ARCHIVÉ - Conseil national de recherches Canada - Rapport

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Section III – Renseignements supplémentaires

3.1 Principales données financières

Voici un aperçu général de la situation financière et des activités du CNRC. La méthode de la comptabilité d'exercice a été suivie afin de permettre les comparaisons avec les états financiers complets publiés sur le site Web du CNRC.

(en milliers de dollars)

État condensé de la situation financière à la fin de l'exercice (31 mars 2010)	Variation en %	2009-2010	2008-2009
ACTIF
Total de l'actif	(0,5 %)	816 923	821 313
TOTAL	(0,5 %)	816 923	821 313
PASSIF
Total du passif	1,9 %	336 152	329 943
AVOIR
Avoir total	(2,2 %)	480 771	491 370
TOTAL	(0,5 %)	816 923	821 313

(en milliers de dollars)

État condensé des résultats à la fin de l'exercice (31 mars 2010)	Variation en %	2009-2010	2008-2009
DÉPENSES
Total des dépenses	14,8 %	1 032 652	899 430
REVENUS
Total des revenus	8,6 %	169 627	156 246
COÛT NET DES OPÉRATIONS	16,1 %	863 025	743 184

Les revenus générés sont importants pour le CNRC, non seulement parce qu'ils contribuent au financement de ses dépenses de fonctionnement et de ses dépenses en immobilisations, mais aussi parce qu'ils témoignent de la valeur que le CNRC offre à ses clients et collaborateurs. Le CNRC a encaissé des revenus totaux de 169,6 millions de dollars en 2009-2010, une hausse par rapport à 156,2 millions de dollars en 2008-2009. La partie la plus importante des revenus générés du CNRC vient de la vente de produits et services (74,7 millions de dollars), surtout de services fournis à des clients de l'industrie et des milieux universitaires (49,6 millions de dollars), le solde venant de la vente de produits et services d'information (11,7 millions de dollars), de la cession de droits et privilèges du CNRC (8,9 millions de dollars) et de la location et de l'utilisation de ses biens (4,5 millions de dollars), tous comptabilisés au moyen de la méthode de comptabilité d'exercice.

[D]

Le CNRC a engagé des dépenses totales de 1 033,7 millions de dollars en 2009-2010, une hausse par rapport aux 899,4 millions de dollars dépensés en 2008-2009. Les principaux postes de dépenses du CNRC sont les salaires et les avantages sociaux des employés (468,3 millions de dollars) et les subventions et contributions (281,2 millions de dollars). Ces deux postes représentent 72,6 % des dépenses totales. Cette augmentation des dépenses de 133,3 millions de dollars découle de la participation du CNRC à la mise en œuvre du Plan d'action économique du Canada. Au total, le CNRC a reçu et dépensé des crédits additionnels de 142,5 millions de dollars en subventions et contributions dans le cadre du Plan d'action économique du Canada afin d'appuyer les activités de recherche scientifique et de développement effectuées par des organisations canadiennes en 2009-2010.

[D]

3.2 Liste des tableaux - Renseignements supplémentaires

Les tableaux suivants peuvent être consultés sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor :

• Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
• Frais d'utilisation/Frais externes
• Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
• Initiatives horizontales
• Achats écologiques
• Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
• Vérifications internes et évaluations

3.3 Autres sujets d'intérêt

3.3.1 Membres du Conseil du CNRC

Le Conseil du CNRC fixe l'orientation stratégique de l'organisation et conseille le président en plus d'assurer le suivi des progrès en regard des plans stratégiques. Le ministère de l'Industrie peut également consulter le Conseil du CNRC pour obtenir des avis sur des questions touchant son mandat qui sont importantes pour la science et la technologie au Canada. Le Conseil se réunit habituellement trois fois par année et compte trois comités permanents : le Comité exécutif, le Comité des ressources humaines et le Comité des finances. Le Conseil est présidé par le président du CNRC et les autres membres sont désignés par le gouvernement du Canada pour des mandats de trois ans. On trouvera ci-dessous la liste des membres actuels du Conseil. Pour une liste à jour et une courte biographie de chacun des membres, on consultera le site Web du CNRC.

John McDougall,
président (et président du Conseil), Conseil national de recherches Canada,
Ottawa (Ontario)

Dennis Anderson,
ancien président, Université de Brandon, et consultant en gestion,
Gimli (Manitoba)

Jacques Beauvais,
vice recteur à la recherche, Univiersité de Sherbrooke
Sherbrooke (Québec)

Paul Clark,
ancien vice-président, Recherche et technologie, NOVA Chemicals Corporation,
Calgary (Alberta)

Peter Frise,
directeur scientifique et PDG, Auto 21, Université de Windsor,
Windsor (Ontario)

Alexandre Jodoin,
ingénieur en matériaux et structures, BMT Fleet Technology Limited,
Manotick (Ontario)

Jay Josefo,
avocat,
Toronto (Ontario)

Raymond Leduc,
directeur et cadre supérieur régional, IBM Bromont,
Bromont (Québec)

Margaret Lefebvre,
directrice exécutive, Association canadienne des fonds de revenu,
Montréal (Québec)

Kellie Leitch,
professeure agrégée de chirurgie, Université de Toronto, et Centre for Health Innovation & Leadership, Richard Ivey School of Business, Université de Western Ontario,
Toronto (Ontario)

Douglas MacArthur,
président, MacArthur Group, Inc.,
Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)

Eva Mah Borsato,
présidente, Intellectual Capital Corporation Inc.,
Edmonton (Alberta)

Cecil Rorabeck,
professeur de chirurgie orthopédique (Émérite),
London (Ontario)

Leo Steven,
président, Health PEI,
Cardigan (Île-du-Prince-Édouard)

Iain Stewart,
vice-président adjoint, recherche, Université Dalhousie,
Halifax (Nouvelle-Écosse)

Howard Tennant,
président émérite, Université de Lethbridge,
Lethbridge (Alberta)

Normand Tremblay,
consultant en gestion stratégique, Normand Tremblay et associés,
Montréal (Québec)

Allan Warrack,
professeur émérite en administration des affaires, Université de l'Alberta,
Edmonton (Alberta)

David Wood,
chef des finances et du développement d'entreprise, secrétaire et trésorier, Celator Pharmaceuticals Inc.,
Vancouver (Colombie-Britannique)

3.3.2 Renvois en ligne

http://www.actionplan.gc.ca/fra/index.asp
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/rapports/2009-2010/rmr-index.html
http://laws.justice.gc.ca/fra/N-15/index.html
http://www.tbs-sct.gc.ca/reports-rapports/cp-rc/2009-2009/cp-rctb-fra.asp
http://www.ic.gc.ca/eic/site/ic1.nsf/fra/h_00231.html
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/emplacements/index.html
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/affaires/elire-domicile.html
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/evaluation/evaluation.html
http://www.labcanada.com/issues/story.aspx?aid=1000341991
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/actualites/pari/2009/07/07/avalon-microelectronics.html
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/idp/pari.html
http://safstl-asbstf.scitech.gc.ca/fra/nouvelles/2010-04-29-csf-entente-licence.html
http://nparc.cisti-icist.nrc-cnrc.gc.ca/npsi/ctrl?lang=fr"
http://www.tbs-sct.gc.ca/dpr-rmr/2009-2010/index-fra.asp
http://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/apropos/conseil-administration.html

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¹ Entièrement atteint : « 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (prouvé par l'indicateur et l'objectif, ou par les activités prévues et les extrants) par rapport au résultat attendu ou à la priorité précisée dans le RPP a été atteint au cours de l'exercice. »

² Fondé sur les statistiques sur l'ensemble de la R-D industrielle au Canada en 2003 et en 2009. Voir le tableau 1 dans la publication 88-202- x de Statistique Canada – Recherche et développement industriels : Perspective, 2009. Les montants en dollars constants pour 2009 ont été calculés en utilisant le déflateur du PIB pour cette même année.

³ On trouvera une description de cette activité de programme à la section 1.2.

⁴ Dépassé : « Plus de 100 p. 100 du niveau de rendement attendu (prouvé par l'indicateur et l'objectif, ou par les activités prévues et les extrants) par rapport au résultat attendu ou à la priorité précisée dans le RPP a été atteint au cours de l'exercice. »

⁵ A Bibliometric and Technometric Analysis of the National Research Council Canada (1997-2008), Science-Metrix, 4 décembre 2009.

⁶ Bibliometric Analysis of the Scientific Production of the National Research Council of Canada, 1980-2007, Observatoire des sciences et des technologies, juillet 2008.

⁷ Ces statistiques n'ont pas été collectées en 2007-2008. La valeur indiquée a été estimée suivant la méthode de la régression linéaire.

⁸ On trouvera une description de cette activité de programme à la section 1.2.