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Vérification interne

L'examen et la mise à jour annuels selon les risques concernant le calendrier des vérifications prévues peut donner lieu à des changements dans les vérifications à mener en 2011-2013.

Le lien suivant donne accès à tous les rapports des vérifications qui ont été achevées jusqu'ici.

Titre de la vérification interne	Type de vérification	État	Date d'achèvement prévue
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2011-2012	Assurance	En cours	2012-2013
Gestion de l'accès des utilisateurs	Assurance	En cours	2012-2013
Rapport de suivi intégré de 2012	Suivi	En cours	2012-2013
Application des paiements	Assurance	En cours	2012-2013
Vérification des contrats des fournisseurs	Assurance	En cours	2012-2013
Cadre de responsabilisation en matière d'approvisionnement	Assurance	En cours	2012-2013
Commerce électronique	Assurance	En cours	2012-2013
Gestion des changements à la TI	Assurance	En cours	2012-2013
Gestion des comptes clients	Assurance	En cours	2012-2013
Surveillance financière des activités administrées	Assurance	En cours	2012-2013
Protocole d'entente avec Revenu Québec	Assurance	En cours	2012-2013
Gestion de la discipline	Assurance	En cours	2012-2013
Programme d'enquête de sécurité sur le personnel	Assurance	En cours	2012-2013
Programme de rapprochement des validités de confiance des T1	Assurance	Prévue	2012-2013
Vérification de la gestion des contrats	Assurance	Prévue	2012-2013
Économie clandestine	Suivi	Prévue	2012-2013
Gestion des risques de l'entreprise	Assurance	Prévue	2012-2013
Enquêtes internes	Assurance	Prévue	2012-2013
Frais d'administration du RPC/AE pour l'année de base 2011-2012	Assurance	Prévue	2012-2013
Gestion du cycle de vie des serveurs de l'EIR	Suivi	Prévue	2012-2013
Solutions locales	Suivi	Prévue	2012-2013
Gestion de la charge de travail liée aux faillites et à l'insolvabilité des contribuables	Assurance	Prévue	2012-2013
Programmes de sensibilisation des contribuables	Assurance	Prévue	2012-2013
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2012-2013	Assurance	Prévue	2013-2014
Traitement des déclarations de fiducies (T3)	Assurance	Prévue	2013-2014
Évaluation des risques de la gestion de la charge de travail	Assurance	Prévue	2013-2014
Initiatives et programmes de surveillance	Assurance	Prévue	2013-2014
Vérifications spécialisées	Assurance	Prévue	2013-2014
Restructuration des systèmes d'observation	Assurance	Prévue	2013-2014
Contrôles de la surveillance financière – Biens de l'ARC	Assurance	Prévue	2013-2014
Échange de données avec les partenaires de l'ARC	Assurance	Prévue	2013-2014
Aliénation des biens de la TI	Assurance	Prévue	2013-2014
Accès à distance sécurisé	Assurance	Prévue	2013-2014
Médias sociaux	Assurance	Prévue	2013-2014
Contrôles de la surveillance financière – Activités de l'ARC – Passifs	Assurance	Prévue	2014-2015
Procédures sélectionnées de fin d'exercice 2013-2014	Assurance	Prévue	2014-2015
Vérification de la surveillance et de l'établissement de rapport sur l'approvisionnement	Assurance	Prévue	2014-2015
Vérification post-contractuelle des fournisseurs en matière d'approvisionnement	Assurance	Prévue	2014-2015
Vérification des processus d'appel d'offres et d'adjudication de contrats	Assurance	Prévue	2014-2015
Certification et attestation	Assurance	Prévue	2014-2015
Gestion de la Politique relative aux blessures et maladies	Assurance	Prévue	2014-2015
Approvisionnement des matériaux et des logiciels de la TI	Assurance	Prévue	2014-2015
Gestion de l'intranet de l'ARC	Assurance	Prévue	2014-2015
Comptes clients – Programmes gouvernementaux	Assurance	Prévue	2014-2015
Contrats de formation des langues officielles – Observation des fournisseurs	Assurance	Prévue	2014-2015

Calendrier des vérifications internes

Évaluations

Titre de l'évaluation	Activité de programme	État	Date d'achèvement prévue
Inscription des entreprises	Cotisation des déclarations et traitement des paiements	En cours	2012-2013
Appels en matière fiscale et de bienfaisance	Appels	En cours	2012-2013
Suivi intégré 2012 de la DGVEE	Horizontal	En cours	2012-2013
Correspondance administrative externe	Horizontal	Prévue	2012-2013
Gestion de l'observation horizontale	Horizontal	Prévue	2013-2014
Programmes de sensibilisation des contribuables	Horizontal	Prévue	2013-2014
Compte d'épargne libre d'impôt	Cotisation des déclarations et traitement des paiements	Prévue	2013-2014
Traitement des déclarations de fiducies (T3)	Établissement de rapport sur l'observation	Prévue	2013-2014
Allègements pour les contribuables et plaintes liées au service	Cotisation des déclarations et traitement des paiements	Prévue	2014-2015
Observation des employeurs	Comptes clients et observation des déclarations	Prévue	2014-2015
Prestation fiscale canadienne pour enfants	Programmes de prestations	Prévue	2014-2015
Régimes enregistrés	Cotisation des déclarations et traitement des paiements	Prévue	2014-2015

Plan d'évaluation