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Titre de la vérification interne | Type de vérification | État | Date d'achèvement |
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Paiements de transfert à Inforoute Santé du Canada Inc. | Paiement de transfert | Terminé | 22 mai 2009 |
Revenus disponibles (frais d'utilisation) | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 22 mai 2009 |
Gouvernance et responsabilisation | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 22 mai 2009 |
Intégrité des données - Avantage des RH | Vérification de la TI | Terminé | 22 mai 2009 |
Soins dentaires | Programme | Terminé | 22 mai 2009 |
Vérification de la fonction de vérification des bénéficiaires de la DGSPNI | Paiement de transfert | Terminé | 11 septembre 2009 |
Prévisions financières et des dépenses en fin d'exercice; | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 11 septembre 2009 |
Gestion des accords de contributions avec le Conseil canadien pour le don et la transplantation (CCDT) et la Société canadienne du sang (SCS) | Paiement de transfert | Terminé | 11 septembre 2009 |
Utilisation de l'approche fondée sur des normes dans le domaine de la réglementation (Direction des produits biologiques et des thérapies génétiques [DPBTG]) | Programme | Terminé | 11 septembre 2009 |
Bureau de l'évaluation et du contrôle des substances nouvelles | Programme | Terminé | 11 septembre 2009 |
Vérification des mécanismes de contrôle des dépenses du plan d'action économique (budget de 2009) | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 4 décembre 2009 |
Vérification de la gestion des immobilisations | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 4 décembre 2009 |
Vérification de la gestion des biens immobiliers | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 4 décembre 2009 |
Vérification de la gouvernance de la GI/TI | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 4 décembre 2009 |
Vérification de l'examen de la préparation aux Jeux olympiques de 2010 | Contrôles axés sur le risque | Terminé | 4 décembre 2009 |
Vérification des laboratoires | Programme | Terminé | 16 mars 2010 |
Vérification des soins de santé primaires | Programme | En cours | Octobre 2010 |
Vérification du transport pour raison médicale | Contrôles axés sur le risque | En cours | Octobre 2010 |
Vérification de la gestion des installations de laboratoire | Paiement de transfert | En cours | Octobre 2010 |
Vérification de marchés de services | Contrôles axés sur le risque | En cours | Octobre 2010 |
Vérification de la gestion de l'information | Contrôles axés sur le risque | En cours | Octobre 2010 |
Remarque : Pour des renseignements supplémentaires sur les vérifications complétées, veuillez consulter le lien électronique suivant : http://www.hc-sc.gc.ca.
Titre de l’évaluation | Activité de programme | Type d’évaluation | Statut | Date d’achèvement |
---|---|---|---|---|
Indice de salubrité et de qualité de l'air et programme de prévision de la qualité de l'air (font partie du Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation) | 3.1.2 Qualité de l'air | Élément | Terminé | Mars 2010 |
Stratégie nationale antidrogue | 3.4.3 Substances contrôlées | Mise en oeuvre | Terminé | Mars 2010 |
Mise en oeuvre continue de la Stratégie globale de guérison des Innus du Labrador (SGGIL) | 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits | Incidence | Terminé | Mars 2010 |
Jeunes et enfants (groupe de programmes (y compris les S et C) | 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits | Groupe | Terminé | Mars 2010 |
Programme de soins à domicile et en milieu communautaire des Premières nations et des Inuits | 4.1.3 Soins primaires destinés aux Premières nations et aux Inuits | Sommative | Terminé | Octobre 2009 |
Société du Partenariat canadien contre le cancer | 1.1.3 Renouvellement du système de santé | Évaluation | En cours | Juillet 2010 |
Fonds pour les projets pilotes liés aux garanties sur les délais d'attente pour les patients | 1.1.3 Renouvellement du système de santé | Incidence | En cours | Novembre 2010 |
Médicaments destinés aux humains | 2.1.1 Produits pharmaceutiques destinés aux humains | Stratégique | En cours | Mars 2012 |
Produits de santé naturels | 2.1.5 Produits de santé naturels | Stratégique | En cours | Septembre 2010 |
Augmentation des mesures de Santé Canada concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) | 2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire 2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire |
Incidence | En cours | Décembre 2011 |
Salubrité et qualité nutritionnelle des aliments | 2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire 2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire 2.2.3 Aliments nouveaux 2.2.4 Nutrition |
Stratégique | En cours | Mars 2011 |
Politique et promotion de la nutrition | 2.2.4 Nutrition | Stratégique | En cours | Mars 2010 |
Système d'avertissement et d'intervention en cas de chaleur pour protéger la santé des Canadiens (fait partie du Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation) | 3.1.1 Changement climatique | Élément | En cours | Mars 2010 |
Programme sur la qualité de l'air du Canada - Thème Adaptation | 3.1.1 Changement climatique | Thématique | En cours | Mars 2010 |
Programme de la qualité de l'air du Canada - Thème Qualité de l'air intérieur | 3.1.2 Qualité de l'air | Thématique | En cours | Septembre 2010 |
Programme de la qualité de l'air du Canada - Programme de réglementation de la qualité de l'air (PRQA) | 3.1.2 Qualité de l'air | Thématique | En cours | Décembre 2010 |
Plan de gestion des produits chimiques | 3.1.4 Gestion des produits chimiques 3.1.5 Sites contaminés 3.5 Réglementation des pesticides 2.2.1 Pathogènes d'origine alimentaire 2.2.2 Contaminants chimiques d'origine alimentaire |
Incidence | En cours | Mars 2011 |
Stratégie de lutte contre le tabagisme | 3.4.1 Tabac | Incidence | En cours | May 2011 |
Rechercher la confiance du public dans la réglementation des pesticides et améliorer l'accès aux produits antiparasitaires | 3.5 Réglementation des pesticides | Sommative | En cours | Septembre 2010 |
Prévention des maladies chroniques et des blessures | 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits | Groupe | En cours | Mars 2010 |
Santé mentale et toxicomanies | 4.1.1 Programmes communautaires destinés aux Premières nations et aux Inuits | Groupe | En cours | Mars 2011 |
Contrôle des maladies transmissibles (groupe de programmes, y compris les S et C) | 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits | Groupe | En cours | Septembre 2010 |
Services de santé non assurés | 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits | Groupe | En cours | Septembre 2010 |
Hygiène du milieu et recherche environnementale | 4.1.2 Protection de la santé et santé publique chez les Premières nations et les Inuits | Groupe | En cours | Février 2011 |
Programme des établissements de santé et des immobilisations | 4.1.5 Gouvernance et soutien à l'infrastructure du système de santé des Premières nations et des Inuits | Groupe | En cours | Janvier 2011 |
Lien électronique au rapport :
Lien menant à la base de données sur les vérifications et les évaluations du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada: http://www.tbs-sct.gc.ca/rma/database/newdeptview_f.asp?id=41