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ARCHIVÉ - Évaluation du processus des présentations au Conseil du Trésor

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Annexe A: Mod�le logique


Annexe A: Mod�le logique

Annexe A: Mod�le logique - version textuelle

Annexe B: Matrice d'�valuation du processus des pr�sentations au Conseil du Tr�sor

Pertinence
Question d'�valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de r�flexion : Secr�taires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations f�d�rales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations f�d�rales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donn�es Examen des documents
1.0 Quel besoin le processus des pr�sentations au CT comble-t-il? 1.1 Raison d'�tre du processus des pr�sentations au CT (articles 7-11 LGFP, RPP du SCT, Guide pour la pr�paration des pr�sentations au Conseil du Tr�sor)   Juridiques seulement   1         1
1.2 Harmonisation avec les exigences l�gislatives pertinentes                 1
1.3 Commentaires et justification des changements dans les documents devant �tre soumis au CT (p. ex., changements dans la d�l�gation des pouvoirs, changements dans le nombre de pr�sentations) 1 1 1           1
1.4 Pertinence de ce qui doit �tre pr�sent� (le SCT a atteint un �quilibre optimal, p. ex., concernant les diff�rents types de pr�sentation, les diff�rentes transactions) 1 1 1            

R�sultants : Incidence imm�diate
Question d'�valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de r�flexion : Secr�taires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations f�d�rales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations f�d�rales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donn�es Examen des documents
2.0 Les organisations f�d�rales ont-elles une meilleure compr�hension des �l�ments des pr�sentations au CT, des politiques et du processus? 2.1 Utilit� des guides, des outils et des m�canismes de sensibilisation fournis par le SCT     1   1       1
3.0 Les employ�s du SCT ont-ils une meilleure compr�hension des �l�ments des pr�sentations au CT et des politiques du CT? 3.1 Utilit� des guides, des outils et des cours internes   1       1 1   1
4.0 Le SCT offre-t-il des services qui permettent aux organisations f�d�rales de faire en sorte que les �bauches des pr�sentations soient conformes aux autorisations, aux politiques et aux orientations du CT? 4.1 Exactitude / coh�rence des orientations du SCT pr�c�dant les pr�sentations au CT   1 1   1 1      
4.2 Pertinence des pr�sentations au CT soumises   1       1 1    
4.3 Comparaison de la compr�hension du temps requis pour que le SCT examine une pr�sentation         1 1 1    
4.4 Moment opportun - Nombre de pr�sentations en retard               1  
4.5 Rapports des analystes du SCT avec les organisations f�d�rales (programme de changement - partenaire strat�gique et conseiller de confiance, gestionnaires proactifs des risques, superviseur ou facilitateur, remise en question ou facilitation)   1 1   1 1 1    
5.0 Le processus d'examen des pr�sentations au CT permet-il de s'assurer que les pr�sentations au CT sont conformes aux autorisations et aux politiques du gouvernement? 5.1 Exactitude, coh�rence, utilit�, caract�re opportun des conseils et des consultations du SCT pendant le processus des pr�sentations   1 1   1 1      
5.2 Suffisance du temps fourni pour la contribution aux pr�sentations au CT           1 1    
5.3 Confiance que la contribution faisant suite aux consultations du SCT est int�gr�e aux pr�sentations au CT finales 1 1 1     1 1    
5.4 Contestation juridique limit�e de la pr�sentation 1 Juridiques seulement       1      
6.0 Le processus des pr�sentations au CT est-il fond� sur les risques? 6.1 �tendue des connaissances quant � l'existence des crit�res de risque   1 1   1 1 1    
6.2 Pertinence des crit�res de risque (perspective de l'ensemble du gouvernement, traduit les pr�occupations des ministres et les risques financiers et non financiers) 1 1 1            
6.3 Port�e / uniformit� de l'utilisation des crit�res   1              
6.4 Influence de l'�valuation des risques sur le processus des pr�sentations au CT, la diligence raisonnable, les pr�cis et les d�cisions 1 1              
6.5 Pertinence du niveau de participation aux �valuations des risques (SCT par rapport aux organisations f�d�rales)   1 1            
7. 0 Les d�cisions du CT sont-elles �clair�es et conformes aux conseils, aux directives et aux recommandations fournis par les analystes du SCT? 7.1 Conformit� des d�cisions aux recommandations; nombre et fr�quence des conditions additionnelles impos�es par le CT; nombre et fr�quence des difficult�s soulev�es 1         1   1  
7.2 Nombre de reports et demandes de renseignements suppl�mentairess               1  
7.3 Confiance dans les recommandations formul�es (p. ex., au sujet des risques, des r�percussions des co�ts pour le gouvernement) 1                
8. 0 Des m�canismes sont-ils en place pour veiller � ce que les d�cisions du CT soient ex�cut�es? 8.1 Existence / suffisance des processus de suivi des conditions - dans les organisations f�d�rales - au SCT   1     1 1 1    
8.2 Caract�re opportun / int�gralit� de la communication des d�cisions         1 1 1    
8.3 Int�gralit� / caract�re utilisable du syst�me de classement des pr�sentations au CT   1       1 1    

R�sultants : Incidence de moyen � long terme
Question d'�valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de r�flexion : Secr�taires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations f�d�rales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations f�d�rales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donn�es Examen des documents
9.0 Quel est le niveau de qualit� des pr�sentations au CT? 9.1 �l�ment 5 du pointage selon le CRG               1  
9.2 Int�gralit� des pr�sentations au CT :
  • observe le Guide
  • risques et strat�gies d'att�nuation indiqu�s et suffisamment de renseignements pour permettre l'analyse des risques par le SCT
  • demande les autorisations appropri�es
  • niveau de justification appropri�e
  • consultations internes dans les organisations f�d�rales achev�es
  • exactitude (tableaux exacts)
  • clart� de la pr�sentation au CT
1 1 1   1 1 1    
10.0 Le processus des pr�sentations au CT contribue-t-il � faire en sorte que les programmes, les d�penses et les m�canismes de gestion du minist�re ou du gouvernement soient harmonis�s avec les priorit�s du GC? 10.1 Comptes rendus document�s de la contribution du processus des pr�sentations au CT � l'harmonisation (p. ex., rapports du VG, CRG, Des r�sultats pour les Canadiens et les Canadiennes, RPP du SCT)               1 1
10.2 Explications � savoir si le processus des pr�sentations au CT contribue ou non � l'harmonisation 1     1          
11.0 Existe-t-il d'autres facteurs qui font obstacle � l'obtention de r�sultats? 11.1 Description des facteurs qui font obstacle � l'obtention de r�sultats   1 1            
12.0 Y a-t-il eu des r�sultats inattendus? 12.1 Description des r�sultats inattendus   1 1            

Efficacit�
Question d'�valuation Noº ind. Indicateurs Groupe de r�flexion : Secr�taires adjoints Entrevues : Analystes du SCT / Personnes-ressources internes (n=10) Enrevues : Organisations f�d�rales (n=12) Emtrevues : Intervenants externes ( n=5) Sondange en ligne : Organisations f�d�rales Sondage en ligne : Analystes du SCT Sondage en ligne : Personnes-ressources du SCT Analyse des donn�es Examen des documents
13.0 Quel est le niveau des ressources qui sont attribu�es au processus des pr�sentations? 13.1 Changements dans le niveau de l'effort consacr� aux pr�sentations au CT il y a cinq ans par rapport � aujourd'hui         1 1 1    
13.2 Analyse des tendances quant au nombre de pr�sentations               1  
13.3 Estimation du temps consacr� aux �tapes suivantes :
  1. pr�c�dant la pr�sentation;
  2. examen des pr�sentations et consultations;
  3. s�ances d'information et pr�paration des documents d'information (p. ex., pr�cis) et
  4. autres activit�s concernant les pr�sentations au CT
          1 1    
13.4 D�termination du rythme des �tapes et des �tapes o� une augmentation des ressources aurait la plus grande incidence sur le d�roulement du processus   1 1 1   1 1 1  
13.5 Facteurs faisant obstacle � la capacit� qu'ont les analystes de contribuer au processus des pr�sentations           1 1    
14.0 Le processus est-il efficace? Que peut-on faire pour rendre le processus plus efficace? 14.1 Utilit� des mesures prises par suite de la v�rification en 2003 et de la journ�e de r�flexion du COEX en 2007 (feuille de route pour faciliter le changement)   1 1   1 1 1   1
14.2 Indication des mesures prises par le SCT pour g�rer la charge de travail (p. ex., approche fond�e sur le risque pour l'examen des pr�sentations, d�l�gation des pouvoirs)     1 1 1 1 1    
14.3 D�termination des aspects o� l'efficacit� peut �tre accrue 1 1 1 1 1 1 1    
15.0 Les contribuables canadiens en ont-ils pour leur argent? 15.1 Analyse de l'efficacit�, de l'efficience et des indicateurs