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Rapports ministériels sur le rendement

2006-2007

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ARCHIVÉ - Office national de l’énergie

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Table des matières


Section I : Survol
  1.1 Message du président
  1.2 Renseignements sommaires
    1.2.1 Raison d'être
    1.2.2 Vision
    1.2.3 Mandat et contexte de réglementation
    1.2.4 Cadre de fonctionnement
    1.2.5 Priorités du ministère
Section II : Analyse des activités de programme
  2.1 Résultat stratégique
  2.2 Activité de programme : Réglementation et conseils en matière d'énergie
  2.3 Analyse par activité de programme
    2.3.1 But 1
    2.3.2 But 2
    2.3.3 But 3
    2.3.4 But 4
    2.3.5 But 5
Section III : Information additionnelle
  3.1 Renseignements sur l’organisation
  3.2 Résumé des mesures de rendement
  3.3 Information financière
  3.4 Facturation externe et normes de service
  3.5 Calendrier de réglementation du ministère
  3.6 États financiers
  3.7 Compte rendu des activités de réglementation
  3.8 Recommandations des comités parlementaires
  3.9 Évaluations et examens
  3.10 Approvisionnement et marchés
  3.11 Politiques sur les voyages
Section IV : Autres sujets d'intérêt
  4.1 Lois en vertu desquelles l'ONÉ a des responsabilités désignées
  4.2 Coopération avec d'autres organismes
  4.3 Personnes-ressources

Liste des figures


Figure 1: Incidents pipeliniers et ruptures, 2001-2006
Figure 2: Prix du gaz naturel sur le marché intérieur et prix à l’exportation
Figure 3: Prix du pétrole sur le marché intérieur et prix à l’exportation
Figure 4: Prix de pointe de l’électricité en Ontario (SIGMÉ) et dans l’État de New York
Figure 5: Prix de pointe de l’électricité en Alberta (AESO) et au carrefour Mid-Columbia (Mid-C)
Figure 6: Comparaison entre le prix de base (Alberta) et le coût du transport (plus le combustible)
Figure 7: Utilisation de la capacité des oléoducs
Figure 8: Degré de satisfaction des parties prenantes à l’égard des processus, de l’information et des interactions
Figure 9: Satisfaction des employés
Figure 10: Coût de la réglementation par habitant
Figure 11: Organigramme de l’ONÉ

Liste des tableaux


Tablau 1: Sommaire
Tableau 2: Indicateurs de rendement des sociétés assujetties à la LOPC au regard de la sécurité
Tableau 3: Conformité aux conditions environnementales et atteinte des résultats escomptés
Tableau 4: Rejets importants dans l’environnement pendant l’exploitation
Tableau 5: Délais de traitement et normes de service
Tableau 6: Mentions de l’ONÉ dans les médias
Tableau 7: Comparaison des dépenses prévues et des équivalents temps plein
Tableau 8: Postes votés et législatifs
Tableau 9: Coût net pour le ministère
Tableau 10: Sources de revenus non disponibles
Tableau 11: Réglementation et conseils en matière d’énergie – Loi sur l’Office national de l’énergie
Tableau 11.1: Bilan des normes de service
Tableau 12: Réglementation et conseils en matière d’énergie – Loi sur les opérations pétrolières au Canada
Tableau 12.1: Bilan des normes de service
Tableau 13: Norme de service relative à la Loi sur l’accès à l’information
Tableau 13.1: Bilan de la norme de service


Date de modification : 2007-11-01
 
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