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ARCHIVÉ - Défense nationale

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Tableau 9 : V�rifications et �valuations internes

V�rification interne (p�riode actuelle d’�tablissement de rapport)


Titre de la v�rification
interne

Type de v�rification

�tat
(voir la note no 1)

Date d’ach�vement
(voir la note no 2)

Contrat de maintenance de l’Airbus Gestion des biens Achev� Avril 2007
Contrat de maintenance du CP140 Aurora Gestion des biens Achev� Avril 2007
D�m�nagements militaires Gestion des personnes Achev� Avril 2007
S�curit� de la technologie de l'information : Certification et accr�ditation S�curit� Achev� Avril 2007
Analyse des risques des contrats de biens Gestion des biens Achev� Avril 2007
Analyse des risques des op�rations et des contrats de maintenance Gestion des biens Achev� Avril 2007
Analyse des risques des projets d’immobilisation Acquisition d’immobilisations Achev� Avril 2007
Contrat de soutien technique des syst�mes du CF188 Hornet Gestion des biens Achev� Septembre 2007
�valuation des stocks Gestion financi�re Achev� Septembre 2007
Contrat relatif au Syst�me de gestion de donn�es du CP140 Aurora Gestion des biens Achev� Septembre 2007
Acquisition de l'h�licopt�re canadien de recherche et de sauvetage (Cormorant) Acquisition d’immobilisations Achev� Septembre 2007
202e D�p�t d'ateliers en tant qu'organisation la plus efficiente Gouvernance organisationnelle Achev� Septembre 2007
Entra�nement de forces militaires �trang�res (EFME) Gestion financi�re Achev� D�cembre 2007
Solde des r�servistes des FC Gestion des personnes Achev� F�vrier 2008
Comptabilisation des immobilisations – Solde des r�servistes Gestion financi�re Achev� F�vrier 2008
Projet d'assainissement du r�seau DEW – Gestion des finances, des contrats et du projet Gestion financi�re Achev� F�vrier 2008
Examen de l’assurance de la qualit� du contrat de r�paration et de r�vision du CC130 Gestion des biens Achev� F�vrier 2008
Travaux locaux de g�nie construction Gestion financi�re Achev� F�vrier 2008
Projet g�n�ral de d�fense chimique, biologique, radiologique et nucl�aire (CBRN) Acquisition d’immobilisations Actif Pr�vision –
1st Quarter 2008/09
Contrat de soutien des syst�mes de commandement de la Force terrestre (SSCFT) Gestion des biens Actif Pr�vision –
1er trimestre 2008-2009
D�penses de fin d'exercice Gestion financi�re Actif Pr�vision –
1er trimestre 2008-2009
Stocks d�tenus par l'entrepreneur Gestion des biens Actif Pr�vision –
1er trimestre 2008-2009
Gestion des stocks : Inventaire, rajustements et radiations Gestion des biens Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Prestation des services de ressources humaines Gestion des personnes Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Contrat de soutien des syst�mes d'armes de la Marine Gestion des biens Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Propri�t� intellectuelle du transport de troupes blind� (TTB) M113 Gestion des biens Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Agence de logement des FC Activit�s de l’agence Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Passif relatif aux sites contamin�s Gestion de l'environnement Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Suivi de la v�rification de la gestion des contrats : Contrats de soutien du cycle de vie du VBL et contrat de soutien technique des syst�mes de combat Gestion des biens Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Gestion des recettes Gestion financi�re Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Gestion des incidents de s�curit� S�curit� Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
�valuation des immobilisations Gestion financi�re Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Acquisition d'avions de recherche et de sauvetage � voilure fixe Acquisition d’immobilisations Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009

Source :  Groupe du Chef – Service d’examen

Notes :

  1. Ce tableau dresse la liste des dossiers de v�rification achev�s en 2007-2008 et de ceux qui sont actifs en 2007-2008 et qui se poursuivront en 2008-2009.
  2. La date d’ach�vement est la date � laquelle la v�rification a �t� approuv�e ou devrait �tre approuv�e, par le Comit� de v�rification et d'�valuation (CVE) du MDN/des FC.   *Certaines v�rifications (p. ex., les v�rifications de l’entra�nement de forces militaires �trang�res) n’ont pas besoin de l’approbation du CVE.
  3. Les rapports des v�rifications achev�es, y compris les plans d’action de gestion �labor�s en r�ponse aux recommandations formul�es, peuvent �tre consult�s � l’adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp

�valuations (p�riode actuelle d’�tablissement de rapport)


Titre de l’�valuation

Activit� de programme

Type d’�valuation

�tat
(voir la note no1)

Date d’ach�vement
(voir la note no2)

Programme d'achat de munitions Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Achev� Avril 2007
Tenue � jour et actualit� de la doctrine des FC Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Formative Achev� Avril 2007
Programme national de recherche et de sauvetage et gouvernance du Secr�tariat Mener des op�rations; Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Achev� Septembre 2007
Participation du MDN/des FC � l’�quipe de reconstruction provinciale � Kandahar Mener des op�rations; Contribution au Canada et � la communaut� internationale Formative Achev� F�vrier 2007
Programme d'approvisionnement en munitions Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Achev� F�vrier 2007
Acquisition de services de construction Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es �tude pr�paratoire Achev� Avril 2007
�valuation des risques en mati�re de navigabilit� Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es; Mener des op�rations Autre Achev� Avril 2008
IRTC
(contribution)
Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Actif Pr�vision –
1er trimestre 2008-2009
Bureau national de la Ligue des cadets
(Programme de contribution)
Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Actif Pr�vision –
2e trimestre 2008-2009
Programme d'aide � l'instruction militaire (PAIM)
(Contribution)
Contribution au Canada et � la communaut� internationale Formative Actif Pr�vision –
1er trimestre 2008-2009
Soins aux militaires bless�s et � leurs familles Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Recrutement, int�gration et maintien en poste des FC Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Programme d'�thique de la D�fense Contribution au Canada et � la communaut� internationale Sommative Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008-2009
Mode alternatif de r�glement des conflits Mettre sur pied et maintenir en puissance des forces int�gr�es Sommative Actif Pr�vision –
3e trimestre 2008‑2009

Source :  Groupe du Chef – Service d’examen

Notes :

  1. Ce tableau dresse la liste des dossiers d’�valuation achev�s 2007-2008 et de ceux qui sont en cours en 2007-2008 et se poursuivront en 2008-2009.
  2. La date d’ach�vement est la date � laquelle l’�valuation a �t� approuv�e ou devrait �tre approuv�e, par le Comit� de v�rification et d'�valuation (CVE) du MDN/des FC.
  3. Les rapports des �valuations achev�es, y compris les plans d’action de gestion �labor�s en r�ponse aux recommandations formul�es, peuvent �tre consult�s � l’adresse hyperlien suivante : http://www.crs-csex.forces.gc.ca/reports-rapports/index-fra.asp