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Table des mati�res

Section I	Survol Message du Ministre D�claration de la direction Renseignements sommaires Contexte, priorit�s minist�rielles et faits saillants sur le rendement Tableau de concordance entre les activit�s de programmes et les priorit�s minist�rielles Structure des r�sultats du Minist�re Sommaire du rendement par activit� de programme
Section II	Analyse du rendement par activit� de programme Sciences de la Terre – Les connaissances et les outils sur les sciences de la Terre permettent aux Canadiens de profiter des possibilit�s �conomiques, d'avoir un environnement sain et de s'adapter au changement climatique, en toute s�ret� et s�curit� �nergie – Les Canadiens tirent des avantages �conomiques, environnementaux et sociaux de la production, du d�veloppement et de l'utilisation durables des abondantes ressources �nerg�tiques du Canada For�t durable – Des for�ts en sant� continuent de fournir des avantages sociaux, environnementaux et �conomiques �quilibr�s aux Canadiens Min�raux et m�taux – Les Canadiens tirent des avantages nets et durables, aux plans social et �conomique, de l'�valuation, de la mise en valeur et de l'utilisation de l'expertise sur les min�raux, des ressources en min�raux et des industries connexes Gestion minist�rielle – RNCan est appuy� par des fonctions de gestion minist�rielle habilitantes
Section III	Renseignements suppl�mentaires Renseignements sur l'organisation Comparaison des d�penses pr�vues et actuelles et employ�s � temps plein Utilisation des ressources par activit� de programme Postes vot�s et l�gislatifs Co�t des services rendus � titre gracieux Pr�ts, placements et avances (non budg�taire) Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles par activit� de programme Besoins en ressources par activit� de programme Fonds renouvelable de G�omatique Canada Frais d'utilisation Frais d'utilisation – Politique sur les normes de services pour les frais d'utilisation R�ponse aux comit�s parlementaires, aux v�rifications et aux �valuations Strat�gie de d�veloppement durable Approvisionnement et march�s R�servoirs de stockage Liste de paiements de transfert exc�dant 5 millions de dollars par ann�e Fondations (subventions conditionnelles) Initiative horizontale – Programme sur l'air pur Politiques sur les voyages Services ax�s sur les citoyens
Annexe	�tats financiers Fonds renouvelable de G�omatique Canada Ressources naturelles Canada Declaration de responsabilite de la direction Etats financiers Notes afferentes aux etats financiers

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