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ARCHIVÉ - Transports Canada
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Tableau 11 : Vérifications internes et évaluations
Tableau 11a : Vérifications internes (période de rapport actuelle)
| Titre de la vérification interne | Type de vérification interne | État | Date d'achèvement prévue | Lien électronique vers le rapport |
|---|---|---|---|---|
| Vérification des programmes environnementaux : Stratégie écoTRANSPORTS | Paiements de transfert | Même si cette vérification a été mentionnée dans le plan de vérification axé sur les risques de 2007‑2008, nous mettons à jour notre plan annuellement et nous avons depuis cerné d’autres vérifications plus pertinentes. | ||
| Vérification des programmes environnementaux : sauf la Stratégie écoTRANSPORTS | Paiements de transfert | Transports Canada effectue actuellement une vérification du Programme de démonstration en transport urbain. | ||
| Vérification du Programme d’habilitation de sécurité en matière de transport | Contrôles de base | Transports Canada n’a pas effectué une vérification interne étant donné que le Bureau du vérificateur général du Canada a effectué une vérification externe sur l’échange de renseignements et d’information qui couvrait déjà les questions d’habilitation de sécurité. | Le Bureau du vérificateur général du Canada a présenté sa vérification le 31 mars 2009. |
http://www.oag-bvg.gc.ca/ internet/Francais/ parl_oag_200903_01_f_32288.html |
| Vérification des pratiques de passation des marchés | Même si ces vérifications ont été mentionnées dans le plan de vérification axé sur les risques de 2007-2008, nous mettons à jour notre plan annuellement et nous avons depuis cerné d’autres vérifications plus pertinentes. | |||
| Vérification des programmes de contribution pour la sécurité routière | ||||
| Vérification des frais d’accueil |
Tableau 11b : Évaluations (période visée par le rapport)
| Titre de l’évaluation | Activité de programme | Date d’achèvement | Lien électronique vers le rapport |
|---|---|---|---|
| Programme de sûreté du fret aérien | Sûreté aérienne | 07/05/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Sécurité maritime | Sécurité maritime | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | |
| Initiatives en matière de sûreté aérienne et autres initiatives en matière de sûreté non maritime en vertu de la stratégie relative à la sécurité publique et à l’antiterrorisme | |||
| Plan d’action sur les sites fédéraux contaminés (Environnement Canada est le ministère responsable) | Gérance de l’environnement - Transport | 06/03/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Transport des marchandises dangereuses et Sécurité routière | Transport des marchandises dangereuses | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Association canadienne de l’aviation d’affaires* | Sécurité aérienne | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Subvention à l’Organisation de l’aviation civile internationale pour l’Asie-Pacifique | écurité aérienne | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Programme de démonstration en transport urbain | Air pur - Transport | 16/04/2009 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires, y compris l’aéroport de Havre‑Saint-Pierre, l’aéroport de Mont‑Joli, l’aéroport de Thompson | Sécurité aérienne | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
| Programme de subventions pour l’exploitation et l’entretien des aéroports | Infrastructures de transport | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm | |
| Réseau national des aéroports | Infrastructures de transport | En cours : date d’achèvement prévue, 2009‑2010 | http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
5. Hyperlien menant au plan d’évaluation : http://www.tc.gc.ca/fra/services-generaux/sem-rapports-150.htm |
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