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Gestion des dépenses

Rapports ministériels sur le rendement

2006-2007

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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Table des mati�res

Message du Ministre

D�claration de la direction

Section I : Aper�u minist�riel

Raison d'�tre: La mission de la D�fense; Le portefeuille de la D�fense; Principaux partenaires et intervenants
Ressources minist�rielles: Ressources financi�res totales pour l’ann�e financi�re 2006 2007; Ressources humaines
Rendement minist�riel: �tat du rendement minist�riel
R�sum� du rendement global: Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es pertinentes, adaptables, efficaces et aptes au combat; Mener des op�rations; Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
Influences sur le rendement minist�riel: Facteurs externes; Facteurs internes; Examen de la gestion des d�penses; Expansion des FC; V�rifications, �valuations et recommandations des comit�s parlementaires
Lien avec les secteurs de r�sultat du gouvernement du Canada
Priorit�s minist�rielles: Prot�ger les Canadiens gr�ce � l'ex�cution d'op�rations; Transformer et moderniser les FC; Favoriser l’excellence en gestion au sein de l’institution de la D�fense; Contribuer � la collectivit� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs du Canada
Lien entre les priorit�s minist�rielles pour la D�fense et les activit�s de programme

Section II : Analyse des activit�s de programme par r�sultat strat�gique

Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es pertinentes, adapt�es, efficaces et aptes au combat: Ressources utilis�es; Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces op�rationnelles, int�gr�es et efficaces sur le plan maritime; Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces op�rationnelles int�gr�es et efficaces sur le plan terrestre; Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces op�rationnelles int�gr�es et efficaces sur le plan a�rospatial; Mettre sur pied et maintenir en puissance des Forces interarm�es, nationales, unifi�es et d’op�rations sp�ciales; Capacit� de soutien
Mener des op�rations: Ressources utilis�es; Connaissance constante de la situation; Op�rations nationales et continentales; Op�rations internationales
Contribuer au gouvernement, � la soci�t� canadienne et � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs des Canadiens 71: Ressources utilis�es; Fournir des conseils au gouvernement du Canada; Apporter une contribution au gouvernement du Canada et � la soci�t� conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs des Canadiens; Apporter une contribution � la communaut� internationale conform�ment aux int�r�ts et aux valeurs des Canadien

Section III : Rapports sur les ressources financi�res et humaines

Organigramme
Liens minist�riels avec les secteurs de r�sultats du gouvernement du Canada
Aper�u des ressources pour l’AF 2006–2007: Tableau 1a : Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (�quivalents temps plein compris); Tableau 1b: Comparaison des d�penses pr�vues et des d�penses r�elles (m�thodes des cr�dits parlementaires et de la comptabilit� d'exercice); Tableau 2 : Postes vot�s et l�gislatifs; Tableau 3 : Services re�us � titre gracieux; Tableau 4 : Pr�ts, placements et avances (non budg�taires); Tableau 5 : Sources des recettes disponibles et non disponibles; Tableau 6a : Loi sur les frais d’utilisation; Tableau 6b : Politique sur les normes de service pour les frais d’utilisation – MDN AF 2006–2007; Tableau 7a : Sommaire des d�penses en immobilisations par activit� de programme; Tableau 7b : Renseignements sur les d�penses de projets (immobilisations) plus de 30 millions de dollars; Tableau 8 : Grands projets d’immobilisations (construction) – D�penses de plus de 60 millions de dollars; Tableau 9 : Rapport d’�tape sur les grands projets de l’�tat; Tableau 10a : Sommaire des paiements de transfert par AAP; Tableau 10b : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de plus de 5 millions de dollars; Tableau 11 : Diversification des modes de prestations des services; Tableau 12 : Co�ts des op�rations internationales; Tableau 13 : R�ponse aux comit�s parlementaires, aux v�rifications et aux �valuations; Tableau 14 : Strat�gie de d�veloppement durable (SDD); Tableau 15 : Achats et march�s; Tableau 16 : R�servoirs de stockage
�quivalents temps plein pr�vus: Tableau 17 : Besoins en personnel – Militaires (Force r�guli�re) par activit� de programme; Tableau 18 : Besoins en personnel – Civils par activit� de programme; Tableau 19 : Besoins en personnel – Militaires (Force r�guli�re) et civils par activit� de programme; Tableau 20 : Sommaire des ETP militaires (Force r�guli�re) par grade; Tableau 21 : Sommaire des ETP civils par groupe professionnel; Tableau 22 : �tats financiers du Minist�re de la D�fense nationale

Section IV: Tableaux financiers de certaines organisations du portefeuille de la D�fense

Tableau 1 : Co�t estimatif total – Premi�re r�serve

Tableau 2 : Centre de la s�curit� des t�l�communications

Tableau 3 : Cabinet du Juge avocat g�n�ral

Tableau 4 : Bureau de l'Ombudsman du minist�re de la D�fense nationale et des Forces canadiennes

Tableau 5 : Recherche et d�veloppement pour la d�fense Canada

Tableau 6 : Secr�tariat national de recherche et de sauvetage

Section V : Services ex�cutifs et minist�riels

Programmes de s�curit�: Programme de s�curit� g�n�rale; S�curit� nucl�aire
Am�liorer la gestion moderne: Gouvernance et orientation strat�gique; Gestion du risque; G�rance et contr�le; Responsabilisation; R�sultats et rendement
V�rifications et �valuations: V�rifications internes; �valuation des programmes
Relations de travail: Registre des recours civils; Juridictions concurrentes; Bureau de l’Ombudsman de la D�fense nationale et des Forces canadiennes
Directeur – Acc�s � l'information et protection des renseignements personnels
Affaires publiques de la D�fense

Section VI : Autres renseignements

Appendice A – Liste des principaux partenaires et intervenants

Appendice B – Liste des principaux partenaires et intervenants

Appendice C - Lois et r�glements administr�s

Appendice D - Personnes-ressources

Appendice E – Liste d’acronymes