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ARCHIVÉ - Patrimoine canadien
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Table des mati�res
Section 1 : G�n�ralit�s
- Messages des ministres
- D�claration de la direction
- R�sum� des ressources humaines et financi�res
- Contexte
- R�sultats des priorit�s du Patrimoine Canadien
Section 2 : Analyse du rendement selon les r�sultats strat�giques
- Introduction
- Architecture des activit�s de programme
- R�sultat strat�gique 1
- R�sultat strat�gique 2
- Tableau r�capitulatif : R�sultats de toutes les initiatives cl�s
Section 3 : Renseignements suppl�mentaires
Structure de responsabilisation de Patrimoine canadien, 2006-2007
Bureaux r�gionaux du minist�re du Patrimoine canadien, 2006-2007
Ressources humaines et financi�res
-
Tableaux financiers
- Tableau 1 : Comparaison des d�penses pr�vues par rapport aux d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris)
- Tableau 2 : Ressources par activit� de programme
- Tableau 3 : Cr�dits vot�s et l�gislatifs
- Tableau 4 : Services re�us � titre gracieux
- Tableau 5 : Pr�ts, placements et avances (non budg�taires)
- Tableau 6 : Sources des revenus disponibles et non disponibles
- Tableau 8 : Besoins en ressources par secteur
- Tableau 9-A : Frais d’utilisation et normes de rendement
-
Tableau 9-B-1 : Frais externes et normes de service
- Tableau 9-B-1 : Acc�s � l’information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP)
- Tableau 9-B-2 : Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC)
- Tableau 9-B-3 : Institut canadien de conservation (ICC)
- Tableau 9-B-4 : R�seau canadien d’information sur le patrimoine (RCIP)
- Tableau 13 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
- Tableau 14 : Subventions conditionnelles (fondations)
- Tableau 15 : �tats financiers
- Tableau 16 : R�ponses aux comit�s parlementaires, v�rifications et �valuations
- Tableau 17 : Strat�gie de d�veloppement durable
- Tableau 19 : Services ax�s sur les clients
- Tableau 20 : Initiatives horizontales
Section 4 : Autres renseignements
- Services minist�riels
- Liste des lois appliqu�es, en tout ou en partie, par le portefeuille du Patrimoine canadien
- Points de service du minist�re au Canada
- Sources d'information suppl�mentaire
