Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à  des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à  jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à  la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à  la page « Contactez-nous ».
Table des matières
Section I : Aperçu du Ministère
A. Le message
B. Déclaration de la direction
C. Architecture d'activités de programme
D. Information sommaire
E. Rendement du Ministère
Section II : Analyse du rendement des activités de programme en fonction des résultats escomptés
Accès facile à des renseignements et à des services liés à la santé et à la sécurité au travail
Sensibilisation accrue aux questions de santé et de sécurité en milieu de travail et plus grande compréhension à cet égard
Application des renseignements relatifs à la santé et à la sécurité au travail pour améliorer les pratiques en milieu de travail
Recouvrement partiel des coûts au moyen de frais d'utilisation
Section III : Renseignements supplémentaires
Aperçu du rendement financier
Tableaux financiers récapitulatifs
Sommaire des crédits votés
Comparaison du total des charges prévues et des charges réelles
Comparaison historique du total des charges prévues et réelles
Revenus disponibles
Passif éventuel
Autres renseignements : Sommaire des revenus, des charges et des crédits
Autres renseignements : Rapport sur les frais d'utilisation pour 2006-2007
Section IV : Aperçu du Ministère
Mandat, vision et mission
Objectifs
Principes directeurs
Structure organisationnelle
Section V : Autres points d'intérêt
A. Personnes-ressources à joindre pour obtenir plus de renseignements
B. Loi applicable et nom du ministère responsable
C. Examens clés
D. États financiers vérifiés
E. Liste des rapports législatifs et ministériels
F.Pour obtenir de plus amples renseignements sur les normes de service pour les frais d'utilisation
