Passer au contenu Passer aux liens institutionnels

Liens de la barre de menu commune

Fil d'Ariane

Liens institutionnels

ARCHIVÉ - Environnement Canada

Avertissement Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n’a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

Tableau 11a : V�rifications internes (p�riode de d�claration actuelle)

1. Nom de la v�rification interne	2. Type de v�rification	3. �tat	4. Date d'ach�vement
Syst�mes d'aide � la d�cision	Assurance	Termin�	Janvier 2009
Service du personnel	Assurance	Termin�	Avril 2009
Comptes d�biteurs	Assurance	Termin�	Avril 2009
Plan de v�rification financi�re	Assurance	Termin�	Avril 2009
Direction g�n�rale de l'infrastructure des technologies de l'information	Assurance	Annul�
Sant� et s�curit� au travail	Assurance	En cours	Juillet 2009
Recettes nettes en vertu d'un cr�dit (intitul� �tablissement des co�ts et des prix dans le plan de 2009-2012)	Assurance	En cours	Septembre 2009
Stations de surveillance hydrom�triques : ententes entre le f�d�ral et les provinces	Assurance	En cours	Septembre 2009
V�rification de l'optimisation des ressources du processus de passation de march�s (intitul�e Efficacit� du processus de passation de march�s dans le plan de 2009-2012)	Assurance	En cours	Septembre 2009
Comptes � fins d�termin�es	Assurance	En cours	Septembre 2009
Comptes cr�diteurs � la fin de l'exercice	Assurance	En cours	Septembre 2009

Les rapports de v�rification interne approuv�s sont disponibles sur le site Internet d'Environnement Canada : www.ec.gc.ca/ae-ve/

Tableau 11b : �valuations (p�riode de d�claration actuelle)

1. Nom de l'�valuation	2. Programmes	3. Type d'�valuation	4. �tat	5. Date d'ach�vement
R�glement relatif aux �missions responsables du smog dans le secteur des transports	Gouvernance de la LCPE	R�glementation	Termin�	Juillet 2008
Programme des mouvements transfrontaliers, dans le cadre des fonds accord�s � S�curit� publique et antiterrorisme (SPAT)	Priorit�s transfrontali�res	D�penses de programme directes	Termin�	Juillet 2008
Transition du Service m�t�orologique du Canada	Programme de surveillance m�t�orologique et environnementale Programme de recherche pr�dictive sur la m�t�orologie et l'environnement Programme de strat�gies �mergentes de pr�vision et de surveillance environnementales Programme de pr�vision et d'alerte m�t�orologique et environnementale Programme de services d'information m�t�orologique et environnementale Programme de politiques et de services en �volution Programme de strat�gies d'adaptation aux changements atmosph�riques	D�penses de programme directes	Termin�	Juillet 2008
Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (IRSRT)	IRSRT	Paiement de transfert	Termin�	Juillet 2008
Adaptation : Plan d'�valuation th�matique	Programme de recherche analytique et de mod�lisation sur les climats mondiaux et r�gionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des donn�es et des tendances du climat Pr�visions en cas d'urgence environnementale R�percussions des changements atmosph�riques Adaptation aux changements atmosph�riques	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Cadre horizontal de gestion, de responsabilisation et de rapport du programme sur la qualit� de l'air : Plan d'�valuation	Programme de recherche analytique et de mod�lisation sur les climats mondiaux et r�gionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des donn�es et des tendances du climat Pr�visions en cas d'urgence environnementale R�percussions des changements atmosph�riques Adaptation aux changements atmosph�riques Programme de collecte, de gestion et de communication de donn�es sur les gaz � effet de serre Priorit�s nationales Priorit�s transfrontali�res	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Plan d'�valuation th�matique des mesures internationales	Priorit�s transfrontali�res	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Partenariats en action communautaire pour l'air pur : Plan d'�valuation	Priorit�s nationales	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Indicateurs canadiens de durabilit� de l'environnement	Les renseignements et les indicateurs	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Consultation des Autochtones par Environnement Canada sur les eaux us�es	Gestion de l'eau Division de la recherche sur la protection des �cosyst�mes aquatiques Recherche en gestion des �cosyst�mes aquatiques	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Programme sur la qualit� de l'air : Plan d'�valuation (projet interminist�riel dirig� par Environnement Canada)	Programme de recherche analytique et de mod�lisation sur les climats mondiaux et r�gionaux Recherche sur les processus climatiques Programme de recherche et d'analyse des donn�es et des tendances du climat Pr�visions en cas d'urgence environnementale R�percussions des changements atmosph�riques Adaptation aux changements atmosph�riques Programme de collecte, de gestion et de communication de donn�es sur les gaz � effet de serre Priorit�s nationales Priorit�s transfrontali�res �lectricit� et combustion P�trole, gaz et �nergie de remplacement Programme sur les ressources naturelles et les produits chimiques Marine, rail et aviation Transport durable	D�penses de programme directes	Termin�	Avril 2008
Programme de r�glementation de la qualit� de l'air : Plan d'�valuation th�matique	Programme de collecte, de gestion et de communication de donn�es sur les gaz � effet de serre Priorit�s nationales �lectricit� et combustion P�trole, gaz et �nergie de remplacement Programme sur les ressources naturelles et les produits chimiques Marine, rail et aviation Transport durable	D�penses de programme directes	En cours	Juillet 2009
Financement du programme �coACTION	Partenariats et programmes de conservation	Paiement de transfert	Termin�	Mai 2009
Initiative nationale d'�laboration de normes agroenvironnementales	Paysages d'agriculture durable	D�penses de programme directes	En cours	Juillet 2009
Plan d'action sur les sites contamin�s f�d�raux (projet interminist�riel dirig� par Environnement Canada)	Sites contamin�s	D�penses de programme directes	Termin�	F�vrier 2009
Contribution au Programme d'intendance de l'habitat	Partenariats et programmes de conservation	Paiement de transfert	En cours	Octobre 2009
Fonds pour dommages � l'environnement	Partenariats et programmes de conservation	Paiement de transfert	En cours	Juillet 2009
Subventions visant � appuyer la recherche et le d�veloppement en mati�re d'environnement (�valuation des cat�gories de subventions et de contributions)	Programme de la biodiversit� et de la faune Programme de l'eau Programme des initiatives sur les �cosyst�mes Programme des sciences et de la surveillance de l'environnement Programme de pr�visions m�t�orologiques et environnementales Programme de gestion des produits chimiques Programme de mesures l�gislatives sur la gouvernance et l'information Programme d'assainissement de l'air	Paiement de transfert	En cours	Juillet 2009
Contributions visant � appuyer la recherche et le d�veloppement enmati�re d'environnement (�valuation des cat�gories de subventions et de contributions)	Ibid.	Paiement de transfert	En cours	Juillet 2009
Contributions visant � appuyer les initiatives li�es � l'environnementet au d�veloppement durable (�valuation des cat�gories de subventions et de contributions)	Ibid.	Paiement de transfert	En cours	Juillet 2009
Contributions visant � appuyer les engagements internationaux du Canada (�valuation des cat�gories de subventions et de contributions)	Int�r�ts en mati�re d'environnement � l'�chelle internationale	Paiement de transfert	En cours	Juillet 2009
Programme de partenariat sur les esp�ces exotiques envahissantes	Politique relative � la biodiversit�, � la conservation et aux ressources g�n�tiques	Paiement de transfert	En cours	Octobre 2009
Pr�visions m�t�orologiques : Plan d'�valuation	Pr�visions et alertes m�t�orologiques publiques Pr�visions et alertes maritimes	D�penses de programme directes	En cours	Octobre 2009
Plan de gestion des produits chimiques : Mesure du rendement et plan d'�valuation (projet interminist�riel, avec Sant� Canada)	Recherche sur les substances prioritaires Substances existantes Substances nouvelles Exposition aux substances prioritaires, incidences et �tablissement de m�thodes Surveillance environnementale et �valuation scientifique Secteur des produits chimiques	D�penses de programme directes	En cours	Octobre 2009
�valuation environnementale strat�gique (projet interminist�riel dirig� par l'Agence canadienne d'�valuation environnementale)	�valuation environnementale	D�penses de programme directes	En cours	Octobre 2009
Programme d'application de la loi	Programme d'application de la loi	D�penses de programme directes	En cours	Octobre 2009
Rechercher la confiance du public dans la r�glementation des pesticides et am�liorer l'acc�s aux produits antiparasitaires (projet interminist�riel dirig� par Sant� Canada)	Recherche sur les substances prioritaires	D�penses de programme directes	En cours	Octobre 2009
Programme des glaces	Pr�visions des glaces, avertissements et renseignements sur les glaces	D�penses de programme directes	Chiffres pr�vus	2010-2011

Approved evaluation reports are available on Environment Canada's website: www.ec.gc.ca/ae-ve/