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ARCHIVÉ - Office national de l’énergie

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Table des mati�res

Section I :	Survol
	1.1	Message du pr�sident
	1.2	Renseignements sommaires
		1.2.1	Raison d'�tre
		1.2.2	Vision
		1.2.3	Mandat et contexte de r�glementation
		1.2.4	Cadre de fonctionnement
		1.2.5	Priorit�s du minist�re
Section II :	Analyse des activit�s de programme
	2.1	R�sultat strat�gique
	2.2	Activit� de programme : R�glementation et conseils en mati�re d'�nergie
	2.3	Analyse par activit� de programme
		2.3.1	But 1
		2.3.2	But 2
		2.3.3	But 3
		2.3.4	But 4
		2.3.5	But 5
Section III :	Information additionnelle
	3.1	Renseignements sur l’organisation
	3.2	R�sum� des mesures de rendement
	3.3	Information financi�re
	3.4	Facturation externe et normes de service
	3.5	Calendrier de r�glementation du minist�re
	3.6	�tats financiers
	3.7	Compte rendu des activit�s de r�glementation
	3.8	Recommandations des comit�s parlementaires
	3.9	�valuations et examens
	3.10	Approvisionnement et march�s
	3.11	Politiques sur les voyages
Section IV :	Autres sujets d'int�r�t
	4.1	Lois en vertu desquelles l'ON� a des responsabilit�s d�sign�es
	4.2	Coop�ration avec d'autres organismes
	4.3	Personnes-ressources

Liste des figures

Figure 1:	Incidents pipeliniers et ruptures, 2001-2006
Figure 2:	Prix du gaz naturel sur le march� int�rieur et prix � l’exportation
Figure 3:	Prix du p�trole sur le march� int�rieur et prix � l’exportation
Figure 4:	Prix de pointe de l’�lectricit� en Ontario (SIGM�) et dans l’�tat de New York
Figure 5:	Prix de pointe de l’�lectricit� en Alberta (AESO) et au carrefour Mid-Columbia (Mid-C)
Figure 6:	Comparaison entre le prix de base (Alberta) et le co�t du transport (plus le combustible)
Figure 7:	Utilisation de la capacit� des ol�oducs
Figure 8:	Degr� de satisfaction des parties prenantes � l’�gard des processus, de l’information et des interactions
Figure 9:	Satisfaction des employ�s
Figure 10:	Co�t de la r�glementation par habitant
Figure 11:	Organigramme de l’ON�

Liste des tableaux

Tablau 1:	Sommaire
Tableau 2:	Indicateurs de rendement des soci�t�s assujetties � la LOPC au regard de la s�curit�
Tableau 3:	Conformit� aux conditions environnementales et atteinte des r�sultats escompt�s
Tableau 4:	Rejets importants dans l’environnement pendant l’exploitation
Tableau 5:	D�lais de traitement et normes de service
Tableau 6:	Mentions de l’ON� dans les m�dias
Tableau 7:	Comparaison des d�penses pr�vues et des �quivalents temps plein
Tableau 8:	Postes vot�s et l�gislatifs
Tableau 9:	Co�t net pour le minist�re
Tableau 10:	Sources de revenus non disponibles
Tableau 11:	R�glementation et conseils en mati�re d’�nergie – Loi sur l’Office national de l’�nergie
Tableau 11.1:	Bilan des normes de service
Tableau 12:	R�glementation et conseils en mati�re d’�nergie – Loi sur les op�rations p�troli�res au Canada
Tableau 12.1:	Bilan des normes de service
Tableau 13:	Norme de service relative � la Loi sur l’acc�s � l’information
Tableau 13.1:	Bilan de la norme de service

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Rapports ministériels sur le rendement

2006-2007

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