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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Section VI : Autres renseignements

Appendice A – Reconnaissance des réalisations individuelles et collectives

La Défense est soucieuse de ses employés et reconnaît les efforts extraordinaires qu’ils font à titre individuel ou en équipe dans la réalisation de leurs objectifs ainsi que leur courage et leur dévouement au travail. Une liste complète des récipiendaires de décorations, de distinctions et de prix décernés par des organisations de l’extérieur peut être consultée à l’adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/recAndAch_f.asp 

Appendice B – Liste des principaux partenaires et intervenants

Le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes collaborent avec de nombreux partenaires canadiens et étrangers qui appuient la mission de la Défense. On peut constater toute l'ampleur du mandat de la Défense par la complexité et la diversité de ses partenaires et des intervenants. On trouve la liste complète de ces partenaires et des intervenants à l'adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/keyPar_f.asp 

Appendice C – Lois et règlements administrés

Le ministre de la Défense nationale rend compte au Parlement de nombreuses dispositions législatives et doit assumer les responsabilités qui s'imposent quant à l'application de nombre de lois et règlements. On trouve la liste complète de ces lois et de ces règlements à l’adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/legReg_f.asp

Appendice D – Personnes-ressources

Renseignements sur les plans et priorités et le rendement du Ministère


Lieutenant-général W. J. Natynczyk
Vice-chef d’état-major de la Défense
Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
Téléphone :
(613) 992-6052

Télécopieur :
(613) 992-3945

Renseignements d’ordre financier


Contre‑amiral B. M. Weadon,
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Ministère)
Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
Téléphone :
(613) 992-5669

Télécopieur :
(613) 992-9693

Renseignements généraux


Mme Josée Touchette
Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

Quartier général de la Défense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
Téléphone :
(613) 996-0562

Télécopieur :
(613) 995-2610

Courriel :
touchette.jr@forces.gc.ca

Sites Internet


Ministère de la Défense nationale http://www.forces.gc.ca
Cabinet du Juge-avocat général http://www.forces.gc.ca/jag/main_f.asp
Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et desForces canadiennes http://www.ombudsman.forces.gc.ca/
Secrétariat national de recherche et sauvetage http://www.nss.gc.ca/
Recherche et développement pour la défense Canada http://www.drdc-rddc.gc.ca
Centre de la sécurité des télécommunications http://www.cse-cst.gc.ca/
Planification et gestion de la Défense http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/intro_f.asp

Appendice E – Liste d’acronymes


A
AACP Arrangement en matière d'approvisionnement pour la cyberprotection
AAP Architecture des activités du programme
ACD Académie canadienne de la Défense
ACDI Agence canadienne de développement internationale
ACP-S Projet de la capacité de transport aérien (Stratégique)
ACP-T Projet de la capacité de transport aérien (Tactique)
AF Année fiscale
AGFC Autorité des griefs des Forces canadiennes
ANA Armée nationale de l'Afghanistan (afghane)
AP Affaires publiques
APARM Analyse de la production, de l'attrition, du recrutement et du maintien à l'effectif
ARC Aviation royale du Canada
ASM Acquisition et soutien du matériel
B
BCP Bureau du Conseil privé
BFC Base des Forces canadiennes
BO Bureau de l'Ombudsman
BVG Bureau de la vérificatrice générale
C
C2 Commandement et contrôle
C4ISR Commandement, contrôle, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance
CAAPD Centre d'apprentissage des affaires publiques de la Défense
CAC Centre d'apprentissage et de carrière
CBRN Chimique, biologique, radiologique et nucléaire
CBRNE Chimique, biologique, radiologique et nucléaire explosif
CCCOS Centres conjoints de coordination des opérations de sauvetage
CCEM Centre canadien d'entraînement au manœuvres
CCRGP Cadre de responsabilisation de gestion liée aux personnes
CCT Code canadien du travail
CED Comité d'examen des dépenses
CÉMAT Chef-d'état major de l'Armée de terre
CÉMFA Chef-d'état major de la Force aérienne
CÉMFM Chef-d'état major de la Force maritime
CEMD Chef d'état-major de la Défense
CFCR Centre de formation consécutive au recrutement
CFGA Autorité des griefs des Forces canadiennes - registre
CFIRI Capacité de fusion de l'information et du renseignement interarmées
CFP Commission de la fonction publique
CGAFC Centre de guerre aérospatiale des Forces canadiennes
CGD Comité de gestion de la Défense
CGR Cadre de gestion de rendement
Cie IDNBC Compagnie interarmées de défense nucléaire, biologique et chimique
CIRS Comité interministériel de recherche et de sauvetage
CLFC Conseil de liaison des Forces canadiennes
CFRG Canadian Forces Recruiting Group
COCIM Coopération civilo-militaire
COM Canada Commandement du Canada
COMFEC Commandement de la Force expéditionnaire du Canada
COMFOSCAN Commandement - Forces d'opérations spéciales du Canada
COMPERSMIL Commandement du personnel militaire
COMSOCAN Commandement du soutien opérationnel du Canada
CIC Cadre des instructeurs de cadets
CPCP Comité permanent des comptes publics
CPR Cadre de la Première réserve
CONPLAN Plan de contingence du NORAD
CRD Chef du renseignement de la Défense
CRG Cadre de responsabilisation de gestion
CS Ex Chef - Service d'examen
CS Groupe Gestion des systèmes d'ordinateurs
CSDC Comité de surveillance de la Défense en matières de contrats
CST Centre de la sécurité des télécommunications
CTA Centre de technologie antiterroriste
D
DAIPRP Directeur Accès à l'information et protection des renseignements personnels
DASM Diplôme en arts et sciences militaires
DBIEO Direction des besoins de l'instruction et de l'éducation opérationnelles
DFECS Direction des finances et de l'établissement des coûts (Stratégie)
DIRHG Directeur Gestion de l'information des ressources humaines
DP Disponibilité opérationnelle
E
ÉE Équité en matière d'emploi
ÉICC Équipe d'intervention en cas de catastrophe
ELFC État-major de liaison des Forces canadiennes
EN Groupe Génie et arpentage
ESE Ententes sur les services essentiels
ETP Équivalents temps plein
ETS Enveloppe des traitements et salaires
EX Groupe direction
F
FC Forces canadiennes
FIAS Force internationale d'assistance à la sécurité
FOIR Forces opérationnelles interarmées régionales
FOPC Force opérationnelle permanente de contingence
FNI Fonds des nouvelles initiatives
G
GC Gouvernement du Canada
GI Gestion de l'information
GISFC Groupe d'instruction de soutien des Forces canadiennes
GL Manoeuvres et hommes de métier
GOSA Gestion optimisée des systèmes d'armes
GPM Groupe professionnel militaire
GRC Gendarmerie royale du Canada
GRFC Groupe du recrutement des Forces canadiennes
GSOT Groupe de soutien des opérations techniques
H
HUMINT Renseignement humain
I
IDRF Identification par radiofréquence
IED Dispositifs explosifs de circonstance
IIE Instruction individuelle et de l'éducation
ISP Initiative de sécurité contre la prolifération
ISTAR FT Renseignement, surveillance, acquisition d'objectif et de reconnaissance de la Force terrestre
ITE EX Expérience intégrée d'effets tactiques
ITRC Initiative de recherche et de technologie
J
JAG Juge-avocat général
L
LEFP Loi sur l'emploi dans la fonction publique
LGFP Loi sur la gestion des finances publiques
LLO Loi sur les langues officielles
M
MAECI Ministère des affaires étrangères et commerce international
MARC Mode alternatif de règlement des conflits
MDN Ministre de la Défense nationale
MGSB Modèle de gestion stratégique des biens
MP Maintien de puissance
MPO Ministère des Pêches et Océans
N
NCSM Navire canadien de Sa Majesté
NEM Neutralisation des explosifs et munitions
NORAD Commandement de la défense aérospatiale de l'Amérique du Nord
NSI Navire de soutien interarmées
NU Nations Unies
O
OAP Officiers des affaires publiques
OTAN Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
ONU Organisation des Nations Unies
OPSPSY Opérations psychologiques
OSCE Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
P
PAE Programme d'aide aux employés
PAI Personnel en attente d'instruction
PAIM Programme d'aide à l'instruction militaire
PARRA Projet d'analyse, de restructuration et d'adaptation de la structure des groupes professionnels militaires
PCD Plan de capacités de défense
PFC Planification fondée sur les capacités
PFOEP Programme de formation des officiers - Éducation permanente
PG Achats et approvisionnement
PPL Programme de perfectionnement en leadership
PRE Planification des ressources de l'entreprise
PSG Programme de sécurité générale
PTA-S Projet de transport aérien - Stratégique
PTA-T Projet de transport aérien - Tactique
PTSP Programme technique de sécurité publique
Q
QG Quartier général
R
RAD Réseau d'apprentissage de la Défense
RÉD Réseau étendu de la Défense
RDDC Recherche et développement pour la Défense Canada
RJC Rangers juniors canadiens
RMR Rendement ministériel
RSA Réforme du système des acquisitions
S
SAFF Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux
SAR Recherche et sauvetage
SARSUMS Sommaires de Recherche et sauvetage
SCT Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
SDAIED Soutien et développement d'applications d'infrastructure et d'environnement de la Défense
SFC Station des Forces canadiennes
SGFC Système de comptabilité financière et de gestion
SGRH Système de gestion des ressources humaines
SGRR Structure de gestion des ressources et des résultats
SIGINT Renseignement électromagnétique
SISAM Système d'information - Soutien et acquisition du matériel
SISFC Système d'information de santé des Forces canadiennes
SMA(Fin SM) Sous-ministre adjoint (Finances et services du ministère)
SMA(GI) Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information)
SNMG Groupe de la Force navale permanente de l'OTAN
SO Officiers de navire
SPA Sécurité publique et anti-terrorisme
SPDAA Semaine du Système portatif de défense antiaérienne
SR Réparation des navires
SRCS Service canadien du renseignement de sécurité
SSRR Système de la solde révisé
SVSM Système de véhicules de soutien moyen
T
TDFP Tribunal de la dotation de la fonction publique
TI Technologie de l'information
T.N.-O. Territoires du Nord-Ouest
TPSGC Travaux publics et services gouvernementaux Canada
TTCP Programme de cooperation technique
U
UA Union africaine
USAF Forces aériennes des États-Unis
USNORTHCOM United States Northern Command
USS United States Ship
UXO Munitions explosives non-explosées
V
VBLR Véhicules blindés légers à roues
VLMR Véhicules logistiques moyens à roues

[1] Le ministère de la Défense nationale (MDN), les Forces canadiennes (FC) et les organisations et agences qui forment l’ensemble du portefeuille de la Défense sont appelés collectivement « la Défense ».

[2] Loi sur la défense nationale, paragraphe 18(1)

[3] Un gestionnaire de niveau 1 est un haut fonctionnaire, militaire ou civil, relevant directement soit du  Sous-ministre ou du Chef d’état-major de la Défense.

[4] Données de fin d’exercice reposant sur les rapports SARSUMS du 31 décembre 2006.

[5] Données de fin d’exercice reposant sur les rapports SARSUMS du 31 décembre 2006

[6] La stratégie d’appui sur les contrôles est une stratégie qui accepte les résultats, car les mécanismes de contrôle automatisés et manuels ont été vérifiés et la fiabilité des résultats, confirmée, par opposition à une stratégie de validation où le vérificateur vérifie les transactions et les processus avant d’accepter les résultats/renseignements qui lui sont fournis.