ARCHIVÉ - Transports Canada

Cette page a été archivée.

Table des mati�res

SECTION I - VUE D'ENSEMBLE

• 1.1 Message du ministre
• 1.2 D�claration de la direction
• 1.3 Renseignements sommaires
   
  • 1.3.1 Raison d'�tre
  • 1.3.2 Une planification qui vise des r�sultats
  • 1.3.3 Tableaux r�capitulatifs

1.4 Rendement global du Minist�re

SECTION II - ANALYSE DES ACTIVIT�S DE PROGRAMME PAR R�SULTAT STRAT�GIQUE

• 2.1 R�sultat strat�gique : un r�seau de transport s�curitaire et s�r qui contribue � la r�alisation des objectifs du Canada en mati�re de croissance �conomique et de commerce
   
  • 2.1.1 Cadre strat�gique ax� sur le march�
  • 2.1.2 Infrastructures, portes d'entr�e et corridors commerciaux
  • 2.1.3 Innovation
     
• 2.2 R�sultat strat�gique : un r�seau de transport s�curitaire et s�r qui contribue � la r�alisation des objectifs du Canada en mati�re de d�veloppement social et de s�ret�
   
  • 2.2.1 Politiques et programmes nouveaux en mati�re de s�ret�
  • 2.2.2 R�glementation intelligente
  • 2.2.3 Syst�mes de gestion de la s�curit� et de la s�ret�
     
• 2.3 R�sultat strat�gique : un r�seau de transport respectueux de l'environnement qui contribue � la r�alisation des objectifs du Canada en mati�re de d�veloppement durable
   
  • 2.3.1 Changements climatiques et qualit� de l'air
  • 2.3.2 �valuation environnementale
  • 2.3.3 Protection et assainissement de l'environnement

SECTION III - RENSEIGNEMENTS SUPPL�MENTAIRES

• 3.1 Renseignements organisationnels
• 3.2 Tableaux financiers
   
  • Tableau 1 : Comparaison entre les d�penses pr�vues et les d�penses r�elles (ETP compris)
  • Tableau 2 : Ressources par activit� de programme
  • Tableau 3 : Postes vot�s et postes l�gislatifs
  • Tableau 4 : Services re�us � titre gracieux
  • Tableau 5 : Sources des recettes disponibles et des recettes non disponibles
  • Tableau 6 : Besoins en ressources par direction/secteur
  • Tableau 7-A : Rapport de d�claration des frais d'utilisation 2006-2007 : Loi sur les frais d'utilisation
  • Tableau 7-B : Rapport de d�claration des frais d'utilisation de 2006-2007 : Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation ext�rieurs
  • Tableau 8 : Progr�s accomplis au regard du plan de r�glementation du minist�re
  • Tableau 9 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
  • Tableau 10 : Initiatives horizontales
  • Tableau 11 : �tats financiers de Transports Canada (non v�rifi�s)
  • Tableau 12 : R�ponse aux comit�s parlementaires, aux v�rifications et aux �valuations pour l'exercice financier 2006-2007
  • Tableau 13 : Strat�gies de d�veloppement durable (SDD)
  • Tableau 14 : Approvisionnements et march�s
  • Tableau 15: Services ax�s sur la client�le
  • Tableau 16 : Politiques concernant les voyages

SECTION IV - AUTRES SUJETS D'INT�R�T

• 4.1 Nos bureaux