Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
www.sct-tbs.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Fil d'Ariane
ARCHIVÉ - Affaires indiennes et du Nord Canada et Commission canadienne des affaires polaires
Cette page a été archivée.
Information archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».
Politiques concernant les voyages
Autorisations sp�ciales de voyager des Affaires indiennes et du Nord Canada
Le minist�re des Affaires indiennes et du Nord Canada respecte les Autorisations sp�ciales de voyager du Conseil du Tr�sor du Canada
Fondement : sans objet
Port�e : sans objet
Principales diff�rences visant les dispositions de la politique : sans objet
Principales r�percussions financi�res des diff�rences : sans objet
Directive sur les voyages, les taux et les indemnit�s des Affaires indiennes et du Nord Canada
Le minist�re des Affaires indiennes et du Nord Canada respecte la Directive sur les voyages, les taux et les indemnit�s du Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada
Fondement : sans objet
Port�e : sans objet
Principales diff�rences visant les dispositions de la politique : sans objet
Principales r�percussions financi�res des diff�rences : sans objet
