du gouvernement du Canada
		Budget principal des d�penses	D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles2
Activit� de programme 1.1 - G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue	13 938,8	9 863,6	9 860,7	11 192,9	11 248,2	Affaires sociales Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques (Voir la note 1)
Activit� de programme 1.2 - G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada	68 776,8	57 301,0	57 287,8	70 401,6	54 509,8	Affaires sociales Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Activit� de programme 1.3 - Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation	43 876,9	24 611,8	24 612,0	26 107,1	24 305,9	Affaires sociales Une culture et un patrimoine canadiens dynamiques
Activit� de programme 1.4 - Services internes	Note 2	29 606,2	29 578,4	32 377,2	34 403,6
Total	126 592,5	121 382,6	121 338,9	140 078,8	124 467,5

Note 1 : Alors que l'architecture des activit�s de programme attribue � l'heure actuelle toutes les activit�s de programme au r�sultat des Affaires sociales, la tenue de dossiers �tablit un fondement administratif et op�rationnel essentiel au sein du gouvernement et permet d'offrir des services aux Canadiens. C'est un �l�ment fondamental qui permet d'appuyer l'obligation de rendre compte des minist�res et des gestionnaires dans le processus d�mocratique canadien. Par cons�quent, BAC note que les activit�s de programme 1.1 sont mieux harmonis�es avec les r�sultats des Affaires gouvernementales.
Note 2 : � partir du cycle de pr�paration du Budget des d�penses principal de 2009-2010, les ressources consacr�es aux activit�s de programme 1.4 (Services internes) seront pr�sent�es en dehors des autres activit�s de programme; elles ne sont plus incluses aux activit�s de programme restantes, comme c'�tait le cas dans les Budgets des d�penses principaux pr�c�dents. Cette situation influe sur la comparabilit� des d�penses et des ETP selon les activit�s de programme entre les exercices financiers.

² Les �carts budg�taires sont expos�s en d�tail dans le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

La modernisation � BAC : b�tir pour l'avenir

Nous vivons dans un environnement d'information num�rique sans pareil qui remod�le le patrimoine documentaire du Canada. Les enregistrements vid�o et audio, les publications �lectroniques, les pages Web, les courriels, les messages affich�s sur les r�seaux sociaux et autres communications num�riques g�n�r�es par les utilisateurs ont �largi une base qui consistait autrefois en documents divers imprim�s ou enregistr�s, incluant l'art documentaire tels les portraits. Les technologies num�riques ont aussi radicalement chang� la fa�on dont les gens acc�dent � l'information. La population canadienne s'attend aujourd'hui � utiliser les technologies num�riques pour trouver n'importe quoi, n'importe o�, n'importe quand.

Ces facteurs remod�lent enti�rement le travail que font au Canada BAC et d'autres institutions de m�moire, qui se demandent quel patrimoine documentaire acqu�rir, pr�server et rendre accessible, pas seulement pour les utilisateurs actuels, mais aussi pour ceux des g�n�rations futures, ceux qui dans 50 ou 100 ans voudront comprendre le Canada de 2010. De telles institutions de m�moire s'interrogent pour savoir comment obtenir les meilleurs r�sultats possible parmi une multitude de possibilit�s, �tant donn� que les ressources demeureront probablement � peu pr�s les m�mes qu'aujourd'hui. Elles se demandent comment leurs relations et leurs r�les traditionnels pourraient �voluer et donner lieu � des partenariats plus efficaces et efficients.

Le remodelage num�rique de l'environnement de l'information �tait d�j� devenu clair � la fin des ann�es 1990. Le gouvernement du Canada a amorc� un virage d�cisif lorsqu'il a cr�� en 2004 Biblioth�que et Archives Canada, et qu'il lui a confi� les vastes responsabilit�s indiqu�es dans le paragraphe consacr� � la « Raison d'�tre » (voir ci-dessus), de m�me que la possibilit� d'intervenir de fa�on strat�gique. Depuis, BAC a pris une s�rie de mesures strat�giques qui permettent de conformer ses activit�s � un environnement qui �volue rapidement.

En 2009-2010, BAC a dress� le bilan des cinq choix strat�giques qui lui ont servi de priorit�s minist�rielles depuis 2006. La liste de ces choix est donn�e dans le tableau ci-contre. Les choix strat�giques ont structur� la direction prise par notre institution. Ils nous ont guid�s lorsque nous avons commenc� � consolider nos efforts et � les concentrer sur les r�sultats les plus pertinents, compte tenu de notre mandat et de ce qui int�resse les Canadiens. Ainsi, ils nous ont aid�s � �laborer une nouvelle Directive sur la tenue de documents, � l'intention des minist�res et des organismes f�d�raux, qui est plus strat�gique, plus ax�e sur les r�sultats et plus rentable. Les choix strat�giques ont aussi guid� les strat�gies initiales d'acquisition et de pr�servation du patrimoine documentaire num�rique du Canada. Ils ont guid� la prise de d�cisions pendant la mise � l'essai de nouvelles fa�ons de rendre la collection plus accessible aux Canadiens, peu importe o� ils vivent, et ce, souvent en collaboration avec d'autres institutions. Les choix strat�giques ont aussi inspir� des d�cisions difficiles, par exemple, lorsqu'il a fallu d�placer des ressources ayant des utilisations pr��tablies pour financer de nouvelles possibilit�s plus stimulantes. Nous avons mis � l'essai plusieurs approches par l'entremise des « projets exploratoires », qui nous ont permis de mieux comprendre les enjeux pratiques li�s � certaines d�marches et d'identifier les d�fis que nous aurons � g�rer³.

³ Ce processus ainsi que les d�cisions connexes concernant la modernisation sont d�crits en d�tail dans le document intitul� « �difier ensemble notre m�moire continue : Constituer un patrimoine documentaire repr�sentatif », disponible � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/bac/012007-1000.001-f.html]

Les r�sultats, les principes directeurs et les r�les

Nous avons proc�d� � des analyses internes et � d'importantes discussions au sujet de l'exp�rience des choix strat�giques, y compris les projets d'exploration. Ces exercices comprenaient une �valuation de nos progr�s et des le�ons tir�es du processus des choix strat�giques depuis 2006. En novembre 2009, nous avons fait para�tre la s�rie de documents suivants, qui traitaient de la modernisation � BAC :

• L'histoire de Biblioth�que et Archives Canada se poursuit;
• Cadre de gestion du patrimoine documentaire;
• Outil d'orientation en mati�re d'acquisition.

Le Cadre de gestion du patrimoine documentaire a permis de d�finir cinq r�sultats sur lesquels cibler nos efforts :

• Les Canadiens s'identifieront au patrimoine documentaire du Canada et le consid�reront comme pertinent.
• BAC prendra des d�cisions de mani�re plus rigoureuse, plus holistique et plus transparente en mati�re d'acquisition, tout en optimisant l'utilisation de ses ressources.
• BAC adoptera une approche plus prompte � r�agir et plus souple en structurant ses activit�s en fonction de ses trois secteurs d'activit�s principaux : l'acquisition, la pr�servation et l'exploration des ressources.
• BAC g�rera le patrimoine documentaire qu'il aura la capacit� de maintenir.
• Les institutions de m�moire du Canada collaboreront afin de r�pondre aux besoins des Canadiens, par une approche plus coll�giale du patrimoine documentaire canadien.

Une �tape importante en direction des r�sultats ci-dessus a consist� � �laborer une approche strat�gique plus rigoureuse fond�e sur les principes directeurs suivants, � l'int�rieur du Cadre de gestion du patrimoine documentaire.

• L'importance concentre notre attention sur le patrimoine documentaire qui t�moigne le plus fid�lement de l'�volution de la soci�t� canadienne ainsi que de ses identit�s, ses cultures, ses valeurs et ses exp�riences.
• La suffisance nous conduit � recueillir le patrimoine documentaire du Canada en qualit� et en quantit� suffisantes pour r�pondre � nos objectifs.
• La viabilit� nous incite � acqu�rir des documents qui ne posent pas de probl�me de conservation et d'accessibilit�.
• La soci�t� met l'accent sur l'engagement de BAC � documenter la soci�t� canadienne dans toute sa diversit� et l'importance de servir la population canadienne gr�ce � la consultation de sa collection.

Ces quatre principes directeurs permettent de collaborer de fa�on plus strat�gique avec d'autres institutions de m�moire et des partenaires. Ceci pourrait conf�rer � BAC des responsabilit�s ou des priorit�s mieux d�finies, comparativement � celles d'autres partenaires ou institutions de m�moire, au moment o� nous coordonnons nos efforts respectifs de gestion du patrimoine documentaire afin de devenir plus efficaces et efficients.

L'�tape suivante consistait � amorcer l'�laboration de trois outils d'orientation qui traduiraient ces principes et ces r�les en orientation pratique r�pondant � nos responsabilit�s principales⁴. Nous avons fait para�tre l'Outil d'orientation en mati�re d'acquisition en m�me temps que la premi�re s�rie de documents, en novembre 2009. L'Outil d'orientation en mati�re de pr�servation est paru peu apr�s. Le travail sur l'Outil d'orientation en mati�re d'exploration des ressources a commenc�, et il sera publi� plus tard en 2010. Dans l'ensemble, nos progr�s dans le domaine de la modernisation ont �t� plus rapides que nous ne l'avions pr�vu, ce qui en retour a acc�l�r� le processus de transformation connexe de gestion de la modernisation.

⁴ La s�rie compl�te de documents relatifs � la modernisation � BAC se trouve � l'adresse [www.collectionscanada.gc.ca/modernisation/index-f.html]

Consultations et �laboration ult�rieures

Un processus de consultation intensif a suivi la parution des documents sur la modernisation, en novembre 2009. Le biblioth�caire et archiviste du Canada ainsi que d'autres hauts fonctionnaires de BAC ont consult� les communaut�s de biblioth�ques et d'archives canadiennes, notamment leurs homologues travaillant dans des biblioth�ques et archives provinciales ou territoriales. Entre-temps, nous avons harmonis� avec l'orientation donn�e � la modernisation nos nouvelles mesures et celles d�j� engag�es. Nous avons accord� plus d'importance aux approches relatives aux enjeux concernant l'ensemble de BAC plut�t qu'� celles qui ne s'appliquent qu'� une direction ou � un groupe particulier. Nous avons utilis� la perspective de la modernisation comme une fa�on de r�fl�chir aux nombreux investissements en mati�re de technologies de l'information que nous pouvons faire.

Suivant la m�me perspective, nous avions fix� un moratoire sur l'achat des nouvelles acquisitions entre mai 2009 et janvier 2010. Les acquisitions individuelles qui ont suivi ont �t� �valu�es � partir des quatre principes directeurs de la modernisation, et l'on a tenu compte des co�ts probables de pr�servation � long terme.

Le processus de modernisation se poursuivra et �voluera au fil de l'exp�rience. Pour l'appuyer, BAC a �tabli de nouvelles priorit�s op�rationnelles et de gestion pour l'exercice financier 2010-2011 qui tiennent compte des progr�s d�j� accomplis et des priorit�s dont t�moignent les d�cisions et les mesures indiqu�es dans le tableau ci-dessous et dans la seconde section de ce rapport.

Contribution des priorit�s � l'atteinte des r�sultats strat�giques

Entre 2006 et 2010, les cinq choix strat�giques �nonc�s ci-dessous ont constitu� les priorit�s op�rationnelles et de gestion de BAC. Ils ont servi de grandes lignes qui ont permis d'�tablir les priorit�s en mati�re de changement et d'exp�rimentation, et non d'objectifs de temps particuliers avec une dur�e d�finie et des cibles pr�cises. Chacun de ces choix strat�giques a servi � souligner un aspect donn� du changement, �tablissant comment BAC chercherait � atteindre son r�sultat strat�gique, soit que « les g�n�rations de Canadiens et de Canadiennes actuelles et futures ont acc�s � leur patrimoine documentaire » dans un environnement qui �volue rapidement.

Au terme de ce processus �tal� sur plusieurs ann�es et poss�dant une �valuation des r�sultats obtenus � ce jour, nous pouvons dresser le bilan des progr�s accomplis entre 2006 et 2009 pour chacun des choix strat�giques.

Choix strat�giques	Type	�tat d'avancement
BAC apportera toutes les modifications n�cessaires � ses activit�s afin de s'adapter aux besoins de l'environnement de l'information num�rique et de tirer profit de ses possibilit�s.	D�j� �tabli	Satisfait dans une certaine mesure Entre 2006 et 2009, nous avons fait quelques progr�s par rapport � certains aspects de nos activit�s. Nous avons proc�d� � la num�risation d'un nombre consid�rable de documents analogiques de la collection afin d'en am�liorer l'accessibilit� et de contrer les menaces qui p�sent sur la collection � cause de la fragilit� de plusieurs pi�ces. Le nombre d'acquisitions dans le secteur du patrimoine documentaire num�rique a consid�rablement augment� gr�ce aux collectes sur le Web, et nous nous appr�tons � implanter un D�p�t num�rique fiable pour les premiers transferts de documents du gouvernement. Nous ne sommes pas encore all�s aussi loin que nous l'aurions souhait�. Parce que nous travaillons dans un nouveau secteur, nous devons faire face � des probl�mes qu'aucune institution n'a encore r�solus. Introduire des technologies et des nouveaux services qui reposent sur les nouvelles technologies s'av�re plus complexe que nous ne l'avions pr�vu.
BAC rehaussera la pertinence et l'accessibilit� de ses collections ainsi que l'expertise offerte aux Canadiens vivant � l'ext�rieur de la r�gion de la capitale nationale.	D�j� �tabli	Satisfait � presque tous Entre 2006 et 2009, BAC a accompli d'importants progr�s. Nous avons utilis� les murs et les �crans d'autres institutions,pour mettre en œuvre notre programme concernant le Mus�e du portrait, afin que les Canadiens n'habitant pas la r�gion de la capitale nationale puissent voir la collection de portraits de BAC et en faire l'exp�rience. En ce qui a trait aux services Web, BAC poss�de l'un des plus populaires sites Web gouvernementaux; celui-ci enregistre en moyenne un million de visites par mois. Le programme de g�n�alogie de BAC a connu un franc succ�s au sein de la communaut� g�n�alogique, et un trafic consid�rable sur le Web par de tr�s nombreuses personnes qui y ont men� des recherches sur leur famille. BAC a �labor� un nouveau mod�le, passant d'un service individuel � un service collectif. Ainsi, nous pouvons joindre plus de gens avec le m�me investissement de ressources au m�me moment. Il y a encore beaucoup de travail � faire dans ce secteur pour continuer sur notre lanc�e. Des millions de pi�ces de notre collection doivent encore �tre rendues accessibles par l'entremise de notre site Web. Nous devons collaborer davantage avec des organismes pour am�liorer la prestation de nos programmes et de nos services.
BAC mettra l'accent sur son r�le en mati�re de gestion de l'information du gouvernement du Canada relativement � l'�laboration d'une tenue de documents efficace	D�j� �tabli	Satisfait � tous Cette priorit� est sur la bonne voie. Nous avons atteint les r�sultats escompt�s lorsque nous avons �tabli ce choix strat�gique. La nouvelle Directive sur la tenue de documents, �labor�e en collaboration avec le SCT, a �t� lanc�e en juin 2009. Les documents et outils appuyant la mise en œuvre de la Directive sur la tenue de documents ont �t� �labor�s selon les plans pr�vus. En harmonie avec l'exercice de modernisation, nous avons transform� notre nouveau mod�le d'entrep�t en nouveau mod�le de services couvrant tous les services que nous offrons � d'autres minist�res dans les centres de services r�gionaux, en plus de l'entreposage. Nous avons �limin� des kilom�tres lin�aires de documents du gouvernement qui n'avaient pas de valeur archivistique, ce qui a permis de mieux utiliser l'espace et d'am�liorer l'acc�s � des documents ayant une valeur archivistique. BAC se fonde sur sa r�ussite et se sert d'une approche semblable pour d�finir l'avenir des services gouvernementaux de biblioth�que.
BAC utilisera syst�matiquement les ententes de collaboration et s'acquittera de plus en plus de son mandat par l'entremise des autres ou avec les autres.	D�j� �tabli	Satisfait dans une certaine mesure Par le pass�, BAC a �tabli des partenariats sur une base ad hoc et a tir� parti des occasions qui se sont pr�sent�es. En nous fondant sur les le�ons apprises de ces exp�riences de partenariat, nous avons pr�par� une politique en mati�re de partenariat en 2009. Sa mise en œuvre pour un usage syst�matique d'ententes en collaboration commence � peine. BAC a communiqu� aux organismes communautaires de biblioth�ques, d'archives et d'histoire sa vision et ses nouvelles orientations. BAC doit am�liorer ses relations avec les communaut�s externes selon une approche plus strat�gique de collaboration entre les institutions gouvernementales et les organisations ou communaut�s non gouvernementales. Cette d�marche est amorc�e gr�ce � une nouvelle approche de gouvernance.
BAC veillera � ce que les consultations men�es aupr�s des citoyens et des clients ainsi que les r�sultats des �valuations fassent partie de la prise de d�cisions.	D�j� �tabli	Satisfait dans une certaine mesure Par le pass�, notre dossier de commentaires des clients n'�tait pas tenu r�guli�rement. Nous recueillons aujourd'hui plus syst�matiquement l'information relative aux besoins des clients et � leur satisfaction gr�ce � des enqu�tes men�es r�guli�rement (en ligne, � distance ou sur place). Nous avons adopt� une approche plus syst�matique en mati�re de mesure du rendement. Afin de mieux utiliser les r�sultats d'�valuation dans la prise de d�cisions, des cadres de gestion et de responsabilisation ax�s sur les r�sultats (CGRR) ont �t� approuv�s pour chacune de nos activit�s de programme en 2009-2010, et la collecte de donn�es est amorc�e5. On a proc�d� � une �valuation des choix strat�giques, et les le�ons apprises serviront � influer sur le processus de modernisation. Bien que d'importants progr�s aient �t� r�alis�s depuis 2006, d�velopper une culture de la mesure de rendement au sein de BAC et utiliser les r�sultats lors de la prise de d�cisions par la gestion continuent � constituer un d�fi.

⁵ Pour plus d'information au sujet des CGRR de BAC, consultez l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/about-us/014/index-e.html]

Analyse des risques

En 2009-2010, le contexte op�rationnel de BAC, qui est un organisme dot� d'un mandat particulier et d'une s�rie de responsabilit�s, rejoignait largement ce qui avait �t� projet� au moment de l'�laboration du rapport sur les plans et les priorit�s. Au r�sultat, le profil organisationnel des risques, utilis� pour donner forme aux plans et aux priorit�s de l'ann�e, s'est av�r� un guide de gestion efficace. Ces risques, dont les plus importants sont donn�s ci-apr�s, ont �t� reconnus comme s'appliquant actuellement � BAC et � sa capacit� d'obtenir ses r�sultats strat�giques, plut�t que des r�sultats � court terme. Les choix strat�giques ont �t� con�us pour aider BAC � mieux comprendre et explorer des approches qui permettraient d'att�nuer les risques � moyen et � long terme. L'engagement envers la modernisation, pr�sent� plus t�t dans cette section, nous permet d'apprendre de notre exp�rience � g�rer plusieurs des risques cl�s pr�sent�s dans le RPP et �num�r�s ici.

• La pr�servation du patrimoine documentaire num�rique et analogique - La modernisation pr�sente une approche de l'acquisition et de la pr�servation t�moignant de notre engagement envers une collection dans laquelle on trouvera encore des documents analogiques et num�riques enregistr�s sur des supports anciens ou nouveaux. Elle �tablit les priorit�s qui orientent les choix et l'utilisation des ressources les plus appropri�s.
• Infrastructures � long terme des am�nagements et de la technologie - La modernisation �tablit des priorit�s qui fourniront une base permanente servant � �valuer les besoins en am�nagements et en infrastructure, et elle se fonde sur les le�ons apprises � ce jour des initiatives relatives aux technologies et aux infrastructures. Elle a d�j� influ� sur la d�cision de b�tir de nouvelles infrastructures sp�cialis�es qui h�bergeront une partie de la collection de BAC.
• La viabilit� financi�re - La modernisation est en lien direct avec le fait de s'assurer que BAC peut utiliser ses ressources et influer sur celles d'autres partenaires afin d'obtenir les r�sultats strat�giques les plus appropri�s. Ce qu'il y a eu de nouveau en 2009-2010, c'est qu'il a fallu remplir l'engagement de r�duire les d�penses courantes adopt� lors de l'examen strat�gique du gouvernement. Dans notre cas, la r�duction s'est chiffr�e � 800 000 $ en 2009-2010, et � 4,6 millions de dollars en 2010-2011. En r�ponse � ces restrictions budg�taires, BAC a revu sa base d'activit�s et continuera � le faire tout au long de 2010-2011, afin de livrer son mandat d'une mani�re plus efficiente.
• Les ressources humaines - Nous continuons d'appliquer nos strat�gies de ressources humaines fond�es sur le fait que le personnel de BAC, actuel ou futur, offrira � l'organisme de nouvelles comp�tences, refl�tera de plus en plus la diversit� canadienne et travaillera en s'appuyant sur une culture commune conforme � l'orientation du Cadre de gestion du patrimoine documentaire. De plus, BAC doit fournir � ses employ�s sp�cialis�s l'occasion de partager leur savoir et leurs comp�tences avec le nouveau personnel.
• Les initiatives pangouvernementales - La nature strat�gique de la modernisation renforcera la capacit� de BAC � contribuer ad�quatement aux engagements du gouvernement.

La v�rification interne des pratiques li�es � la gestion des risques r�alis�e durant l'ann�e a essentiellement port� sur les aspects essentiels des risques et les processus de contr�le et de gouvernance � BAC. Elle a men� � une meilleure compr�hension de la production de rapports d'assurance dans toute l'organisation, et � la formulation de recommandations visant l'am�lioration de la gestion des risques � BAC.

Profil des d�penses

Le tableau ci-dessous d�crit les tendances concernant les d�penses de BAC au cours d'une p�riode de six ans (trois ann�es de d�penses r�elles et trois de d�penses planifi�es). Le plus haut niveau de d�penses sur cinq ans, commen�ant en 2007-2008, provient du financement temporaire de projets particuliers, comme il est indiqu� ci-dessous.

• Sur trois ans, commen�ant en 2007-2008, 21,7 millions de dollars ont �t� investis pour remplacer les syst�mes d�suets et fournir la capacit� de g�rer les publications �lectroniques et les enregistrements num�riques du gouvernement du Canada;
• En 2008-2009, BAC a re�u l'autorisation de construire une installation qui servira � pr�server le patrimoine documentaire du Canada enregistr� sur un support � base de cellulose de nitrate (films et photographies). BAC a d�pens� 7,4 millions de dollars en 2009-2010, auxquels s'ajouteront 6,5 millions de dollars en 2010-2011;
• BAC pr�voit d�penser 12,8 millions de dollars en 2010-2011, et 19 millions en 2011-2012, afin d'accro�tre sa capacit� d'entreposer sa collection⁶.

Ces projets font progresser le mandat de BAC qui consiste � prot�ger le patrimoine documentaire canadien. BAC continue de s'assurer du maintien de sa capacit� de pr�servation afin de r�pondre aux besoins de la collection du Canada.

⁶ Ce montant de financement peut �tre modifi�. Des d�tails suppl�mentaires seront fournis dans les prochains RPP et RMR.

Le Plan d'action �conomique du Canada

Au cours de deux ann�es commen�ant en 2009-2010, BAC a re�u 3 millions de dollars (1,4 en 2009-2010 et 1,6 en 2010-2011). Ce financement a �t� accord� en vertu du Plan d'action �conomique du Canada pour la modernisation de ses laboratoires f�d�raux⁷. Ces derniers seront am�lior�s gr�ce aux travaux de construction suivants :

• la mise � jour des laboratoires de pr�servation et de num�risation du Centre de pr�servation, ce qui aura pour effet d'accro�tre leur efficacit� et leur polyvalence et nous permettra d'adapter ces espaces � de nouvelles technologies;
• la r�novation de plusieurs laboratoires d'archives situ�s � la Place de la Cit�, ce qui permettra d'avoir des installations �cologiques et s�res, r�pondant aux besoins des technologies actuelles.

La phase 1 de ces deux projets s'est termin�e, selon le calendrier, le 31 mars 2010. Les deux projets sont en bonne voie d'�tre achev�s en 2010-2011. Les co�ts de construction sont inf�rieurs aux estimations.

Une fois tous ces projets termin�s, les d�penses diminueront de 18 millions de dollars, ce qui repr�sente le montant de financement permanent approximatif de BAC.

⁷ Ces montants excluent les contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s, car les d�penses sont r�alis�es seulement en d'autres frais de fonctionnement et en capital.

Figure 5: Tendances concernant les d�penses

Cr�dits vot�s et postes l�gislatifs
(en milliers de dollars)

Poste vot� ou l�gislatif (L)	Libell� tronqu� du poste vot� ou l�gislatif	2007-2008 D�penses r�elles	2008-2009 D�penses r�elles	2009-2010 Budget principal des d�penses	2009-2010 D�penses r�elles8
50	D�penses du Programme	111 035,2	114 184,6	110 215,8	103 912,3
52	D�penses en capital	-	-	-	7 556,2
(S)	Contributions aux r�gimes d'avantages sociaux des employ�s	11 331,7	12 339,1	11 166,8	12 895,4
	Produit sur la disposition de biens de la Couronne	89,1	68,8	-	103,6
Total		122 456,0	126 592,5	121 382,6	124 467,5

⁸ Les �carts budg�taires sont expos�s en d�tail dans le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

Section II: Analyse des activités de programme par r�sultat strat�gique

Cette section pr�sente les ressources et les r�sultats de chacune des trois activit�s de programme ainsi que des services internes, en fonction de notre seul r�sultat strat�gique de 2009-2010 :

Les g�n�rations de Canadiens et de Canadiennes actuelles et futures ont acc�s � leur patrimoine documentaire

Cette section �tablit une comparaison entre le rendement de BAC �tabli selon les faits saillants de la planification parus dans le Rapport sur les plans et les priorit�s (RPP) et les r�sultats escompt�s, les indicateurs de rendement et les cibles du Cadre de mesure de rendement que BAC a r�vis�s une fois le RPP achev�. Ces r�sultats, indicateurs de performance et cibles pr�vus ont �t� utilis�s tout au long de 2009-2010; ils ont fourni une base plus signifiante et mesurable pour �valuer les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que ceux du RPP.

L'analyse du rendement d�crit l'approche strat�gique adopt�e pour chacune des activit�s de programme durant l'ann�e, et signale toute �volution importante qui a eu lieu une fois le RPP termin�, en particulier toute �volution se rapportant � la modernisation � BAC. Cette section d�crit aussi les avantages dont profitent les Canadiens; on y indique les le�ons apprises au cours de chaque activit� de programme et tout r�sultat appuy� par le Plan d'action �conomique du Canada.

Activit� de programme 1.1
G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue

En collaboration avec le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor, BAC a pris la t�te du d�veloppement et de la mise en œuvre du syst�me de gestion de l'information et de la tenue de dossiers du gouvernement du Canada.

Activit� de programme 1.1 : G�rer la disposition des documents du gouvernement du Canada � valeur continue

Ressources financi�res 2009-2010 (en milliers de dollars)			Ressources humaines 2009-2010 ETP
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles9	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
9 860,7	11 192,9	11 248,2	155	177	22

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement
Information pertinente du gouvernement du Canada g�r�e avec coh�rence et responsabilit� par des institutions f�d�rales, afin d'appuyer les droits, les obligations et les privil�ges des Canadiens et des Canadiennes.	Proportion d'institutions qui obtiennent ou conservent un bulletin de rendement relatif � la gestion de l'information acceptable ou excellent	2009-2010 sert de base de r�f�rence	41 % ont atteint ces niveaux � la 6e �valuation en vertu du Cadre de responsabilisation de gestion (34 % lors de la 4e �valuation)

Ces r�sultats, indicateurs de rendement et cibles pr�vus sont tir�s du Cadre de mesure de rendement que BAC a revu peu apr�s l'ach�vement du RPP. Ils ont �t� utilis�s tout au long de 2009-2010 et ont fourni une base plus signifiante et mesurable pour �valuer les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que ceux du RPP.

⁹ Pour plus d'information sur les �carts financiers, consultez le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [http://www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

R�sum�s du rendement selon l'engagement contenu dans le RPP	�tat du rendement
Suivre et examiner efficacement l'autorisation de disposer des documents avec diverses institutions f�d�rales	D�passe
Finir les projets d'�valuation	Satisfait � tout
Produire et lancer des trousses et des programmes de formation � l'intention des utilisateurs de la fonction publique	Satisfait � presque tous
Mettre en œuvre le nouveau mod�le d'entreposage des documents du gouvernement	Satisfait � presque tous
Choisir les documents papier ne poss�dant aucune valeur et les �liminer	D�passe

Analyse du rendement

Les progr�s r�alis�s en 2009-2010 dans cette activit� de programme rejoignent nos projections. Depuis 2006, nous avons collabor� avec le Secr�tariat du Conseil du Tr�sor et de nombreux minist�res et organismes pour d�finir et mettre en œuvre un nouveau syst�me de tenue de documents qui am�liore la gestion de documents et accro�t le nombre des avantages �nonc�s plus loin, dont profiteront les Canadiens. Dans une certaine mesure, ce travail a pr�par� l'orientation que BAC poursuit aujourd'hui dans l'ensemble de ses activit�s, par l'entremise de la modernisation et du Cadre de gestion du patrimoine documentaire. Il fournit une orientation plus strat�gique aux d�cisions concernant le choix des documents du gouvernement que BAC devrait acqu�rir et g�rer, ainsi qu'aux responsabilit�s des minist�res en mati�re de tenue de documents et de gestion de l'information efficaces.

En 2009-2010, nous avons lanc� un plan quinquennal couvrant les activit�s relatives aux documents du gouvernement. L'appui � la mise en œuvre de la nouvelle Directive sur la tenue de documents, apr�s son lancement en juin 2009, a �t� un �l�ment cl�. Afin de soutenir la mise en œuvre de la nouvelle directive, BAC a �labor� un outil d'�valuation et l'a mis � l'essai au sein de cinq minist�res. Chacun d'entre eux a re�u un rapport assorti de recommandations servant � �valuer dans quelle mesure il �tait pr�t � se conformer � la directive. Nous avons termin� deux autres projets d'�valuation pour valider les principes et concepts qui assurent la r�ussite du nouveau syst�me de tenue de dossiers.

Afin d'appuyer davantage la mise en œuvre de la Directive sur la tenue de documents � l'�chelle pangouvernementale, nous avons aussi fourni aux minist�res des outils et de l'information dans le contexte d'une formation donn�e en salle de classe; des s�ances d'information et des pr�sentations; des rencontres avec le Comit� permanent de l'acc�s � l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'�thique de la Chambre des communes; des r�ponses � 845 courriels et demandes d'information faites par t�l�phone ou d'autres demandes faites par des minist�res; et collabor� avec l'�cole de la fonction publique du Canada concernant un cours sur la tenue de documents qui sera offert en 2010-2011. Nos colloques sur la tenue de documents et la gestion de l'information ont permis � 700 participants de 60 organismes de partager l'information et les pratiques exemplaires.

Le lancement du nouveau syst�me de tenue de documents nous a amen�s � r�examiner nos responsabilit�s permanentes en vue d'�laborer les autorisations de disposer des documents (ADD) qui dictent la fa�on dont les minist�res disposent des dossiers sans valeur op�rationnelle. En mars 2010, nous avons analys� toutes les ADD sign�es depuis 2002 pour d�terminer celles pour lesquelles il fallait faire un suivi avec le minist�re, afin de nous conformer aux conditions et aux termes de l'ADD. Nous avons aussi analys� 23 ADD choisies (cible 20) pour cerner les difficult�s et les secteurs o� il serait possible d'am�liorer le processus g�n�ral qui d�termine la fa�on dont les minist�res identifient et transf�rent les documents � BAC dans le contexte du nouveau syst�me de tenue de documents.

Un des effets de la nouvelle approche issue de la tenue de documents, qui a bien �volu� depuis 2006, est que BAC se concentre pour s'assurer que seuls les documents du gouvernement ayant une valeur archivistique sont retenus; ces dossiers sont donc rendus plus accessibles aux Canadiens, tandis que ceux jug�s sans valeur sont d�truits, ce qui permet de r�duire les frais d'entreposage. Nous avons soutenu d'autres progr�s dans ce sens, avec de nouveaux crit�res pour le choix des dossiers qui peuvent �tre transf�r�s � BAC, ainsi qu'une initiative qui r�duit le nombre de documents du gouvernement retenus, conform�ment � l'orientation donn�e dans le Cadre de gestion du patrimoine documentaire. Dans la mesure o� les responsabilit�s des minist�res concernant l'entreposage de la plupart des documents sont mieux d�finies, nous avons supervis� la mise en œuvre de nouvelles offres � commandes portant sur l'espace d'entreposage qui donnent � ces minist�res des choix �conomiques leur permettant de r�pondre � leurs besoins, et nous avons amorc� le travail qui pourrait mener � l'�laboration d'une approche en partenariat public-priv� pour l'entreposage � long terme.

Une fois clairement d�finies les normes concernant les documents du gouvernement que nous adopterions en vertu du nouveau syst�me de tenue de documents, il nous restait � faire des progr�s lorsque nous examinons et �liminons les documents entrepos�s chez nous qui n'ont pas une valeur durable. Par exemple, en d�passant la cible de 2 kilom�tres lin�aires, notre initiative « d'�lagage » a permis � BAC de disposer de 2,1 km de documents non archivistiques. Nous avons de plus s�lectionn� 1,5 km de documents sans valeur archivistique qui seront d�truits ult�rieurement, et dans le contexte d'un projet distinct, nous avons fait le m�nage dans nos propres documents. Afin d'appuyer la d�marche similaire d'autres minist�res, nous avons travaill� avec Sant� Canada (r�gion du Qu�bec) � un projet qui a permis d'am�liorer les outils servant aux minist�res � « �laguer » leur legs documentaire � partir d'une approche ax�e sur les risques.

Conform�ment � notre mandat de fournir leadership et conseils et de coordonner les services de biblioth�que d'institutions f�d�rales, nous avons pris les mesures afin d'am�liorer le profil de ces biblioth�ques � l'�chelle pangouvernementale et de faciliter leur coop�ration. Par exemple, nous avons favoris� l'harmonisation des services des biblioth�ques f�d�rales avec les outils et les principes directeurs contenus dans la nouvelle Directive sur la tenue de documents afin d'assurer la gestion efficace de toutes les ressources d'information du gouvernement.

Le�ons apprises

Nous avons appris l'importance d'avoir une communication et une consultation approfondies avec des minist�res de l'ensemble du gouvernement, en particulier pour aborder la question des changements requis pour atteindre les objectifs �tablis en vertu du nouveau syst�me de tenue de documents au niveau d'un seul minist�re. Nous constatons l'importance d'assurer � nos partenaires qu'ils obtiendront la bonne information au bon moment, et que nous nous servirons des meilleurs canaux et des meilleurs moyens de communication pour les engager. Comme les documents du gouvernement sont de plus en plus souvent num�riques, il nous semble n�cessaire de travailler davantage en �quipes multidisciplinaires.

Nous avons appliqu� les le�ons apprises lors du d�veloppement du syst�me de tenue de documents du gouvernement du Canada aux efforts d�ploy�s pour d�terminer l'orientation future des biblioth�ques f�d�rales. � cet �gard, la cr�ation du groupe de travail des sous-ministres adjoints sur l'avenir des biblioth�ques f�d�rales, pr�sid� par BAC et Sant� Canada, a constitu� notre principale activit�. Cette approche consultative de haut niveau s'appuie sur le processus qui a permis de donner forme aux changements apport�s � la tenue de documents.

Avantages pour les Canadiens

L'identification et la gestion appropri�e des documents d'archives ou d'affaires courantes du gouvernement du Canada permettent de les trouver plus facilement en cas de besoin, ce qui contribue � la transparence et � la responsabilisation du gouvernement. En supprimant les documents sans valeur op�rationnelle ni archivistique, on �conomise les montants autrefois consacr�s � l'entreposage de ces documents ainsi que les montants qu'il aurait fallu investir pour accro�tre l'espace d'entreposage.

Activit� de programme 1.2
G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada

BAC acquiert de maintes fa�ons les �l�ments de patrimoine documentaire qui sont vers�s dans sa collection. Le personnel de BAC donne une description de ces documents et les g�re pour en assurer l'accessibilit� et la pr�servation � long terme.

Activit� de programme 1.2 : G�rer le patrimoine documentaire qui pr�sente un int�r�t pour le Canada

Ressources financi�res 2009-2010 (en milliers de dollars)			Ressources humaines 2009-2010 ETP
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles10	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
57 287,8	70 401,6	54 509,8	513	497	-16

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement
Gestion am�lior�e de la collection de BAC afin d'en augmenter l'acc�s � long terme et de mieux t�moigner de l'exp�rience canadienne	Efficacit� de la strat�gie de gestion de la collection, mesur�e en fonction de l'�tendue du d�veloppement et de la mise en œuvre d'une approche relative � nos acquisitions plus strat�gique	2009-2010 sert de base de r�f�rence	Fond� sur la strat�gie de priorit� des acquisitions de BAC de 2009-2010 : pourcentage des acquisitions concernant les nouvelles archives et les documents publi�s faites dans des secteurs strat�giques d�termin�s par BAC Autochtone : Archivistique : 1,82 %, ce qui satisfait presque � tout l'objectif de 2 % Publi� : 1,7 %, qui d�passe l'objectif de 1,5 % Multiculturel : Archivistique : 3,03 %, ce qui satisfait presque � tout l'objectif de 4 %% Publi� : 2 %, ce qui satisfait presque � tout l'objectif de 2,5 %% Num�rique : Archivistique : 6,06 % %, qui d�passe l'objectif de 5 %% Publi� : 17,3 %, qui d�passe l'objectif de 15 %%

Ces r�sultats, indicateurs de rendement et cibles pr�vus sont tir�s du Cadre de mesure de rendement que BAC a revu peu apr�s l'ach�vement du RPP. Ils ont �t� utilis�s tout au long de 2009-2010 et ont fourni une base plus signifiante et mesurable pour �valuer les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que ceux du RPP.

¹⁰ Pour plus d'information sur les �carts financiers, consultez le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

R�sum�s du rendement selon l'engagement contenu dans le RPP	�tat du rendement
D�veloppement strat�gique — Une nouvelle approche int�gr�e de communication	D�passe
D�veloppement strat�gique — Une nouvelle strat�gie relative au contenu de la collection	D�passe
Outils de gestion de la collection et appuis — Cr�er une base de services rattach�s au D�p�t num�rique fiable et accro�tre leur utilisation	Satisfait dans une certaine mesure
Outils de gestion de la collection et appuis — Progr�s concernant AMICAN	Satisfait dans une certaine mesure
Difficult�s relatives � la gestion de la collection — Num�risation strat�gique	Satisfait dans une certaine mesure
Difficult�s relatives � la gestion de la collection — Un nouveau programme de documents num�ris�s	Satisfait dans une certaine mesure
Difficult�s relatives � la gestion de la collection — La migration audiovisuelle	Non satisfait
Difficult�s relatives � la gestion de la collection — la strat�gie d'archivage Web	Non satisfait

Analyse du rendement

Notre engagement envers la modernisation et le travail qui l'a pr�c�d�e ont eu d'importantes retomb�es sur cette activit� de programme en 2009-2010. Notre objectif, au moment o� fut esquiss�e l'�bauche du RPP, �tait d'adopter une approche plus strat�gique concernant nos activit�s d'acquisition et de b�tir des �l�ments de l'infrastructure d'une collection de plus en plus num�rique — en plus des responsabilit�s de pr�servation courantes.

Tandis que prenait forme la modernisation, nous avons commenc� � d�finir une orientation plus strat�gique en mati�re d'activit�s de pr�servation. Gr�ce aux outils de cette nouvelle orientation donn�e � l'acquisition et � la pr�servation, nous tentons d'harmoniser nos actions et strat�gies avec les priorit�s globales de la collection. La d�marche de pr�servation englobe trois �l�ments : accro�tre nos capacit�s num�riques de pr�server les documents et d'y acc�der; mettre en œuvre une approche concernant les d�cisions relatives � la pr�servation qui englobe toute la collection plut�t que d'examiner les �l�ments selon leur cat�gorie; et partager les efforts au sein d'une communaut� de pr�servation pancanadienne plus forte. Ces actions ont marqu� les trois principaux secteurs d'attention de cette activit� de programme �tablis dans le RPP.

Le d�veloppement strat�gique

En tant que composante de la modernisation, la d�cision d'�laborer un nouveau Cadre de gestion du patrimoine documentaire et des Outils d'orientation en mati�re d'acquisition et de pr�servation, et d'en amorcer la mise en œuvre, a remplac� les plans d'origine, qui consistaient � �laborer et � mettre en œuvre une approche int�gr�e en mati�re de documentation ainsi qu'une nouvelle strat�gie relative au contenu de la collection. Comme nous avons pr�vu nous orienter vers une nouvelle approche concernant les d�cisions en mati�re d'acquisition, nous avons observ� un moratoire touchant les nouveaux achats, entre mai 2009 et janvier 2010. Ceci nous a permis de nous assurer que nous n'avons pas d�pens� de fonds pour des acquisitions non conformes aux nouveaux principes de la modernisation d�crits � la section I.

Une fois que le Cadre de gestion du patrimoine documentaire a paru, nous avons lanc� des projets exploratoires ainsi que des consultations avec les parties int�ress�es. Cette d�marche nous a donn� une meilleure id�e des difficult�s que nous risquons de rencontrer au moment o� nous adopterons une approche d'acquisition plus strat�gique, et o� les approches de collaboration deviendront pratiques courantes. Nous avons introduit un nouveau degr� de coordination en ce qui a trait aux activit�s de d�veloppement de notre collection, alors que toutes les acquisitions sont maintenant �valu�es en fonction des quatre principes d'importance, de suffisance, de viabilit� et de soci�t� d�crits � la section I. Un examen de v�rification interne des processus d'acquisition a d�but�, et il sera termin� en 2010-2011. Il devrait aboutir � des recommandations qui permettront d'appuyer d'autres am�liorations apport�es � ces activit�s.

Outils et supports pour la gestion de la collection

Ce secteur est en lien avec le travail en cours, particuli�rement par l'interm�diaire de deux initiatives.

Tout d'abord, nous avons accompli des progr�s dans notre engagement d'�tablir un D�p�t num�rique fiable qui permettra de soumettre � BAC des documents �lectroniques en ligne afin que ces derniers soient pr�serv�s et accessibles � long terme¹¹. L'ann�e pass�e, nous avons �labor� des politiques et des lignes directrices concernant des formats de fichiers num�riques qui seront transf�r�s et pr�serv�s � l'intention des futurs utilisateurs. Nous avons organis� la conf�rence de l'International Internet Preservation Consortium en mai 2009, dans un effort de collaboration qui permet de faire avancer la pr�servation du contenu num�rique. L'�laboration de la composante du D�p�t num�rique fiable destin�e aux publications �lectroniques a �galement progress�. Cependant, en d�pit de notre planification visant � recevoir des documents �lectroniques gouvernementaux � l'�t� 2010, des difficult�s techniques ont ralenti notre travail, et les r�sultats ont �t� moins importants que nous l'avions pr�vu.

En second lieu, nous avons poursuivi notre engagement continu envers AMICAN, le syst�me de gestion d'information int�gr� de BAC. Au cours de l'ann�e, les quatre composantes majeures du syst�me ont progress�. Ainsi, l'essentiel des donn�es g�n�alogiques est accessible en ligne; les clients qui se rendent sur place � Ottawa peuvent s'auto-inscrire, et la plupart de nos donn�es sur la gestion physique de nos fonds sont enregistr�es sur une seule base de donn�es. De plus, des progr�s significatifs ont �t� enregistr�s dans la mise � jour des syst�mes du pr�t entre biblioth�ques et de la circulation, tout comme dans la quantit� d'information rendue accessible gr�ce � notre moteur de recherche en ligne.

¹¹ Pour plus d'information sur le D�p�t num�rique fiable, consultez le lien suivant : [www.collectionscanada.gc.ca/digital-initiatives/012018-4000.01-e.html]

Les difficult�s li�es � la gestion de la collection

Le RPP comporte un �ventail d'engagements tous ax�s sur la priorit� accord�e au num�rique. Ainsi, le nombre de documents num�riques dans notre collection a augment�, incluant des documents d'origine num�rique (sites Web ou documents �lectroniques), et des documents num�ris�s ou reformat�s.

Notre travail visant � num�riser des documents de notre collection a cependant �t� plus lent que nous l'avions pr�vu, en raison de probl�mes techniques. Cependant, plus de 80 % de la num�risation pr�vue a �t� r�alis�e. Nous avons cr�� 2,8 millions d'images num�riques � l'interne et avons produit 1,9 million d'images suppl�mentaires par l'entremise de partenariats, toutes accessibles sur notre site Web. Parmi elles, 236 000 pages de publications canadiennes, telles que des annuaires, de la musique en feuille, des journaux de langue fran�aise, des d�pliants grand format et des affiches.

La nouvelle strat�gie de migration audiovisuelle et le plan de mise en œuvre d�crivent l'approche de BAC relative � la migration d'enregistrements audio et vid�o, import�s de formats obsol�tes (tels que bandes ou disques) vers des formats de fichiers �lectroniques, en vue d'une conservation � long terme. Cette strat�gie donne priorit� � la migration des formats les plus � risque o� les formats les plus obsol�tes et les plus probl�matiques sont trait�s en premier. Environ 4 400 heures d'enregistrements ont �t� migr�es depuis le lancement des premiers projets de migration, en d�cembre 2009. La cible de 18 000 heures �tablie dans le RPP �tait fond�e sur un d�marrage des projets plus pr�coce et sur des ressources plus grandes que celles dont nous avons finalement dispos�¹².

Nos efforts pour acqu�rir et pr�server de nouveaux documents num�riques ont donn� de bons r�sultats. Ainsi, un projet pilote a permis de v�rifier les enjeux relatifs au transfert de documents �lectroniques du gouvernement du Canada, et d'�valuer comment g�rer au mieux des documents tels que ceux contenus dans les syst�mes communs de r�pertoires �lectroniques, les courriels et les m�dias sociaux. Nous avons aussi �largi notre collection de sites Web, travaillant par exemple avec le minist�re du Patrimoine canadien pour saisir des sites couvrant les Jeux olympiques et paralympiques de 2010. Cet archivage Web a commenc� � �tre plus conforme au Cadre de gestion du patrimoine documentaire et � notre Politique de d�veloppement de la collection num�rique, ce qui explique pourquoi la strat�gie d'archivage Web n'a pas encore �t� �labor�e telle qu'annonc�e dans le RPP.

¹² Pour plus d'information sur la Strat�gie de migration des enregistrements audiovisuels de Biblioth�que et Archives Canada consultez le lien suivant : [www.collectionscanada.gc.ca/preservation/003003-1100-f.html]

Le�ons apprises

Tandis que nous en sommes aux premi�res �tapes visant l'identification des meilleures fa�ons de mettre en œuvre le nouveau Cadre de gestion du patrimoine documentaire et ses Outils d'orientation en mati�re de pr�servation et d'acquisition, l'exp�rience de 2009-2010 nous a montr� que les technologies de l'information comptent pour beaucoup afin de r�pondre aux attentes. Nous nous sommes heurt�s � plus de difficult�s que nous l'avions pr�vu lors de l'�laboration des concepts lorsque nous sommes pass�s des vieux syst�mes d'information aux nouveaux syst�mes int�gr�s, et au moment o� nous avons transf�r� des documents de la collection d'anciens formats � de nouveaux formats num�riques. Compte tenu du nombre d'engagements qui d�pendent des supports et des syst�mes des TI, il nous faut appliquer le Cadre de gestion en utilisant les ressources en TI de la fa�on la plus strat�gique, et bien planifier les nouveaux investissements. Les discussions � propos de l'activit� de programme 1.4 (Services internes) montrent que BAC tient compte de ces le�ons.

Il est aussi �vident que nous aurons besoin de d�terminer clairement les implications li�es aux ressources humaines occasionn�es par les changements pr�vus par le Cadre de gestion du patrimoine documentaire, dans le contexte de l'acquisition et de la pr�servation. Nous devrons forger les comp�tences dont a besoin notre personnel pour travailler dans cet environnement d'information num�rique.

Par-dessus tout, il faut nous rappeler que BAC ne peut remplir ses responsabilit�s d'acquisition et de pr�servation seul, � l'�cart des autres institutions de m�moire. Il est essentiel de b�tir davantage de relations de collaboration et de travailler avec d'autres institutions pour d�terminer comment partager les responsabilit�s concernant la gestion du patrimoine documentaire canadien.

Avantages pour les Canadiens

En vertu du nouveau Cadre de gestion du patrimoine documentaire, nous coordonnons nos activit�s d'acquisition, de pr�servation et d'exploration des ressources de mani�re coh�rente et durable. Nous visons l'obtention d'une collection qui repr�sente de plus en plus le Canada et sa diversit�, et qui soit de plus en plus accessible aux Canadiens et � tous ceux que l'histoire du Canada int�resse, et ce, en utilisant le plus efficacement possible nos ressources. BAC �labore des normes nationales utilis�es par les organismes vou�s � la conservation du patrimoine documentaire de tout le Canada pour d�crire les documents favorisant ainsi l'uniformit� des voies qu'empruntent les Canadiens pour trouver plus facilement ces documents. Notre engagement de num�riser les documents assure l'acc�s � cet h�ritage aux g�n�rations de Canadiens actuelles et futures, peu importe les changements technologiques qui surviendront et conform�ment aux priorit�s de notre collection.

Activit� de programme 1.3
Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible � des fins d'utilisation

BAC donne de l'information et offre des services qui facilitent l'acc�s � la collection et permettent de poursuivre les initiatives visant � faire conna�tre le patrimoine documentaire canadien et � l'interpr�ter. BAC fournit aussi des ressources et des normes en mati�re d'information qu'utilisent les communaut�s des biblioth�ques et des archives canadiennes.

Activit� de programme 1.3 : Faire conna�tre le patrimoine documentaire et le rendre accessible � des fins d'utilisation

Ressources financi�res 2009-2010 (en milliers de dollars)			Ressources humaines 2009-2010 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles13	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
24 612	26 107,1	24 305,9	230	230	0

R�sultats attendus	Indicateurs de rendement	Objectifs	�tat du rendement
La population canadienne conna�t BAC comme source de contenu et d'expertise en mati�re de patrimoine canadien, qui est novatrice et fait autorit�	Pourcentage des clients qui reconnaissent en BAC une source de contenu et d'expertise en mati�re de patrimoine canadien, qui est novatrice et fait autorit�	2009-2010 sert de base de r�f�rence	Les r�sultats d'une enqu�te men�e en mars 2010 indiquent que 2 % de la population canadienne savent que Biblioth�que et Archives Canada est un organisme charg� de collectionner, de pr�server et de rendre accessible les publications et documents qui pr�sentent un int�r�t pour le Canada. Une autre tranche de 16 % attribue ces responsabilit�s � un organisme au nom similaire (tel que Biblioth�que nationale, Archives canadiennes ou Archives nationales).

Ces r�sultats, indicateurs de rendement et cibles pr�vus sont tir�s du Cadre de mesure de rendement que   a revu peu apr�s l'ach�vement du RPP. Ils ont �t� utilis�s tout au long de 2009-2010 et ont fourni une base plus signifiante et mesurable pour �valuer les objectifs de BAC et les r�sultats obtenus que ceux du RPP.

¹³ Pour plus d'information sur les �carts financiers, consultez le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

R�sum�s du rendement selon l'engagement contenu dans le RPP	�tat du rendement
Points saillants et collections num�ris�es pr�sentes	Satisfait � presque tous
Rendre plus accessible la collection du Mus�e du portrait du Canada	Satisfait � tous
Appuyer le Centre d'apprentissage	Satisfait � tous
Cr�er des partenariats pour atteindre le public	Satisfait dans une certaine mesure
Une nouvelle strat�gie de services	Satisfait dans une certaine mesure
Recueillir l'information sur les clients	Satisfait � tous

Analyse du rendement

Une des cl�s de cette activit� de programme tient � la fa�on de d�terminer et de d�finir nos services. Par le pass�, nous avons souvent dirig� nos efforts vers la prestation de services offerts � des clients sur une base individuelle. BAC s'attache de plus en plus aux activit�s et aux services collectifs qui nous permettent de servir en m�me temps plusieurs clients, et cr�e des produits, des outils et des services aux usages multiples.

Le taux de clients satisfaits qui utilisent nos services en personne se chiffre � 88 pour cent, et celui des clients « � distance », � 87 %. Les clients ont indiqu� �tre surtout int�ress�s par la prestation de services en temps opportun, et ils ont souvent not� l'efficacit� de l'aide accord�e par le personnel de BAC. Selon les r�sultats d'une enqu�te effectu�e en ligne, le nombre de clients satisfaits par le contenu de notre site Web a augment�, passant de 64 % l'ann�e derni�re � 72 % en 2009-2010. Une enqu�te diff�rente relative � la communaut� des biblioth�ques montre que celle-ci est g�n�ralement tr�s satisfaite de nos services entre biblioth�ques. Nous avons encore b�n�fici� des conseils du Conseil consultatif sur les services, et offert � nos clients l'occasion de commenter les documents sur la modernisation.

Cependant, au cours de 2009-2010, l'�laboration de la strat�gie de services a �t� remani�e en partie � cause de la cr�ation concurrente, dans le Cadre de gestion du patrimoine documentaire, de la composante « exploration des ressources ». L'�laboration de la strat�gie de services va se poursuivre, et le contenu sera int�gr� dans l'Outil d'orientation en mati�re d'exploration des ressources, qui para�tra en 2010-2011.

Dans la mesure o� les activit�s et les �v�nements con�us pour joindre la population canadienne et des publics pr�cis sont essentiellement d�velopp�s et planifi�s bien avant le d�but de l'exercice financier, il a �t� possible de r�pondre aux engagements pr�vus au RPP pour 2009-2010. Plusieurs de ces engagements ont t�moign� de l'�quilibre �tabli entre les services donn�s sur une base individuelle, concentr�s dans la r�gion de la capitale nationale, et les services offerts � plusieurs, qui rendent les ressources accessibles aux Canadiens o� qu'ils soient.

Nous avons lanc� de nouvelles expositions virtuelles, telles que L'histoire du livre et de l'imprim� au Canada, et avons affich� des bases de donn�es en ligne, notamment Conclusions du Cabinet et une version am�lior�e de Naturalisation canadienne 1915-1932. Nous avons soutenu l'am�lioration de l'acc�s num�rique, en amor�ant notamment la num�risation de microformes portant sur deux collections populaires servant � la recherche g�n�alogique. Notre engagement pour que la collection joigne plus de monde par l'interm�diaire des m�dias sociaux a �t� illustr� par les mises � jour de notre galerie de photos sur Flickr : Sir John A. Macdonald et Images de la Premi�re Guerre mondiale¹⁴. Pendant que nous r�alisions presque tout ce que nous avions planifi� dans ce secteur, la r�duction de nos ressources a limit� notre capacit� � en faire davantage.

Notre engagement � rendre le programme du Mus�e du portrait plus accessible s'est largement appuy� sur la collaboration avec d'autres institutions. Ainsi, le Festival Karsh, r�alis� en collaboration avec le Mus�e des sciences et de la technologie du Canada, a accueilli 67 000 visiteurs. Divers �l�ments ont compl�t� l'exposition : un circuit p�destre au long duquel les visiteurs pouvaient voir les divers lieux d'Ottawa o� Karsh a v�cu et travaill�; un site Web incluant une exposition en ligne des œuvres du photographe; et « Mon Karsh », qui invitait le public � partager sur Flickr leurs histoires et images de Karsh. L'exposition Karsh : Image Maker a �t� pr�sent�e � l'Art Gallery of Alberta de janvier � mai 2010; au d�but d'avril, 45 000 personnes l'avaient d�j� visit�e. L'Association des mus�es canadiens a d�cern� un prix d'excellence � cette exposition¹⁵. Pour accompagner les Jeux olympiques et paralympiques d'hiver, nous avons mis sur pied Portraits dans la rue : Vancouver 2010, qui comprenait 23 reproductions de portraits d'athl�tes olympiques et paralympiques canadiens ou d'autres personnes ayant contribu� � l'essor des sports d'hiver au Canada. Les portraits ont �t� affich�s � Granville Island du 28 janvier au 22 mars 2010, o� plus de 140 000 visiteurs ont pu les voir.

Le Centre d'apprentissage de BAC¹⁶ a attir� plus de mille enseignants aux conf�rences d'�ducateurs tenues � Halifax, en Nouvelle-�cosse, et � Richmond, en Colombie-Britannique; et apr�s la tenue de diverses conf�rences, d'ateliers offerts par des facult�s d'�ducation, des journ�es de d�veloppement professionnel pour les enseignants et des foires relatives aux ressources, il a accru de 75 % le nombre des abonn�s � notre liste d'envoi �lectronique. Les utilisateurs ont pu profiter de nos quatre nouvelles ressources offertes en ligne et de la nouvelle trousse pour �ducateur consacr�e aux premiers ministres du Canada. Nous avons travaill� avec Anciens Combattants Canada, la fondation Historica et d'autres partenaires par l'entremise de diverses initiatives cr��es sous la banni�re de « Nous nous souviendrons d'eux », qui ont aid� les �tudiants canadiens � comprendre l'exp�rience du Canada et de ses militaires au cours des guerres pass�es.

Cette m�me approche de collaboration appliqu�e � l'exploration des ressources s'est aussi manifest�e sous d'autres formes. Nous avons collabor� avec The Generations Network pour num�riser 200 ensembles de dossiers militaires et de fiches relatives � la travers�e des fronti�res vers le Canada, comptant plus d'un million d'images. Notre programme de Club de lecture d'�t� TD¹⁷ a compt� sur la participation de 11 provinces et territoires; 519 000 jeunes ont particip� au programme et aux activit�s offerts dans pr�s de 2000 biblioth�ques locales. Le taux de participation a presque doubl� au Qu�bec, co�ncidant avec l'introduction du contenu cr�� par un comit� de biblioth�caires francophones. Par l'entremise du Programme national de d�veloppement des archives (PNDA)¹⁸, un programme de subventions et de contributions administr� par BAC et le Conseil canadien des archives a permis d'octroyer en 2009-2010 le montant de 1,1 million de dollars, qui servira � renforcer la capacit� du r�seau des archives � am�liorer l'acc�s au patrimoine documentaire canadien. En collaboration avec Biblioth�que et Archives nationales du Qu�bec, nous avons �labor� un plan pour « Voici ma famille¹⁹ », qui donne acc�s � l'information sur la g�n�alogie. Nous avons facilit� la num�risation des documents de Justice Canada concernant les litiges sur le tabac, lesquels seront offerts sur notre site Web. Bien que nous ayons saisi maintes occasions de collaborer avec d'autres pour faire conna�tre au public la collection de BAC, ces initiatives ont �t� organis�es sur une base ad hoc. BAC continue d'�laborer une approche de collaboration afin d'accro�tre syst�matiquement ses partenariats.

¹⁴ Pour en savoir davantage sur ces produits virtuels, consultez les sites Web suivants :
L'histoire du livre et de l'imprim� au Canada : [ www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/hlic/index-f.html]
Conclusions du Cabinet : [www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/conclusions/index-f.html]
Naturalisation canadienne 1915-1932 [www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/naturalisation-1915-1932/index-f.html"]
Galerie de photos de LAC-BAC sur Flickr [www.flickr.com/photos/lac-bac/]
¹⁵ Pour obtenir plus d'informations sur les pr�sentations virtuelles du Mus�e du portrait du Canada, consultez les sites suivants :
Portrait Gallery of Canada [www.collectionscanada.gc.ca/portraits/index-f.html]
Festival Karsh : [www.festivalkarsh.ca/]
Flickr : Mon Karsh : [www.flickr.com/groups/mykarsh-monkarsh/]
Prix d'excellence de l'Association des mus�es canadiens : [www.lac-bac.gc.ca/quoi-de-neuf/013-460-f.html]
¹⁶ Pour obtenir plus d'informations sur le Centre d'apprentissage, consultez le site suivant : [www.collectionscanada.gc.ca/education/index-f.html]
¹⁷ Pour obtenir plus d'informations sur le programme du Club de lecture d'�t� TD, consultez le site suivant : [www.td-club-td.ca/index-f.html]
¹⁸ Pour obtenir plus d'information sur le PNDA, consultez le site suivant : [www.collectionscanada.gc.ca/archives/042-200-f.html]
¹⁹ Pour obtenir plus d'information sur « Voici ma famille », consultez le site suivant : [www.thatsmyfamily.info/Metamoteur/explications.html]

Le�ons apprises

�quilibrer les activit�s d'exploration des ressources et les ressources consacr�es � appuyer les nouveaux services et ceux d�j� en place constituera un v�ritable d�fi. Nos r�cents succ�s de collaboration (comme le Festival Karsh) indiquent l'excellence du mod�le de programme et de prestation de services, et elles devraient �tre �largies pour donner aux Canadiens de tout le pays un acc�s accru. � ces efforts s'ajouteront diff�rentes occasions, dont celles li�es au num�rique, de fournir des exp�riences pertinentes et des ressources �ducatives reproductibles.

Toute transition n�cessite du temps et du personnel qui travaille sur les outils gr�ce auxquels on pourra fournir des services au plus grand nombre possible de Canadiens. Cet investissement s'accompagne de r�percussions � court terme sur les services. Toutefois, il produira des r�sultats � long terme, car plus de Canadiens utiliseront la collection. Il fournira aux Canadiens les outils n�cessaires pour y acc�der simplement et efficacement, gr�ce � des occasions li�es au num�rique.

Enfin, la derni�re le�on, c'est que nous devrons am�liorer les pratiques utilis�es pour recueillir les commentaires donn�s en personne par les clients. Pour ce faire, il nous faut explorer des processus qui exigent une charge de travail moins lourde.

Avantages pour les Canadiens

La population canadienne tire de plus en plus parti de l'acc�s am�lior� � la collection de BAC, gr�ce aux expositions en ligne, � l'utilisation d'installations de partenaires et aux plus grandes ressources offertes aux usagers. La population canadienne profite de l'engagement qu'a pris BAC de r�pondre dans des d�lais appropri�s aux int�r�ts exprim�s par le public, tels que ceux li�s � la g�n�alogie, � l'�ducation et aux demandes concernant l'Acc�s � l'information et la protection des renseignements personnels. BAC se concentre sur les activit�s entreprises en collaboration ou en partenariat, ce qui lui a permis d'en am�liorer l'acc�s, comme ce fut le cas avec la cr�ation de nouvelles bases de donn�es et l'expansion donn�e � celle d�j� en place afin de faciliter la recherche des clients.

Activit� de programme 1.4
Services internes

Les services internes de BAC, tels que les ressources humaines, la technologie de l'information ou les infrastructures et les communications, sont essentiels � l'ensemble des strat�gies pour permettre l'atteindre des r�sultats dont profite la population canadienne et assurer la mise en œuvre d'approches institutionnelles plus coh�rentes en ce qui a trait aux principaux d�fis.

Activit� de programme 1.4 : Services internes

Ressources financi�res 2009-2010 (en milliers de dollars)			Ressources humaines 2008-2009 (ETP)
D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles20	Ressources pr�vues	Ressources r�elles	�cart
29 578,4	32 377,2	34 403,6	234	236	2

R�sum�s du rendement selon l'engagement contenu dans le RPP	�tat du rendement
Gouvernance et appui de la direction — R�duire le nombre de politiques	Satisfait � presque tous
Gouvernance et appui de la direction — Une nouvelle approche de partenariat	Satisfait � presque tous
Gouvernance et appui de la direction — Une capacit� de recherche institutionnelle am�lior�e	Satisfait � tous
Gouvernance et appui de la direction — �valuations de BAC	Satisfait � tous
Services de gestion des ressources — Un plan int�gr� de ressources humaines	Satisfait � tous
Services de gestion des ressources — L'embauche	Satisfait � presque tous
Services de gestion des ressources — �laborer une architecture concernant les technologies de l'information	Satisfait � presque tous
Services de gestion des ressources — Les technologies � l'appui des initiatives num�riques	Satisfait � tous
Services de gestion des ressources — Comit� des TI form� de personnes d'exp�rience	Satisfait � presque tous
Services de gestion des ressources — Gestion de l'information am�lior�e de BAC	Satisfait � presque tous
Services de gestion des biens — H�berger la collection dans des conditions ad�quates	Satisfait � tous
Services de gestion des biens — Mettre sur pied une installation destin�e � la pr�servation des supports � base de cellulose de nitrate	Satisfait � tous
Services de gestion des biens — Allouer de l'espace en �liminant des documents	D�passe

²⁰ Pour plus d'information sur les �carts financiers, consultez le sommaire financier sur le rendement 2009-2010 � l'adresse suivante : [www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-3001-f.html]

Analyse du rendement

En g�n�ral, les engagements pris dans le RPP par les services internes ont �t� largement remplis � la fin de l'exercice financier, ou encore ils �taient en voie d'ach�vement. Tandis que plusieurs de ces engagements pr�c�dent l'�laboration du Cadre de gestion du patrimoine documentaire, le processus de modernisation de BAC a mis en lumi�re l'importante contribution des services internes, telles les technologies de l'information et les ressources humaines. Il souligne l'importance de la planification et des actions relatives aux priorit�s se rattachant aux politiques et � la gouvernance, comme les partenariats et le besoin de r�duire le « labyrinthe de r�gles » qui ralentissent la possibilit� qu'a BAC de r�agir aux occasions qui se pr�sentent. D'autres engagements, en particulier ceux associ�s aux nouveaux projets de construction, r�sultent d'ann�es de planification et se rapportent � des besoins qui se poursuivront, peu importe l'orientation pr�cise que prendra la modernisation.

Gouvernance et appui � la direction

Nous avons agi sur un vaste �ventail d'engagements con�us pour renforcer la gouvernance de BAC et les besoins de la direction pour prendre des d�cisions efficaces. Ainsi, nous avons commenc� � �valuer les politiques et proc�dures actuelles de BAC ce qui nous permettra d'annuler les politiques p�rim�es, et un nouveau Cadre de gestion en mati�re d'�laboration des politiques guidera BAC dans la cr�ation de futures politiques. Nous avons �galement �labor� un nouveau Cadre de gestion des activit�s de partenariat afin de d�limiter les r�les et les responsabilit�s de BAC dans le cadre de l'utilisation accrue de partenariats que devrait susciter la modernisation. Une unit� de recherches strat�giques a �t� cr��e. Elle est charg�e de surveiller, d'analyser et de produire des rapports sur les tendances en �mergence qui affectent BAC et ses politiques, en particulier en ce qui a trait aux questions horizontales complexes qui permettent d'atteindre les r�sultats strat�giques de l'institution et du gouvernement du Canada. La cr�ation d'un Comit� minist�riel de v�rification a commenc� � fournir � la direction de BAC, comme le stipule son mandat, « des conseils ind�pendants et objectifs et une assurance de la pertinence des m�canismes de contr�le, de gestion des risques et de gouvernance de Biblioth�que et Archives Canada ».

Conform�ment � l'engagement d'utiliser les �valuations pour influer sur la prise de d�cisions, une �valuation a examin� l'exp�rience acquise par BAC � partir des cinq choix strat�giques utilis�s comme priorit�s organisationnelles depuis 2006. Les r�sultats sont d�j� utilis�s pour orienter certains aspects de la modernisation. Bien qu'il ne soit pas pr�vu dans le RPP, un nouveau Cadre de mesure de rendement et une nouvelle architecture d'activit�s de programme ont �t� �labor�s et seront pr�ts � �tre mis en œuvre au cours du cycle financier de 2011-2012.

Services de gestion des ressources

BAC s'est occup� de deux types de ressources tr�s diff�rentes mais toutes deux essentielles � l'orientation donn�e tout au long de la modernisation. Le premier concerne nos priorit�s en ressources humaines, mises en œuvre � partir d'actions comme le plan int�gr� de ressources humaines approuv� par la direction, ou encore l'utilisation du processus de recrutement de candidats de niveau postsecondaire pour l'embauche de personnes afin de pourvoir � des postes de chercheur dans le domaine historique. Nous avons examin� les postes cl�s pour cibler les besoins futurs et les comp�tences qui seront requises par BAC, et aussi pour pr�parer le terrain au transfert des connaissances ainsi qu'� d'autres mesures. De plus, nous avons mis sur pied une nouvelle approche concernant nos engagements relatifs � l'�quit� en mati�re d'emploi, en vertu de laquelle toutes les actions li�es � des offres d'emplois ouvertes � des candidats de l'ext�rieur de BAC comprennent des actions pr�cises qui pourraient r�duire les �carts li�s � la repr�sentation.

Le second type de ressources concerne la gestion, les infrastructures et la prise de d�cisions li�es aux technologies de l'information (TI), essentielles pour une organisation travaillant dans un environnement de plus en plus num�rique. Une bonne partie de cette activit� sert � appuyer des initiatives d�crites ailleurs dans ce rapport, comme le soutien au D�p�t num�rique fiable ou au nouveau Syst�me de gestion de la collection. D'une fa�on g�n�rale, nous avons continu� � mettre sur pied un processus gr�ce auquel notre architecture de TI est harmonis�e aux objectifs op�rationnels, et nous avons g�r� les projets de TI d�j� existants de fa�on � donner priorit� � ceux qui ont le plus d'importance pour BAC. Ceci est soutenu par la cr�ation d'un nouveau comit� form� de personnes d'exp�rience qui supervisent les initiatives num�riques de BAC et les questions technologiques qu'elles soul�vent.

BAC a lanc� une nouvelle strat�gie en mati�re de gestion de l'information (GI) et de tenue de documents qui se poursuivra jusqu'en 2012 pour nous permettre de nous conformer pleinement � la nouvelle directive pangouvernementale sur la tenue de documents. Nous avons conjugu� cette d�marche aux actions et � la formation portant sur des enjeux pr�cis concernant la GI � BAC, tels que la gestion des courriels et l'information contenue dans des r�pertoires �lectroniques partag�s, et nous avons amorc� la formation en GI selon le nouveau syst�me de tenue de documents, bien que l'�laboration des politiques de GI pr�vue ait �t� report�e � 2010-2011. Une analyse des processus op�rationnels de BAC a �t� amorc�e; elle sert � trouver des fa�ons coh�rentes de d�terminer quels documents ont une valeur archivistique ou une valeur op�rationnelle permanente.

Les services de gestion des biens

Comme il est pr�cis� dans la section consacr�e � l'activit� de programme 1.2, BAC a g�r� d'importants projets de construction. Ces derniers respectaient leur �ch�ancier et leur budget � la fin de 2009-2010. Nous r�glons aussi les besoins en espace d'entreposage gr�ce � des initiatives qui permettent d'�liminer les documents sans valeur archivistique de minist�res f�d�raux (voir la section consacr�e � l'activit� de programme 1.1).

Le�ons apprises

La capacit� des services internes de BAC est soumise aux contraintes en raison du niveau global des ressources. Aussi est-il imp�ratif d'�laborer et d'utiliser de fa�on continue des outils de gestion gr�ce auxquels les priorit�s sont �tablies et mises � jour selon les besoins, et qui permettent de s'attaquer aux risques mena�ant le plus l'atteinte des objectifs organisationnels et pangouvernementaux.

Avantages pour les Canadiens

La gestion efficace des services internes permet � RPP de mieux remplir son mandat en fonction de toutes les activit�s de programme. Par exemple, les progr�s accomplis en ce qui a trait aux technologies de l'information montrent que BAC concentre ses ressources sur les initiatives conformes aux priorit�s de l'institution qui ont le plus de chance de produire des r�sultats dont profiteront les Canadiens d�sireux d'explorer et d'utiliser nos collections. Les progr�s accomplis dans le domaine des ressources humaines t�moignent du fait que nous disposons des comp�tences et de l'expertise n�cessaires pour r�pondre aux attentes et aux besoins changeants des Canadiens int�ress�s par leur patrimoine documentaire. L'am�lioration des installations indique que nous prenons soin de la collection dans l'environnement le mieux adapt� aux documents fragiles. Les produits d'�valuation, les rapports et les conseils appuient la prise de d�cisions par la direction de BAC fond�es sur les faits.

Section III: Renseignements suppl�mentaires

Principales donn�es financi�ress

Les principales donn�es financi�res fournies dans le Rapport minist�riel sur le rendement offrent un aper�u g�n�ral de l'�tat de la situation financi�re et des r�sultats de BAC. Les �tats financiers sont pr�sent�s en conformit� avec les principes de la comptabilit� d'exercice. Les informations suppl�mentaires non v�rifi�es, pr�sent�es dans les tableaux financiers d'autres sections de ce rapport, ont �t� rassembl�es � partir d'une m�thode de comptabilit� de caisse modifi�e afin de respecter les principes de d�claration fond�s sur les cr�dits. Les �tats financiers de notre organisme peuvent �tre consult�s sur notre site Web, � l'adresse suivante : [http://www.collectionscanada.gc.ca/a-notre-sujet/012-2001-f.html ]

(en milliers de dollars)

Sommaire de la situation financi�re � la fin de l'exercice (31 mars 2010)	Variation en %	2010	2009
Actif
Total des actifs	32,3 %	56 407	42 641
Total	32,3 %	56 407	42 641
Passif
Total du passif	-26,9 %	31 670	43 352
Avoirs
Total des avoirs	3 579,2 %	24 737	(711)
Total	32,3 %	56 407	42 641

(en milliers de dollars)

Sommaire des op�rations financi�res � la fin de l'ann�e financi�re (31 mars 2010)	Variation en %	2010	2009
D�penses
Total des d�penses	-12,1 %	151 482	172 369
Revenus
Total des revenus	14,2 %	637	558
R�sultats d'exploitation nets	-12,2 %	150 845	171 811

Liste des tableaux – Renseignements suppl�mentaires

Achats �cologiques
V�rification et �valuation
Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
Sommaire des d�penses en capital par activit� de programme

La version �lectronique de tous les tableaux de renseignements suppl�mentaires qui figurent dans le Rapport minist�riel sur le rendement de 2009-2010 est disponible sur le site Web du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada, � l'adresse : [www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/st-ts-fra.asp].