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1. Titre de la vérification interne | 2. Type de vérification interne | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
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Santé des animaux terrestres | Vérification de gestion | Terminée | Juin 2010 |
Protection des végétaux et biosécurité | Vérification de gestion | Terminée | Décembre 2010 |
Cadre de contrôle de la gestion financière (incluant les comptes créditeurs de 2010-2011) | Vérification financière | Terminée | Juin 2010 |
Certification des exportations d'aliments | Vérification de gestion | Reportée | 2011-2012 |
Planification des immobilisations et gestion des biens (immobilier) | Vérification financière | En cours | Mars 2011 |
Gestion des recettes | Vérification financière | Terminée | Juin 2010 |
Services d'application de la loi et d'enquête | Vérification de gestion | Terminée | Décembre 2010 |
Système de vérification de la conformité des viandes | Vérification de gestion | Terminée | Décembre 2010 |
Cartes d'achat | Vérification financière | Terminée | Juin 2010 |
Vue d'ensemble des états financiers | Consultation | Terminée | Juin 2010 |
Plan d'action pour assurer la salubrité des aliments | Vérification de gestion | Reportée | Mars 2011 |
Bureau de la région de l'Atlantique | Vérification de gestion | En cours | Juin 2011 |
Gestion des ressources – prévisions | Vérification financière | Reportée | À déterminer |
Contrôles opérationnels du DPI (vérification de la GI-TI de 2011-2012) | Vérification de gérance | En cours | Mars 2011 |
Programme d'aide fédéral (incluant les paiements de transfert de 2011-2012) | Vérification financière | En cours | Mars 2011 |
Processus de dotation accélérée (ressources humaines de 2011-2012) | Vérification de gestion | En cours | Mars 2011 |
Services financiers – ententes conclues avec des tiers | Vérification financière | Prévue | 2011-2012 |
Gestion des biens et de la sécurité – biens meubles | Vérification financière | Prévue | 2011-2012 |
Bureau de la région de l'Ouest | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Sécurité de la TI (GSTI) | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Systèmes de TI en développement – étude préliminaire | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Salaires et avantages sociaux | Vérification financière | Prévue | À déterminer |
Systèmes de TI en développement – Solution de production de rapports sur la gestion du rendement (SPRGR) | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Tous les paiements compensatoires | Vérification financière | Prévue | À déterminer |
Système de vérification de la conformité des viandes et de la volaille | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Santé des animaux – zoonoses | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Certification des exportations de poisson | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Vue d'ensemble des états financiers | Consultation | Prévue | 2011-2012 |
Gestion des biens et de la sécurité – parc de véhicules | Vérification financière | Prévue | À déterminer |
Gestion de projets | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Bureau de la région de l'Ontario | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
DPI – gestion de l'information | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Systèmes de TI en développement – production de rapports sur l'organisation et les opérations (PROO) | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Systèmes de TI en développement – Système de vérification de la conformité (SVC) | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Systèmes de TI – SAP/Saturn | Vérification de gérance | Prévue | À déterminer |
Ressources humaines – pouvoirs du président | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Poissons et produits de la mer – Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Importations de fruits et légumes frais | Vérification de gestion | Prévue | À déterminer |
Gestion des biens et de la sécurité – planification des immobilisations et gestion des biens | Vérification financière | Prévue | À déterminer |
Vue d'ensemble des états financiers | Consultation | Prévue | 2012-2013 |
Intervention en cas d'urgence liée à la protection des végétaux | Vérification de gestion | Annulée à la suite d'une vérification menée par le BVG | |
Certification des exportations d'animaux | Vérification de gestion | Reportée à la suite d'une vérification menée par l'UE | |
Rappels d'aliments et intervention en cas d'urgence | Vérification de gestion | Annulée à la suite d'une vérification menée par le BVG | |
Intervention en cas d'urgence liée à la santé des animaux | Vérification de gestion | Annulée à la suite d'une vérification menée par le BVG | |
Système de gestion financière | Vérification financière | Réalisée en 2009-2010 | |
Remarque : L'écart entre les vérifications prévues dans ce rapport et celles du RPP précédent résulte des changements apportés à l'univers de vérification et au PVAR qui en découle. Plan de vérification : lien non disponible |
1. Titre de l'évaluation et lien | 2. Activité de programme | 3. État | 4. Date d'achèvement prévue |
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Évaluation des activités d'étiquetage des aliments de l'ACIA | S. O. | Annulée | |
Évaluation du projet de renforcement des capacités d'évaluation de la vulnérabilité du système d'approvisionnement alimentaire, dans le cadre du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité | Programme de salubrité des aliments | En cours | Mars 2011 |
Évaluation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver (volet ACIA) (lien non disponible) |
Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | Terminée | Septembre 2010 |
Évaluation interministérielle des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 à Vancouver (dirigée par le ministère du Patrimoine canadien) | Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | Prévue | Mars 2011 |
Évaluation des activités de l'ACIA visant les aliments importés | Programme de salubrité des aliments | Reportée | Décembre 2012 |
Évaluation de la stratégie globale de gestion de l'ESB au Canada, financement sur 5 ans (mi-parcours) | Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses | Prévue | Décembre 2011 |
Évaluation de la stratégie globale de gestion de l'ESB au Canada, financement sur 5 ans | Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses | Prévue | 2012-2013 |
Évaluation du Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires et de consommation (volet ACIA) | Programme de salubrité des aliments | Prévue | 2012-2013 |
Évaluation interministérielle du Plan d'action pour assurer la sécurité des produits alimentaires et de consommation (dirigée par Santé Canada) | Programme de salubrité des aliments | Prévue | 2012-2013 |
[Ajouts depuis le dernier exercice] | |||
Évaluation du Programme national sur la santé des animaux aquatiques | Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses | Terminée | Juin 2010 |
Évaluation du renforcement de l'interdiction frappant les aliments du bétail décrétée par l'ACIA (ESB) | Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses | En cours | Décembre 2011 |
Évaluation des sanctions administratives pécuniaires | Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | En cours | Mars 2011 |
Évaluation du processus d'élaboration de règlements | Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | Prévue | Mars 2012 |
Évaluation interministérielle des initiatives liées à l'ESB I et II (dirigée par Santé Canada) | Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses | En cours | Juin 2011 |
Évaluation interministérielle de l'initiative Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux produits antiparasitaires (volet ACIA) (dirigée par Santé Canada) | Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | Terminée | Septembre 2010 |
Évaluation interministérielle du Programme de salubrité des aliments et de qualité de la nutrition de Santé Canada | Programme de salubrité des aliments | En cours | Juin 2011 |
Évaluation interministérielle du Programme d'éradication du virus de la sharka | Programme de protection des végétaux | En cours | Mars 2011 |
Listeria/maladies d'origine alimentaire | Programme de salubrité des aliments | Prévue | 2012-2013 |
Évaluation de la fonction d'évaluation de l'ACIA selon la politique d'évaluation | Services internes | Prévue | 2012-2013 |
Programme d'aide fédéral (lien non disponible) |
Programme de salubrité des aliments Programme de santé des animaux et de prévention des zoonoses Programme de protection des végétaux | Terminée | Décembre 2010 |
Plan d'évaluation : lien non disponible |