Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Tout tableau d'information supplémentaire se trouvant dans le Rapport sur les plans et les priorités de 2010-2011 peut également être consulté sous forme électronique à partir du site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à l'adresse suivante : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/info/info-fra.asp.
Un tableau détaillant l'information sur les services reçus par le Ministère à titre gracieux pendant la période de planification est accessible en ligne sur le site Web du Ministère à l'adresse suivante : www.ec.gc.ca/dpr-rpp/index_f.htm.
Selon les résultats de la fiche de rendement du Commissariat aux langues officielles concernant le rendement d'Environnement Canada en matière de langues officielles, les priorités principales suivantes ont été établies pour 2010-2011 :
Environnement Canada adhère entièrement au principe, à l'objectif et aux dispositions de la Loi sur les langues officielles et de ses règlements. En avril 2009, le Conseil exécutif de gestion a approuvé un plan d'action concernant des initiatives liées aux langues officielles pour 2009-2011. Ce plan d'action fournit des lignes directrices à l'ensemble des directions générales et services du Ministère concernant des initiatives susceptibles d'améliorer la qualité du service offert aux clients et de favoriser un environnement de travail exemplaire où tous les droits des employés sont respectés. Plusieurs priorités ont été définies dans le plan d'action pour 2009-2010 et 2010-2011.
[1] Les lois et règlements du Ministère sont décrits à l'adresse http://www.ec.gc.ca/default.asp?lang=Fr&n=48D356C1-1.
[2] Les descriptions des activités de programmes figurent sous chaque résultat stratégique à la section II.
[3] Les descriptions des activités de programmes figurent sous chaque résultat stratégique à la section II.
[4] Les descriptions des activités de programmes figurent sous chaque résultat stratégique à la section II.
[5] Les descriptions des activités de programmes figurent sous chaque résultat stratégique à la section II.
[6] Les descriptions des activités de programmes figurent sous chaque résultat stratégique à la section II.
[7] Chaque pays doit fournir des données aux groupes internationaux afin que soient produites des évaluations des ressources mondiales en eau, comme le Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ressources en eau produit par le Programme mondial pour l'évaluation des ressources en eau de l'UNESCO ou le prochain rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat des Nations Unies.
[8] Le système de crédits compensatoires est un mécanisme visant à encourager les réductions de gaz à effet de serre des secteurs et des activités qui ne se sont pas réglementés par le cadre de travail réglementaire fédéral.
[9] Programme de la qualité de l'air (initiative horizontale) : http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/info/info-fra.asp.