ARCHIVÉ - Commission des champs de bataille nationaux - Rapport

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Message du Ministre

Le gouvernement du Canada sait que le secteur culturel joue un rôle de premier plan quand il s’agit de favoriser le dynamisme des communautés d’un bout à l’autre du pays et de stimuler notre économie. En tant qu’organisme du Portefeuille de Patrimoine canadien, la Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) veille à ce que les Canadiens participent activement à la vie culturelle et à celle de leur communauté, en plus de nous encourager à célébrer le caractère unique de notre pays.

En 2009, la CCBN s’est consacrée à la conservation et à la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille et a offert divers services publics et éducatifs à la population canadienne et à ses visiteurs, notamment des activités de commémoration pour souligner le 250^e anniversaire de la bataille des plaines d’Abraham. Les usagers et visiteurs ont ainsi eu l’occasion d’approfondir leurs connaissances sur cette période marquante de l’histoire du pays.

À titre de ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles, il me fait plaisir de vous présenter le Rapport ministériel sur le rendement de 2009-2010 de la CCBN. Ce rapport brosse un tableau détaillé des activités de la CCBN au cours de la dernière année financière.

 

L'honorable James Moore, C.P., député

 

 

SECTION I - Aperçu

1.1   Renseignements sommaires

Raison d'être

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN), en tant que gestionnaire du parc des Champs-de-Bataille, permet aux Canadiens et aux Canadiennes de bénéficier du premier parc historique national au Canada et d'un des plus prestigieux parcs urbains au monde.

Responsabilités

La CCBN assume la responsabilité de l’administration, de la gérance, de la conservation et de la mise en valeur du parc des Champs-de-Bataille nationaux (situé dans la ville de Québec) ainsi que de la gestion des fonds attribués à cette fin.

Elle tient son mandat de la Loi concernant les champs de bataille nationaux de Québec, 7-8 Édouard VII, chap. 57, promulguée le 17 mars 1908, et ses amendements. Elle rend compte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien et des Langues officielles. Elle est dirigée par un conseil d’administration formé de neuf commissaires : sept commissaires sont nommés par le Gouverneur en conseil et la loi constituante de la CCBN autorise la nomination d’un représentant par les provinces du Québec et de l’Ontario, en considération de leur contribution lors de la création de la CCBN.

Le conseil d’administration établit les orientations générales visant l’atteinte du résultat stratégique de faire du parc des Champs-de-Bataille de Québec un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif et assume la surveillance générale.

Le Secrétaire, qui agit comme directeur général, est nommé par le Gouverneur en conseil. Il est responsable de mettre en œuvre les orientations générales et de gérer quotidiennement l’ensemble des opérations de la CCBN.

Le territoire de la CCBN constitue un des sites historiques les plus importants au Canada. Communément appelé « Les plaines d’Abraham », ce site forme le plus important parc urbain à Québec et compte parmi les plus prestigieux du monde. La CCBN concilie l’importance historique du parc avec son rôle de parc urbain. Elle préserve cet héritage pour les générations futures, le met en valeur de façon à ce que la population bénéficie pleinement de ses richesses et fait connaître aux Canadiens et aux Canadiennes les grands faits de l’histoire du Canada qui s’y rattachent.

Résultat stratégique

La CCBN vise à atteindre le résultat stratégique suivant :

Son rôle est de faire des grands Champs-de-Bataille historiques de Québec un parc national prestigieux, d’en maintenir l’intégrité historique et d’assurer l’équilibre de celui-ci avec sa vocation urbaine, d’en permettre l’utilisation sécuritaire et d’offrir des activités et services pertinents en regard des aspects historique, culturel, récréatif et naturel.

Architecture des activités de programmes (AAP)

[D]

1.2   Sommaire – rendement

Ressources financières pour 2009-2010 (en milliers de dollars)

Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles
9 437	10 147	9 454

Ressources humaines pour 2009-2010

Prévues	Réelles	Écart
55 ÉTP	60 ÉTP	5 ÉTP*

* Des services accrus et la réorganisation de certains secteurs ont contribué à  la création de nouveaux postes. Cette augmentation au niveau des salaires a été absorbée par les revenus.

Résultat stratégique : Le parc des Champs-de-bataille de Québec est un site historique et urbain prestigieux, accessible, sécuritaire et éducatif
Indicateurs de rendement - L’état général et l’intégrité du territoire et de ses aménagements.       - Le niveau de qualité des services publics et éducatifs.	Objectifs - Maintenir l’état général et améliorer certaines infrastructures d’ici 2013.       - Maintenir le niveau de qualité des services et accroître la diffusion de l’histoire liée aux événements de 1759 et 1760 en 2009 et 2010.	Rendement de 2009-2010 - L’état général du territoire a été maintenu et certains travaux ont été effectués pour assurer la sécurité des employés et des usagers, notamment le renforcement de la structure de l’atelier, la consolidation de la falaise le long du boulevard Champlain, le remplacement de certains systèmes de chauffage plus économiques et moins polluants ainsi que certains réaménagements paysagers, notamment au parc des Braves. - Le niveau de qualité des services publics et éducatifs s’est maintenu. La satisfaction de la clientèle est comparable à l’année dernière, soit 90% (par rapport à 93% en 2008-2009), selon un sondage maison. - Le nombre de visiteurs aux expositions s’élève à 35 958, alors que le nombre de participants aux activités offertes s’élève à 84 793. Une baisse de 54% et de 29% respectivement par rapport à l’année précédente, année qui était exceptionnelle dû au 100e anniversaire de la CCBN et au 400e anniversaire de la Ville de Québec. En 2009-2010, le spectacle « Plaines lunes » a fait relâche en raison des activités prévues pour le 250e anniversaire des batailles. Toutefois, les préparatifs ont été entrepris pour le produire en 2010-2011. - Spectacles gratuits au kiosque Edwin-Bélanger = 20 000 spectateurs pour 34 spectacles, une baisse d’achalandage par rapport à l’année précédente. Voir explications dans la section « Analyse de risque ». - Les projets réalisés dans le cadre du 250e anniversaire des batailles de 1759-1760, dont un colloque, la publication de livres, des expositions spéciales et le dévoilement d’un mémorial aux combattants auront permis de rendre plus accessible l’information sur le sujet, voire de l’approfondir.

 

Activité de programme	Dépenses réelles 2008-2009	2009-2010 (milliers de dollars)
		Budget principal des dépenses	Dépenses prévues	Total des autorisations	Dépenses réelles	Harmonisation avec les résultats du gouvernement du Canada
Conservation et mise en valeur	6 863	2 749	2 749	3 074	2 170	Culture et patrimoine canadiens dynamiques1
Éducation et services publics	4 078	822	822	822	1 005
Services Internes *		5 748	5 866	6 251	6 279
Total	10 941	9 319	9 437	10 147	9 454

*En 2008-2009, les Services internes étaient répartis entre les deux activités de programme, soit : 60% pour « Conservation et mise en valeur » et 40% pour « Éducation et services publics ». En 2009-2010, les ressources de l’activité de programme Services internes sont présentées de façon distincte des autres activités de programme.

¹ Les activités de programme de la CCBN s’harmonisent avec le résultat du gouvernement du Canada, une culture et un patrimoine canadiens et dynamiques. Le rôle de la CCBN est d’offrir un site historique accessible et éducatif. Elle contribue à faire davantage connaître l’histoire du Canada et des batailles qui se sont déroulées sur son territoire. Elle offre un endroit où il fait bon se divertir. Elle encourage la participation du public aux différentes activités d’animation, à visiter ses expositions et les différents attraits portant sur l’histoire du parc et du Canada et à assister à des spectacles pour le soutien d’artistes dans le secteur culturel.

La différence de 118 000 $ entre les dépenses prévues et le budget principal des dépenses s’explique comme suit :

montant pour les salaires via le budget supplémentaire (B) 2009-2010	100 070 $
portion des contributions aux Régimes d’avantages sociaux des employés (RASE)	17 930 $
	118 000 $

La différence de 710 000 $ (soit 10 147 000 $ - 9 437 000 $) entre le total des autorisations et les dépenses prévues s’explique comme suit :

report de l’année précédente	400 450 $
augmentation des revenus par rapport au budget précédent	187 373 $
bénéfices sociaux et salaires	122 560 $
	710 383 $

Quant à la différence entre les autorisations totales et celui des dépenses réelles, elle se justifie par :

le transfert à l'année suivante	367 716 $
le report des travaux de rénovation de bureaux administratifs	325 000 $
	692 716 $

 

Contribution des priorités à l'atteinte du résultat stratégique

Priorités opérationnelles	Type	État du rendement	Liens avec le résultat stratégique
Assurer un entretien général de première qualité et effectuer certaines réfections d’infrastructures	Permanente	Entièrement atteinte selon les réfections planifiées et les budgets alloués pour celles-ci. La CCBN a poursuivi l’entretien courant du territoire et a complété certaines réfections aux infrastructures pour assurer la santé et la sécurité des usagers.	Résultat stratégique 1 Cette priorité opérationnelle est en lien avec l’activité de programme Conservation et mise en valeur : les résultats atteints dans le cadre de cette priorité contribuent à préserver et à améliorer les infrastructures et les aménagements du site pour les générations futures.
Offrir des services publics de qualité sous les aspects éducatifs, culturels et naturels	Permanente	Entièrement atteinte. La CCBN a poursuivi la prestation des services, comme les expositions et les activités d’animation en tenant compte des attentes des usagers et visiteurs tout en s’assurant de maintenir un niveau de qualité élevé.	Résultat stratégique 1 Cette priorité opérationnelle est en lien avec l’activité de programme Éducation et services publics : les résultats atteints dans le cadre de cette priorité contribuent à préserver et à faire connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada et ses richesses sous ses aspects culturels, récréatifs et naturels.
Réaliser les commémorations du 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 en 2009 et 2010	Déjà établie	Entièrement atteinte pour l’année 2009-2010 en fonction de la programmation révisée au cours de l’année financière précédente. La CCBN a sensibilisé la population à une page importante de l’histoire du Canada en commémorant le 250e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760 par le biais d’activités spéciales.	Résultat stratégique 1 Cette priorité opérationnelle est en lien avec l’activité de programme Éducation et services publics : les résultats atteints dans le cadre de cette priorité contribuent à préserver et à faire connaître l’histoire du premier parc historique national du Canada.

Priorités en matière de gestion	Type	État du rendement	Liens avec le résultat stratégique
Gestion interne	Permanente	Partiellement atteinte. La révision de la politique d’utilisation du territoire est en cours. Toutefois, il a été convenu de préciser d’abord les attentes spécifiques dans les protocoles d’entente avant de conclure la révision complète de la politique. L’élaboration du guide de prévention des accidents en milieu de travail est en cours.	Résultat stratégique 1 Cette priorité opérationnelle est en lien avec l’activité de programme Conservation et mise en valeur : les résultats atteints dans le cadre de cette priorité contribuent à préserver et à améliorer les infrastructures et les aménagements du site pour les générations futures. Pour l’avenir, maintenir un encadrement fonctionnel pour répondre aux besoins des utilisateurs et protéger le site. Ce guide servira pour les décisions futures et ainsi prévenir les risques.
Renouvellement des ressources humaines	Nouvelle	Entièrement atteinte. La CCBN s’est assurée de l’intégration du nouveau directeur et a procédé à l’embauche de nouveaux employés. Le renouvellement se poursuit au rythme des départs à la retraite.	Résultat stratégique 1 Cette priorité en matière de gestion est en lien avec les services internes, mais elle concerne également les autres programmes et permet de maintenir et acquérir une main-d’œuvre qualifiée de manière à poursuivre les objectifs de la CCBN.
Disposition des archives	Nouvelle	Partiellement atteinte en raison de la charge de travail occasionnée par le 250e anniversaire. La disposition des documents a été entreprise conformément à la Loi sur les archives. Le processus se poursuit.	Résultat stratégique 1 Cette priorité en matière de gestion est en lien avec les services internes, mais elle concerne également les autres programmes. Il est prévu de poursuivre la révision du système de classement qui permettra la conservation et la disposition des documents conformément à l’entente prise avec Bibliothèque et Archives Canada.

Analyse du risque

La Commission des champs de bataille nationaux (CCBN) œuvre uniquement dans la ville de Québec. Elle gère le parc des Champs-de-Bataille constitué principalement des plaines d’Abraham (cent deux hectares) et du parc des Braves (six hectares), lieux représentant respectivement les célèbres batailles de 1759 et 1760.

D’autre part, situé au cœur de la ville, le parc constitue un site rassembleur par excellence qui accueille annuellement plus de quatre millions d’usagers et visiteurs. Cette grande fréquentation pourrait avoir un impact sur l’intégrité du territoire.

L’année 2009-2010 a été principalement marquée par les commémorations du 250^e anniversaire des batailles historiques de 1759 et 1760. La CCBN s’est consacrée à la réalisation des commémorations de la bataille des plaines d’Abraham (1759) et à la préparation des commémorations de la bataille de Sainte-Foy (1760) dans le but de faire connaître cette page importante de notre histoire aux Canadiens et Canadiennes et aux visiteurs étrangers. Les événements présentés se sont bien déroulés et ont contribué à une meilleure connaissance des enjeux reliés à ce conflit.

La CCBN a poursuivi l’entretien courant du territoire du parc des Champs-de-Bataille et sa mise en valeur en améliorant certains secteurs dont le parc des Braves et s’assure constamment du respect des conditions d’utilisation du territoire lors de la tenue d’événements. Elle a également offert divers services publics (pistes de ski de fond, borne Info-plantes) et éducatifs (expositions et animations) de qualité en lien avec l’histoire du parc dont certaines nouveautés ont été présentées permettant d’attirer le plus grand nombre possible de visiteurs et de diffuser l’histoire du parc des Champs-de-Bataille sous d’autres formes. En effet, de nouvelles activités d’animation ont été offertes, notamment au Bassin Brown et dans les milieux scolaires. Encore cette année, le public s’est déclaré satisfait des activités et services offerts dans une proportion de 90%, selon un sondage maison.

La CCBN a assuré un suivi rigoureux de son budget en tenant compte de ses priorités. Cela lui a permis de reporter à l’année financière 2010-2011 une somme de 367 716 $, libérant ainsi une marge de manœuvre pour la planification d’autres projets spéciaux, notamment en matière de réfection d’infrastructure et de services publics. Le budget total utilisé au cours de l’année 2009-2010 s’élève à 9 454 000 $ incluant les revenus générés de l’ordre de 1 787 000 $. La gestion des ressources matérielles, financières et humaines a été conduite selon les règles administratives gouvernementales.

La culture organisationnelle de la CCBN est fondée sur le respect, l’intégrité et l’équité. Les membres de la direction discutent couramment avec le personnel des décisions prises et des projets à venir. De plus, la CCBN tient des rencontres patronales-syndicales sur une base régulière. Elle négocie elle-même la convention collective de ses employés; les conditions de travail sont basées sur celles de la fonction publique fédérale.

L’année 2009-2010 a également été marquée par des départs à la retraite et l’embauche de nouveaux employés dans certains secteurs. Des changements ont été apportés au Service des espaces verts afin d’améliorer le climat de travail dans ce secteur et de permettre d’amorcer le développement d’une stratégie de développement durable intégrée. Le poste de responsable des espaces verts a été aboli, un nouveau poste saisonnier de conseiller en aménagement et en environnement a été créé et une contremaître à l’horticulture a été engagée pour la gestion du travail du personnel de l’horticulture. De plus, un nouveau Secrétaire-directeur général est entré en fonction et, suite au départ du Président du conseil d’administration en poste depuis 14 ans, un Président suppléant a été nommé.

Tel que prévu, l’élaboration du guide de prévention des accidents en milieu de travail a été entreprise et devrait se terminer au cours de la prochaine année financière. Les risques identifiés permettront à la CCBN d’appliquer des mesures appropriées en vue d’assurer une meilleure santé et une plus grande sécurité pour ses employés.

L’achalandage sur le parc, les conditions climatiques et économiques, le recours à des partenaires clés constituent des facteurs importants dont il faut tenir compte en vue d’obtenir les résultats attendus.

Malgré un été pluvieux en 2009-2010 et une baisse de l’achalandage sur le parc comparativement à l’année précédente qui a été marquée par le 400^e anniversaire de la Ville de Québec et le 100^e anniversaire de la Commission des champs de bataille (une année record quant à l’achalandage sur le parc et partout à Québec), la CCBN a tiré des revenus de l’ordre de 1 787 000 $. Ces derniers ont été générés notamment par les stationnements, les activités pédagogiques et les demandes d’utilisation du parc.

C’est au kiosque Édwin-Bélanger que les mauvaises conditions météorologiques ont eu le plus d’impact sur l’achalandage. En effet, sur 34 spectacles prévus, 6 ont dû être annulés en raison de la mauvaise température. Il y a eu 20 jours de pluie sur les 34 jours de spectacles. Environ 20 000 personnes ont assisté aux spectacles, constituant ainsi (toute proportion gardée) une importante baisse de fréquentation. En 2008-2009, 17 000 personnes ont assisté à 24 spectacles, 5 performances ont été annulées à cause de la mauvaise température.

Les partenariats établis ont également permis la réalisation de projets importants dans le cadre du 250^e anniversaire de la bataille des plaines d’Abraham, notamment avec :

• le Musée national des beaux-arts du Québec, pour une exposition « La prise de Québec 1759-1760 » et la publication d’un catalogue d’exposition;
• les éditions du Septentrion, pour la parution du livre « Québec Ville assiégée, 1759-1760, d’après les acteurs et les témoins », présentant les témoignages de ces événements tout au long du siège de Québec en 1759, et jusqu’à la reddition de Montréal en 1760;
• la Société de généalogie canadienne française, pour leur réalisation du livre « Combattre pour la France en Amérique » qui regroupe de l’information sur les soldats ayant participé à la guerre de Sept ans en Nouvelle-France et la tenue d’un colloque;
• l’Administration portuaire de Québec, pour l’utilisation de l’immeuble du Bassin Brown pour la présentation d’une exposition en lien avec le 250^e anniversaire;
• la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin pour la présentation d’une exposition en lien avec l’époque de la Nouvelle-France et des batailles de 1759-1760;
• divers médias pour la diffusion et la promotion des activités et services offerts;
• divers organismes pour la présentation d’activités publiques.

Tous ces partenariats ont grandement contribué au succès des activités du 250^e anniversaire des batailles historiques.

Les défis ont principalement été de répondre à la charge de travail que comportait l’organisation des activités du 250^e anniversaire des batailles et de faire en sorte que celles-ci se déroulent dans un cadre harmonieux. Des échéanciers très courts devaient être respectés par l’équipe d’employés restreinte.

La CCBN est également satisfaite d’avoir pu collaborer étroitement avec les représentants syndicaux à la résolution de conflits dans un secteur et d’avoir établi des bases pouvant mener à une amélioration des relations et de l’ambiance de travail.

En 2009, la CCBN a adhéré au Programme d’aide aux employés du gouvernement fédéral afin de contribuer au maintien d’un environnement de travail favorisant l’épanouissement du personnel.

D’autre part la CCBN, en tant qu’administratrice d’un parc prestigieux, a considéré devoir impérativement se doter d’une stratégie intégrée de développement durable qui s’inspirera entre autres des pratiques fédérales en matière de développement durable. La stratégie de la CCBN devrait être basée sur l’utilisation écologique rationnelle des ressources naturelles et reconnaîtra la nécessité de prendre des décisions en tenant compte des facteurs environnementaux, économiques et sociaux. Des démarches pour y arriver ont donc été amorcées. Outre la nomination d’un conseiller, la CCBN a entrepris des actions concrètes comme l’acquisition d’un véhicule hybride et l’installation d’un système de chauffage au gaz.

Profil des dépenses

[D]

Les fluctuations s'expliquent comme suit :

• En 2007-2008, un budget supplémentaire a été obtenu pour tenir des festivités dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN, pour des réparations d’infrastructures majeures et pour des travaux relatifs à la gestion des risques.
• En 2008-2009, un budget supplémentaire a été obtenu pour tenir des festivités dans le cadre du 100^e anniversaire de la CCBN et un report de budget avait été fait pour compléter la construction de toilettes publiques et la rénovation de bureaux administratifs.
• En 2009-2010, un budget supplémentaire a été accordé pour les salaires et le Régime d’avantages sociaux des employés (RASE). Un report de budget a été fait pour la rénovation de bureaux administratifs.

Crédits votés et législatifs
(en milliers de dollars)

No du crédit ou poste législatif	Libellé tronqué du crédit voté ou du poste législatif	Dépenses réelles 2007-2008	Dépenses réelles 2008-2009	Budget principal des dépenses 2009-2010	Dépenses réelles 2009-2010
55	Dépenses du Programme	10 778	8 135	7 354	7 162
(L)	Contributions aux avantages sociaux des employés	444	462	365	505
(L)	Dépenses au terme du paragraphe 29.1 (1) de la Loi sur la gestion des finances publiques	1 704	2 344	1 600	1 787
	Total	12 926	10 941	9 319	9 454

Pour un complément d’information, se référer à la section I – 1.2