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ARCHIVÉ - Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
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Table des mati�res
Section I : Aper�u du Minist�re
A. Le message
B. D�claration de la direction
C. Architecture d'activit�s de programme
D. Information sommaire
E. Rendement du Minist�re
Section II : Analyse du rendement des activit�s de programme en fonction des r�sultats escompt�s
Acc�s facile � des renseignements et � des services li�s � la sant� et � la s�curit� au travail
Sensibilisation accrue aux questions de sant� et de s�curit� en milieu de travail et plus grande compr�hension � cet �gard
Application des renseignements relatifs � la sant� et � la s�curit� au travail pour am�liorer les pratiques en milieu de travail
Recouvrement partiel des co�ts au moyen de frais d'utilisation
Section III : Renseignements suppl�mentaires
Aper�u du rendement financier
Tableaux financiers r�capitulatifs
Sommaire des cr�dits vot�s
Comparaison du total des charges pr�vues et des charges r�elles
Comparaison historique du total des charges pr�vues et r�elles
Revenus disponibles
Passif �ventuel
Autres renseignements : Sommaire des revenus, des charges et des cr�dits
Autres renseignements : Rapport sur les frais d'utilisation pour 2006-2007
Section IV : Aper�u du Minist�re
Mandat, vision et mission
Objectifs
Principes directeurs
Structure organisationnelle
Section V : Autres points d'int�r�t
A. Personnes-ressources � joindre pour obtenir plus de renseignements
B. Loi applicable et nom du minist�re responsable
C. Examens cl�s
D. �tats financiers v�rifi�s
E. Liste des rapports l�gislatifs et minist�riels
F.Pour obtenir de plus amples renseignements sur les normes de service pour les frais d'utilisation
