ARCHIVÉ - Tribunal canadien des droits de la personne

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Section I - Survol du minist�re

Message du pr�sident

Le nombre de plaintes renvoy�es au Tribunal par la Commission canadienne des droits de la personne a l�g�rement diminu� encore une fois en 2006 par rapport aux sommets in�gal�s atteints en 2003 et en 2004.

L'ann�e derni�re, j'ai mentionn� une des plus grandes difficult�s qui se pr�sentaient pour le Tribunal, soit le fait qu'un grand nombre de parties comparaissaient sans �tre repr�sent�es par un avocat. Beaucoup de plaignants sont des gens aux moyens modestes qui ne peuvent pas payer les services d'un avocat. Dans le but de faire face � cette difficult�, le Tribunal a mis en place un nouveau syst�me de gestion des cas en 2005-2006.

Tr�s t�t pendant le processus d'instruction, un membre du Tribunal tient une t�l�conf�rence avec les parties et leurs avocats. � cette occasion, le membre explique le processus pr�alable � l'audience du Tribunal et celui de l'audience, et informe les parties de ce que l'on exige d'elles. Le membre fixe aussi, de concert avec les parties, un �ch�ancier relativement � la divulgation des documents et du nom des t�moins ainsi qu'aux dates d'audience. Le processus de gestion des cas permet d'expliquer aux parties le processus applicable aux audiences devant le Tribunal et de s'assurer que les plaintes sont entendues et tranch�es en temps opportun.

En 2006-2007, le Tribunal a continu� d'ajuster le nouveau processus de gestion des cas. Nous comptons �galement ajuster notre syst�me automatis� de gestion des cas, appel� Bo�te � outils, qui a �t� mis en place l'ann�e derni�re, pour faciliter la r�cup�ration de l'information et l'int�grit� des donn�es. Nous avons aussi r�vis� le document publi� par le Tribunal intitul� Comment s'y retrouver?- Guide de la proc�dure du Tribunal, qui a pour objet d'aider les parties qui ne sont pas repr�sent�es par un avocat � mieux comprendre le processus du Tribunal.

Le Tribunal demeure bien plac� pour continuer � offrir � la population canadienne un processus d'audience complet, �quitable et opportun.

J. Grant Sinclair

D�claration de la direction

Je pr�sente, aux fins de d�p�t au Parlement, le rapport minist�riel sur le rendement de 2006‑2007 du Tribunal canadien des droits de la personne.

Le pr�sent document a �t� pr�par� conform�ment aux principes de pr�sentation des rapports �nonc�s dans le Guide de pr�paration de la Partie III du Budget des d�penses 2006-2007 : Rapports sur les plans et les priorit�s et Rapports minist�riels sur le rendement :

• il est conforme aux exigences pr�cises de d�claration figurant dans les lignes directrices du  Secr�tariat du Conseil du Tr�sor;
• il repose sur le r�sultat strat�gique et sur l' architecture des activit�s de programmes du minist�re approuv�e par le Conseil du Tr�sor;
• il pr�sente une information coh�rente, compl�te, �quilibr�e et fiable; 
• il fourni une base pour la reddition des comptes � l'�gard des r�sultats obtenus avec les ressources et les autorisations qui lui sont confi�s;
• il rend compte de la situation financi�re en fonction des montants approuv�s des budgets des d�penses et des Compte publics du Canada..

J. Grant Sinclair
pr�sident

Renseignements sommaires

Raison d'�tre

Le Tribunal canadien des droits de la personne est un organisme quasi judiciaire qui entend les plaintes de discrimination que lui renvoie la Commission canadienne des droits de la personne (CCDP) et qui d�termine si les actes all�gu�s dans la plainte contreviennent � la Loi canadienne sur les droits de la personne (la Loi). La Loi a pour objet de prot�ger les individus de la discrimination et de promouvoir l'�galit� des chances. Le Tribunal canadien des droits de la personne statue �galement sur les affaires dont il est saisi en vertu de la Loi sur l'�quit� en mati�re d'emploi (LEE), et conform�ment � l'article 11 de la Loi, le Tribunal entend les all�gations de disparit� salariale entre les hommes et les femmes qui ex�cutent, dans un m�me �tablissement, des fonctions �quivalentes.

Ressources financi�res en 2006-2007 (en millions de $)

D�penses pr�vues	Total des autorisations	D�penses r�elles
4,3	4,6	4,6

Ressources humaines en 2006-2007

Pr�vues	R�elles	Diff�rence
26	26	-

 Priorit�s minist�rielles : Activit� de programme : Audiences publiques en vertu de la Loi canadienne sur les droits de la personne

R�sultat strat�gique : Les Canadiens b�n�ficient d'un acc�s �quitable aux possibilit�s qui existent au sein de la soci�t� canadienne gr�ce au traitement juste et �quitable des causes relatives aux droits de la personne renvoy�es devant le Tribunal canadien des droits de la personne.
Conform�ment aux objectifs du gouvernement du Canada : une soci�t� inclusive qui favorise la dualit� linguistique et la diversit�.
			2006-2007
Num�ro et type de priorit�	R�sultat pr�vu	Rendement	D�penses pr�vues	D�penses r�elles
1. Surveiller les cibles de rendement pour les instructions au Tribunal	Mesures de rendement confirm�es. Efficacit� du processus d'instruction.	Atteint, en cours	s.o.	s.o.
2. Cadre de gestion et de responsabilisation ax� sur les r�sultats (CGRR)	Le Tribunal a �labor� son CGRR et effectue un suivi des pratiques concernant la fonction de contr�leur moderne.	Partiellement atteint, en cours	25 000 $	s.o.
3. �valuation du cadre de gestion et de responsabilisation	Gestion moderne des services publics qui favorise l'obtention de r�sultats pour la population canadienne.	Nouveau, en cours	15 000 $	s.o.
4. Harmoniser les syst�mes de gestion des dossiers du Tribunal � la politique du gouvernement en mati�re de gestion de l'information	Mise en œuvre du Syst�me de gestion des dossiers, des documents et de l'information (SGDDI) du gouvernement.	Le SGDDI a �t� mis en œuvre selon les �ch�anciers �tablis.	25 000 $	6 000 $

R�alisations du minist�re

La mission du Tribunal est de veiller � ce que les Canadiennes et les Canadiens b�n�ficient d'un acc�s �quitable aux possibilit�s qui existent au sein de la soci�t� canadienne gr�ce au traitement juste et �quitable des causes relatives aux droits de la personne qui lui sont renvoy�es. Pour s'en acquitter, le Tribunal doit trancher les litiges relatifs aux droits de la personne en temps opportun et de mani�re raisonnable, conform�ment � la loi.

Au cours de l'exercice 2006-2007, le Tribunal a continu� d'assumer une charge de travail extr�mement lourde. Bien que le nombre de plaintes ait continu� de chuter l�g�rement en 2005 et 2006, la moyenne combin�e d'affaires re�ues depuis 2003 repr�sente une augmentation de 145 p. 100 par rapport � la moyenne des sept ann�es pr�c�dentes qui �tait de 44,7 affaires par ann�e (voir le Tableau 1 ci-dessous). En outre, la preuve et les questions soulev�es dans les plaintes sont beaucoup plus complexes que par le pass�. Ces facteurs ont beaucoup influ� sur les d�lais fix�s par le Tribunal relativement � l'instruction des plaintes. Malgr� ces difficult�s, le Tribunal a continu� de s'acquitter de ses obligations pendant la p�riode vis�e par l'examen, tant en ce qui concerne le processus d'instruction des plaintes qu'en ce qui concerne le caract�re impartial et �quitable de ses d�cisions relatives � ces plaintes.

Tableau 1. Nouvelles affaires, 1996 � 2006*

	1996	1997	1998	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	Totaux
Tribunaux constitu�s quant aux droits de la personne	15	23	22	37	70	83	55	130	139	99	70	743
Tribunaux constitu�s quant � l'�quit� en mati�re d'emploi	0	0	0	0	4	4	0	0	0	0	0	8
Totaux	15	23	22	37	74	87	55	130	139	99	70	751
* C'est la Commission canadienne des droits de la personne qui renvoie ces plaintes au Tribunal canadien des droits de la personne en application de la Loi canadienne sur les droits de la personne.

De 2003 � 2006, le Tribunal a �galement rendu 59 d�cisions sur le fond et 129 d�cisions sur requ�te. En 2006 seulement, le Tribunal a rendu 13 d�cisions sur le fond et 44 d�cisions sur requ�te.

Au cours de l'exercice 2004-2005, le Tribunal a commenc� � r�examiner sa proc�dure d'instruction en adaptant un mod�le dynamique de gestion des cas au processus d'instruction alors en cours. Ce mod�le, qui est mentionn� dans le guide du Tribunal intitul� Comment s'y retrouver, a �t� mis en œuvre en 2005-2006 puis revu en 2006‑2007. � ce jour, il y a lieu de croire que tant les parties que le Tribunal ont beaucoup b�n�fici� de la nouvelle d�marche qui a entra�n� une diminution des d�bats relatifs � la proc�dure pendant l'audience et augment� l'efficacit� de la pr�sentation de la preuve et des t�moins. Quelques rapports informels donnent encore � penser que la nouvelle d�marche permet aux parties et au Tribunal de r�aliser des �conomies en rationalisant les audiences qui, autrement, seraient sans doute beaucoup plus longues.

Lorsque les parties souhaitent r�gler une plainte sans qu'il soit n�cessaire de tenir une audience compl�te, elles peuvent b�n�ficier de l'exp�rience des membres du Tribunal qui leur offrent une s�ance de m�diation d'un jour. La m�diation est un processus tout � fait volontaire. Tout r�glement d'une plainte par ce moyen entra�ne donc des r�sultats concrets pour toutes les parties concern�es, � moindre co�t. Au cours de l'exercice 2006‑2007, les membres du Tribunal ont tenu 39 s�ances de m�diation dont 27 ont conduit � un r�glement de la plainte renvoy�e au Tribunal. Lorsque la m�diation ne conduit pas � un r�glement ou lorsque les parties refusent de se soumettre � ce processus, la nouvelle m�thode de gestion des cas fait en sorte que le processus d'instruction se poursuit sans d�lai et que les parties ont acc�s au processus juridictionnel du Tribunal en temps opportun.

Cadre de fonctionnement

Le ton des audiences devant le Tribunal continue de se faire plus accusatoire que jamais et le processus lui-m�me est plus souvent l'objet de requ�tes et d'objections que par le pass�. Bien que le Tribunal ait �labor� une proc�dure de communication pr�alable des renseignements pour assurer le d�roulement ordonn� et �quitable des audiences, l'efficacit� du processus est souvent compromise par le non-respect des d�lais, les demandes d'ajournement et les divers litiges qui opposent �nergiquement les parties. Par cons�quent, on tend � des audiences sur le fond d�sormais plus longues et plus complexes que par le pass�. Les parties ne savent pas toujours tr�s bien comment se concentrer sur les questions sur lesquelles le Tribunal doit se prononce. En fin de compte, le seul moyen qu'ait le Tribunal de sortir d'une telle impasse est d'intervenir en tenant une conf�rence de gestion de cas. La gestion des cas permet au Tribunal de guider les parties vers une d�marche plus certaine, plus rationnelle et plus �quitable, permettant ainsi la tenue d'audiences plus efficaces, d�marche qui est plus conforme au processus exp�ditif pr�vu par la Loi.

�tant donn� le volume record de nouvelles plaintes renvoy�es au cours des ann�es civiles 2003 � 2005, et compte tenu des difficult�s �voqu�es plus haut, le Tribunal ne peut raisonnablement pas s'attendre � r�gler toutes les affaires dans les douze mois pr�vus.

Toutefois, compte tenu des modifications apport�es � la proc�dure du Tribunal en 2003‑2004 et des pratiques dynamiques de gestion des cas mises en œuvre en 2005‑2006, le Tribunal estime pouvoir r�duire au minimum les effets que ces retards auraient pu avoir quant � sa cible de douze mois. Tout en veillant � ne pas imposer de contraintes, surtout des contraintes de temps, pour �viter d'exercer des pressions indues sur les parties, le Tribunal n'en cherche pas moins � g�rer les cas de mani�re plus dynamique, suivant une m�thode qui demeurera avantageuse pour les parties, gr�ce � une utilisation plus �quilibr�e et plus efficace du temps et des ressources � leur disposition.

Contexte

Comp�tence

La Loi canadienne sur les droits de la personne (la Loi) s'applique aux minist�res et aux organismes du gouvernement f�d�ral, aux soci�t�s d'�tat, aux banques � charte, aux soci�t�s de chemin de fer, aux transporteurs a�riens, aux organismes de t�l�communications et de radiodiffusion ainsi qu'aux soci�t�s de transport maritime et de transport interprovincial. Les plaintes peuvent porter sur la discrimination en mati�re d'emploi ou de fourniture de biens, de services, d'installations et de locaux habituellement mis � la disposition du public. La Loi interdit la discrimination fond�e sur la race, l'origine nationale ou ethnique, la couleur, la religion, l'�ge, le sexe, l'�tat matrimonial, la situation de famille, l'orientation sexuelle, la d�ficience ou la situation de personne graci�e. Les plaintes de discrimination fond�e sur le sexe comprennent les all�gations de disparit� salariale entre les hommes et les femmes qui ex�cutent, dans le m�me �tablissement, des fonctions �quivalentes.

En 1996, le champ de comp�tence du Tribunal a �t� �largi de mani�re � inclure le r�glement des plaintes d�pos�es en vertu de la Loi sur l'�quit� en mati�re d'emploi (LEE) qui s'applique aux minist�res f�d�raux et aux employeurs du secteur priv� sous r�glementation f�d�rale qui comptent plus de 100 employ�s. Les tribunaux de l'�quit� en mati�re d'emploi sont constitu�s au fur et � mesure des besoins et sont compos�s de membres du Tribunal canadien des droits de la personne. L'instruction porte habituellement sur un examen, par le Tribunal, d'une directive de la Commission � un employeur au sujet d'un plan d'�quit� en mati�re d'emploi. Apr�s avoir entendu les preuves et les plaidoiries des deux parties, le Tribunal peut confirmer, annuler ou modifier la directive de la Commission. Depuis la constitution d'un premier tribunal en f�vrier 2000, il y a eu seulement sept demandes de constitution d'un tribunal de l'�quit� en mati�re d'emploi. Aucune n'a �t� soumise depuis l'exercice 2002‑2003 (voir le Tableau 1). � ce jour, aucune affaire n'est en cours, et aucune audience n'a �t� tenue puisque les parties en sont arriv�es, dans tous les cas, � une entente avant le d�but des audiences.

L'adoption de modifications � la Loi par le Parlement en 1998 a ouvert la voie � un Tribunal plus comp�tent dont les d�cisions sur le fond et les d�cisions sur requ�te rendues par �crit contribuent, selon nous, � une jurisprudence plus coh�rente. Au cours des ann�es qui ont suivi l'adoption des modifications, il y a eu une plus grande acceptation, par les cours de r�vision, de l'interpr�tation de la Loi donn�e par le Tribunal. Ce changement est d�crit de fa�on plus d�taill�e � la section II du pr�sent rapport (voir le Tableau 3). En d�finitive, cette acceptation sera avantageuse pour les plaignants et les intim�s et entra�nera t�t ou tard un traitement plus rapide, juste et �quitable des plaintes, � moindre co�t pour la population canadienne.

Gestion du risque

Comme les pr�c�dents rapports l'ont aussi indiqu�, les deux �l�ments suivants posent un risque pour le Tribunal : la charge de travail et le nombre croissant de parties non repr�sent�es. Voici un r�sum� des difficult�s � cet �gard et des mesures prises parle Tribunal pour y faire face.

Le nombre de plaintes renvoy�es au Tribunal en vertu de la Loi a beaucoup augment� depuis 2002, alors que l'on n'en comptait que 55. En 2003, 130 nouvelles plaintes ont �t� renvoy�es au Tribunal. En 2004, le nombre a encore augment� pour atteindre 139. Le volume de plaintes renvoy�es au Tribunal a diminu� l�g�rement et est pass� de 99 en 2005 � 70 en 2006. Cependant, il s'agit d'un volume bien sup�rieur � la moyenne annuelle de 44,7 plaintes renvoy�es au Tribunal de 1996 � 2002. 

Outre le nombre �lev� de plaintes, le Tribunal doit �galement relever le d�fi que constitue un processus juridictionnel dans lequel plusieurs plaignants ne sont pas repr�sent�s par un avocat. La participation et l'exp�rience de la Commission au processus du Tribunal peuvent s'av�rer avantageuses pour les parties et pour le Tribunal. Cependant, la participation de la Commission aux audiences du Tribunal est limit�e et les plaignants doivent souvent mener leur demande et pr�senter une preuve pour �tablir le bien-fond� de leurs all�gations de discrimination en ne b�n�ficiant que de tr�s peu de conseils juridiques. Les membres et les employ�s du Tribunal doivent passer beaucoup de temps � expliquer davantage le processus de m�diation et d'instruction aux parties qui ne sont pas repr�sent�es. Il faut aussi g�rer les instances et s'occuper davantage des audiences elles‑m�mes pour �viter de compromettre l'�quit� du processus.

Le Tribunal a apport� plusieurs changements pour faire face � ces difficult�s. La pratique qui consistait � offrir une s�ance de m�diation aux parties a �t� r�introduite en mars 2003 apr�s avoir �t� suspendue pour des motifs qui demeurent pertinents et qui sont expliqu�s dans les rapports des ann�es pr�c�dentes. Le Tribunal a �galement ajust� sa proc�dure de fonctionnement pour mieux r�pondre aux besoins des parties non repr�sent�es. Le contenu de la correspondance initiale avec les parties a �t� modifi� pour s'assurer que ces derni�res comprennent mieux les renseignements dont le Tribunal a besoin pour traiter une plainte et  le Tribunal joue un r�le plus actif afin que le processus d'instruction se d�roule comme pr�vu et que les d�lais impartis soient respect�s.

M�me si la proc�dure continue de subir des ajustements, une telle augmentation de la charge de travail au cours des trois derni�res ann�es et les difficult�s que posent les parties non repr�sent�es p�sent lourdement sur la capacit� du Tribunal de conclure l'instruction des plaintes dans les d�lais prescrits. M�me si les retards ne sont pas consid�rables dans la plupart des cas, le Tribunal n'en consid�re pas moins comme inacceptable toute r�duction du service � la client�le. Il continue donc de surveiller de pr�s sa charge de travail et sa proc�dure afin d'apporter les ajustements n�cessaires pour que la qualit� des services offerts ne soit pas compromise.