Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Rendement global du Minist�re – Priorit�s minist�rielles
Cadre op�rationnel et contexte
Section II : Analyse du rendement par r�sultat strat�gique
Activit� de programme 1 : Politique de l'imp�t
Activit� de programme 2 : Politiques �conomique et fiscale
Activit� de programme 3 : Politique du secteur financier
Activit� de programme 4 : D�veloppement �conomique et finances int�gr�es
Activit� de programme 5 : Relations f�d�rales-provinciales et politique sociale
Activit� de programme 6 : Finances et commerce internationaux
Activit� de programme 7 : Dette publique
Activit� de programme 8 : Monnaie canadienne
Activit� de programme 9 : Paiements de transfert aux provinces et aux territoires
Activit� de programme 10 : Organisations financi�res internationales
Section III : Suppl�ment d'information
Tableau 1 : Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (y compris les ETP)
Tableau 2 : Utilisation des ressources par activit� de programme
Tableau 3 : Cr�dits vot�s et l�gislatifs
Tableau 4 : Services re�us � titre gracieux
Tableau 5 : Pr�ts, placements et avances (non budg�taires)
Tableau 6 : Sources de revenus disponibles et de revenus non disponibles
Tableau 7 : Besoins de ressources par direction
Tableau 8-A : Loi sur les frais d'utilisation
Tableau 8-B : Politique sur les normes de service pour les frais d'utilisation
Tableau 9 : Principales initiatives de r�glementation
Tableau 10 : Pr�cisions sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
Tableau 11 : Initiatives horizontales
Tableau 13 : R�ponses aux comit�s parlementaires, aux v�rifications et aux �valuations en 2006-2007
Tableau 14 : Strat�gie de d�veloppement durable
Tableau 15 : Politiques sur les voyages
Comparaison avec la Directive sur les voyages, les taux et les allocations du Conseil du Tr�sor
Section IV : Autres points d'int�r�t
Modernisation du processus de dotation au minist�re des Finances Canada
Cadre int�gr� de planification et d'affectation des ressources
Liste des rapports l�gislatifs et des autres rapports minist�riels
Personnes-ressources pour obtenir de plus amples renseignements et des pr�cisions sur les sites Web