Politiques
Apprentissage et perfectionnement en leadership
Classification
- Politique sur la classification
- Directive sur la classification
- Directive sur la surveillance de la classification
- Directive sur les griefs de classification
- Directive sur l'organisation et la classification du groupe de la direction (EX)
- Groupes professionnels
- Normes de qualification
- Guide pour l'attribution des postes selon les définitions des groupes professionnels de 1999
Diversité et équité en matière d'emploi
Gestion des ressources humaines
- Cadre de politique pour la gestion des personnes
- Directive sur les conditions d'emploi
- Directive sur les conditions d'emploi de certains employés exclus/ou non représentés
- Directive sur la gestion du rendement
- Garderies en milieu de travail
- Gestion du rendement - Lignes directrices connexes
- Politique de gestion des cadres supérieurs
- Politique de Télétravail
- Politique sur les conditions d'emploi
- Programmes de conditionnement physique en milieu de travail
Gestion des talents
Langues officielles
- Politique du Conseil du Trésor en vertu de l'alinéa 46(2)(a) de la Loi sur les langues officielles qui rend exécutoire la partie V de la Loi, qui concerne la langue de travail
- la Politique sur les langues officielles
- Autres politiques reliées aux langues officielles
- Législation sur les langues officielles
Pensions et avantages sociaux
- Directive sur la prime au bilinguisme
- Politique sur l'administration du Régime de pension de retraite de la fonction publique, des régimes d'assurance collective et autres programmes d'avantages sociaux
- Politique sur le congé auto-financé
- Réaménagement des effectifs
- Régime de prestations de revenu versées aux survivants des employés de la fonction publique tués dans l'exercice de leurs fonctions
Rémunération et relations de travail
- Assurance-invalidité de longue durée - Chapitre 3-4
- Cadre des politiques de gestion de la rémunération
- Conventions collectives
- Directive sur la rémunération des cadres supérieurs
- Directive sur le réaménagement des effectifs
- Politiques à l'intention des cabinets des ministres
- Politique sur l'administration de la rémunération au rendement de certains niveaux supérieurs exclus non compris dans la catégorie de la gestion
- Politique sur le congé auto-financé
- Politique sur les grèves
- Programme de rémunération d'affectation spéciale (PRAS)
- Relations de travail - Instruments de politique et lignes directrices reliés à la LMFP
- Rémunération au rendement pour les employés représentés de la catégorie de l'administration et du service extérieur
- Taux de rémunération de la Fonction publique du Canada
Valeurs et éthique
- Code de valeurs et d'éthique du secteur public [en vigueur le 2 avril 2012]
- Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique [2003]
- Politique de télétravail
- Politique d'utilisation des réseaux électroniques
- Politique sur la prévention et la résolution du harcèlement
- Politique sur le programme d'aide aux employés
- Politique sur les conflits d'intérêts et l'après-mandat
- Politique sur les services juridiques et l'indemnisation
- Date de modification :