Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Patrimoine canadien
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Section III –Renseignements supplémentaires
Liste des tableaux
Les tableaux suivants se trouvent sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor: http://www.tbs-sct.gc.ca/rpp/2010-2011/info/info-fra.asp.
- Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Financement pluriannuel initial
- Achats écologiques
- Initiatives horizontales
- Vérifications internes et évaluations au cours des trois prochaines années
- Sources de revenus disponibles et de revenus non disponibles
- Frais d'utilisateur
Autres sujets d'intérêt
Lois concernant le ministère du Patrimoine canadien
Sociétés
d'État et autres organismes du portefeuille
Bureaux régionaux
