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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Section VI : Autres renseignements

Appendice A – Reconnaissance des r�alisations individuelles et collectives

La D�fense est soucieuse de ses employ�s et reconna�t les efforts extraordinaires qu’ils font � titre individuel ou en �quipe dans la r�alisation de leurs objectifs ainsi que leur courage et leur d�vouement au travail. Une liste compl�te des r�cipiendaires de d�corations, de distinctions et de prix d�cern�s par des organisations de l’ext�rieur peut �tre consult�e � l’adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/recAndAch_f.asp 

Appendice B – Liste des principaux partenaires et intervenants

Le minist�re de la D�fense nationale et les Forces canadiennes collaborent avec de nombreux partenaires canadiens et �trangers qui appuient la mission de la D�fense. On peut constater toute l'ampleur du mandat de la D�fense par la complexit� et la diversit� de ses partenaires et des intervenants. On trouve la liste compl�te de ces partenaires et des intervenants � l'adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/keyPar_f.asp 

Appendice C – Lois et r�glements administr�s

Le ministre de la D�fense nationale rend compte au Parlement de nombreuses dispositions l�gislatives et doit assumer les responsabilit�s qui s'imposent quant � l'application de nombre de lois et r�glements. On trouve la liste compl�te de ces lois et de ces r�glements � l’adresse http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/pubs/rep-pub/ddm/dpr2007/legReg_f.asp

Appendice D – Personnes-ressources

Renseignements sur les plans et priorit�s et le rendement du Minist�re


Lieutenant-g�n�ral W. J. Natynczyk
Vice-chef d’�tat-major de la D�fense
Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
T�l�phone :
(613) 992-6052

T�l�copieur :
(613) 992-3945

Renseignements d’ordre financier


Contre‑amiral B. M. Weadon,
Sous-ministre adjoint (Finances et Services du Minist�re)
Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
T�l�phone :
(613) 992-5669

T�l�copieur :
(613) 992-9693

Renseignements g�n�raux


Mme Jos�e Touchette
Sous-ministre adjoint (Affaires publiques)

Quartier g�n�ral de la D�fense nationale
101, promenade du Colonel-By
Ottawa (Ontario)
K1A 0K2
T�l�phone :
(613) 996-0562

T�l�copieur :
(613) 995-2610

Courriel :
touchette.jr@forces.gc.ca

Sites Internet


Minist�re de la D�fense nationale http://www.forces.gc.ca
Cabinet du Juge-avocat g�n�ral http://www.forces.gc.ca/jag/main_f.asp
Bureau de l’Ombudsman de la D�fense nationale et desForces canadiennes http://www.ombudsman.forces.gc.ca/
Secr�tariat national de recherche et sauvetage http://www.nss.gc.ca/
Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada http://www.drdc-rddc.gc.ca
Centre de la s�curit� des t�l�communications http://www.cse-cst.gc.ca/
Planification et gestion de la D�fense http://www.vcds.forces.gc.ca/dgsp/intro_f.asp

Appendice E – Liste d’acronymes


A
AACP Arrangement en mati�re d'approvisionnement pour la cyberprotection
AAP Architecture des activit�s du programme
ACD Acad�mie canadienne de la D�fense
ACDI Agence canadienne de d�veloppement internationale
ACP-S Projet de la capacit� de transport a�rien (Strat�gique)
ACP-T Projet de la capacit� de transport a�rien (Tactique)
AF Ann�e fiscale
AGFC Autorit� des griefs des Forces canadiennes
ANA Arm�e nationale de l'Afghanistan (afghane)
AP Affaires publiques
APARM Analyse de la production, de l'attrition, du recrutement et du maintien � l'effectif
ARC Aviation royale du Canada
ASM Acquisition et soutien du mat�riel
B
BCP Bureau du Conseil priv�
BFC Base des Forces canadiennes
BO Bureau de l'Ombudsman
BVG Bureau de la v�rificatrice g�n�rale
C
C2 Commandement et contr�le
C4ISR Commandement, contr�le, communications, informatique, renseignement, surveillance et reconnaissance
CAAPD Centre d'apprentissage des affaires publiques de la D�fense
CAC Centre d'apprentissage et de carri�re
CBRN Chimique, biologique, radiologique et nucl�aire
CBRNE Chimique, biologique, radiologique et nucl�aire explosif
CCCOS Centres conjoints de coordination des op�rations de sauvetage
CCEM Centre canadien d'entra�nement au manœuvres
CCRGP Cadre de responsabilisation de gestion li�e aux personnes
CCT Code canadien du travail
CED Comit� d'examen des d�penses
C�MAT Chef-d'�tat major de l'Arm�e de terre
C�MFA Chef-d'�tat major de la Force a�rienne
C�MFM Chef-d'�tat major de la Force maritime
CEMD Chef d'�tat-major de la D�fense
CFCR Centre de formation cons�cutive au recrutement
CFGA Autorit� des griefs des Forces canadiennes - registre
CFIRI Capacit� de fusion de l'information et du renseignement interarm�es
CFP Commission de la fonction publique
CGAFC Centre de guerre a�rospatiale des Forces canadiennes
CGD Comit� de gestion de la D�fense
CGR Cadre de gestion de rendement
Cie IDNBC Compagnie interarm�es de d�fense nucl�aire, biologique et chimique
CIRS Comit� interminist�riel de recherche et de sauvetage
CLFC Conseil de liaison des Forces canadiennes
CFRG Canadian Forces Recruiting Group
COCIM Coop�ration civilo-militaire
COM Canada Commandement du Canada
COMFEC Commandement de la Force exp�ditionnaire du Canada
COMFOSCAN Commandement - Forces d'op�rations sp�ciales du Canada
COMPERSMIL Commandement du personnel militaire
COMSOCAN Commandement du soutien op�rationnel du Canada
CIC Cadre des instructeurs de cadets
CPCP Comit� permanent des comptes publics
CPR Cadre de la Premi�re r�serve
CONPLAN Plan de contingence du NORAD
CRD Chef du renseignement de la D�fense
CRG Cadre de responsabilisation de gestion
CS Ex Chef - Service d'examen
CS Groupe Gestion des syst�mes d'ordinateurs
CSDC Comit� de surveillance de la D�fense en mati�res de contrats
CST Centre de la s�curit� des t�l�communications
CTA Centre de technologie antiterroriste
D
DAIPRP Directeur Acc�s � l'information et protection des renseignements personnels
DASM Dipl�me en arts et sciences militaires
DBIEO Direction des besoins de l'instruction et de l'�ducation op�rationnelles
DFECS Direction des finances et de l'�tablissement des co�ts (Strat�gie)
DIRHG Directeur Gestion de l'information des ressources humaines
DP Disponibilit� op�rationnelle
E
�E �quit� en mati�re d'emploi
�ICC �quipe d'intervention en cas de catastrophe
ELFC �tat-major de liaison des Forces canadiennes
EN Groupe G�nie et arpentage
ESE Ententes sur les services essentiels
ETP �quivalents temps plein
ETS Enveloppe des traitements et salaires
EX Groupe direction
F
FC Forces canadiennes
FIAS Force internationale d'assistance � la s�curit�
FOIR Forces op�rationnelles interarm�es r�gionales
FOPC Force op�rationnelle permanente de contingence
FNI Fonds des nouvelles initiatives
G
GC Gouvernement du Canada
GI Gestion de l'information
GISFC Groupe d'instruction de soutien des Forces canadiennes
GL Manoeuvres et hommes de m�tier
GOSA Gestion optimis�e des syst�mes d'armes
GPM Groupe professionnel militaire
GRC Gendarmerie royale du Canada
GRFC Groupe du recrutement des Forces canadiennes
GSOT Groupe de soutien des op�rations techniques
H
HUMINT Renseignement humain
I
IDRF Identification par radiofr�quence
IED Dispositifs explosifs de circonstance
IIE Instruction individuelle et de l'�ducation
ISP Initiative de s�curit� contre la prolif�ration
ISTAR FT Renseignement, surveillance, acquisition d'objectif et de reconnaissance de la Force terrestre
ITE EX Exp�rience int�gr�e d'effets tactiques
ITRC Initiative de recherche et de technologie
J
JAG Juge-avocat g�n�ral
L
LEFP Loi sur l'emploi dans la fonction publique
LGFP Loi sur la gestion des finances publiques
LLO Loi sur les langues officielles
M
MAECI Minist�re des affaires �trang�res et commerce international
MARC Mode alternatif de r�glement des conflits
MDN Ministre de la D�fense nationale
MGSB Mod�le de gestion strat�gique des biens
MP Maintien de puissance
MPO Minist�re des P�ches et Oc�ans
N
NCSM Navire canadien de Sa Majest�
NEM Neutralisation des explosifs et munitions
NORAD Commandement de la d�fense a�rospatiale de l'Am�rique du Nord
NSI Navire de soutien interarm�es
NU Nations Unies
O
OAP Officiers des affaires publiques
OTAN Organisation du Trait� de l'Atlantique Nord
ONU Organisation des Nations Unies
OPSPSY Op�rations psychologiques
OSCE Organisation pour la s�curit� et la coop�ration en Europe
P
PAE Programme d'aide aux employ�s
PAI Personnel en attente d'instruction
PAIM Programme d'aide � l'instruction militaire
PARRA Projet d'analyse, de restructuration et d'adaptation de la structure des groupes professionnels militaires
PCD Plan de capacit�s de d�fense
PFC Planification fond�e sur les capacit�s
PFOEP Programme de formation des officiers - �ducation permanente
PG Achats et approvisionnement
PPL Programme de perfectionnement en leadership
PRE Planification des ressources de l'entreprise
PSG Programme de s�curit� g�n�rale
PTA-S Projet de transport a�rien - Strat�gique
PTA-T Projet de transport a�rien - Tactique
PTSP Programme technique de s�curit� publique
Q
QG Quartier g�n�ral
R
RAD R�seau d'apprentissage de la D�fense
R�D R�seau �tendu de la D�fense
RDDC Recherche et d�veloppement pour la D�fense Canada
RJC Rangers juniors canadiens
RMR Rendement minist�riel
RSA R�forme du syst�me des acquisitions
S
SAFF Sondage aupr�s des fonctionnaires f�d�raux
SAR Recherche et sauvetage
SARSUMS Sommaires de Recherche et sauvetage
SCT Secr�tariat du Conseil du Tr�sor du Canada
SDAIED Soutien et d�veloppement d'applications d'infrastructure et d'environnement de la D�fense
SFC Station des Forces canadiennes
SGFC Syst�me de comptabilit� financi�re et de gestion
SGRH Syst�me de gestion des ressources humaines
SGRR Structure de gestion des ressources et des r�sultats
SIGINT Renseignement �lectromagn�tique
SISAM Syst�me d'information - Soutien et acquisition du mat�riel
SISFC Syst�me d'information de sant� des Forces canadiennes
SMA(Fin SM) Sous-ministre adjoint (Finances et services du minist�re)
SMA(GI) Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information)
SNMG Groupe de la Force navale permanente de l'OTAN
SO Officiers de navire
SPA S�curit� publique et anti-terrorisme
SPDAA Semaine du Syst�me portatif de d�fense antia�rienne
SR R�paration des navires
SRCS Service canadien du renseignement de s�curit�
SSRR Syst�me de la solde r�vis�
SVSM Syst�me de v�hicules de soutien moyen
T
TDFP Tribunal de la dotation de la fonction publique
TI Technologie de l'information
T.N.-O. Territoires du Nord-Ouest
TPSGC Travaux publics et services gouvernementaux Canada
TTCP Programme de cooperation technique
U
UA Union africaine
USAF Forces a�riennes des �tats-Unis
USNORTHCOM United States Northern Command
USS United States Ship
UXO Munitions explosives non-explos�es
V
VBLR V�hicules blind�s l�gers � roues
VLMR V�hicules logistiques moyens � roues

[1] Le minist�re de la D�fense nationale (MDN), les Forces canadiennes (FC) et les organisations et agences qui forment l’ensemble du portefeuille de la D�fense sont appel�s collectivement � la D�fense �.

[2] Loi sur la d�fense nationale, paragraphe 18(1)

[3] Un gestionnaire de niveau 1 est un haut fonctionnaire, militaire ou civil, relevant directement soit du  Sous-ministre ou du Chef d’�tat-major de la D�fense.

[4] Donn�es de fin d’exercice reposant sur les rapports SARSUMS du 31 d�cembre 2006.

[5] Donn�es de fin d’exercice reposant sur les rapports SARSUMS du 31 d�cembre 2006

[6] La strat�gie d’appui sur les contr�les est une strat�gie qui accepte les r�sultats, car les m�canismes de contr�le automatis�s et manuels ont �t� v�rifi�s et la fiabilit� des r�sultats, confirm�e, par opposition � une strat�gie de validation o� le v�rificateur v�rifie les transactions et les processus avant d’accepter les r�sultats/renseignements qui lui sont fournis.